11 Juillet 2014


De: Christiane Foll
maître de conférences à l'université Paris-1
Objet:
représentante du ministre chargé de l'éducation au sein des commissions régionales régies par le décret n° 2012-432 relatif à l'activité d'expertise comptable
Commission régionale de Paris
Groupe:
Commissions régionales régies par le décret n° 2012-432 relatif à l'activité d'expertise comptable
MENS1401117A(source BOESR)
désignation
11 Juillet 201411/07/2014
De: Catégorie E : 0,2
Objet:
Ce groupe
trois catégories ci-dessous répondant aux conditions suivantes
L'appartenance aux catégories C, D et E est par ailleurs déterminée sur la base d'un rapport entre le nombre total de séances d'art et d'essai organisées dans l'établissement concerné et la moyenne par salle de l'ensemble des séances organisées par l'établissement. Ce rapport est égal ou supérieur à
Groupe:
Rapport entre le nombre total de séances d'art et d'essai organisées dans l'établissement concerné et la moyenne par salle de l'ensemble des séances organisées par l'établissement. Ce rapport est égal ou supérieur à
JORFTEXT000029223531(source JORF)
composition
11 Juillet 201411/07/2014
De: Catégorie D : 0,3
Objet:
Ce groupe
trois catégories ci-dessous répondant aux conditions suivantes
L'appartenance aux catégories C, D et E est par ailleurs déterminée sur la base d'un rapport entre le nombre total de séances d'art et d'essai organisées dans l'établissement concerné et la moyenne par salle de l'ensemble des séances organisées par l'établissement. Ce rapport est égal ou supérieur à
Groupe:
Rapport entre le nombre total de séances d'art et d'essai organisées dans l'établissement concerné et la moyenne par salle de l'ensemble des séances organisées par l'établissement. Ce rapport est égal ou supérieur à
JORFTEXT000029223531(source JORF)
composition
11 Juillet 201411/07/2014
De: Catégorie C : 0,4
Objet:
Ce groupe
trois catégories ci-dessous répondant aux conditions suivantes
L'appartenance aux catégories C, D et E est par ailleurs déterminée sur la base d'un rapport entre le nombre total de séances d'art et d'essai organisées dans l'établissement concerné et la moyenne par salle de l'ensemble des séances organisées par l'établissement. Ce rapport est égal ou supérieur à
Groupe:
Rapport entre le nombre total de séances d'art et d'essai organisées dans l'établissement concerné et la moyenne par salle de l'ensemble des séances organisées par l'établissement. Ce rapport est égal ou supérieur à
JORFTEXT000029223531(source JORF)
composition
11 Juillet 201411/07/2014
De: Etienne CRÉPON
Objet:
président du conseil d'administration du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
president
conseil_administration
JORFTEXT000029219683(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Quevremont (Philippe, René, François, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2014-09-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029219675(source JORF)
admission
11 Juillet 201411/07/2014
De: Grosse (Alexandre)
sous-directeur au sein de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
2° Au titre du représentant de la direction du budget
b) Membre suppléant
Groupe:
Opéra national de Paris
Direction du budget
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Denut (Eric)
délégué à la musique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Tison-Vuillaume (Laurence)
adjointe au directeur général de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Muniesa (Lucie)
secrétaire générale adjointe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gourbier (Anne-Claire)
chargée de mission au sein de la délégation à la musique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Morin (Denis)
directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
2° Au titre du représentant de la direction du budget
a) Membre titulaire
Groupe:
Opéra national de Paris
Direction du budget
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Stirn (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Orier (Michel)
directeur général de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Collin (Jean-François)
secrétaire général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Basilis (Irène)
déléguée à la danse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Richard (Stéphane)
inspecteur des finances, président de société
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Barbizet (Patricia)
présidente de société
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Stéphane Lissner
Objet:
directeur de l'Opéra national de Paris
Remplace:M. Nicolas Joël
Groupe:
Opéra national de Paris
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029219667(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Michel PAPAUD
préfet
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
date_debut="2014-07-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000029219657(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Michel PAPAUD
préfet
Objet:
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
date_debut="2014-07-15"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029219657(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: Michel AUBOUIN
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. AUBOUIN (Michel)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000029219655(source JORF)
titularisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: Hopquin (Pierre-Johan)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Zimmer (François, Michel)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Valverde (Philippe)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Trentin (Stéphane)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Soulary (Romain)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Roulleau (Eric, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Rigaill (Sébastien, Jean-Pierre, Grégory)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Popiela (Jérôme, Richard, Bernard)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Polion (Sébastien, Henri, Raymond)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Petresco (Michaël, Pierre, Henri, Louis)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Payage (Alexandre, Henri, René)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Olier (Franck, Guy)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Menino (Pedro, Daniel)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Matheron (Aurélien, Jean, Georges)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Leveugle (Daniel, Philippe, Martin)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Legrand (Frédéric, Stéphane, Laurent)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Keraudran (Yoann, Sébastien)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jeanmaire-dit-Quartier (Cédric)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Houillot (Pierre, Michel, Emile)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Guiry (Sébastien)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Grosso (Christophe, Ludovic, Cédric)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Grodecoeur (Rémi, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gil (Boris)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gerard (Arnaud)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gambini (Cyrill, Claude, Daniel)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gallet (Arnaud)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Fremon (Philippe, Gérard)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Dinand (Nicolas, Gilbert)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Diaz (David)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Delaitre (Olivier, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Damm (Sacha, Romuald)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Damache (Nordine)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Daliphard (Joseph)
