08 Février 2019

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: UNSA) (UNSA)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Union Nationale des Syndicats Autonomes Union Nationale des Syndicats Autonomes
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Force Ouvrière (FO)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Force Ouvrière (FO)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Thierry PIALLA
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Dominique MOUTAUD
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Eric LE JOSSEC
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Sylvain FRANÇOIS
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Fabrice BRUCKER
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Laurent BEAUFILS
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Malvina SIMON
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Isabelle LEPLA
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Bruno KOUBI
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Union Nationale des Syndicats Autonomes Union Nationale des Syndicats Autonomes
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Christian JACOB
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Confédération Française Démocratique du Confédération Française Démocratique du
Travail (CFDT) Travail (CFDT)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Delphine SANQUER
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Union Nationale des Syndicats Autonomes Union Nationale des Syndicats Autonomes
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Valérie MARQUES
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Union Nationale des Syndicats Autonomes Union Nationale des Syndicats Autonomes
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Solène COLIN
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Union Nationale des Syndicats Autonomes Union Nationale des Syndicats Autonomes
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: L'HUILLIERE Gwenaëlle
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Confédération Française Démocratique du Confédération Française Démocratique du
Travail (CFDT) Travail (CFDT)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Sébastien MICHEL
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
membres titulaires
membres suppléants
FO
UNSA
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
suppleant
TREK1901079S(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Jean-Marc BARBE
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
membres titulaires
membres suppléants
FO
UNSA
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
suppleant
TREK1901079S(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Patrick DHENNIN
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
membres titulaires
membres suppléants
FO
Philippe LE GUILLOU - Koumar MOHANADAS
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
suppleant
TREK1901079S(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Mathilde ISLER
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
membres titulaires
membres suppléants
FO
Philippe LE GUILLOU - Koumar MOHANADAS
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
suppleant
TREK1901079S(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Julie SER-ISTIN
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
CGT
Jacques GIRAL - Dominique CITRON
CFDT
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
TREK1901079S(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Alain de Meyère
(DIR Nord-Ouest)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
TRED1834381S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Fabien Palhol
(CEREMA)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
TRED1834381S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Pierre Pacaud
(MESRI)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
TRED1834381S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Michel Khatib
(Groupe CEBTP)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
TRED1834381S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Christian Clergue
(Eiffage Infrastructures)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
TRED1834381S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Anne Varet
(ADEME)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
TRED1834381S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Serge Borel
(FNTP)
Objet:
président du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Remplace:M. Louis Demilecamps
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
president
TRED1834381S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Patrick-Paul Duval (MENESR)
Objet:
aux fonctions exercées
membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
par
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
a_sa_demande
TRED1834381S(source BODD)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Erwan Le Bris
(DIR Nord)
Objet:
aux fonctions exercées
membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
par
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
a_sa_demande
TRED1834381S(source BODD)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Georges Kuntz
(CEREMA)
Objet:
aux fonctions exercées
membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
par
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
a_sa_demande
TRED1834381S(source BODD)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Michel Gioria
(ADEME)
Objet:
aux fonctions exercées
membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
par
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
a_sa_demande
TRED1834381S(source BODD)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Alexis Duthoit
(Groupe CEBTP)
Objet:
aux fonctions exercées
membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
par
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
a_sa_demande
TRED1834381S(source BODD)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Hervé Dumont
(Eiffage Infrastructures)
Objet:
aux fonctions exercées
membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
par
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
a_sa_demande
TRED1834381S(source BODD)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Louis Demilecamps
(FNTP)
Objet:
aux fonctions exercées
membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
par
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
a_sa_demande
TRED1834381S(source BODD)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Jean-Luc Bertrand-Krajewski
(INSA Lyon)
Objet:
aux fonctions exercées
membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
par
Groupe:
Comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
a_sa_demande
TRED1834381S(source BODD)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: MICHEL Sébastien
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: KREMER Renan
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: GRANGER Gaspard
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: CLUZEL Hervé
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: DAVID Vincent
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: GUICHARD Hervé
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: LYONS Valérie
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: LAVEDRINE Sylvie
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: BAABA Nadia
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: TISSOT Catherine
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: DE PINS Antoine
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: BRIQUET Sylvain
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: MONOT Noël
