Daniel Royer

Vous cherchez un électricien sur Nantes et Saint-Herblin?

Appelez Cyrille Lof de Lyd'Elec 44.

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000630145(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Royer (Daniel)
ingénieur de recherche, conseiller au ministère. Chevalier du 17 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Royer (Daniel)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 60 : mécanique, génie mécanique, génie civil
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000238483(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 200301/06/2003
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche hors classe, conseiller du directeur de la technologie au ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Objet:
représentants de l'Etat, au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000777518(source JORF)
nomination
03 Mai 200303/05/2003
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000605066(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000596295(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Royer (Daniel)
représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Royer (Daniel, Jacques)
ingénieur de recherche, conseiller du directeur de la technologie au ministère ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000586502(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 200026/11/2000
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000218800(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000385344(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200017/06/2000
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000216279(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000749711(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200028/01/2000
De: Daniel Royer
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Elisabeth Dupont-Kerlan
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000568031(source JORF)
nomination
28 Janvier 200028/01/2000
De: Royer (Daniel)
direction des services fiscaux de la Loire
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000397804(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Royer (Daniel)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE I
Professeurs des universités et assimilés
Section 60 : Mécanique, génie mécanique, génie civil
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000581175(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572136(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199819/06/1998
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000753705(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 199825/03/1998
De: Daniel Royer
conseiller de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183264(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Royer (Daniel)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Meuse
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux de la Loire
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000200098(source JORF)
affectation
07 Mai 199707/05/1997
De: Daniel Royer
conseiller de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000730780(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199627/06/1996
De: Daniel Royer
conseiller de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000741846(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199615/02/1996
De: Daniel Royer
conseiller de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000171704(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Royer (Daniel)
spécialiste des hôpitaux (spécialité Anesthésiologie-réanimation chirurgicale), au centre hospitalier d'Auxerre, service de réanimation médicale
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000738484(source JORF)
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Daniel Royer
conseiller de la recherche
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000353886(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199522/06/1995
De: Royer (Daniel)
direction des services fiscaux de la Meuse
à compter du 1er mars 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370486(source JORF)
nomination
15 Avril 199515/04/1995
De: Daniel Royer
conseiller de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, décisions ou documents relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000713828(source JORF)
délégation de signature
03 Août 199403/08/1994
De: Daniel Royer
conseiller de la recherche
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, décisions ou documents relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction générale de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000162835(source JORF)
habilitation
01 Mai 199301/05/1993
De: Daniel Royer
conseiller de la recherche
Objet:
à signer, au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous actes, décisions ou documents relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction générale de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000541341(source JORF)
habilitation
30 Mai 199230/05/1992
De: Royer (Daniel)
direction des services fiscaux de la Loire
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000352113(source JORF)
nomination
09 Septembre 199009/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.