07 Février 2002

De:	Bernard Rivalta président du Syndicat des transports en commun de l'agglomération lyonnaise (SYTRAL)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Lyon

nomination

De:	Pierre Quaquin délégué régional à la direction développement construction au groupe USINOR
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Lyon

nomination

De:	Jean-Paul Dumontier directeur adjoint du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Lyon

nomination

De:	Philippe Dhenein directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Lyon

nomination

De:	Marc Bonneville directeur de l'institut d'urbanisme de Lyon
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Lyon

nomination

JORFTEXT000000776396 (source JORF)

De:	Rebut-Sarda (Michel) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché au ministère de la culture et de la communication
Objet:	chef de service adjoint à la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Groupe:	Chef de service adjoint à la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles

date_debut="2000-09-13"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000776395 (source JORF)

De:	Malvasio (Florence) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:	Cour de justice des Communautés européennes

date_debut="2001-09-19"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000776394 (source JORF)

De:	Kerner-Menay (Sylvie) procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléante auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Remplace:	M. Desplan (Michel)
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

commissaire_gouvernement
cour_appel="Nancy"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000776369 (source JORF)

De:	Jocelyne Bodelot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenue en fonctions conseillère à la cour d'appel de Caen
Groupe:	Cour d'appel de Caen

date_debut="2002-06-01"
date_fin="2002-06-30"
cour_appel="Caen"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Jean-Louis Berchet
Objet:	vice-président du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
Groupe:	Centre français du commerce extérieur (CFCE)

JORFTEXT000000776368 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000594014 (source JORF)

De:	Duthoit (Marc) attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale
Objet:	des cadres du ministère de l'éducation nationale

date_debut="2001-07-29"

radiation

JORFTEXT000000594013 (source JORF)

De:	Christian Raulet
Objet:	pour ancienneté d'âge et de services à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="2002-10-10"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite

admission

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Michel Verpeaux professeur d'université
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2002
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Jacques Léger président du tribunal administratif de Rennes
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2002
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Savinien Grignon Dumoulin conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2002
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Gilles Bachelier maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2002
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Agathe Van Lang professeur d'université
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2002
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Nathalie Massias premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2002
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
president

De:	Jean-François Théry président de section au Conseil d'Etat
Objet:	président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2002, en sa qualité de chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Hélène Duberos
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé au titre des représentants des organismes d'assurance maladie mentionnés au 4° de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Remplace:	M. Pierre Fender
Groupe:	Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

JORFTEXT000000593982 (source JORF)

nomination

De:	Roger Salengro
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé au titre des représentants des organismes d'assurance maladie mentionnés au 4° de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Remplace:	M. Alain Honore
Groupe:	Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

JORFTEXT000000593982 (source JORF)

nomination

De:	Pierre Fender
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé au titre des représentants des organismes d'assurance maladie mentionnés au 4° de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:	Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

JORFTEXT000000593982 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000593980 (source JORF)

De:	Bouchez (Rémi) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa nomination conseiller d'Etat en service ordinaire
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2001-11-23"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000593955 (source JORF)

De:	Jean-Michel Kalb
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication

date_debut="2001-01-01"

promotion

De:	Alain de Quero ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du bureau D 1 « Transport et urbanisme » à la direction du Trésor, service des participations
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Marc-Antoine Saglio
Groupe:	Stade de France

JORFTEXT000000593413 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000593411 (source JORF)

De:	Bobenriether (Odile) administratrice civile hors classe affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	chef de service à l'administration centrale au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale au ministère de l'agriculture et de la pêche

date_debut="2001-10-01"
duree="trois ans"

détachement

De:	Bordeaux) Professeur Jacques Joussot-Dubien (Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de
Objet:	membres de ce groupe permanent
Groupe:	Conseil supérieur d'hygiène publique de France

nomination

De:	René de Seze (INERIS) Docteur
Objet:	membres de ce groupe permanent
Groupe:	Conseil supérieur d'hygiène publique de France

nomination

De:	Pascal Guenel (INSERM, unité 88) Docteur
Objet:	membres de ce groupe permanent
Groupe:	Conseil supérieur d'hygiène publique de France

nomination

De:	Bernard Veyret (Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux)
Objet:	membres de ce groupe permanent
Groupe:	Conseil supérieur d'hygiène publique de France

nomination

De:	André Aurengo Professeur service central de médecine nucléaire, hôpital La Pitié-La Salpêtrière, vice-président de la section radioprotection du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Objet:	membres de ce groupe permanent
Groupe:	Conseil supérieur d'hygiène publique de France

nomination

De:	Jacqueline Clavel (INSERM, unité 170) Docteure
Objet:	membres de ce groupe permanent
Groupe:	Conseil supérieur d'hygiène publique de France

nomination

JORFTEXT000000409587 (source JORF)