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: DUBAIL Vincent
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: LANGLET Michaël
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: TARABAY Ziad
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: BROUX Cyrille-Robert
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: CEYLAND Olga
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: WONG Florine
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant ALPHA STAR AVTN SVCS et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
23 janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903167S(source BODD)
charge
08 Février 201908/02/2019
De: Julia CORDERO GONZALEZ
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
à la date du présent an-êté
JUSB1904600A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Nicolas RAVIER
directeur des services de greffe fonctionnel, directeur de greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
à la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire audit tribunal
duree="6 mois"
tribunal="" sexe="
JUSB1904267A(source BOMJ)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Nicolas RAVIER
directeur des services de greffe fonctionnel, directeur de greffe du tribunal de grande instance de Nancy, en sa qualité de régisseur suppléant au tri bunal de grande instance de Nancy
Objet:
à Ia date de passation des comptes, aux fo nctions
JUSB1904267A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Corinne LEMARQUIS
(LARDIN)
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
à la date de passation des comptes
JUSB1904267A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Constance Le Grip
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038104279(source JORF)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Jean-Jacques BOCHARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000038104250(source JORF)
admission
08 Février 201908/02/2019
De: MARIANI (François-Antoine)
commissaire général délégué à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. JALLET (Sébastien)
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000038104214(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Monique ZERBIB-CHEMLA
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membre titulaire du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Remplace:Mme Nicole PLANCHON
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000038104210(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Youness AKOURIM
Objet:
élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Série TSI
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Abderrazzaq MOUFIDI
Objet:
élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Série PSI
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Boammani LOMPO
Objet:
élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Matthieu GILLET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Yan GARITO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Julien DURON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Alexandre DREWERY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Simon COUMES
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Maxime CAUTÉ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Tom BORDIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Paul BASTIDE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Nicolas BAILLUET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Charly PERAUD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série TSI
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Martin FILLIUNG
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série TSI
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Adrien VIGNÉ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PT
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Lucas ROUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PT
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Max ROCCUZZO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PT
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Simon QUERAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PT
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Alexis PÉCHEUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PT
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Maxime MANZANO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PT
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Benoît DUBOIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PT
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Timothée DERKENNE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PT
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Arthur POQUET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PSI
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Jean-Baptiste MALAGNOUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PSI
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Bastien LAGNEAUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PSI
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Rémi JARDOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PSI
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Raphael RAVASSE GOLDBAUM
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Sylvain PROCOPE-MAMERT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Charles PINÇON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Nathanaël MUNIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Nicolas MOENCH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Noé MALAIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Martin JALARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Fabrice ETIENNE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Léo DAURES
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Ruben CHENEVAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Arnaud MARTHINET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Nathan CHEVALLIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Victor CHAPUIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Thibaut BEIGNOT-DEVALMONT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Théo ROUGNANT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série 2SEP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Titouan PERRIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série 2SEP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Pablo GOEMARE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série 2SEP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Quentin FRABOULET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série 2SEP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Antoine BOUVET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série 2SEP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Félix BERTIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série 2SEP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Lucas BERNARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série 2SEP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Diane ORHAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PSI
