Fayçal Douhane

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De: DOUHANE (Fayçal)
sous-préfet
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000048865766(source JORF)
intégration
06 Janvier 202406/01/2024
De: Fayçal DOUHANE
administrateur de l'Etat du premier grade
Objet:
sous-préfet de Cambrai (groupe III)
Groupe:
Sous-préfecture - Cambrai
Groupe III
duree="trois ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cambrai"
sous-prefecture_departement_code="59"
JORFTEXT000047998645(source JORF)
nomination
26 Août 202326/08/2023
De: Fayçal Douhane
administrateur de l'Etat, chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes
mentionnés à l'article 11
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047902827(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 202330/07/2023
De: Fayçal Douhane
administrateur de l'Etat, chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes
mentionnés à l'article 11
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047525132(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 202307/05/2023
De: Fayçal Douhane
administrateur de l'Etat, chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes
mentionnés à l'article 10
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047464735(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 202320/04/2023
De: Fayçal Douhane
administrateur de l'Etat, chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes
mentionnés à l'article 10
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047254328(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 202303/03/2023
De: Fayçal Douhane
administrateur civil, chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes
mentionnés à l'article 10
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000046082655(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 202224/07/2022
De: Fayçal Douhane
sous-préfet, chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes
mentionnés à l'article 11
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044011139(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 202102/09/2021
De: Fayçal Douhane
sous-préfet, chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes
mentionnés à l'article 11
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000043467018(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Fayçal Douhane
sous-préfet, chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes
mentionnés à l'article 11
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000042491182(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 202004/11/2020
De: DOUHANE Fayçal
sous-préfet
Objet:
Au titre de l'agrafe « Administration préfectorale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Administration préfectorale"
INTK2000525A(source BOMI)
attribution
15 Octobre 202015/10/2020
De: Fayçal Douhane
sous-préfet, chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes
mentionnés à l'article 11
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000042231261(source JORF)
délégation de signature
13 Août 202013/08/2020
De: Fayçal DOUHANE
sous-préfet
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000042028943(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 202024/06/2020
De: Douhane (Fayçal)
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036062571(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: DOUHANE (Fayçal)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000033936974(source JORF)
titularisation
29 Janvier 201729/01/2017
De: Fayçal DOUHANE
directeur de cabinet du préfet des Vosges
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
sous-prefet
JORFTEXT000031783246(source JORF)
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Fayçal Douhane
Objet:
conseiller spécial en charge des relations avec le Parlement, des institutions parlementaires de la francophonie, des collectivités locales et assemblées et de la dimension économique et sociale de la francophonie
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027665657(source JORF)
cessation de fonction
06 Juillet 201306/07/2013
De: Fayçal Douhane
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
Préfecture des Vosges
sous-prefet
cabinet="Préfet des Vosges - M. DOUHANE "
JORFTEXT000027546028(source JORF)
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Fayçal Douhane
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Conseiller spécial en charge des relations avec le Parlement, des institutions parlementaires de la francophonie, des collectivités locales et assemblées et de la dimension économique et sociale de la francophonie
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026257909(source JORF)
nomination
04 Août 201204/08/2012
De: Douhane (Fayçal)
conseiller spécial chargé des relations avec le Parlement, ministère délégué chargé des Français de l'étranger et de la francophonie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000026122790(source JORF)
admission
04 Juillet 201204/07/2012
De: Fayçal Douhane
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Conseiller spécial chargé des relations avec le Parlement
date_debut="2012-06-04"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026023793(source JORF)
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Fayçal Douhane
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Chef de cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000025919707(source JORF)
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Fayçal Douhane
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000025919667(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 201230/05/2012
De: Douhane (Fayçal)
directeur général adjoint, Association des maires de l'Ile-de-France
Objet:
à suivre la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000024377389(source JORF)
admission
20 Juillet 201120/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.