De:	Caro (Catherine) administratrice civile hors classe affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	sous-directrice d'administration centrale
Groupe:	Sous-direction d'administration centrale

date_debut="2001-06-28"
duree="trois ans"

détachement

De:	Emy (Luc) directeur de la division Caraïbe au siège de Delmas et président de la Société guadeloupéenne de consignation et de manutention
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. Butruille (Martin)
Groupe:	Port autonome de Pointe-à-Pitre

JORFTEXT000000409586 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000409584 (source JORF)

De:	Samson (Dominique) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	conseiller de chambre régionale des comptes au titre de la mobilité
Groupe:	Conseiller de chambre régionale des comptes

date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000409583 (source JORF)

De:	Odile Cadiot, épouse Gulphe
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée conseillère à la cour d'appel de Versailles
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Cour d'appel de Versailles

date_debut="2002-05-27"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000409583 (source JORF)

De:	Georges Vincens
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée vice-président au tribunal de grande instance de Rodez
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Tribunal de grande instance de Rodez

date_debut="2002-05-14"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000409582 (source JORF)

De:	Boyer (Béatrice) attachée à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	Mme Marquis (Monique)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="2002-02-01"

nomination

JORFTEXT000000227276 (source JORF)

De:	Brigitte Dalou administratrice de la ville de Paris
Objet:	Cour des comptes au titre de la mobilité
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2001-05-02"
duree="deux ans"
cour_comptes

mise à disposition

De:	Poisson (Philippe)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Mahram (Rémi)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Coutin-Gaudey (Fabrice)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Balastre (Edouard)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Zagozda-Fouquet (Véronique)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Voets (Dalila)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Struzinski-Benedetti (Caroline)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Marinier-Sourice (Isabelle)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Guillas (Rozenn)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Gelle (Marie-Paule)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Gautrand (Anne)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Gaillet (Sophie)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Donadieu (Anne-Françoise)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Decarnin-Honvault (Laurence)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Caumont (Françoise)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Bateau (Séverine)
Objet:	sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2002
Groupe:	Chirurgien-dentiste - Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Michel Royon professeur en sciences économiques, directeur de l'institut supérieur d'économie, d'administration et de gestion (ISEAG), université de Saint-Etienne
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne

JORFTEXT000000227238 (source JORF)

nomination

De:	André Luquet président-directeur général de la société Entreprise Réseaux et Télécommunication (ERETEL) création, président de la foire économique de Saint-Etienne
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne

JORFTEXT000000227238 (source JORF)

nomination

De:	Martine Fontanilles conseillère municipale à la mairie de Saint-Etienne
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne

JORFTEXT000000227238 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000227237 (source JORF)

De:	Pomarelle (Alain) attaché d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale date de sa titularisation professeur des écoles (classe normale)

date_debut="2001-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale"

radiation

JORFTEXT000000227236 (source JORF)

De:	Toulgoat (Marie-José) administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:	sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense

date_debut="2001-10-25"
duree="trois ans renouvelable"

détachement

JORFTEXT000000227235 (source JORF)

De:	Henri Lecesve
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication

date_debut="2002-01-01"

promotion

JORFTEXT000000227234 (source JORF)

De:	Alain Sterbik
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication

date_debut="2001-01-01"

promotion

JORFTEXT000000227198 (source JORF)

De:	Didier Casas maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	commissaire du Gouvernement à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:	Commission centrale d'aide sociale

date_debut="2002-02-01"
commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000226805 (source JORF)

De:	Dominique Escoubet directeur départemental du Trésor public
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères conseiller pré-adhésion en Pologne pour une durée maximale de dix-huit mois
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="2001-01-01"

détachement

JORFTEXT000000226804 (source JORF)

De:	Morel (Jean-Claude) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers

date_debut="2001-04-20"
corps="Contrôleurs financiers"

radiation

JORFTEXT000000226172 (source JORF)

De:	Jean-François de Caffarelli administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès de la Banque de France secrétaire général du Comité de la réglementation bancaire et financière et du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Banque de France Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

date_debut="2001-03-12"

détachement

suppleant
conseil_administration

De:	Viviane Gallo
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
Remplace:	M. Claude Mathieu
Groupe:	Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000226171 (source JORF)

nomination