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Sibylle MARCOTTE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Sophie JAFFARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série MP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Camille THIBAULT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Léa SAUGEON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Anaïs ROZIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Aténé PIALLA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Sarah MICHEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Alexandrine KIENLEN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Margot FRITSCH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Marie-Alix DE PERCIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Anne CORCELLE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Perrine CARRÉ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Solène BLANC-JOUVAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Jeanne ANDRADE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Clara AMSALLEM
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série D1
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Romane PEYRACHON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série 2SEP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Jade LEBASTARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série 2SEP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Philippine DORDAIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série 2SEP
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Julien ONILLON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences de l'ingénieur, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Julian GHIBAUDO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences de l'ingénieur, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Benjamin CAJNA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences de l'ingénieur, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Théo UNTRAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série math, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Mickaël SOUSA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série math, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Rémi MOREAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série math, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Nicolas MASSON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série math, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Théo MANGENOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série math, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Clémentine LEMARIÉ-RIEUSSET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série math, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Bastien JEAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série math, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Jérôme GUERIZEC
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série math, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Pierre de ROUBIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série math, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Maxence BREVARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série math, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Antoine GONON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Joseph CABRITA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Dylan BELLIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série info, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Paul PASQUON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Rennes
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série DEG, concours cycle master
Groupe:
École normale supérieure de Rennes
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Rennes"
JORFTEXT000038104206(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Jean-François PAPINEAU
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique à Evry (91)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique et coordonnateur zonal de la zone de défense et de sécurité Nord - Lille DDSP à Lille (59)
Groupe:
Direction départementale de la sécurité publique et coordonnateur zonal de la zone de défense et de sécurité Nord - Lille DDSP à Lille (59)
date_debut="2019-02-06"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique et coordonnateur zonal de la zone de défense et de sécurité Nord - Lille DDSP à Lille (59)"
JORFTEXT000038104203(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Marie-Hélène DEBART
inspectrice générale de l'administration
Objet:
commissaire du Gouvernement du groupement d'intérêt public pour la reconstitution des titres de propriété en Corse
Remplace:M. Tristan FLORENNE
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour la reconstitution des titres de propriété en Corse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000038104201(source JORF)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Jérôme STREHLE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Haut comme trois pommes » (création)
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Haut comme trois pommes »
JORFTEXT000038104198(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: LIOGIER (Patrice)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
V. − Au titre de Force ouvrière (FO)
b) Membre suppléant
Groupe:
Comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: AUBERGEON (Christophe)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
IV. − Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
b) Membres suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: MARIE (Pascal)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
III. − Au titre de Sud-Solidaires
b) Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: HOORELBEKE (Quentin)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
III. − Au titre de Sud-Solidaires
b) Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: POULARD (Pierre-Yves)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
II. − Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
b) Membres suppléants
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: AUDOYE (Didier)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
II. − Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
b) Membres suppléants
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: SMITH (Anthony)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
I. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: BUREAU (Pierre)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
I. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: CREANTOR (Arsène)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
IV. − Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
b) Membres suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: REVOLAT (Charlotte)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
I. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: DUPORT (Eric)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
V. − Au titre de Force ouvrière (FO)
a) Membre titulaire
Groupe:
Comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: PARRA (Serge)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
IV. − Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
a) Membres titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: MALVALDI (Philippe)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
III. − Au titre de Sud-Solidaires
a) Membres titulaires
Groupe:
Comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: LOCUFIER (Lionel)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
III. − Au titre de Sud-Solidaires
a) Membres titulaires
Groupe:
Comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: LOUINEAU (Jean-Michel)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
II. − Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
a) Membres titulaires
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: AMBOISE (Albert)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
II. − Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
a) Membres titulaires
