27 Septembre 2023

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bruno Studer
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Olivier Serva
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Benjamin Saint-Huile
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thomas Rudigoz
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Éric Poulliat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emmanuel Pellerin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ludovic Mendes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Éric Girardin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philippe Fait
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philippe Dunoyer
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Florent Boudié
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Charlotte Goetschy-Bolognese
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
désignation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Bruno Studer
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Olivier Serva
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Benjamin Saint-Huile
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thomas Rudigoz
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Éric Poulliat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emmanuel Pellerin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ludovic Mendes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Éric Girardin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philippe Fait
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philippe Dunoyer
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Florent Boudié
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Charlotte Goetschy-Bolognese
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048108176(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Bernard CHIMIN
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
date_debut="2023-09-13"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000048108127(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marie CURIEUX
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
date_debut="2023-09-13"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000048108127(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Kaha BROWN
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
date_debut="2023-09-13"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000048108127(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nicolas FAAS
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2023-09-25"
a_sa_demande
JORFTEXT000048108061(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jade TRAN NGUYEN
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000048108039(source JORF)
autorisation
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thierry DIEULEVEUX
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000048108035(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pierre RICORDEAU
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000048108033(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Mustapha KHENNOUF
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000048108031(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-François Mary
conseiller d'Etat au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
Commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
JORFTEXT000048108028(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean Delpech de Saint-Guilhem
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
Commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
JORFTEXT000048108028(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Julia Beurton
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
Commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
JORFTEXT000048108028(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-François Mary
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
Commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
president
JORFTEXT000048108028(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Eric Risse
administrateur de l'Etat du premier grade, adjoint au sous-directeur de l'Europe et de l'international
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions attribuées au sous-directeur de l'Europe et de l'international de la direction du transport aérien
au sein de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires et de la mer
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2023-09-25"
JORFTEXT000048108025(source JORF)
charge
27 Septembre 202327/09/2023
De: Florence HILAIRE
Objet:
directrice générale de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
date_debut="2023-11-05"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000048108023(source JORF)
renouvellement
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alice-Anne MÉDARD
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
représentante de l'Etat
Remplace:M. Pierre-Alain ROCHE
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000048108021(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Virginie ALAVOINE
inspectrice générale de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Nouvelle-Aquitaine (groupe I)
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes
date_debut="2023-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000048108018(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Fabrice GUICHON
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Corse (groupe IV)
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Corse
date_debut="2023-11-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000048108016(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Robin Degron
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne
à compter de la publication du présent arrêté
en application du 4° de l'article 2 de l'arrêté du
8 novembre 2011
modifié relatif au comité ministériel d'audit interne (CMAI) et à la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'agriculture (MMAI)
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne
duree="trois ans"
JORFTEXT000048108014(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pierre-Arnaud Cresson
directeur adjoint de l'audit de la branche agriculture de la société Mitsubishi
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne
à compter de la publication du présent arrêté
en application du 4° de l'article 2 de l'arrêté du
8 novembre 2011
modifié relatif au comité ministériel d'audit interne (CMAI) et à la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'agriculture (MMAI)
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne
duree="trois ans"
JORFTEXT000048108014(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Isabelle Pavis
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne
à compter de la publication du présent arrêté
en application du 4° de l'article 2 de l'arrêté du
8 novembre 2011
modifié relatif au comité ministériel d'audit interne (CMAI) et à la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'agriculture (MMAI)
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne
duree="trois ans"
JORFTEXT000048108014(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Chengzhi YE
Objet:
élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Mariam BABAYAN
Objet:
élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Matthieu REY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Félix LENOËL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Arthur DORNAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thomiel PRUVOST
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cassien NOURISSAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Antoine MEILLER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Rémi MARAVAL DE BONNÉRY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Luca LAYEN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Joshua KRÉPA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Joseph IVERNEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Maël ISCHAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gabriel DES BOSCS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elie DENHEZ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Eliott VANDEVOIR
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Octave VAN WIJLAND
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philémon SCHABANEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Tristan SAIDE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Paul ROGER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Clément PETIT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Simon MINYEM MI NGUI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Hector LECLERC
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Maxime LE LEUCH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Yacine KLIKEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Quentin JEANROY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gaétan GUERET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Théodore FARMACHIDI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ewann DÉSIMEUR
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Constantin DEUMIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Merlin BOSQUILLON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Arthur BEN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Léo BARNABÉ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nathan BAGSHAW
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ambroise VERMOT-DESROCHES
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Tristan TERNYNCK
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Louis RUBELLIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Logan MERCIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Romain LE RIGUER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Théophile GROSSEUVRE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Romain GALLINARO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Antoine DISSARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gaspard DELHOMME
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Mathias BOUVET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Théo BEDNARSKI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nathan AZNAR
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Antonin AGOSTINI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Isidore THOUARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thibault MAISSON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Victor DEMONT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Clément REMY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Mano ORENGA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elouan OGER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alexis MILLER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Augustin LUCAS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Mathieu LONGATTE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alexandre KEJIKIAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Noévan GROSSET AST
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Raphaël EVRARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Romain BÉTOIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Even BARATA-LOLLIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Samuel AVRIL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MPI)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Max ROYER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Baptiste ORIEUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Even MARTEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Martin JOUVE-GENTY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Patrick GUTSCHE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anatole GROSDOY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Florent FERRARI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Timothy COURTOIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: François COLIN DE VERDIERE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nathan BOUVIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Wassel BOUSMAHA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Archambault VAN ROOIJ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nino SALOMON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Yann PRUD'HOMME
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Antoine PAÏTA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Noé MORENO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Malo MEYRUEY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: François LEZEAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Mathis LEMONNIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pierre GRANCHA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nayann GONDE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Corto GENET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gabriel GAUTIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gino FERRATON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Quentin DÉGREZ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Valentin DUDA-JOUAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thaddée DU MOULIN DE LA BRETÈCHE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Augustin D'ABOVILLE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thomas CRONIMUS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Leopold COLLIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nino CASTIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Mathieu ABSOLUT DE LA GASTINE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Bobby ROUTYA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Félice DIERICK