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Curé (Philippe, Hubert)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Cubel (Julien, Alexandre)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Coquelin (Jérémy, Yannick, Martial)
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Conti (Gabriel, Ludovic, Fabien)
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Condette (Robin, Paul, Frédéric)
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Chateau (Marc, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Chambert (Cédric, Pierre, Paul)
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Canitrot (Jean-David, André, Odilon)
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Boucher (Guillaume, Marc, Jean)
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Bordenave (Benoît, Xavier)
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Billiou (Guillaume)
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Barnoud (Cyril, Paul, Philippe)
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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11 Juillet 201411/07/2014
De: Ballier (Florian, François, Patrick)
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Andreani (Eddy, Jacky, Pascal)
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Wieder (Ludivine, Mélina, Renée, Odile)
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Luziole (Vanessa, Lise, Vénus)
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jeanne (Jennifer, Annick, Françoise)
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gourret (Céline, Eloïse)
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Delanoy (Delphine, Mathilde, Andrée)
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Cousture (Séverine, Corinne)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Caron (Maïté, Thérèse, Denise)
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Bernard (Lalla, Hasna)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Zymelka (Nicolas, Xavier)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Sichaumette (Damien, Benoit, Christian)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Samson (Jean-Philippe)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Roy (Kévin, Bernard, Michel)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Retailleau (Julien, Franck)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Ponsard (Clément)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Perraudeau (Martin, Gilles, André, Marie)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Morda (Mathieu, Frédéric, Henri)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Moles (Thomas)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Malet (Damien)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Malbranque (Florent, Alain, Guillaume)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Kippeurt (Adrien)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jean (Axel, Dominique, Karol)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gauci (Anthony, Paul, Jérôme)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Dumont Saint Priest (Paul, Hubert, Pierre, Marie)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Dubois (Rémi, James)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Dantec (Ludovic, Quentin)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Curci (Jean-Yves)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Chidiac (Fayçal, Paul)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Bufflier (Marc-Etienne, Philippe, Florent)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Bourez (Guillaume, Antoine, Serge)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Beck (Clément, Geoffrey)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Albinet (Armand, Thomas, Jean)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Rouault (Gaëlle, Marguerite, Elisabeth, Rose)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Peseux (Gabrielle, Anne, Marie)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Pernelle (Léa, Emilie, Marion)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Negre (Elodie, Renée, Maria-Angela)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Mézière (Stéphanie, Denise)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Moquet (Claire, Jane, Michèle)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Lakehal (Stéphanie, Catherine)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Klein (Marion, Carole)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Haudegond (Magali, Antoinette)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Hatte (Emilie, Delphine, Claudine)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Guerin (Marie, Florence, Claire)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gillet (Marlène, Louisette, Paulette)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Escudier (Florie, Laurence, Lucie)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Escalin (Erika, Lydie)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Charras (Cécile)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Bossert (Sandra, Ginette, Marguerite)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Barbuto (Laura, Julie)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Agez (Cécilia, Cathy)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Rostan (Paul-Justinien, Carol, Hugo, René, Louis)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Camboni (Claire-Elodie, Christine, Léa, Lucienne)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Vandercamere (Rémy, Jean, Robert)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Tron (Adrien)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Roux (Jacques-Alexandre)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Martin (Guillaume, François, André)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Lavialle (Vincent, Christophe)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gueguen (Loïc)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Grulois (Rémi, Jean, Georges)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Dyll (Gaël, Eryck, Louis)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Duez (Ludovic, Hervé)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Delvaux (Thomas, Claude, Michel)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Curatolo (David, Alain, José)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Moussamih (Amale)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Le Roux (Martine)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Fontaine (Aurélie, Laurence, Céline)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Delcroix (Bénédicte, Virginie, Sophie)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: De L'Isle (Jessica, Louise, Raymonde)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Darvogne (Claire)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Bataillon (Emma, Lucette, Colette, Madeleine, Fernande)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Agostini (Jennifer, Thérésa)