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: COMPTOUR (Guillaume)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
I. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
a) Membres titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: LUTUN (Hélène)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
IV. − Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
a) Membres titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: WATERNAUX (Marion)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
I. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
a) Membres titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: CAYLUS (Christel)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
I. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
a) Membres titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: Philippe PILLIOT
représentant la fédération nationale de l'épicerie
Objet:
comme membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
personnalités qualifiées
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
date_debut="2019-02-16"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000038104187(source JORF)
renouvellement
08 Février 201908/02/2019
De: Virginie GRIMAULT
directrice de l'action territoriale de la fédération du commerce et de la distribution
Objet:
comme membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
personnalités qualifiées
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000038104187(source JORF)
renouvellement
08 Février 201908/02/2019
De: Patrick DEBRETAGNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des mines
date_debut="2019-05-27"
depart_retraite
JORFTEXT000038104185(source JORF)
admission
08 Février 201908/02/2019
De: Baltis MEJANES
Objet:
cheffe de cabinet, conseillère parlementaire du secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé
date_debut="2019-01-29"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000038104178(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Aude MUSCATELLI
Objet:
directrice du cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé
date_debut="2019-01-28"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000038104178(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Baltis MEJANES
Objet:
au cabinet de la ministre des solidarités et de la santé
cheffe adjointe de cabinet
date_debut="2019-01-29"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000038104172(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Aude MUSCATELLI
Objet:
au cabinet de la ministre des solidarités et de la santé
directrice adjointe du cabinet
date_debut="2019-01-28"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000038104172(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Aude MUSCATELLI
Objet:
directrice adjointe du cabinet, solidarités, au cabinet de la ministre des solidarités et de la santé
date_debut="2019-01-28"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000038104172(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Céline Roux
maître des requêtes en service extraordinaire
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
II. -
membre du Conseil d'Etat
suppléante
Remplace:M. Laurent Huet
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000038104169(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Annie Antoine
première présidente de la cour d'appel de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
I. -
premier président de cour d'appel
suppléante
Remplace:Mme Gracieuse Lacoste
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
suppleant
JORFTEXT000038104169(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Didier Ribes
maître des requêtes
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
II. -
membre du Conseil d'Etat
titulaire
Remplace:Mme Martine Jodeau
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
Conseil d'État
JORFTEXT000038104169(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Marc Dumas
président du tribunal de commerce d'Orléans
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
III. -
juges consulaires
Remplace:M. Jacky Cyrille
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000038104169(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Charles Cunat
président du tribunal de commerce de Nancy
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
III. -
juges consulaires
Remplace:M. Philippe Chaminade
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000038104169(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Yves Couturier
président du tribunal de commerce de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
III. -
juges consulaires
Remplace:M. François Lombard
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000038104169(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Christian Bastide
président du tribunal de commerce de Toulouse
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
III. -
juges consulaires
Remplace:M. Jacques Lassoury
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000038104169(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Xavier Aubry
président du tribunal de commerce de Versailles
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
III. -
juges consulaires
Remplace:Mme Elyane Guichard
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000038104169(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Brigitte Bisson
présidente du tribunal de commerce de La Rochelle
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
III. -
juges consulaires
titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques Manfroi
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000038104169(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: PENNEL (Valérie, Christine, Marguerite-Marie), épouse BOUCHE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe PAVARD, Fabienne DAUBET et Pierre-Henri FAURE, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Créteil (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000038104167(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: SICARD (Céline, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Luc RICHARD, Delphine LOISEAU-PRIEUR et Barbara THOMAS-DAVID, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000038104165(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: GODIN (Xavier, Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Cédric THOUANEL et Anne BEFVE-CARTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Mérignac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000038104163(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: DANEL (Anne-Christine), épouse LEGRAND
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Maîtres Jocelyne MARTIN, Anne-Christine LEGRAND-DANEL et Nathalie FROISSART-DUBART, notaires associées », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000038104161(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: DERQUE (Sébastien, Jean, Henri)
Objet:
notaire associé
notaire