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lucas DE LENTAIGNE DE LOGIVIÈRE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Léo BOUX DE CASSON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Tristan BOFFY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Olivier ALBRICH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Paul SCHNEIDER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Paul RODRIGUEZ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Espen RAYNAUD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Victor OLLIVIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Félix NI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-Baptiste MENANT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lucas LOISEAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Matei LEFEBVRE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Romain LAPORTE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Antonin KILADJIAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Davit HARUTYUNYAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nicolas CAZEILLES
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alexandre CARREY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Maxence CALIPPE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: François BOUAZIZ-BLED
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Justin BEC
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Polly SWAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marion MOISAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Margaux TOUFFET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anne-Gabrielle TARDIEU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anna SPIRE-SERRE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Coline SANDER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Noémie ROUSSEAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anouk ROGEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Clémence PAGES
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anouk NORET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lilou NEDJARI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Maïa MAZET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Héloïse MARGUERITE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pom LORTON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Daphné LEVIEUGE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Azénor LE HENANFF
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ninon LASSERRE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sarah LACÔTE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jeanne JAILLARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Eliza IORGA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Adèle HORY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Claire GRENIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Aimée GAUSSERON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Noémie DUQUESNOY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anna MENOUS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Léontine LENORMAND
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ysée LAPLANCHE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Azalée FAGNOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Julie DELHAIE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Louisa CASTEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Laura CARAVAGLIOS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série physique chimie (PC)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Madeleine YVERT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lucie TUAL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alice STREIFF
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Aïsha SHAHID
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Adèle SEILLER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Maë PUECH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Rosalie PINHEIRO-FUMAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marine MACHET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Madeleine LEGENDRE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alice LAMURE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emily KINGS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Charlotte GUILLAUME
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Manon GARNIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Chantal FRANCOU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Hortense DUFOURCQ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Blanche DES COURTILS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Oriane DELBEY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marianne CLERQUIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alexia CHICOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elise CAUDRON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marie BERTHON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pauline BERTHOLD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marthe VILLEDIEU DE TORCY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Adèle VILLAIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emma TURQUETY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Laura TROISSANT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Margaux SCHEPPER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Melia SANCHEZ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Manille SAIA-BILLON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Argentine ROCCA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Julia RIGARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jeanne PÉTREL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lison MASSELIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Coloma LIEGEY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Victoire LEMAIGRE DU BREUIL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Clémence LEFEVRE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Fanny LECOCQ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Evaelle JOLY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nélia HABIBOU BAKARI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lisa GÉRARDIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Maëla GOUÉREC
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Juliette GETTE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emma GERARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Angelica FOGLIA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emma DUBERNARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elise DRUBIGNY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elsa BOURGEOIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marie-Caroline BOUCLY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anaïs BOUCHER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Léonie BERGER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lilou BADILA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Maëll BACHELLERIE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Eloise AGULLO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sarah MICHEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Orane BELHOMME
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série informatique filière (MP)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gwendoline VIEILLEDENT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marie TOUZET-ROBIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anna TARBOURIECH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alice POUILLOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anouk PIEDNOIR
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lilou PERLOTTI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lisa MOLLINIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Noémie LEBON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Mahana ESPELLY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lucie DEVELIOGLU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Morgane CHALON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elise CASSAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anna BOUCLIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lorraine BOCQUET-APPEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Véronique LUI-HIN-TSAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Leya QUAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (M)
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000048108011(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sylvain NASCIMBENE
Objet:
professeur des universités titulaire
30e section
école normale supérieure de Paris
Groupe:
École normale supérieure
professeur="École normale supérieure de Paris"
professeur_section="30"
ecole
JORFTEXT000048108008(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: François BÉTARD
Objet:
professeur des universités titulaire
23e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="23"
JORFTEXT000048108008(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elena Ivona DUMITRESCU
Objet:
professeur des universités titulaire
5e section
université Paris-Panthéon-Assas
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
professeur="Université Paris-Panthéon-Assas"
professeur_section="5"
JORFTEXT000048108008(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Aurélie AUBERT
Objet:
professeur des universités titulaire
71e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="71"
JORFTEXT000048108008(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anne-Claire RAIMOND
Objet:
professeur des universités titulaire
7e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"
JORFTEXT000048108008(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ariane FENNETEAUX
Objet:
professeur des universités titulaire
11e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000048108008(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Franck MASSA
Objet:
professeur des universités titulaire
60e section
université polytechnique Hauts-de-France
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université polytechnique Hauts-de-France"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Christophe MARECHAL
Objet:
professeur des universités titulaire
60e section
université polytechnique Hauts-de-France
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université polytechnique Hauts-de-France"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elisabeth LONGATTE-LACAZEDIEU
Objet:
professeur des universités titulaire
60e section
université polytechnique Hauts-de-France
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université polytechnique Hauts-de-France"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gülsün ALTINTAS
Objet:
professeur des universités titulaire
6e section
université polytechnique Hauts-de-France
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université polytechnique Hauts-de-France"
professeur_section="6"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sylvain PETIT
Objet:
professeur des universités titulaire
5e section
université polytechnique Hauts-de-France
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université polytechnique Hauts-de-France"
professeur_section="5"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Yacouba BOUBACAR MAÏNASSARA
Objet:
professeur des universités titulaire
26e section
université polytechnique Hauts-de-France
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université polytechnique Hauts-de-France"
professeur_section="26"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Stefania CALIANDRO
Objet:
professeur des universités titulaire
18e section
université polytechnique Hauts-de-France
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université polytechnique Hauts-de-France"
professeur_section="18"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Dorota SIKORA-POUIVET
Objet:
professeur des universités titulaire
7e section
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="7"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Émilie POISSON-CAILLAULT
Objet:
professeur des universités titulaire
61e section
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="61"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cédric JAMET
Objet:
professeur des universités titulaire
37e section
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="37"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Michaël DEPRIESTER
Objet:
professeur des universités titulaire
28e section
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="28"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nicolas CHENAVIER
Objet:
professeur des universités titulaire
26e section
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="26"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Séverine LEFÈVRE-PADIOLLEAU
Objet:
professeur des universités titulaire