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Sonneville (Jean-Luc, Paul, Martial)
Major
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Poissonneau (Gaëtan, Christian, José)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée d'active
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Parisot (Thierry, Michel)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Champagne (William, Sébastien)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Hanriot (Caroline, Elisabeth, Lucienne)
Adjudante-cheffe
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Michelozzi (Marie, Charlène, Florence)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Da Silva (Céline)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Calas (Amélie, Marie, Béatrice)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Beyries (Maïalen, Isabelle, Jacqueline)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Ferry (Benjamin, Christian, Béranger)
rang du
1er août 2012
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000029219653(source JORF)
promotion
11 Juillet 201411/07/2014
De: Vacher (Daniel, André, Aimé)
ingénieur d'études et de fabrications, ingénieur de laboratoire au centre aéronautique et spatial de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029219650(source JORF)
radiation
11 Juillet 201411/07/2014
De: Vacher (Daniel, André, Aimé)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications, ingénieur de laboratoire au centre aéronautique et spatial de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="2014-12-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029219650(source JORF)
admission
11 Juillet 201411/07/2014
De: Nathalie LECLERC
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques (groupe I) au ministère de la défense
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2014-08-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029219648(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Surin-Plaza (Dominique)
direction générale de l'armement, service de la sécurité de défense et des systèmes d'information, Toulouse (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Mechin (Dominique)
35e régiment d'infanterie, Belfort (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Losque (Dominique)
DCNS Brest (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Chaudy (Dominique)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Metz, antenne de Montigny-lès-Metz (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Tourret (Gérard)
délégation des systèmes d'information d'administration et de gestion, Malakoff (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Thonier (Daniel)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Thomasset (Alain)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Sautreau (Jean-Marc)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Metz (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Sartory (Michel)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Sabourin (Bertrand)
détachement air 204, Mérignac (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Roth (Philippe)
direction des ressources humaines du ministère de la défense, service des ressources humaines civiles, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Renaudin (Patrick)
service logistique de la marine, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Pelletier (José)
service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, Saint-Maixent (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Paris (Alain)
Ecole nationale supérieure de techniques avancées, Palaiseau
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Pain (Jean-François)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais en vol, Istres (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Orgelet (Serge)
centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, Rambouillet (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Nigou (Bruno)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Mourgues (Jean-Jacques)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Monnoury (Bruno)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Meunier (Jérome)
hôpital d'instruction des armées Begin, Saint-Mandé (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Merlin (Frédéric)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Mazurais (Pierre)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense des Loges, Saint-Germain-en-Laye (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Marchadour (Daniel)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Mane (Ronan)
direction du renseignement militaire, Creil (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Lemoine (Patrick)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Bordeaux, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Montauban (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Le Diagon (Didier)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Le Dain (Stéphane)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Le Coat (Jean-Michel)
groupement de soutien de la base de défense, Vannes-Coëtquidan (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Laurensou (René)
Commissariat à l'énergie atomique, Gramat (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Laot (Jean-Paul)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques terrestres, Bourges - antenne d'Angers (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Landeau (Stéphane)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA ingénierie des projets, Bagneux (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Judon (Renaud)
établissement logistique du commissariat des armées, Angers (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jorigny (Marc)
établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France, Paris (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jacquemont (Jacky)
Nexter Systems, Satory (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Guivarch (Mickaël)
atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne, antenne de Landivisiau (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gimelle (Christophe)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Lyon (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Garrigues (Xavier)
7e régiment du matériel, détachement de Varces (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Frère (Jean-Paul)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Fresnaye (Philippe)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Faudeil (Serge)
direction du service de soutien de la flotte, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Fabre (Jean-Louis)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Cazaux (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Droff (Jean-Jacques)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Droal (Thierry)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Brest (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Doare (Eric)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Lyon - pôle de maîtrise d'œuvre, Grenoble (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Desmet (Jean-Michel)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Lille (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Costes (Jacques)
3e régiment du matériel, Muret (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Buyens (Philippe)
base aérienne 722, école d'enseignement technique de l'armée de l'air, Saintes (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Brunoir (Michel)
direction d'infrastructure de la défense, Fort-de-France (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Brun (Philippe)
centre technique de la gendarmerie nationale, Rosny-sous-Bois (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Bourbon (Michel)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais de missiles, Saint-Médard-en-Jalles (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Boulch (Alain)
Ecole navale, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Blaise (Erick)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Bienvenu (Jacques)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Bertholom (Alain)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques navales, Brest (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Bernard (Jean-Claude)
établissement principal des munitions Méditerranée, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Berger (Gil)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Baulaz (Stéphane)
direction des ressources humaines de l'armée de terre, Tours (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Baudet (Christian)
direction générale de l'armement, direction des opérations, service centralisé des achats, Bagneux (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Auché (Charly)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Le Kremlin-Bicêtre (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Amorosi (Gérard)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Nîmes (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Rojano (Anne-Marie)
DCNS Le Mourillon (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Montauban (Cécile)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA maîtrise NRBC, Vert-le-Petit (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Keomanivong-Paoli (Elisabeth)
base aérienne 105, Evreux (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Economos (Laurence)
état-major de force 3, Marseille (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Coquery (Térésa)
centre d'études et de développements informatiques du matériel, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Cadin (Carole)
2e régiment du matériel, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Pereira (Louise)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT), section technique de marque, Neuvy-Pailloux (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de son nom
date_debut="2013-11-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000029219644(source JORF)
titularisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: Cornacchia (Ernest)
du corps technique et administratif des affaires maritimes
Objet:
dans le corps des administrateurs des affaires maritimes
avec le grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes et son ancienneté de grade
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000029219642(source JORF)
admission
11 Juillet 201411/07/2014
De: TAKLA (Marc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219626(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: NGUYEN (Le Anh Tuan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219626(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: HADJALI (Lyes)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219626(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: BARHAMJI (Ahmad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219626(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: GHANEM (Fahmi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219626(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: AHMAD (Bassel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219626(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: MAAMARI (Georges)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219626(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: KHRIS (Lila, Sabrina), épouse BOUREDJI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219626(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: HADDAD (Wafa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219626(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: EL BEYBI (Faouzia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219626(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: MILONE (Salvador, Francisco)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2-II du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000029219623(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De:
REGHIS
(Laura, Cécilia), épouse ROLEA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique, la personne
JORFTEXT000029219620(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: CASTANEDA RUBIO (Beatriz, Helena)
à Medellin (Argentine)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité « orthopédie dento-faciale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
JORFTEXT000029219617(source JORF)
autorisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: Florent ROBIC
élèves des écoles normales supérieures
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-09-01"
eleve_mines
JORFTEXT000029219614(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Valentin DEVRIES
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-09-01"
eleve_mines
JORFTEXT000029219614(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Isabelle ROUX-TRESCASES
administrateur général
Objet:
chef de mission de contrôle général économique et financier, chef du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