JORFTEXT000038104159(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: DERQUE (Sébastien, Jean, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Michel CLIQUET, David TASSOU, Christophe DELHAYE et Cédric BRUNEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000038104159(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: CHRISTOPHLE (Jacques, Maurice, Pierre, Bernard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Berlaimont (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000038104159(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: CADERAS DE KERLEAU (Jeanne, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Patrick SUTILS, Lydia HERRERO, Jeanne CADERAS DE KERLEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Mauguio (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000038104157(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: CADERAS DE KERLEAU (Jeanne, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Mireille GUILHAUME-SCOTT et Philippe TZELEPOGLOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Castries (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000038104155(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: FARGET (Stéphane, Eric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Pierre BOYER et Françoise BERTUCAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brioude (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000038104153(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: BOYER (Jean-Pierre, Fernand, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Pierre BOYER et Françoise BERTUCAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Brioude (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000038104153(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: VOGEL (Marine, Laurence)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000038104151(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: DELPEYROUX (Dorothée, Coralie), épouse COQUILLETTE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « PEROCHEAU et associés »
notaire
notaire_residence="Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000038104149(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: DAMGÉ (Marthe), épouse MOUZAY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Beauce-la-Romaine (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000038104147(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: VEISSIERE (Anne-Charlotte, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Isabelle PERROCHON »
notaire
notaire_residence="Châtillon-Coligny (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000038104145(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: MAURER (Pierrick)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Géraldine MICHEL et Stanislas MAGIS, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Trans-en-Provence (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000038104143(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: GAZEL (Mélissa, Maïlys, Antinéa)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Eric NICOLAI et Antoine TISLER-LEVASSEUR, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000038104141(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: EVANNO (Benoît, Jacques, Gaston)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pascale PETIT et Stéphanie PENEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Mazan (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000038104139(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: CHARTON (Sylvia, Evelyne, Dominique), épouse BABAULT
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pascale PETIT et Stéphanie PENEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Mazan (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000038104139(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: EVEILLARD Sébastien
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
JORFTEXT000038104135(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: BRICOURT Jean-François
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
JORFTEXT000038104135(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: BELLOT Sébastien
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
JORFTEXT000038104135(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: SOUBIES Brigitte
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
JORFTEXT000038104135(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: FRANÇOIS Laurence
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
JORFTEXT000038104135(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 201908/02/2019
De: Patrick Khafif
Objet:
chef du service hygiène, sécurité, environnement et maintenance
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Damien Landrini
Objet:
chef du service des ressources humaines
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Axel Scoffier
Objet:
chef du service des financements
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Stéphane Davy
Objet:
chef du service des affaires juridiques et de la réglementation
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Eric Le Roy
Objet:
chef du service de l'accès, de la valorisation et de l'enrichissement des collections
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Laurent Bismuth
Objet:
chef du service analyse et gestion documentaire des collections
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Patricia Belluire
chef du service du budget
tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes. »
Objet:
«
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 23 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 10 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Simone Appleby
Objet:
chef du service laboratoire-restauration
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Thi-Phuong Nguyen
Objet:
chef du service inventaire, conservation et logistique
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Patricia Belluire
Objet:
chef du service du budget
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Caroline Jeanneau
Objet:
chef du service des registres du cinéma et de l'audiovisuel
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Céline Souleyreau
Objet:
chef du service de l'organisation et des systèmes d'information
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Agnès Toullieux
Objet:
chef du service de l'inspection
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Clarisse Quirder
Objet:
chef des services généraux
JORFTEXT000038104059(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Catherine GRAZIANI
Objet:
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, conseillère-experte affaires générales et projet de direction, au secrétariat des instances stratégiques
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
JORFTEXT000038104012(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Philippe AJUELOS
agent contractuel, adjoint au chef du service du développement du numérique éducatif
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service du développement du numérique éducatif
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000038104012(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Aude MUSCATELLI
directrice du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000038103819(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Baltis MEJANES
cheffe de cabinet, conseillère parlementaire
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000038103819(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Jean—Olivier DURAND
DR1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR5253 intitulée |CGM
à compter du 01/02/2019
Groupe:
UMR5253 intitulée |CGM
DEC1906250R13(source BOCNRS)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Eric JOSSE
Assistant ingénieur
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC190623DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Eric JOSSE
Objet:
Assistant ingérnieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190622DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019
De: Julie HARDOUIN
directrice de l'unité GDR2038
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190622DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Février 201908/02/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.