18 Septembre 1996


De: Marquez (Shera)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option C : Economie, gestion commerciale
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Nonne (Laurent)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option D : Economie, informatique/gestion
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Roos (Pascal)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option C : Economie, gestion commerciale
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Plessis (Sébastien)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option C : Economie, gestion commerciale
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Pellet (Laurent)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option C : Economie, gestion commerciale
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Maujean (Jean-Paul)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option C : Economie, gestion commerciale
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Fenies (Pierre)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option C : Economie, gestion commerciale
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Visconti (Jean-François)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option B : Economie, gestion comptable
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Trapp (Romain)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option B : Economie, gestion comptable
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Ngijol (Joseph)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option B : Economie, gestion comptable
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Jeanjean (Thomas)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option B : Economie, gestion comptable
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Bourdon (Isabelle)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option D : Economie, informatique/gestion
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Lagache (Alexandra)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option C : Economie, gestion commerciale
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Le Nenaon (Nadine)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option B : Economie, gestion comptable
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Dhont (Estelle)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option B : Economie, gestion comptable
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Alexandre (Emilie)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
Option B : Economie, gestion comptable
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Weber (Pierre-François)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
2 septembre 1996
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Saliot (Emmanuel, François, Denis)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
2 septembre 1996
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Saix (David, Pierre, Edouard, Auguste)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
2 septembre 1996
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Roche (Tanneguy, Joseph, Marie, Alexandre)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
2 septembre 1996
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Maury (Jean-Emmanuel, Vincent)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
2 septembre 1996
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Josselin (Nicolas, Claude, Marie)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
2 septembre 1996
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Guillemot (Olivier, Franck, Pierre, Marie)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
2 septembre 1996
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Bosseaux (Pierre-François, Jacques, Michel)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
2 septembre 1996
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Ameur (Arezki)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
2 septembre 1996
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Chesseret (Fanny)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
2 septembre 1996
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Demians (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1997-04-26"
depart_retraite
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Hansen (Hubert)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Emsellem (Grégory)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Boyer (Fabrice)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Mercier (Géraldine)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Leger (Claire)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: L'Honore (Aurore)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Bruneton (Marianne)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Gaillard (Raphaël)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Eberhard (Stephan)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Rameix (Marie-Anne)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Dupuy (Catherine)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
18 Septembre 199618/09/1996
De: Zumbiehl (François)
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint des Yvelines, à Versailles
Remplace:Mme Delaurent (Gabrièle)
Groupe:
date_debut="1996-09-05"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Beck (Francis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1995-05-02"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
18 Septembre 199618/09/1996
De: Deblonde (Philippe)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Pithiviers
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Mauriac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pithiviers"
sous-prefecture_departement_code="45"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Jean-Yves Roux
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199618/09/1996
De: Jean-Paul Monchau
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199618/09/1996
De: Dominique Homa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199618/09/1996
De: Alain Dubuy
secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199618/09/1996
De: Nadine Henaff
secrétaire administratif d'administration centrale, chef de section
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199618/09/1996
De: Annie Goutin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199618/09/1996
De: Yvonne Daviet
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199618/09/1996
De: Ronny Abraham
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
renouvellement
18 Septembre 199618/09/1996
De: Jacques Arrighi de Casanova
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire suppléant du Gouvernement près le tribunal des conflits
Remplace:M. Philippe Martin
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Ducret (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Rigaud (Maurice)
président de la chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre des représentants des organisations agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Moinet (Josy)
président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage des travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Massat (René)
président du syndicat départemental des collectivités électrifiées du département de l'Ariège