Chef de mission de contrôle général économique et financier, chef du service du contrôle général économique et financier
JORFTEXT000029219611(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Carole CLAEYS-SMADJA
élève de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000029219608(source JORF)
titularisation
11 Juillet 201411/07/2014
De: LAIR (Emmanuel, Jean, Marie, Maxime, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000029219606(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: LAUGIER (Gérôme, Jean-Marie, Paul, Antoine)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Gérôme LAUGIER - Jean-Philippe CASTON, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000029219604(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: THOMAS (Delphine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle LEMOINE-THOMAS et ASTOLFI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000029219602(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: COLET (Hélène, Marie), épouse RICHARD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Fabienne BOTTA, Dominique JULIEN et Mychèle EPPHERRE-CAUSSIL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Frontignan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000029219600(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: CHERQUI (Sabine), épouse ABRAHMI
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Denis LAVOIR et Béatrice SILINSKI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Clamart (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000029219598(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: BORDE (Alcide)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Claude ROME, notaire associé
membre d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Surgères (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000029219596(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: GUILLOTEAU (Philippe, Maurice, André, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe GUILLOTEAU et Marie-Claude ROME, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Surgères (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000029219596(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: BAUFUMÉ (Guillaume, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle FRADIN TRONEL SASSARD ET ASSOCIÉS, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000029219594(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: FRADIN (Pierre, André, Louis)
Objet:
de
Groupe:
3 juillet 2014 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000029219594(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: GASNIER (Catherine, Jacqueline), épouse FRADIN
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle FRADIN TRONEL SASSARD ET ASSOCIÉS
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000029219594(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: LOPEZ (Sophie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle MANGIAPAN-LEMAITRE, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000029219592(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: LOPEZ (Sophie)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000029219592(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: BLANC (Marie-Laure)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Christophe LAGET, huissier de justice associé, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aimargues (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000029219590(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Nathalie Riomet
chef du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
représentante de la ministre de la justice
Remplace:M. Thierry Pitois-Etienne
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000029219588(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: GOURGUE (Jean-Christian, Marcel, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. GAUTIER (Alain)
huissier
huissier_residence="Aulnay-de-Saintonge (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000029219586(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: DELPECH (Sophie, Françoise)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre LAMARQUE et Jean-Christian GOURGUE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000029219584(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: GOURGUE (Jean-Christian, Marcel, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre LAMARQUE et Jean-Christian GOURGUE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000029219584(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: ALAVOINE (Arnaud, François, Xavier)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulon (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000029219582(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: GANGLOFF (Gaston, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gaston GANGLOFF, Christiane BESTIEN, Pierre GANGLOFF et Julien GALY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000029219580(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: BOURDERY-ROME (Julie, Anne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe LABORDE, Alain PLANTIVE, Philippe NAVET, Thierry GILBERT, Hugues LE BRETTEVILLOIS et Sophie GIRERD-DENIS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000029219578(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: LABORDE (Philippe, Jacques, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe LABORDE, Alain PLANTIVE, Philippe NAVET, Thierry GILBERT, Hugues LE BRETTEVILLOIS et Sophie GIRERD-DENIS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000029219578(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: BOURDERY-ROME (Julie, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe LABORDE, Alain PLANTIVE, Philippe NAVET, Thierry GILBERT, Hugues LE BRETTEVILLOIS et Sophie GIRERD-DENIS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000029219578(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: LEPAGE (Marie-Paule, Françoise, Jacky), épouse DOUCET
Objet:
notaire
Remplace:Mme DEMARETZ (Marielle, Francine, Denise)
notaire
notaire_residence="Blanc (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000029219576(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: LÉZER (Théodore, Camille)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alexy LÉZER et Ricardo PACHECO, notaires
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villerupt (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000029219574(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: MAROUANI (Iris, Janine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques BRISARD, Jean-Pierre GONZALVEZ, Dominique GOLA-VASSAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aimargues (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000029219572(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jean-Pierre BELMAS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
conseiller à la cour d'appel d'Agen