64e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="64"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Olivier BALS
Objet:
professeur des universités titulaire
62e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="62"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pierre STEINER
Objet:
professeur des universités titulaire
17e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="17"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jake MURDOCH
Objet:
professeur des universités titulaire
70e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="70"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Amine YAZIDI
Objet:
professeur des universités titulaire
63e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="63"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Céline ROSSELIN-BAREILLE
Objet:
professeur des universités titulaire
20e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="20"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Frédéric GILLON
Objet:
professeur des universités titulaire
63e section
Centrale Lille Institut
Groupe:
Centrale Lille Institut
professeur="Centrale Lille Institut"
professeur_section="63"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Martin OBLIGADO
Objet:
professeur des universités titulaire
60e section
Centrale Lille Institut
Groupe:
Centrale Lille Institut
professeur="Centrale Lille Institut"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Adil BENAARBIA
Objet:
professeur des universités titulaire
33e section
Centrale Lille Institut
Groupe:
Centrale Lille Institut
professeur="Centrale Lille Institut"
professeur_section="33"
JORFTEXT000048108005(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thierry COULHON
membre du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris
Objet:
exercer l'intérim des fonctions de président du conseil d'administration de cet institut
Groupe:
Cet Institut
conseil_administration
JORFTEXT000048108002(source JORF)
charge
27 Septembre 202327/09/2023
De: Roland LEHOUCQ
Objet:
personnalités qualifiées
membres du comité de pilotage de l'innovation de la défense
Groupe:
Comité de pilotage de l'innovation de la défense
date_debut="2023-09-01"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048107992(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Erik GRAB
Objet:
personnalités qualifiées
membres du comité de pilotage de l'innovation de la défense
Groupe:
Comité de pilotage de l'innovation de la défense
date_debut="2023-09-01"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048107992(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Bernard ATTALI
Objet:
personnalités qualifiées
membres du comité de pilotage de l'innovation de la défense
Groupe:
Comité de pilotage de l'innovation de la défense
date_debut="2023-09-01"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048107992(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nassima AUVRAY
Objet:
personnalités qualifiées
membres du comité de pilotage de l'innovation de la défense
Groupe:
Comité de pilotage de l'innovation de la défense
date_debut="2023-09-01"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048107992(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Éric LEVERT
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
représentant permanent adjoint de la France auprès de l'Organisation maritime internationale et conseiller maritime auprès de l'ambassade de France au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Groupe:
Organisation maritime internationale et conseiller maritime auprès de l'ambassade de France au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
date_debut="2023-10-01"
JORFTEXT000048107990(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MOULIN (Jean-Marc, Claude, Joseph)
Suriname
Objet:
au poste d'attaché de défense suivant
ARMÉE DE TERRE
Le lieutenant-colonel
Groupe:
Armée de terre
JORFTEXT000048107988(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MARCOTTE (Quentin, François, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: VERNIZEAU (Blandine, Joëlle, Monique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DIANOUS de LA PERROTINE (Manon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: WARGNIER (Loris, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: TOUZÉ (Maxime, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: SAMSON (Geoffrey, André, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: RUEZ (Kilian, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: REVERBEL (Théo, Rémy, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: POUILLY (Clément, Frédéric, Reynald)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: PERRET (Sébastien, Michel, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: PASKIEWICZ (Bruce)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: NIVESSE (Quentin, Yohann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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corps="Officiers des bases de l'air"
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JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MONROUX (Maxime, Robin, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LETERRIER (Adrien, Louis, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LEROUX (Julien, Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LASFARGUE (Etienne, Marc, Francis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GARCIA (Louis, Gabriel, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DETONY (Benoit, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DAVID (Simon, Jean, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: CAZIER (Florian, Pierre, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BATON (Alexis, Jean, Noël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: RAKOTONANDRIANINA (Kanto, Nelly)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: KEZEL (Marie, Blandine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: JACQUET (Amélie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GUILHEM (Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GOMAR (Christina, Delphine, Megane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GOLLIER (Louise, Sylvie, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: FORSTER (Agathe, Capucine, Daphné)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DESECURES (Adèle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BARBIER (Roxane, Marie-Madeleine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: ARRIGONI (Amandine, Claire)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: WOLFF (Guillaume, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MONOT (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LARA (Manuel, Kanyeri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2023-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
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JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BOYER (Dylan, Christopher, Junior, Raoul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2023-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MICHEL-VILLAZ (Athanaé, Marie, Agathe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: WOO (Jess, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: TREUTENAERE (Rémy, Alexander, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: SINNIG (Grégoire)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: PICHON (Julien, Stéphane, Georges)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: ORTHION (Quentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MAULIN (Julien, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MASSIÈS (Quentin, Robert, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LE BRIS (Adrien, Louis, Jules)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LALUC (Grégoire, Pierre, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GUÉMARD (Théotime, Josué, Vincent, Aloïs)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GUILLIER (Gregor)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GRENET (Clément, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GOETZ (Nicolas, Rémi)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GAZEAU (Joshua, Théau)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GALLIARD de LAVERNEE (Jean, Marie, Didier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: FREI (Xavier, Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: FERRER (Thomas, François, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: ENGELS (Fabien, Jean, Roger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DUCLOS (Maxime, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DRENEAU (Léo, Paul, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DELAUNAY (Jean, René, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: CHELET (Théo, Louis, Emile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BOULAHSSA (Daoud)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BEZOU (Gaspard, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BARDOUX (Théo, Thibault)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BARBOU des COURIÈRES (Henry, Hervé, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BACHELLIER (Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GUÉGAN (Kelly-Anne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DUVEAU (Léocadie, Juliette, Romane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DESORBAIX (Agathe, Geneviève, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DARRIET (Fanny, Marie, Béatrice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: CLEMENT (Elisa, Jeanne, Joséphine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: CARDIA (Laura)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant DANTON
(Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: CASABON-AZNAR (Matthieu, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BOURDON (Dorian, Jacques, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LIAUDET (Charlotte, Amélie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BOWE (Manon, Simone, Josiane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MAGNIN (Jérémie, Jacky, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BATAILLARD (Christophe, Henri, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: VENET (Renan, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: SERROR (Thomas, Jean-Pierre, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: RIETZLER (Victor, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GOURMELEN (Axel, Victor, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: FOUDA (Guilhem, Marie, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DUCELLIER (Géraud, Jacques, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BESTARD (Dimitri, Alexandre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LECADET (Marie, Juliette)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: VIDAL (Claire, Marie, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirantes
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2023-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: CAMBRON (Clémence, Jeannette, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirantes
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2023-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: PAUL (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MARQUES RODRIGUES (Anthony, René, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MARIN (Philippe, Bruno, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LEMARQUIS (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: JAMIN (Marc-Olivier, Pierre-Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BELEC (Yann, Grégory)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: ANNÉ (Jean, Eric, Mickaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: NIRHY-LANTO (Tsimba, Andriantsaraoelina)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: NICOLAS (Yoann, Michael)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: JULHIA (Clément, Marcel, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GOURLAN (Teddy, Hubert, Corentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: de LIGNY (Tiphaine, Catherine, Marie, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: EIXARCH (Aymeric, Alexandre, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DUBOURG (Lug, Thierry, Richard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BÉGUÉ (Adrien, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MORVAN (Fanny, Juliette, Brigitte)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: SZABO (Antoine, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: NGUYEN DINH (Tien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: VIDAL (Manon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: SURRE (Julie, Sandra)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: SQUIBAN (Elisa, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirante CANDIOTTI
