15 Octobre 2002

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De: Madrid (Espagne)
comportant les pièces suivantes
Objet:
dans les mêmes conditions que les autres membres et pour une même durée. Les membres libres ne perçoivent aucune indemnité
Le dossier de candidature est à adresser pour chaque candidat dans les conditions suivantes
1. Candidature administrative adressée au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche (direction des personnels enseignants, sous-direction des personnels enseignants du supérieur, bureau DPE D1), 61-65, rue Dutot, 75232 Paris Cedex 15, et comprenant les pièces suivantes
d) Une copie des diplômes obtenus
Groupe:
Casa de Velazquez
JORFTEXT000000781687(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Martine Hary
Objet:
conseillère technique auprès du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000781685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Michaël Christophe
Objet:
chef adjoint de cabinet au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000781660(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Bézard (Bruno)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
chef du service des participants à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000781562(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Julien Matabon
Objet:
comme
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000781561(source JORF)
désignation
15 Octobre 200215/10/2002
De: Dartois (Mickaël, Jean-Claude, Emile)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Simone Sebire, Philippe Terrade, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Caen (Calvados)
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JORFTEXT000000781560(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Gallay (Simone, Nelly, Françoise), épouse Sebire
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Simone Sebire, Philippe Terrade, avoués associés
Groupe:
Société civile professionnelle Simone Sebire, Philippe Terrade, avoués associés
JORFTEXT000000781560(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200215/10/2002
De: Garrigou (Jean-Marc, Robert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000781559(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Faure (Alain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000781559(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Garrigou (Jean-Marc, Robert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000781559(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200215/10/2002
De: Pille (Laurent, Patrick, Michel)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Douchet, greffier de tribunal de commerce associé, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Limoges (Haute-Vienne)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Limoges"
JORFTEXT000000781558(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Landrieux (Hélène)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Leveque (Jean, Claude, Edouard, Gaston)
huissier
huissier_residence="Denain (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000781557(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Bini (Maurice, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Mathieu (Jacques, Louis, Joseph)
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000000781556(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Henri Revol
sénateur de la Côte-d'Or
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000781534(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jean-Claude Lenoir
député de l'Orne
Objet:
président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
president
JORFTEXT000000781534(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Alexandre Dehé
Objet:
sur proposition conjointe du président d'Electricité de France et du président de Gaz de France
membre suppléant du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des entreprises électriques et gazières
Remplace:M. Robert Durdilly
Groupe:
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000781533(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Robert Durdilly
Objet:
sur proposition conjointe du président d'Electricité de France et du président de Gaz de France
membre titulaire du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des entreprises électriques et gazières
Remplace:M. Yann Laroche
Groupe:
Gaz de France
JORFTEXT000000781533(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Dominique Lesueur
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de la propriété industrielle
Remplace:M. James Poignant
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
JORFTEXT000000781532(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Martel (Isabelle)
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
sous-directrice, adjointe au chef du service des participations, à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000781531(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Martel (Isabelle)
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
des entreprises du secteur des transports, de l'urbanisme, des télécommunications, de l'énergie et des matières premières
JORFTEXT000000781531(source JORF)
charge
15 Octobre 200215/10/2002
De: Mathian (Paul-René, Victor)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lacaille (Pierre, Jacques)
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000781523(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Véronique Marmorat
juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
auprès de la mairie de Paris dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
chargée de mission à la direction de la prévention et de la protection
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="2002-06-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
JORFTEXT000000781522(source JORF)
détachement
15 Octobre 200215/10/2002
De: Haas (Jérôme)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur du financement de l'économie et du développement des entreprises à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000599420(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Tatah (Djamel)
6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Aix-Marseille-I pour les périodes indiquées ci-dessous
18e section : arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
JORFTEXT000000599419(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Tatah (Djamel)
6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Aix-Marseille-I pour les périodes indiquées ci-dessous
18e section : arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
JORFTEXT000000599419(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Girard (Xavier)
6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Aix-Marseille-I pour les périodes indiquées ci-dessous
18e section : arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
JORFTEXT000000599419(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Meise (Helga)
12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Aix-Marseille-I pour les périodes indiquées ci-dessous
12e section : langues et littératures germaniques, et scandinaves
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
JORFTEXT000000599419(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jean-Jacques Subrenat
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Estonie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Finlande
Remplace:M. Gilles d'Humieres
Groupe:
République de Finlande
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Finlande"
JORFTEXT000000599418(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Daniel Lequertier
ministre plénipotentiaire hors classe, secrétaire général adjoint
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République portugaise
Remplace:M. Pierre Brochand
Groupe:
Portugal
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Portugal"
JORFTEXT000000599417(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Six (Florence, Marie-Madeleine, Marcelle)
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Six et Pascal Guillaume, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Reims (Marne)
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000599416(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Darras (Christophe, Roger, Yves, Alain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Châteaulin (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000599415(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Darras (Alain, Roger)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Châteaulin (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000599415(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Darras (Alain, Roger)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châteaulin (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000599415(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200215/10/2002