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2015-02-06"
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029219569(source JORF)
admission
11 Juillet 201411/07/2014
De: Dominique LEMAU DE TALANCE DE SIRVINGES-BEAUVOIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
présidente de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2015-01-11"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029219569(source JORF)
admission
11 Juillet 201411/07/2014
De: Lionel DUPRAY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
conseiller à la cour d'appel de Rouen
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Rouen
date_debut="2014-10-02"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029219569(source JORF)
admission
11 Juillet 201411/07/2014
De: Marc BRZEGOWY
Objet:
directeur fonctionnel du 1er groupe
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029219567(source JORF)
détachement
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jean-Paul JEAN
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
Cour de cassation
Présidents de chambre
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000029219565(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Didier GUERIN
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour de cassation
Présidents de chambre
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000029219565(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jean-Yves FROUIN
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour de cassation
Présidents de chambre
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000029219565(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Agnès LAZARD-MOUILLARD
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
Cour de cassation
Présidents de chambre
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000029219565(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Anne-Marie BATUT
avocate générale à la Cour de cassation
Objet:
Cour de cassation
Présidents de chambre
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000029219565(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Roland DEBBASCH
Objet:
recteur d'académie
Groupe:
Recteur d'académie - M. DEBBASCH (Roland)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029219560(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: Geneviève Molinier
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000029219557(source JORF)
charge
11 Juillet 201411/07/2014
De: Philippe MAZENC
administrateur civil
Objet:
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs (groupe III) à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
Groupe:
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
date_debut="2014-08-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029219555(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Borzeix (Véronique)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:M. Andrieu (Jacques)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029219553(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Marie-Alice Bels
chargée de projets voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Henri Peyrafitte
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029219551(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Robby Judes
administrateur civil hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Union des Comores
Remplace:M. Philippe Lacoste
Groupe:
Union des Comores
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Comores"
JORFTEXT000029219547(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Laurence Girard
Objet:
directrice des stratégies territoriales au Commissariat général à l'égalité des territoires
Groupe:
Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029219538(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Raphaël Le Méhauté
préfet
Objet:
commissaire général délégué à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine
Groupe:
Direction de la ville et de la cohésion urbaine (DVCU)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029219530(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Florence MEAUX-QUAGLIA
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029219526(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Isabelle ROUX-TRESCASES
Objet:
déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029219526(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jacques MENTHONNEX
Colonel
chef d'état-major du commandement du service militaire adapté
Objet:
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
Groupe:
Direction générale des outre-mer (DGOM)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000029219505(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Philippe LOIACONO
Général
commandant le service militaire adapté
Objet:
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
Groupe:
Direction générale des outre-mer (DGOM)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000029219505(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Philippe HARISTOY
Colonel
chef du pôle opérations du commandement du service militaire adapté
Objet:
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
Groupe:
Direction générale des outre-mer (DGOM)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000029219505(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Nacera Tamimount
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
date_fin="2014-12-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Thibaud Lemeur
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
date_fin="2014-08-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: El Kabir Mohamed Abdallah
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
date_fin="2014-08-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Antoine Dempt
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
date_fin="2014-08-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Antoine Bellamit
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
date_fin="2014-08-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Myriam Toret
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
date_fin="2014-08-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Alexia Soulet
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
date_fin="2014-08-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Hysma Fadili
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
date_fin="2014-08-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Julie Cave
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
date_fin="2014-08-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Justine Beaulieux
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
date_fin="2014-08-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Maxime Wetzel
adjoint administratif stagiaire de l'intérieur et de l'outre-mer. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Yalcin Saday
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Roland Palin
secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Saïd Mohamed
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Julien Mitaud
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Ludjy Marajo
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Arnaud Laillot
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jérôme Lachiver
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Ferdinand Genin
secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Alexandre Gay
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Michel Darmon
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Yves-Pierre Corneil
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Daniel Andalon
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Faouzi Aiouaz
adjoint administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Frédérique Versele
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Zaklina Trajic
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Carine Segrestin
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Deborah Roumenteau
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Isabelle Reclus
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Marie Ramany
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Graziella Polvent
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Clarisse Pagamin
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Evelyne Métrégiste Courville
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Karima Meziane
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Eva Mechaly
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Tatiana Mbi
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Elodie Maury
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Sandrine Martel
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Priscillia Liska
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Marie Lamic
secrétaire administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Aziza Karroumi
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Islie Juan
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Audrey Imbenotte
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Coline Hippon Blombou
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Claudia Guitton
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Salima Gharras
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Rozenn Fuyard
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Véronique Fiaudrin
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Hortense Dufour
secrétaire administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Nadine Dubroca
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Fatou Diouf
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Catherine Delfosse
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Christelle Chevrier
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gina Cakin
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Maryse Cabit
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Katia Ayadi
secrétaire administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Karima Atigui
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jenny Allart
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes de certification de service fait et les actes de gestion des recettes
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents placés sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218554(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Philippe SANTAROSSA
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
Groupe:
Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218546(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Patrick ROUTIER
contrôleur général de la police nationale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
Groupe:
Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218546(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Arnaud PRIOUX
attaché principal d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
Groupe:
Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218546(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Antoine POUSSIER
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
Groupe:
Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218546(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Serge MACOUILLARD
commandant de police échelon fonctionnel, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
Groupe:
Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218546(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jocelyne ROUGIER
attachée principale d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
Groupe:
Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218546(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Véronique PERRIN
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
Groupe:
Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218546(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Agnès FEDERICCI-COURSON
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
Groupe:
Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029218546(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Christine FERNANDEZ-MALOIGNE
Objet:
directrice de l'unité
DEC141879DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Nadine SEGUIN
Objet:
Ingénieure d'Etudes
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
DEC141879DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Philippe CARRE
Objet:
Professeur des Universités et à
professeur
DEC141879DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juillet 201411/07/2014
De: Philippe POSSENTI dans l'unité du CNRS
n°5183
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2014-06-01"
DEC141859DR11(source BOCNRS)
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: Anne STEFANUTTI
technicienne de classe exceptionnelle
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité SNC6449 intitulée "Nutrition et cerveau"
à compter du 01/01/2014
Groupe:
Unité SNC6449 intitulée Nutrition et cerveau
DEC141854DR07(source BOCNRS)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Maurine MONTAGNAT RENTIER
chargée de recherche - CNRS
Objet:
directrice du groupement de recherche n°3436 intitulé « Recristallisation »
Groupe:
Direction du groupement de recherche n°3436 intitulé « Recristallisation »
date_debut="2014-08-01"
DEC141729INSIS(source BOCNRS)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Toufik El Atmani
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8552 intitulée Laboratoire Kastler Brossel
à compter du 11/04/2014
Groupe:
Unité mixte n°8552 intitulée Laboratoire Kastler Brossel
DEC141348DR02(source BOCNRS)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jean-Michel Isac
ingénieur de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8552 intitulée Laboratoire Kastler Brossel
à compter du 11/04/2014
Groupe:
Unité mixte n°8552 intitulée Laboratoire Kastler Brossel
DEC141347DR02(source BOCNRS)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.