en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option C : Economie, gestion commerciale

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option D : Economie, informatique/gestion

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option C : Economie, gestion commerciale

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option C : Economie, gestion commerciale

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option C : Economie, gestion commerciale

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option C : Economie, gestion commerciale

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option C : Economie, gestion commerciale

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option B : Economie, gestion comptable

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option B : Economie, gestion comptable

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option B : Economie, gestion comptable

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option B : Economie, gestion comptable

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option D : Economie, informatique/gestion

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option C : Economie, gestion commerciale

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option B : Economie, gestion comptable

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option B : Economie, gestion comptable

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 2. - Economie et gestion

Option B : Economie, gestion comptable

élèves commissaires de la marine pour compter du

élèves commissaires de la marine pour compter du

élèves commissaires de la marine pour compter du

élèves commissaires de la marine pour compter du

élèves commissaires de la marine pour compter du

élèves commissaires de la marine pour compter du

élèves commissaires de la marine pour compter du

élèves commissaires de la marine pour compter du

élèves commissaires de la marine pour compter du

élèves commissaires de la marine pour compter du

à faire valoir ses droits à la retraite

directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault

en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Deuxième concours

inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie

inspecteur d'académie adjoint des Yvelines, à Versailles

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture

du corps des administrateurs civils

date de son intégration dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles

administrateur civil, détaché

sous-préfet de Pithiviers

sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Mauriac

attaché principal d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”

conseiller des affaires étrangères

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”

agent contractuel

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”

secrétaire adjoint des affaires étrangères

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”

secrétaire administratif d'administration centrale, chef de section

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”

attachés d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”

maître des requêtes au Conseil d'Etat

commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits

maître des requêtes au Conseil d'Etat

commissaire suppléant du Gouvernement près le tribunal des conflits

administrateur civil hors classe

sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations

président de la chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur

membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Au titre des représentants des organisations agricoles

président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies

membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage des travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds

président du syndicat départemental des collectivités électrifiées du département de l'Ariège

membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage des travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds

président du syndicat intercommunal d'électricité du département de Maine-et-Loire

membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage des travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds

directeur de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies

membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage des travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds

ingénieur général des ponts et chaussées

membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Au titre de représentant du ministre chargé de l'électricité

exercera les fonctions de président du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Au titre de représentant du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

Le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale ou son représentant

président de la régie du syndicat intercommunal d'électricité des Deux-Sèvres

membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Au titre de représentant des régies d'électricité ou des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électrification

sénateur, président du conseil général du département de l'Eure

membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Au titre de représentant des conseils généraux des départements faisant l'objet d'une dotation annuelle du fonds

cadastré section AP nos 475, 81, 74 et 75, pour une superficie totale de 1 hectare 44 ares 11 centiares

à titre définitif au ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif

en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés A 104, A 001, A 003, A 005 et A 007 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative”, sis à

professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, président du département de sciences économiques et sociales

des fonctions de directeur par intérim de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon

jusqu'à la date de nomination d'un directeur

à l'administration centrale

attachés commerciaux

à l'administration centrale

chef des services interdépartementaux du ministère des anciens combattants et victimes de guerre, direction interdépartementale de Rennes, 2e échelon

des cadres

afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du

ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

membre du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane

dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères

conseiller des affaires étrangères

à la disponibilité pour convenances personnelles

membre du Conseil national de la consommation

au titre du collège des professionnels

titulaire

cadastré section DY nos 62 et 63, pour une superficie totale de 9 879 mètres carrés

à titre définitif au ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif

en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés 46 à 55 et 177 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative”, sis à

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

cadastré section 37 nos 11, 20 et 29, pour une superficie totale de 3 hectares, 55 ares, 33 centiares

à titre définitif au ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif

en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots des parties privatives numérotés 267 à 279, 601, 606, 1375 et 1376 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative Gaujot”, sis à

administrateur civil hors classe, sous-directeur

chef de service à la Caisse des dépôts et consignations

auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat

auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat

auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat

auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat

auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat

auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat

auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat

au cabinet du ministre délégué à l'outre-mer

Chef de cabinet

conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Abidjan

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Cap-Vert

chef de cabinet

au nom du ministre délégué à l'outre-mer, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du

modifié susvisé

président du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles

chargée de la sous-direction des synthèses statistiques et des revenus au service central des enquêtes et études statistiques du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

secrétaire de la commission des comptes de l'agriculture de la nation

conseiller commercial de 2e classe, 5e échelon

directeur régional du commerce extérieur de 2e classe, 2e échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de Bretagne

conseiller commercial de 1re classe, 6e échelon

directeur régional du commerce extérieur de 1re classe, 2e échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de Picardie

conseiller commercial de 1re classe, 5e échelon

directeur régional du commerce extérieur de 1re classe, 1er échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur d'Aquitaine