Dominique Roguez

De: Dominique Roguez
Objet:
à la Commission nationale d'aménagement cinématographique
membre titulaire
membre de la Cour des comptes
Groupe:
Commission nationale d'aménagement cinématographique (CNAC)
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000050131179(source JORF)
nomination
23 Août 202423/08/2024
De: Dominique ROGUEZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000046270011(source JORF)
admission
09 Septembre 202209/09/2022
De: Roguez (Dominique, Georges, Léon)
président d'une chambre régionale des comptes ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000038528305(source JORF)
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: Dominique ROGUEZ
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme président de la chambre régionale des comptes Grand Est
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
Conseiller maître à la Cour des comptes
date_debut="2017-03-30"
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000034160678(source JORF)
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Dominique ROGUEZ
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000031490048(source JORF)
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Roguez (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
8 avril 2015
Au siège de président ou vice-président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller référendaire
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000030517960(source JORF)
élection
25 Avril 201525/04/2015
De: Dominique ROGUEZ
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JUSC1027138A(source BOMJ)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: ROGUEZ
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Lorraine
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Lorraine
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000022927745(source JORF)
nomination
19 Octobre 201019/10/2010
De: Dominique ROGUEZ
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000022927745(source JORF)
nomination
19 Octobre 201019/10/2010
De: Roguez (Dominique)
Rhône-Alpes, Ile-de-France, 1er janvier 2009
Objet:
dans les conditions
NOM ET PRÉNOM, AFFECTATION, DATE D'EFFET
Actuelle, Nouvelle
JORFTEXT000019938437(source JORF)
mutation
17 Décembre 200817/12/2008
De: Roguez (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
30 mars 2006
Aux sièges de président de section de chambre régionale des comptes
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000640061(source JORF)
élection
03 Mai 200603/05/2006
De: Roguez (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2005)
Liste complémentaire
Groupe:
Section (année 2005)
JORFTEXT000000422606(source JORF)
inscription
29 Décembre 200429/12/2004
De: Roguez (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
JORFTEXT000000203529(source JORF)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Roguez (Dominique)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Berlin
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
date_debut="1999-08-30"
JORFTEXT000000581100(source JORF)
affectation
29 Décembre 199929/12/1999
De: Roguez (Dominique)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
conseiller commercial près l'ambassade de France à Bonn (R.F.A.)
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-06-15"
JORFTEXT000000195070(source JORF)
détachement
31 Octobre 199631/10/1996
De: Roguez (Dominique)
conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Bonn
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
Conseil commercial de 2e classe
JORFTEXT000000745397(source JORF)
affectation
07 Août 199607/08/1996
De: Roguez (Dominique)
(au 9 février 1996)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe
ANNEE 1996
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742075(source JORF)
inscription
27 Mars 199627/03/1996
De: Roguez (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
7 janvier 1993
Au siège de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000711968(source JORF)
élection
18 Mars 199318/03/1993
De: Roguez (Dominique)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000711385(source JORF)
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Roguez (Dominique)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de janvier 1992
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000528639(source JORF)
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Roguez (Dominique)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
JORFTEXT000000166259(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990