(Kim, Martine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2023-07-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: SCHOULIKA (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2023-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: CHENAL (Nathan)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2023-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: VENIAT (Eléa, Chantal, Cristel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2023-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LUNGU (Smaranda-Stefana)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DURAND (Yvik, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: ALONZO (Andréa, Stacy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MUTTE (Lucas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MINCHILLI (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GIRARDEAU (Lambert, Louis, Célestin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GARCIA (Ilan, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GAILLARD de SAINT GERMAIN (François, Marie, Jean, Benoît)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DESNOES (Hugo, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DEL FABBRO (Alexis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DA COSTA (Bernard, Loïc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: COMTE (Mathieu, Jean, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: CHAMON (Valentin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BASTOUL (Théo, Johan, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BARDOU (Alexandre, Guy, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: PESTIAUX (Estelle, Thérèse, Suzanne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: PERRAUD (Sophie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: PAILLARD (Oriane, Alexia)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LECLERCQ (Fanny, Jacqueline, Marcelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LE MOAL (Maëlle, Clara)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: KERLOC'H (Johanna, Laure, Ghetty)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: HILAIRE (Marion, Idalie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: FALHER (Julie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: DUBARRY (Océane, Lisa, Virginie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: COTTEREAU (Natacha, Eliane, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: CATTET (Morgane, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BADIN (Margot, Marie-Arlette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: AFERE (Léa, Leila, Emma)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant PALANTE
(Jocelyn, Christophe, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant DA ROCHA
(Guillaume, José, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant LEMEUNIER
(Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: SHIN (Paul, Subodai, Jun-Young)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BOYAULT (Guillaume, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BLANCHARD (Florent, Cédric, Henri, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: APREMONT (Baptiste, Victor, Joël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: TOUSSAINT (Eugénie, Philippine, Zoé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: ACÉDO (Lucile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: KUANENE (Kuane, Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: RENAULT (Rémy, Dominique, Gérard, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LEDOUX (Maxime, Philippe, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: KRETZ (Matthieu, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: HUG (Timothée)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: FORAZ (Rémi, Bernard, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: COSNARD (Thibault, Jean-Luc, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BLAIS (Clément, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MURZEAU (Justine, Nicole, Danielle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: CARABIN (Emilia, Renée, Véra)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: BLACHON (Jessica, Lucie, Florence)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant FORTIN
(Benjamin, Denis, Zacharie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant WALKER
(Ulysse, Colin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant MAURICE
(Quentin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant BALITEAU
(Antoine, Claude, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: TRINCAL (Clément, Emmanuel, Vose)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: PERDREAU (William, Nicolas, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: PAGÈS (Malo, Lucien, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LOUBIÉS (Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: FOLLAIN (Antoine, Francis, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GIRARD--PRUDON (Hugues, Philippe, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES SOUS CONTRAT
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-02-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LACAZETTE (Margot, Rose-Aimée)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES SOUS CONTRAT
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-02-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant BRIAIN
(Alexandre, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirante OLLIVIER
(Flavie, Colette, Annette, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES SOUS CONTRAT
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-01-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant HUGUES
(Thomas, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirante COULON
(Olivia, Cécile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2023-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant NORMAND
(Quentin, Benjamin, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: L'aspirant FAVARO
(Alexis, Loïc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048107986(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: FANTON (Guillaume, Jean, Luc)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2022
L'élève inscrit au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2023-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000048107984(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: de SAUVILLE de LAPRESLE (Alban, Marie, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
Groupe:
Secrétariat d'État chargé de la mer
date_debut="2023-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000048107984(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: COLLIN (Louis, Marie, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
Groupe:
Secrétariat d'État chargé de la mer
date_debut="2023-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000048107984(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: AZOULAY (Benjamin, Philippe, Albert)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
Groupe:
Secrétariat d'État chargé de la mer
date_debut="2023-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000048107984(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: VIDEAU (Hélène, Cyrielle)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
Groupe:
Secrétariat d'État chargé de la mer
date_debut="2023-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000048107984(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LORGEOUX (Jeanne, Louise, Marie)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
Groupe:
Secrétariat d'État chargé de la mer
date_debut="2023-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000048107984(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: LE HYARIC (Solenn, Simone, Yvette)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
Groupe:
Secrétariat d'État chargé de la mer
date_debut="2023-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000048107984(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MORIN (Adrien, Xavier)
rang du
23 août 2022
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs stagiaires
Groupe:
Secrétariat d'État chargé de la mer
date_debut="2023-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur stagiaire"
JORFTEXT000048107984(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GONTIER (Virginie, Aurore)
rang du
23 août 2022
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs stagiaires
Groupe:
Secrétariat d'État chargé de la mer
date_debut="2023-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur stagiaire"
JORFTEXT000048107984(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: TERRÉ (Guillaume, Fernand, Claude)
rang du
1er août 2022
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
L'administrateur principal à titre temporaire
Groupe:
Secrétariat d'État chargé de la mer
date_debut="2023-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
JORFTEXT000048107984(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Frédéric CHASTENET de GÉRY
chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Tanneguy LARZUL
conseiller d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Paul HUBER
directeur des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thierry-Xavier GIRARDOT
conseiller d'Etat, secrétaire général du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emmanuel LAFORÊT
premier conseiller au tribunal administratif de Montreuil
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nicolas TRONEL
vice-président au tribunal administratif de Rennes
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Rodolphe FERAL
vice-président au tribunal administratif de Versailles
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Catherine MATHIEU
sous-directrice des ressources humaines de la magistrature
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Corinne LEDAMOISEL
présidente du tribunal administratif de Melun
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cécile NISSEN
maître des requêtes, secrétaire générale adjoint du Conseil d'Etat chargée des juridictions administratives et du numérique
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anne-Sophie PICQUE
première conseillère à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gabrielle MAUBON
première conseillère au tribunal administratif de Lyon
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Raphaëlle GROS
conseillère au tribunal administratif de Lyon
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anne TRIOLET
vice-présidente au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Didier-Roland TABUTEAU
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Bernard KEIME-ROBERT-HOUDIN
magistrat honoraire, désigné par nominations et avis du président du Sénat
en date du
29 juillet 2023
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
IV. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Virgile NEHRING
conseiller au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
3° Pour le grade de conseiller
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Julien HENNINGER
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
2° Pour le grade de premier conseiller
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Éric KOLBERT
président du tribunal administratif de Rennes
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
II. - Chef de juridiction
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Brigitte PHÉMOLANT
conseillère d'Etat, présidente de la mission d'inspection des juridictions administratives
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
I. - Membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Martine LOMBARD
professeure émérite en droit public de l'Université de Paris Panthéon-Assas
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
IV. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Hélène FARGE
avocate au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, désignée par avis du président de l'Assemblée nationale
en date du
21 juillet 2023
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
IV. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anne-Laure DELAMARRE
vice-présidente au tribunal administratif de Montreuil
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
1° Pour le grade de président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: RAMEIX (Claire, Marie, Colette), épouse SEGUIN
Objet:
avocate associée auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société à responsabilité limitée « Matuchansky, Poupot, et Valdelièvre », titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Paris (Paris)
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000048107979(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: MAITRE (Grégory, Jérôme, Julien)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membres de la société civile professionnelle « NICOLAŸ, de LANOUVELLE, Avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation », titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Paris (Paris)
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000048107977(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: GURY (Vincent, Laurent)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membres de la société civile professionnelle « NICOLAŸ, de LANOUVELLE, Avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation », titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Paris (Paris)
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000048107977(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: NICOLAŸ (Christophe, Marie)
Objet:
de
Groupe:
22 septembre 2023 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048107977(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: VEAU DE LANOUVELLE (Ludovic, René, Jean-Marie)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membres de la société civile professionnelle « NICOLAŸ, de LANOUVELLE, Avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation »
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000048107977(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: GURY (Vincent, Laurent)
Objet:
de
Groupe:
22 septembre 2023 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048107975(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: RAMEIX (Claire, Marie, Colette), épouse SEGUIN
Objet:
de
Groupe:
22 septembre 2023 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048107975(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: MAITRE (Grégory, Jérôme, Julien)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membres de la société civile professionnelle « Société civile professionnelle d'avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation DUHAMEL - RAMEIX - GURY - MAITRE », titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Paris (Paris)
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000048107975(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Etienne APAIRE
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et des outre-mer
dans le corps des administrateurs de l'Etat
secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation
date_debut="2023-08-25"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000048107973(source JORF)
détachement
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-Michel POREZ
commissaire général de police, évaluateur
membre associé du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Objet:
sur les fonctions d'évaluateur
membre permanent du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
JORFTEXT000048107970(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-Marc NOVARO
commissaire général de police
Objet:
sur les fonctions d'évaluateur
membre permanent du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
JORFTEXT000048107968(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thierry FERRE
commissaire général de police, évaluateur
membre associé du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Objet:
sur les fonctions d'évaluateur
membre permanent du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
JORFTEXT000048107966(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Hugues CODACCIONI
commissaire général de police, évaluateur
membre associé du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Objet:
sur les fonctions d'évaluateur
membre permanent du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
JORFTEXT000048107964(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ludovic KAUFFMAN
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur central adjoint des compagnies républicaines de sécurité à Paris (75)
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
date_debut="2023-10-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048107962(source JORF)
reconduction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jérôme CHAPPA
commissaire divisionnaire de police, directeur départemental de la sécurité publique et commissaire central à Chambéry (73)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, préfigurateur directeur interdépartemental de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique à Grenoble (38)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
Direction interdépartemental de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique à Grenoble (38)
date_debut="2023-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048107960(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Christophe MERLIN
commissaire divisionnaire de police, chef de circonscription de sécurité publique à Sarcelles (95)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, préfigurateur directeur interdépartemental de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique à Beauvais (60)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
Direction interdépartemental de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique à Beauvais (60)
date_debut="2023-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048107958(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alexis MARSAN
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur adjoint de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de police à Paris (75)
Groupe:
Direction de l'ordre public et de la circulation (DOPC)
date_debut="2023-09-17"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048107956(source JORF)
reconduction
27 Septembre 202327/09/2023
De: Esther MAC NAMARA
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-directrice en charge de la délégation à la transformation numérique à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2023-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048107953(source JORF)
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Stéphane MAGE
directeur des services douaniers de 1re classe, détaché
Objet:
dans son emploi d'administrateur supérieur des douanes et droits indirects, pour poursuivre l'exercice de ses fonctions d'adjoint au directeur interrégional des douanes d'Occitanie
inclus
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Montpellier (direction interrégionale des douanes d'Occitanie)
Groupe:
Direction interrégionale des douanes d'Occitanie
date_debut="2023-12-01"
date_fin="2024-11-30"
JORFTEXT000048107951(source JORF)
renouvellement
27 Septembre 202327/09/2023
De: Patrick LEFRANCOIS
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires entrant dans le champ du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative » (programme 124) de la mission « solidarité, insertion et égalité des chances »
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emmanuel VERNIER
administrateur général de l'Etat, secrétaire général de la commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Clément LAZARUS
agent contractuel de catégorie A, adjoint à la sous-directrice de la veille et de la sécurité sanitaire
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: François BRUNEAUX
pharmacien général de santé publique, adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Patrick AMBROISE
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint à la sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: François KLEIN
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philippe GUILBERT
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission stratégie et recherche
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Isabelle TETEGAN
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marie-Hélène PHILIPPE
secrétaire administrative
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Kadija BRAHMI
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau du budget, de la performance et du contrôle interne budgétaire et comptable
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nadège BALTIMORE
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Athina ALEONARD
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du budget, de la performance et du contrôle interne budgétaire et comptable
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ann PARIENTE-KHAYAT
médecin général inspecteur de santé publique, secrétaire générale du Haut Conseil de la santé publique
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
4° Pour le Secrétariat général du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anne MOULIN
agente contractuelle de catégorie A, adjointe à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sophie CHAUMIEN
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la sous-directrice de la veille et de la sécurité sanitaire
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Laurence CATE
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, adjointe à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pauline JAFFRE
agente contractuelle de catégorie A, cheffe de la mission information et communication
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Christine BERLING
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de la mission des affaires européennes et internationales
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cécile LEMAITRE
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la Santé Publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
date_debut="2023-10-16"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cécile LEMAITRE
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
date_debut="2023-10-16"
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emmanuel VERNIER
administrateur général de l'Etat, secrétaire général de la commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pierre PORTA
agent contractuel de catégorie A, adjoint au chef de la division de l'aide à la prise de décision
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: François LABAT
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef de la division de l'aide à la prise de décision
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-Noël HELAL
agent contractuel de catégorie A, adjoint au chef de la division de l'aide à la prise de décision
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Clément LAZARUS
agent contractuel de catégorie A, adjoint à la sous-directrice de la veille et de la sécurité sanitaire
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: François BRUNEAUX
pharmacien général de santé publique, adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Patrick AMBROISE
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint à la sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: François KLEIN
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philippe GUILBERT
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission stratégie et recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ann PARIENTE-KHAYAT
médecin général inspecteur de santé publique, secrétaire générale du Haut Conseil de la Santé Publique
Objet:
de valider, au nom du ministre chargé de la santé, les documents Chorus DT, dans le périmètre des attributions du Secrétariat général du Haut Conseil de la Santé Publique
valideur hiérarchique
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Estelle UZUREAU-HUSSON
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau des ressources humaines et de la vie au travail
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anne-Marie DECOVILLE
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau des ressources humaines et de la vie au travail
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Anne MOULIN
agente contractuelle de catégorie A, adjointe à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sophie CHAUMIEN
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la sous-directrice de la veille et de la sécurité sanitaire
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Laurence CATE
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, adjointe à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pauline JAFFRE
agente contractuelle de catégorie A, cheffe de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Christine BERLING
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de la mission des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000048107933(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Véronique MARTIN
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, haute fonctionnaire en charge de l'égalité des droits entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ses fonctions
date_debut="2023-09-18"
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Florise CAO
attaché principal d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la prévention, de la santé au travail, du service social et des travailleurs handicapés
à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
date_debut="2023-09-18"
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lisa SUTTO
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjointe
pour les affaires relatives au plan annuel des actions nationales de formation professionnelle concernant le programme support et à la maîtrise d'ouvrage afférente
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
date_debut="2023-04-01"
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean Marc MOULINET
ingénieur hors classe des travaux publics de l'Etat, chargé de mission auprès de la cheffe du service du développement professionnel et des conditions de travail
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail relatives au service civique et à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philippe MARCASSUS
administrateur de l'Etat du 2e grade, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la mobilité
au sein du service du développement professionnel et des conditions de travail
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la mobilité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Séverin HUET
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale, gestionnaire - cellule pilotage des ressources et délégations de crédits de personnel, pour les dépenses et les recettes d'un montant inférieur à deux cent cinquante mille euros
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Bruno HEMON
