Pascal Lefevre

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal Lefèvre
chef de la délégation à la stratégie, directeur de projet, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépense
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000050771339(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 202413/12/2024
De: Pascal Lefèvre
chef de la délégation à la stratégie, directeur de projet, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépense
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000050316655(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 202408/10/2024
De: Pascal Lefèvre
chef de la délégation à la stratégie, directeur de projet, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépense
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000049405341(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 202412/04/2024
De: Pascal Lefèvre
chef de la délégation à la stratégie, directeur de projet, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépense
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000049232226(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 202405/03/2024
De: Pascal Lefèvre
chef de la délégation à la stratégie, directeur de projet, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépense
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000048727943(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 202330/12/2023
De: Pascal Lefèvre
chef de la délégation à la stratégie, directeur de projet, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépense
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000048223071(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 202319/10/2023
De: Pascal Lefèvre
chef de la délégation à la stratégie, directeur de projet, à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépense
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000047752753(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 202330/06/2023
De: Pascal LEFEVRE
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2023-06-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000047641266(source JORF)
cessation de fonction
07 Juin 202307/06/2023
De: Pascal LEFEVRE
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de projet (groupe II), placé auprès de la directrice générale des douanes et droits indirects, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2023-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000047581351(source JORF)
nomination
24 Mai 202324/05/2023
De: Pascal LEFÈVRE
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2022-09-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000045960148(source JORF)
renouvellement
24 Juin 202224/06/2022
De: Pascal LEFÈVRE
administrateur de l‘INSEE
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2020-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000042093000(source JORF)
nomination
08 Juillet 202008/07/2020
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Colin THOMAS
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000041606634(source JORF)
nomination
20 Février 202020/02/2020
De: Pascal LEFEVRE
chef du bureau logement, ville et territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000039810692(source JORF)
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Pascal LEFEVRE
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
1° Au titre de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
Agence nationale de la cohésion des territoires
conseil_administration
JORFTEXT000039481939(source JORF)
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Pascal LEFEVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au sein du collège des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000039207394(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: Pascal LEFEVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000038624599(source JORF)
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Ile-de-France
Remplace:M. Pierre-Louis MARIEL
Groupe:
Établissement public foncier d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000038617464(source JORF)
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Pascal LEFEVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000038258192(source JORF)
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: LEFEVRE (Pascal)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. HAUTIER (Alban)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000038250251(source JORF)
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Pascal LEFEVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000038235410(source JORF)
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
Établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont (EPA ORSA)
conseil_administration
JORFTEXT000038235379(source JORF)
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000038233382(source JORF)
nomination
16 Mars 201916/03/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000038230399(source JORF)
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal LEFEVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au sein du collège des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000038176053(source JORF)
nomination
28 Février 201928/02/2019
De: LEFEVRE (Pascal)
président
Objet:
par intérim à la présidence du conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux
Groupe:
Grand port maritime de Bordeaux
date_debut="2019-01-29"
JORFTEXT000038058072(source JORF)
nomination
27 Janvier 201927/01/2019
De: LEFEVRE Pascal
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Pascal Lefèvre
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au chef du bureau des transports de la direction du budget, suppléant
Objet:
membres des délégations françaises aux commissions intergouvernementales des tunnels routiers du Fréjus et du Mont-Blanc
Groupe:
Délégations françaises aux commissions intergouvernementales des tunnels routiers du Fréjus et du Mont-Blanc
JORFTEXT000030741651(source JORF)
nomination
17 Juin 201517/06/2015
De: Pascal LEFÈVRE
directeur général de la SIAP, représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Bordeaux
JORFTEXT000028566575(source JORF)
nomination
06 Février 201406/02/2014
De: LEFEVRE (Pascal)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000028216642(source JORF)
nomination
20 Novembre 201320/11/2013
De: Lefevre, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Peloton d'autoroute de Les Essarts (85)
INTJ1223153S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: LEFEVRE Pascal
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
Police
INTC1231933A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Lefevre Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-08-01"
IOCJ1119572S(source BOMI)
promotion
10 Mai 201210/05/2012
De: Lefevre Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-08-01"
IOCJ1103169S(source BOMI)
promotion
10 Mai 201210/05/2012
De: Lefèvre (Pascal)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025199337(source JORF)
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: LEFEVRE (Pascal)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024574821(source JORF)
nomination
21 Septembre 201121/09/2011
De: Lefèvre (Pascal)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lefèvre (Pascal, Luc, Raymond)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Lefèvre (Pascal)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option physique et sciences de l'ingénieur
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000021784395(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Lefèvre (Pascal)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000278161(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Lefevre (Pascal)
Objet:
interne
Subdivision Caen
Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:
Subdivision Caen
JORFTEXT000000459572(source JORF)
affectation
04 Novembre 200604/11/2006
De: Lefévre (Pascal, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Lefèvre (Pascal, Jean, Marcel)
lieutenant-colonel, matériel ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Lefévre (Pascal)
sergent, légion étrangère ; 7 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 7 juin 1997
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
10 juin 1997
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="7"
JORFTEXT000000568779(source JORF)
décoration
07 Octobre 199707/10/1997
De: Lefèvre (Pascal, Jean, Marcel)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000348185(source JORF)
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Lefevre (Pascal, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Lefèvre (Pascal, Georges, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
GENIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.