De: Michaux (Alain, Pierre, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Michaux, Philippe Witasse et Geneviève Van Canneyt, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Reims (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000599414(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200215/10/2002
De: de Jurquet de la Salle (Eric, Gabriel, Christian)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. de Jurquet de la Salle (Christian, Marcel, Pierre)
huissier
huissier_residence="Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)"
huissier_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000000599413(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Patrick Cousinard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2001-11-05"
duree="trois ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000599412(source JORF)
détachement
15 Octobre 200215/10/2002
De: Colin de Verdière (Hubert)
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Hennekinne (Loïc)
Groupe:
Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000598740(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Dominique Saulchoir
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public agence régionale de l'hospitalisation de Champagne-Ardenne
Remplace:M. Jean-Pierre Cruciani
Groupe:
Groupement d'intérêt public agence régionale de l'hospitalisation de Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000598739(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Paquier (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des assurances à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598738(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Fayolle (Ambroise)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la dette, du développement et des marchés émergents à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000415617(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Francq (Thierry)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, sous-directeur
Objet:
sous-directeur, adjoint au chef du service des participations, à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000415616(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Cantin (Brice)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Banque de données juridiques interfonctions publiques
membre suppléant représentant le ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Groupe:
GIP Banque de données juridiques inter fonctions publiques (BIFP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000415615(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Lutaud (Françoise)
chef de bureau
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Banque de données juridiques interfonctions publiques
membre suppléant représentant le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
GIP Banque de données juridiques inter fonctions publiques (BIFP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000415615(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Boudet (Yves)
chef de bureau
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Banque de données juridiques interfonctions publiques
membre titulaire représentant le ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Groupe:
GIP Banque de données juridiques inter fonctions publiques (BIFP)
conseil_administration
JORFTEXT000000415615(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Armaignac (Marie-Christine)
sous-directrice des affaires sociales
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Banque de données juridiques interfonctions publiques
membre titulaire représentant le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
GIP Banque de données juridiques inter fonctions publiques (BIFP)
conseil_administration
JORFTEXT000000415615(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Serge Delrieu
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000415614(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Laurence Franceschini
sous-directrice des entreprises publiques et des aides économiques à la direction du développement des médias
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
Groupe:
Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000415540(source JORF)
renouvellement
15 Octobre 200215/10/2002
De: Frédérique Meunier
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté
Remplace:M. Norbert Koebele
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté »
JORFTEXT000000415539(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Marie-José Enard
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public agence régionale de l'hospitalisation Poitou-Charentes
Remplace:M. Jean-Claude Franco
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes »
JORFTEXT000000415538(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Michel Vauguet
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable du Laboratoire national d'essais
Remplace:Mme Dominique Bernard
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
JORFTEXT000000415537(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Royoux (Dominique)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000415518(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Marsal (Frédéric)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
JORFTEXT000000415483(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Zabjeski (Catherine)
Objet:
professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 18e section
duree="trois ans"
JORFTEXT000000415482(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Chabot (Clyde)
Objet:
professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 18e section
duree="trois ans"
JORFTEXT000000415481(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Pepratx (Marie-Camille, Jeanne, Francine), épouse Negre
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Eric Negre, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Montpellier (Hérault)
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000415451(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Hérieau (Raymonde, Michelle, Béatrice), épouse Picard-Deyme
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Henri Sartous, Francis Jacquety et Jean-Philippe Rossi, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Puy-Sainte-Réparade (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000415450(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Virenque (Jean-Michel, Pierre, Marie)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Hélène Bourdais-Virenque et Jean-Michel Virenque, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000415449(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200215/10/2002
De: Olivier Piton
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller, attaché parlementaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000415447(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Vincent de Bernardi
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000415447(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jean-Charles Aubernon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (outre-mer)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000415447(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Olivier Coustet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (logement, ville, tourisme, sport et vie associative)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000415447(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Emmanuel Charron
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (cultes et libertés publiques)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000415447(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jean-Benoît Albertini
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (aménagement du territoire et collectivités locales)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000415447(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Paul Perpere
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (affaires économiques européennes)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000415447(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Richard Senghor
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (action sociale et intégration)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000415447(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Michel-Claude Pedrazzani