attaché de l'administration de l'Etat, responsable de l'unité prestations sociales collectives au sein du bureau de l'action médico-sociale et de la prévention en administration centrale, pour les actes relevant du comité local d'action sociale entraînant des dépenses inférieures à cinq mille euros
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Julien DUCASTELLE
attaché d'administration hors classe de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous arrêtés, décisions ainsi que tous les actes relatifs à la passation, à la conclusion, la modification ou l'exécution d'un marché public
dans la limite de quinze mille euros, pour les attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Samir LOUKIL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du département des solutions numériques en ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Tarik TOUGHRAI
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, ses adjoints, pour les affaires relatives aux politiques de rémunération
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Patrick TERRIER
ingénieur hors classe des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des mobilités et des recrutements interministériels, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Romuald SEGRETIN
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de la mission coordination des ressources humaines de centrale, pour les affaires relatives à la gestion des ressources humaines en administration centrale, les services faits pour les attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Christian ROY
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Stéphane RIGOBERT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des systèmes d'appui au développement des ressources humaines, pour les affaires relatives au maintien en conditions opérationnelles ou au développement des applications du développement professionnel et des conditions de travail
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Denis POULET
ingénieur hors classe des travaux publics de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux mobilités et recrutements interministériels
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Loïc LOFFICIAL
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques sociales et de prévention des ministères et à la politique de recrutement et d'insertion des travailleurs handicapés
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-Noël LE GOUILL
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'organisation du dialogue social
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philippe FOREST
attaché d'administration hors classe de l'Etat, son adjoint pour les recrutements pour les affaires relatives à l'appui aux services pour les recrutements
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Raphaël DUFAU
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des prestations d'action sociale pour les affaires relatives à la définition et à la mise en œuvre de la politique d'action sociale et à la gestion des conventions nationales conclues avec les organismes associatifs, sociaux et de référence en matière de protection sociale complémentaire
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cyril DINH-VAN
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du pilotage du budget du personnel pour les affaires relatives au pilotage et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: François BRETON
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'animation des services de la formation, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Véronique TEBOUL
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du département des relations sociales
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Céline RENOUARD
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département de la modernisation et de l'animation des réseaux au sein du service du pilotage des moyens et des réseaux ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du département de la modernisation et de l'animation des réseaux
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marlene MOREIRA
contractuelle catégorie A, cheffe de la mission coordination et communication
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, pour la gestion et la validation des actes liés aux déplacements professionnels dans l'outil de gestion de ces derniers
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emilie MERLEN
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au sous-directeur de la formation, des compétences et des qualifications
au sein du service du développement professionnel et des conditions de travail
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sophie MANGIANTE
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe à la cheffe du service du pilotage des moyens et des réseaux ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service du pilotage des moyens et des réseaux ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: LENOBLE Virginie
administratrice de l'Etat du 2e grade, adjointe au sous-directeur du pilotage des rémunérations, des effectifs et de la masse salariale
au sein du service du pilotage des moyens et des réseaux ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des rémunérations, des effectifs et de la masse salariale
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nathalie DEGRYSE
ingénieure hors classe des travaux publics de l'Etat, adjointe au sous-directeur des politiques sociales, de la prévention et de la protection sociale
au sein du service du développement professionnel et des conditions de travail
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales, de la prévention et de la protection sociale complémentaire
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Christine VEZINE
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure, responsable de la cellule « mises à disposition/dépenses et recettes spécifiques de personnel », pour les dépenses et les recettes d'un montant inférieur à deux cent cinquante mille euros
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Maeve KIEFFER
attachée d'administration de l'Etat, responsable du secteur « crédits », pour toutes les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes ainsi que la certification du service fait « CHORUS » inférieures à cinq cent mille euros
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Lamia CHAHED
adjointe administrative de l'Etat, gestionnaire-comptable de crédits de personnel, pour procéder à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et des recettes d'un montant inférieur à deux cent cinquante mille euros
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ghislaine ARILLA
ingénieure hors classe des travaux publics de l'Etat, cheffe du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de la gestion de proximité du secrétariat général, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous arrêtés, décisions ainsi que tous les actes relatifs à la passation, à la conclusion, la modification ou l'exécution d'un marché public
dans la limite de quinze mille euros, pour les attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Ingrid BERGERET
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, cheffe du département des solutions numériques en ressources humaines au sein du service du pilotage des moyens et des réseaux ressources humaines, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du département des solutions numériques en ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Fabienne TROMBERT
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau de l'appui aux services, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Bénédicte TARDIVO
ingénieure des travaux publics de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'animation du réseau des services relevant de la compétence de le sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Katia SANSONE
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'action médico-sociale et de la prévention en administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nathalie RENÉ
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du budget, de la réglementation et des statistiques de la formation, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emma ORGERET
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, pour les affaires relatives à la gestion et au suivi du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cécile NICOL
administratrice de l'Etat du 1er grade, cheffe du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elodie MAISONNEUVE
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la politique de la rémunération, à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nathalie LEYNAUD
attachée principale administration de l'Etat, son adjointe pour les affaires relatives aux recrutements par concours
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Amélie LE NEST
administratrice de l'Etat du 1er grade, cheffe du bureau des recrutements par concours, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Catherine LE MOUEL
ingénieure hors classe des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau référentiels transverses et des systèmes de gestion, pour les affaires relatives au maintien en conditions opérationnelles ou au développement des applications de gestion et des référentiels
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sarah HAHN
attachée d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau des ressources humaines du secrétariat général en charge du pôle transverse, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Insaf GASSA
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la programmation, au suivi et au compte rendu budgétaire et financier des crédits de formation du programme support
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Christine GARCIA
attachée d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau des ressources humaines du secrétariat général en charge du pôle personnel pour les affaires relatives à la gestion des personnels du secrétariat général entraînant des dépenses inférieures à cinq mille euros, limitativement énumérées : services faits et certificats administratifs dans le domaine budgétaire et financier
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
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délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Juliette FLORI
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de la mission courrier parlementaire
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sandrine FEUILLET
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe au contrôle et aux transferts des crédits de rémunération ainsi qu'aux mises à disposition de personnes
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Aude DE LABONNEFON-CROS
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du pilotage des effectifs, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emmanuelle CONOT
attachée principale d'administration de l'Etat pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle et aux transferts en matière d'effectifs et d'emplois
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Tatia BOISSIERE
attachée principale d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marion BAUD
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau de l'appui aux services et de la veille sociale, et son adjointe Catherine GUIHAL-JACQUOT, attachée principale d'administration de l'Etat pour les affaires relatives à l'appui aux services et de la veille sociale
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nathalie AUDINET
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du pôle décisionnel, pour les affaires relatives au maintien en conditions opérationnelles ou au développement du système d'information décisionnel, ou à la qualité des données
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Patricia ARNOLFO
attachée d'administration de l'Etat, ses adjointes, pour les affaires relatives aux politiques médico-sociales pour les agents affectés en administration centrale et dans les services rattachés entraînant des dépenses inférieures à cinq mille euros, limitativement énumérées : services faits et certificats administratifs dans le domaine budgétaire et financier
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048107850(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Damien DARFEUILLE
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des personnels de direction des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels de direction des lycées et collèges
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
JORFTEXT000048107668(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sébastien CALLUT
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des personnels d'inspection
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'inspection
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
JORFTEXT000048107668(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Audrey GHAZI-FAKHR
conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée dans le corps des administrateurs de l'Etat, adjointe au sous-directeur des carrières des personnels d'encadrement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des carrières des personnels d'encadrement