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage des travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Martin (Christian)
président du syndicat intercommunal d'électricité du département de Maine-et-Loire
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage des travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Lapeyre (Michel)
directeur de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage des travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant du ministre chargé de l'électricité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Moinet (Josy)
exercera les fonctions de président du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Paille (Dominique)
président de la régie du syndicat intercommunal d'électricité des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant des régies d'électricité ou des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électrification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Collard (Henri)
sénateur, président du conseil général du département de l'Eure
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant des conseils généraux des départements faisant l'objet d'une dotation annuelle du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Alençon (Orne)
cadastré section AP nos 475, 81, 74 et 75, pour une superficie totale de 1 hectare 44 ares 11 centiares
Objet:
à titre définitif au ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif
en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés A 104, A 001, A 003, A 005 et A 007 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative”, sis à
Groupe:
affectation
18 Septembre 199618/09/1996
De: Mazoyer (Marcel)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, président du département de sciences économiques et sociales
Objet:
des fonctions de directeur par intérim de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
jusqu'à la date de nomination d'un directeur
Groupe:
date_debut="1996-09-04"
charge
18 Septembre 199618/09/1996
De: Lassus (Renaud)
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="1996-04-01"
affectation
18 Septembre 199618/09/1996
De: Péridon (Christel)
attachés commerciaux
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="1996-04-01"
affectation
18 Septembre 199618/09/1996
De: Terestchenko (Jacques)
chef des services interdépartementaux du ministère des anciens combattants et victimes de guerre, direction interdépartementale de Rennes, 2e échelon
Objet:
des cadres
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
10 novembre 1996
a_sa_demande
radiation
18 Septembre 199618/09/1996
De: Testu de Balincourt (Eric)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Quintin (Christophe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Prillard (Joël)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Navez (Marc)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Deiss (Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Novat (Monique)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Coux (Claire-Hélène)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Alain Gauthier
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Remplace:M. Gérard Gérold
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Danon
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
date_debut="1996-09-02"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
réintégration
18 Septembre 199618/09/1996
De: Danon (Eric)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à la disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="1996-09-02"
cessation de fonction
18 Septembre 199618/09/1996
De: Marteau (Didier)
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaire
Remplace:M. David (Michel)
Groupe:
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Amiens (Somme)
cadastré section DY nos 62 et 63, pour une superficie totale de 9 879 mètres carrés
Objet:
à titre définitif au ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif
en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés 46 à 55 et 177 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative”, sis à
Groupe:
affectation
18 Septembre 199618/09/1996
De: Sauter (Jean)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-05-03"
promotion
18 Septembre 199618/09/1996
De: Boulard (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-05-03"
promotion
18 Septembre 199618/09/1996
De: Strasbourg (Bas-Rhin)
cadastré section 37 nos 11, 20 et 29, pour une superficie totale de 3 hectares, 55 ares, 33 centiares
Objet:
à titre définitif au ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif
en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots des parties privatives numérotés 267 à 279, 601, 606, 1375 et 1376 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative Gaujot”, sis à
Groupe:
affectation
18 Septembre 199618/09/1996
De: Lemaire (Alain)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Jean-Yves Ollier
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Rémy Keller
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Olivier Japiot
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Olivier Courson
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Emmanuelle Mignon
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Sandrine Lagumina
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Jean-François Delage
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'outre-mer
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: André Barbe
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Abidjan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Cap-Vert
Remplace:M. François Chappellet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Cap-Vert"
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Jean-François Delage
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'outre-mer, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'outre-mer"
délégation de signature
18 Septembre 199618/09/1996
De: Colette Codaccioni
Objet:
président du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
Groupe:
president
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Demotes Mainard (Magali)
chargée de la sous-direction des synthèses statistiques et des revenus au service central des enquêtes et études statistiques du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
secrétaire de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Remplace:M. Muller
Groupe:
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Quercy (Jean-Philippe)
conseiller commercial de 2e classe, 5e échelon
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe, 2e échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de Bretagne
Groupe:
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Cadilhon (Yves)
conseiller commercial de 1re classe, 6e échelon
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 1re classe, 2e échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de Picardie
Groupe:
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Alland (François)
conseiller commercial de 1re classe, 5e échelon
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 1re classe, 1er échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur d'Aquitaine
Groupe:
nomination
18 Septembre 199618/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.