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000415447(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200215/10/2002
De: Pasquier (Jean-Luc)
chargé de mission à l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Lefaure (Claude)
directeur adjoint du Centre d'études sur l'évaluation de la protection dans le domaine nucléaire
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Laurent (Jean-Pierre)
directeur qualité à la Compagnie générale des matières premières
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Kalifa (Léon, Gabriel)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du département de radiopédiatrie, hôpital Saint-Vincent-de-Paul
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jouan (Michel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de mission à l'institut de veille sanitaire
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Gourmelon (Patrick)
chef du département de protection de la santé de l'homme et de dosimétrie de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Giraud (Jean-Michel)
médecin du travail, conseiller médical au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Ginella (Joël)
ingénieur à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Eschwege (François)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du département de radiothérapie, Institut Gustave-Roussy
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Donnard (Jean-François)
médecin inspecteur de santé publique de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Carre (Sébastien)
ingénieur à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Barbey (Pierre)
maître de conférences à l'université de Caen
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jacquemaire (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Fiet (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Ducousso (Roger)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de pharmacie
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Aurengo (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Bonin (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
de l'Académie des sciences
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: de Vathaire (Florent)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Maximilien (Rémy)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Valleron (Alain-Jacques)
professeur des universités-praticien hospitalier, directeur unité INSERM U. 444, faculté de médecine Saint-Antoine, Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Trinchet (Jean-Claude)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Jean-Verdier, Bondy
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Rosenheim (Michel)
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, service de santé publique, hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Peyramond (Dominique)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service des maladies infectieuses et tropicales, hôpital de la Croix-Rousse, Lyon
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Perronne (Christian)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service des maladies infectieuses et tropicales, hôpital Raymond-Poincaré, Garches
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Lebras (Michel)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service de médecine interne et des maladies tropicales, hôpital Saint-André, directeur du centre René-Labusquière (médecine tropicale-santé et développement), Bordeaux
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Goffette (Richard)
vétérinaire inspecteur chef des services vétérinaires de l'Aube
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Floret (Daniel)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service d'urgence et de réanimation pédiatrique, hôpital Edouard-Herriot, Lyon
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Cesbron (Jean-Yves)
professeur des universités-praticien hospitalier, responsable du service d'immunologie, hôpital Sud, Grenoble
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Bouisse (Michel)
médecin inspecteur de santé publique, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Poitou-Charentes
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Benichou (Jacques)
professeur des universités-praticien hospitalier, responsable de l'unité de biostatistique, centre hospitalier de Rouen
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Rondeau (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Ahr (Jackie)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Chiron (Jean-Paul)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de pharmacie
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Denis (François)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Orth (Gérard)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
de l'Académie des sciences
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Martin (Paul)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
Institut Pasteur
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Thelot (Denis)
architecte DPLG
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Squinazi (Fabien)
médecin biologiste, laboratoire d'hygiène de la ville de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Pairon (Jean-Claude)
professeur des universités-praticien hospitalier, centre hospitalier intercommunal de Créteil
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Loth (Drystan)
ancien maître de conférences des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire Lariboisière - Saint-Louis
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Le Moullec (Yvon)
docteur en chimie, laboratoire d'hygiène de la ville de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Le Carpentier (Christian)
pharmacien chimiste du service de santé des armées
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Joyeux (Michel)
maître de conférence en toxicologie, santé-environnement, école pratique des hautes études, faculté de médecine de Nancy
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Hemery (Charles)
médecin inspecteur de santé publique à la cellule interrégionale d'épidémiologie sud-ouest
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Garnier (Robert)
maître de conférences des universités - praticien hospitalier, centre antipoison de Paris, hôpital Fernand-Widal
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Elichegaray (Christian)
docteur en chimie physique, agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Cottenceau (Philippe)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Caillaud (Denis)
professeur de pneumologie, praticien hospitalier, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Bonda (Lionel)
architecte
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Bofetta (Paolo)
docteur en médecine, Centre international de recherches sur le cancer
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Prentout (Lionel)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Guignard (Jean-Louis)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de pharmacie
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Dubois (Gérard)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Laubier (Lucien)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
de l'Académie des sciences
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Prost (René)
docteur ès sciences physiques, spécialiste de physico-chimie des sols, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Mudry (Jacques-Noël)
professeur en hydrogéologie à l'université de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Montiel (Antoine)
docteur ès sciences, directeur qualité et environnement de la société anonyme de gestion des eaux de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Marchandise (Patrick)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, directeur adjoint de la division nuisances, ressources et sécurité à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Mania (Jacky)
professeur en hydrogéologie à l'université Lille-I, directeur du département de géotechnique et génie civil à l'école universitaire d'ingénieurs de Lille
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Lefrou (Claude)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Hartemann (Philippe)
professeur à l'université Henri-Poincaré de Nancy-I, faculté de médecine, directeur du service d'études et de recherche en environnement et santé à la faculté de médecine
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Deneuvy (Jean-Philippe)
ingénieur à la direction régionale en environnement Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Creppy (Edmond)