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
JORFTEXT000048107668(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Emilie CAPREDON
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du bureau des administrateurs de l'Etat et des emplois fonctionnels
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des administrateurs de l'Etat et des emplois fonctionnels
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
JORFTEXT000048107668(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gaëtan Perrocheau
secrétaire administratif
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Hubert Mouche
Capitaine de frégate
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Germain Millischer
Capitaine de corvette
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cédric Lempereur
Maître principal
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Quentin Joly
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Florent Gac
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Maxime Delaunay
Commissaire de 2e classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Rémi David
Capitaine de frégate
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: François Colle
Commissaire principal
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la perception des recettes non fiscales de recouvrement de créances auprès de tiers
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jérôme Caput
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Arezki Ameur
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Vincent du Gardin
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances » et officier de préparation des forces
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Rémi Thomas
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gérard Rodriguez
Ingénieur général de 2e classe
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marc-Antoine Lefebvre de Saint-Germain
Vice-amiral
officier général « transformation digitale et donnée »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Benoit Hédé-Hauy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Benoît Grison
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-Marc Durandau
Contre-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jérôme Caput
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Yann Bied-Charreton
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales », à l'exception de ses fonctions de délégué pour la défense et la sécurité du chef d'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Laura Toudic
Maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Tiffany Siahaan
Lieutenant de vaisseau
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elisabeth Schumacher
Capitaine de corvette
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sylvie Laymond
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pauline Ceret
attachée d'administration de l'Etat
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sébastien Perruchio
Capitaine de vaisseau
chef du service d'information et de relations publiques des armées (marine)
Objet:
au nom du ministre, les conventions et protocoles relatifs à la mise en œuvre des actions de communication de la marine
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107606(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-François Quérat
Vice-amiral d'escadre
commandant de l'arrondissement maritime Atlantique
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours du bagad de Lann-Bihoué
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107601(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cyril Palfray Aubin de Jaurias
Contre-amiral
adjoint au commandant de l'arrondissement maritime Atlantique
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours du bagad de Lann-Bihoué
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107601(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Michel Tamic
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division marchés et immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein du département cadre de vie et conditions de travail
tous ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2023-10-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du département des affaires financières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
tous ordres de mission et états de frais
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Patrick Redor
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de l'unité des affaires juridiques et contentieuses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du
7 juin 1951
susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philippe Clément
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au chef du SNDI de Paris
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du service national de développement informatique (SNDI) de Paris, tous ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du département des affaires financières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du secrétariat général, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et arrêtés de débet
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sébastien Prévost
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division Politique des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Oliver Frouté
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du service administration des ressources de l'INSEE Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, ordres de mission et états de frais relatifs au domaine de la formation
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Frédéric Tardieu
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division du pilotage et contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des affaires financières
toutes conventions, ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Michel Tamic
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division budget
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des affaires financières
toutes conventions, ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Eric Lagardère
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division des prestations financières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des affaires financières
toutes conventions, ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alexandre Gautier
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division de la programmation des travaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des affaires financières
toutes conventions, ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-Christophe Fanouillet
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du département cadre de vie et des conditions de travail
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de son département, tous actes et décisions relatifs au suivi de la santé au travail, aux activités de service social et à la gestion du personnel, tous ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alain Bayet
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la direction de la diffusion et de l'action régionale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de sa direction, tous devis relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sylvain Moreau
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la direction des statistiques d'entreprises
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de leur direction, tous actes, décisions, conventions, ordres de missions et états de frais, à l'exception des arrêtés
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-Séverin Lair
ingénieur général des mines, chef de la direction du système d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de leur direction, tous actes, décisions, conventions, ordres de missions et états de frais, à l'exception des arrêtés
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nicolas Carnot
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la direction des études et synthèses économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de leur direction, tous actes, décisions, conventions, ordres de missions et états de frais, à l'exception des arrêtés
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alain Bayet
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la direction de la diffusion et de l'action régionale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de leur direction, tous actes, décisions, conventions, ordres de missions et états de frais, à l'exception des arrêtés
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pascal Rivière
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de l'inspection générale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de l'Institut national de la statistique et des études économiques, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et arrêtés de débet
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Patrice Coffre
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la section de l'immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions au sein du département du cadre de vie et des conditions de travail, tous actes et décisions pris pour les besoins de l'exécution des marchés publics relevant de l'immobilier
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Adrien Friez
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de l'unité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Yoann Musiedlak
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division du site de gestion financière
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion de Reims
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Charles Davergne
contrôleur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion de Reims
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Tony Jeulin
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division du site de gestion financière
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion de Limoges
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-François Vasseur
contrôleur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion d'Amiens
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-François Vasseur
contrôleur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des frais médicaux et des dépenses par carte achat
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Benoît Greffe
contrôleur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la section recettes non fiscales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, y compris le rôle de certificateur de services faits
Délégation est donnée
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la constatation de la créance et à la liquidation et l'établissement des titres de recettes
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Benoît Greffe
contrôleur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la section recettes non fiscales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, y compris le rôle de certificateur de services faits
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Fabrice Esposito
contrôleur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire de la comptabilité et du budget
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, y compris le rôle de certificateur de services faits
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Patrick Salvatori
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division support et services aux agents et au management
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein du département cadre de vie et des conditions de travail, tous ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Philippe Monier
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la cellule d'appui au pilotage des ressources de la direction de la méthodologie et de la coordination statistique et internationale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Serge Darriné
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la cellule d'appui au pilotage des ressources de la direction des statistiques d'entreprises
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Fabrice Romans
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division diffusion grands utilisateurs et sirene au sein du département communication et services aux publics
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de 200 000 euros par opération
dans la limite de ses attributions, toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pierre Quiram
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au chef de centre
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes, arrêtés et décisions listés dans la décision n° 2019_42454_DG75-C901 du
9 décembre 2019
relative aux attributions du centre de services des ressources humaines de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Alain Bayet
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la direction de la diffusion et de l'action régionale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes résultant du décret du
20 mars 2009
susvisé
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Corinne Prost
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la direction de la méthodologie et de la coordination statistique et internationale
Objet:
l'effet d'accorder, au nom du ministre chargé de l'économie, les visas
