général de corps d'armée. Officier du 17 novembre 2011

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de commandeur

ARMÉE DE TERRE

Général de division

nommé inspecteur technique de l'infrastructure de la défense

Les rang et appellation de général de corps d'armée

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

chef de service, adjoint à la directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives, à l'administration centrale du ministère de la défense

général de division. Chevalier du 3 septembre 1999

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE TERRE

Général de division

chef de service, adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives

au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

au titre du ministère de la défense

II. -

suppléants

suppléant du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives

Général de brigade

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

chef de service, adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives

au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

au titre du ministère de la défense : le général de brigade

suppléant du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, et

général de brigade

chef de service (groupe II), adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, à l'administration centrale du ministère de la défense

Général

chargé des fonctions de chef du service des réalisations

dans la limite des attributions du service

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général

chargé des fonctions de chef de service du service des réalisations

au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services et de travaux, sans limitation de seuil

Général

chargé des fonctions de chef de service du service des réalisations

au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil

Général

chargé des fonctions de chef du service des réalisations

dans la limite des attributions du service

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

chef du service des réalisations de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense

Général

chargé des fonctions de chef du service des réalisations

dans la limite des attributions du service

au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général

chargé des fonctions de chef du service des réalisations

au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil

général de brigade

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE TERRE

Général de brigade

chargé de mission auprès du directeur central du service d'infrastructure de la défense

Colonel

chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

Colonel

chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation et ressources

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

Colonel

chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation et ressources

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

désigné par le ministre chargé de la défense

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

personnalités extérieures

Issues des employeurs des ingénieurs de l'école

Colonel

chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction

au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Maintenance

Option mécanique

génie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de colonel

Les lieutenants-colonels

génie

pour l'année 2001 les officiers

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de colonel

Les lieutenants-colonels

lieutenant-colonel de l'armée de terre

comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles

lieutenant-colonel, génie ; 21 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

le diplôme d'architecte DESA

1re session de 1996

à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du

sur l'architecture

Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, délivré par les écoles citées dans la liste annexée au décret no 78-69 du

pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée

génie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

génie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de commandant

De France (Olivier, Christian, Marie, Joseph), arme blindée et cavalerie