Marie-Christine Caffet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiement
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de sécurité des moyens de paiement
Groupe:
Observatoire de la sécurité des moyens de paiement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049025893
(source JORF)
nomination
26 Janvier 2024
26/01/2024
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000048276520
(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 2023
29/10/2023
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
au premier des membres du Collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000047746056
(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 2023
28/06/2023
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000047477306
(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 2023
22/04/2023
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
au premier des membres du Collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000046550227
(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 2022
13/11/2022
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000045593640
(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 2022
17/04/2022
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000045374196
(source JORF)
délégation de signature
18 Mars 2022
18/03/2022
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
au premier des membres du Collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000044472442
(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 2021
12/12/2021
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000043269105
(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 2021
20/03/2021
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
au premier des membres du Collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000038100851
(source JORF)
délégation de signature
07 Février 2019
07/02/2019
De:
Marie-Christine Caffet
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000038052853
(source JORF)
désignation
25 Janvier 2019
25/01/2019
De:
Marie-Christine CAFFET
directrice du développement de la Confédération nationale du Crédit mutuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants des différentes activités coopératives
sur proposition de l'association regroupant les principales organisations coopératives
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000031260215
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2015
04/10/2015
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Confédération nationale du crédit mutuel
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000030026561
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2015
03/01/2015
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
3°
représentants des établissements de crédit
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000029136629
(source JORF)
nomination
26 Juin 2014
26/06/2014
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
1° En raison de leurs compétences en matières bancaire et financière
Groupe:
Observatoire de l'épargne réglementée (OER)
date_debut
=
"
2012-11-01
"
JORFTEXT000026562648
(source JORF)
nomination
01 Novembre 2012
01/11/2012
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Confédération nationale du crédit mutuel
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000024831876
(source JORF)
nomination
23 Novembre 2011
23/11/2011
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
3°
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000023528835
(source JORF)
nomination
06 Février 2011
06/02/2011
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Confédération nationale du crédit mutuel
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000018778323
(source JORF)
nomination
11 Mai 2008
11/05/2008
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
3°
représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000000158393
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2007
24/11/2007
De:
Marie-Christine Caffet)
Objet:
membres du Comité national de l'assurance en agriculture
Groupe:
Comité national de l'assurance en agriculture
JORFTEXT000000614544
(source JORF)
nomination
19 Avril 2007
19/04/2007
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
sur proposition du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 5° du même article
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000426050
(source JORF)
nomination
25 Février 2007
25/02/2007
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
3° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000000444143
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2004
01/10/2004
De:
Caffet, née Tison (Marie-Christine, Rose)
directrice adjointe dans une confédération nationale bancaire ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
23
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000403746
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2001
15/11/2001
De:
Marie-Christine Caffet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Confédération nationale du crédit mutuel
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000589743
(source JORF)
nomination
18 Avril 2001
18/04/2001
De:
Caffet (Marie-Christine)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Confédération nationale du crédit mutuel
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000362786
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1994
12/01/1994