professeur de toxicologie à l'université Bordeaux-II, directeur du laboratoire de toxicologie et d'hygiène appliquée à Bordeaux
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Crampon (Norbert)
professeur émérite à l'université d'Artois
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Chambon (Paul)
professeur de toxicologie à la faculté de pharmacie de Lyon et directeur du laboratoire santé-environnement-hygiène de Lyon
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Cabillic (Pierre-Jean)
ingénieur du génie sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Morbihan
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Ballay (Denis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Fournier (Pierre-Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Levi (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Duhamel (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Lafont (Olivier)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de pharmacie
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Queneau (Patrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Decamps (Henri)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
1° Sur proposition
de l'Académie des sciences
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Monfort (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
1° Sur proposition
Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Sene (Monique)
directrice de recherches honoraire CNRS, physicienne
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Naudy (Suzanne)
physicienne, responsable radioprotection au centre GF Leclerc, à Dijon
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Lallemand (Jeannine)
chef du service de radioprotection Electricité de France
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Le Guludec (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Nicolas (Marie-Hélène)
professeure des universités-praticien hospitalier, chef du service de microbiologie, hôpital Ambroise-Paré, Boulogne-Billancourt
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Lafeuille (Hélène)
professeure des universités-praticien hospitalier, chef du service de virologie, centre hospitalier universitaire, Clermont-Ferrand
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Bouvet (Elisabeth)
professeure des universités-praticien hospitalier, service de maladies infectieuses et tropicales A, hôpital Bichat, Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Baville (Marie)
ingénieure du génie sanitaire, direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Butel (Marie-José)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Eliaszewicz (Muriel)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
Agence française de sécurité sanitaire des aliments (ex-Centre national d'études vétérinaires et alimentaires)
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Boutet (Catherine)
ingénieure du génie sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Bianchetti (Véronique)
Docteure
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Momas (Isabelle)
Professeure
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Chiron (Mireille)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Lagroye (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Prat (Maryannick)
médecin inspectrice de santé publique de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Casellas (Claude)
professeure à la faculté de pharmacie de Montpellier
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Rosenheim (Michel)
Section de la radioprotection : président
Objet:
présidents et vice-présidents de section les membres du Conseil supérieur
I. - Section des eaux : président
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
president
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Perronne (Christian)
vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents de section les membres du Conseil supérieur
I. - Section des eaux : président
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
president
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Levi (Yves)
vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents de section les membres du Conseil supérieur
I. - Section des eaux : président
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
president
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Garnier (Robert)
Section des maladies transmissibles : président
Objet:
présidents et vice-présidents de section les membres du Conseil supérieur
I. - Section des eaux : président
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
president
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Barbey (Pierre)
Objet:
présidents et vice-présidents de section les membres du Conseil supérieur
I. - Section des eaux : président
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
president
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Ballay (Denis)
Section des milieux de vie : présidente
Objet:
présidents et vice-présidents de section les membres du Conseil supérieur
I. - Section des eaux : président
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
president
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Aurengo (André)
vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents de section les membres du Conseil supérieur
I. - Section des eaux : président
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
president
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Momas (Isabelle)
vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents de section les membres du Conseil supérieur
I. - Section des eaux : président
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
president
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Seux (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
1° Sur proposition
Ecole nationale de santé publique
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
ecole="École nationale de santé publique"
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Momas (Isabelle)
présidente de la section des milieux de vie
Objet:
présidente du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
duree="un an"
president
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Duroy (Valérie, Arlette, Monique)
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Dominique Hamel et Elisabeth Fagoo, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000232586(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Brincourt (Pierre, Alexandre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bini Maurice, Garrido Philippe et Trotobas Richard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000232585(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Bini (Maurice, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bini Maurice, Garrido Philippe et Trotobas Richard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000232585(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200215/10/2002
De: Lescure (Pierre, René, Jacques, Léon)
Objet:
notaires associés
notaire_suppression_office
notaire
JORFTEXT000000232584(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Buron (Dominique, Marie), épouse Moreau
Objet:
notaires associés
notaire_suppression_office
notaire
JORFTEXT000000232584(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Joseph Kerguéris
sénateur du Morbihan
membres suppléants du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Objet:
sur proposition du président du Sénat
membres du Parlement
Groupe:
Sénat
JORFTEXT000000232561(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jean Besson
sénateur de la Drôme
Objet:
sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Sénat
JORFTEXT000000232561(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jacques Chargé
contrôleur du Trésor public de 1re classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public France coopération internationale
Groupe:
France Coopération internationale
JORFTEXT000000232560(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Thierry Donadio
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
Remplace:M. Louis Barrillon
Groupe:
Groupement d'intérêt public agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
JORFTEXT000000232559(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Claude Duisit
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public académique dans les domaines de la formation et de l'insertion professionnelle
Groupe:
Groupement d'intérêt public académique dans les domaines de la formation et de l'insertion professionnelle
JORFTEXT000000232558(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.