mentionnés à l'article 2 de la loi du
7 juin 1951
susvisée
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Laurence Blanc-Garin
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe du SNDI de Paris
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du service national de développement informatique (SNDI) de Paris, tous ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Isabelle Rolin
administratrice de l'Etat hors classe, cheffe du département des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du secrétariat général, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et arrêtés de débet
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Isabelle Rolin
administratrice de l'Etat hors classe, cheffe du département des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Yvonne Pérot
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la division mobilité et encadrement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Hélène Michaudon
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la division formation - concours
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elisabeth Boudigou
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjointe à la cheffe de la division des prestations financières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département des affaires financières
toutes conventions, ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Françoise Courtois
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directrice du CEFIL
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du centre de formation de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Libourne (CEFIL)
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sandra Montiel
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directrice-adjointe du CEFIL
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du centre de formation de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Libourne (CEFIL)
Délégation est donnée
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Chantal Villette
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe du département production et infrastructure informatiques au sein de la direction du système d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de leur direction, tous actes, décisions, conventions, ordres de missions et états de frais, à l'exception des arrêtés
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Corinne Prost
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la direction de la méthodologie et de la coordination statistique et internationale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de leur direction, tous actes, décisions, conventions, ordres de missions et états de frais, à l'exception des arrêtés
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Christel Colin
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la direction des statistiques démographiques et sociales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de leur direction, tous actes, décisions, conventions, ordres de missions et états de frais, à l'exception des arrêtés
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Karine Berger
les mémoires et pièces à destination des juridictions
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de l'Institut national de la statistique et des études économiques, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et arrêtés de débet
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Karine Berger
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, secrétaire générale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de l'Institut national de la statistique et des études économiques, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et arrêtés de débet
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nathalie Camus
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire - expert en ressources humaines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Karine Boyard
adjointe administrative de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion de Reims
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marie-Laure Roche
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion de Limoges
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Caroline Geindre
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion de Limoges
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Carine Ruffion
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion de Besançon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nathalie Piquerey
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la division du site de gestion financière
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion de Besançon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Giselle Grosso
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion de Besançon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Agnès Boudaquin
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion de Besançon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Béatrice Vanlangendonck-Millon
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la division du site de gestion financière
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion d'Amiens
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sandrine Goubet
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à la validation des demandes d'achats, à la validation des engagements juridiques hors marchés (EJHM), à la validation des subventions et à la certification des services faits
pour le site de gestion d'Amiens
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sandrine Goubet
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques, gestionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des frais médicaux et des dépenses par carte achat
Délégation est donnée
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses par carte achat
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Béatrice Vanlangendonck-Millon
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la division du site de gestion financière d'Amiens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des frais médicaux et des dépenses par carte achat
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Florence Richeux-Nicolas
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'administration centrale, cheffe de la section de l'expertise et du pilotage des frais de déplacement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, y compris le rôle de certificateur de services faits
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Martine Liaume
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chargée de la qualité des processus recettes et dépenses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, y compris le rôle de certificateur de services faits
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Murielle Jules
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la section de l'exécution des dépenses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, y compris le rôle de certificateur de services faits
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nathalie Gaultier
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjointe à la cheffe de la section dépense
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, y compris le rôle de certificateur de services faits
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Michaela Rusnac
pharmacienne générale de santé publique des ministères sociaux, cheffe de la division santé, sécurité et conditions de travail
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein du département cadre de vie et des conditions de travail, tous ordres de mission et états de frais
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Christine Séverac
cheffe de mission, cheffe de la cellule d'appui au pilotage des ressources de la direction des études et synthèses économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sylvie Scherrer
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la cellule d'appui au pilotage des ressources de la direction de la diffusion et de l'action régionale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Valérie Halla
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques, secrétaire de la direction des statistiques démographiques et sociales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Olivia Gaboton
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chargée de la comptabilité et du budget au sein de la direction des statistiques d'entreprises
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Kathia Diot
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la cellule d'appui au pilotage des ressources de la direction des statistiques démographiques et sociales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Roselyne Couprie
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la cellule d'appui au pilotage des ressources de la direction du système d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction
tous actes et décisions relatifs aux dépenses et recettes imputées au budget opérationnel central du programme 220 « Statistiques et études économiques » et relatifs aux actes et décisions mentionnés à l'alinéa précédent
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Céline Rouquette
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe du département Communication et services aux publics
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de 200 000 euros par opération
dans la limite des attributions de son département, toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Séverine Robert
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la division gestion administrative et paie des cadres A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes, arrêtés et décisions listés dans la décision n° 2019_42454_DG75-C901 du
9 décembre 2019
relative aux attributions du centre de services des ressources humaines de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Wilma Pirrone
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de centre adjointe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes, arrêtés et décisions listés dans la décision n° 2019_42454_DG75-C901 du
9 décembre 2019
relative aux attributions du centre de services des ressources humaines de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Nadège Gambetti
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de la division gestion administrative et paie des agents contractuels
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes, arrêtés et décisions listés dans la décision n° 2019_42454_DG75-C901 du
9 décembre 2019
relative aux attributions du centre de services des ressources humaines de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marilyne Bonis
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe de centre
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes, arrêtés et décisions listés dans la décision n° 2019_42454_DG75-C901 du
9 décembre 2019
relative aux attributions du centre de services des ressources humaines de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000048107520(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Denis SEVIN
secrétaire administratif de classe supérieure, gestionnaire au bureau de la logistique
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes pièces et tous documents administratifs et comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048107511(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Thierry SAINTE-CLAIRE
attaché d'administration de l'Etat hors classe, responsable du bureau de la gestion administrative et financière
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes pièces et tous documents administratifs et comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048107511(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Adrien DUHEM
attaché d'administration de l'Etat, responsable du pôle accompagnement des missions
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes pièces et tous documents administratifs et comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048107511(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sonia LEVERD
attachée principale d'administration de l'Etat, directrice des talents
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes pièces et tous documents administratifs et comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048107511(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Fatima KAMELI
secrétaire administrative de classe normale, responsable du bureau de la logistique
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes pièces et tous documents administratifs et comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048107511(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cédric DUTRUEL
inspecteur des finances, chargés de mission, adjoints à la cheffe du service de l'inspection générale des finances
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Inspection générale des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048107511(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Oumnia ALAOUI
inspectrice des finances
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Inspection générale des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048107511(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.