directeur académique des services de l'éducation nationale du Gard (groupe 2)

directeur académique des services de l'éducation nationale du Vaucluse (groupe 2)

directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Var (groupe 3)

directeur académique des services de l'éducation nationale du Lot (groupe 2)

directeur académique des services de l'éducation nationale du Nord (groupe 1)

directeur académique des services de l'éducation nationale du Rhône (groupe 1)

directeur académique des services de l'éducation nationale du Vaucluse (groupe 2)

directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (groupe 1)

directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Isère (groupe 1)

directrice académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (groupe 1)

directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (groupe 2)

directeur académique des services de l'éducation nationale du Val-d'Oise (groupe 1)

directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône

directeur académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin

directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis

directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Orne

inspecteur de l'éducation nationale

directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional

directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et Saint-Martin

personnel de direction

directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Maine-et-Loire

attachée d'administration de l'État hors classe, précédemment détachée

secrétaire générale de l'académie de Dijon

pour une première période de quatre ans

adjoint au secrétaire général de l'académie de Créteil

premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles

pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires

suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes

commissaire aux comptes

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Versailles

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles

pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires

suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes

juge au tribunal de commerce de Versailles

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles

pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires

suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes

conseillère à la cour d'appel de Versailles

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles

pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires

suppléant du président

rapporteur sur le projet de loi n° 587 (2016-2017) renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (procédure accélérée)

sur le projet de loi n° 338 (2016-2017)

autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

sur le projet de loi n° 467 (2016-2017)

autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République portugaise relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile et l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la protection et de la sécurité civiles

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

sur le projet de loi n° 587 (2016-2017)

renforçant la lutte contre le terrorisme et la sécurité intérieure dont la Commission est saisie pour avis

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

sur le projet de loi n° 526 (2016-2017)

autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie relatif au statut de leurs forces dont la Commission est saisie au fond

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

sur le projet de loi n° 339 (2016-2017)

autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien portant sur le siège du Secrétariat et ses privilèges et immunités sur le territoire français

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

sur le projet de loi n° 273 (2016-2017)

autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Philippines relatif aux services aériens et n° 274 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores (un rapport commun aux deux textes)

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

rapporteur sur le projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social

de rapporteurs

Commission des affaires sociales

GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE

Apparentés aux termes de l'article 19 du règlement

(5 au lieu de 4)

GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE

LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE

(17 au lieu de 18)

contrôleur en charge des saisines

au titre de l'article 2 du décret du

susvisé, au

au

aux fonctions exercées

contrôleur

au titre de l'article 3 du décret du

susvisé

au titre de l'article 2 du décret du

susvisé, au

contrôleur en charge des saisines

au

de

aux fonctions exercées

contrôleur

au titre de l'article 3 du décret du

susvisé

administrateur civil hors classe, sous-directeur du financement de l'enseignement supérieur

au sein du service de la stratégie de la contractualisation, du financement et de l'immobilier à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

dans ses fonctions

chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

membre du conseil d'administration de Campus France

représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

représentant du ministre chargé de l'industrie

au fauteuil d'académicien

par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de

contrôleur des finances publiques de 2e classe

agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de la Guyane »

chef du service des affaires juridiques et internationales

membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris

au titre des représentants du ministre chargé de la culture

2° Membres suppléants

cheffe du service des affaires financières et générales au secrétariat général

membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris

au titre des représentants du ministre chargé de la culture

2° Membres suppléants

secrétaire général par intérim

membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris

au titre des représentants du ministre chargé de la culture

1° Membres titulaires

délégué à la musique

membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris

au titre des représentants du ministre chargé de la culture

1° Membres titulaires

représentante de l'Etat au conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de la Martinique-Aimé Césaire

ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles

dans le corps des ingénieurs des mines

radié des cadres

ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles

dans le corps des ingénieurs des mines

radié des cadres

directrice de la sécurité sociale

membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale

représentante titulaire de la ministre chargée de la sécurité sociale

membre élue de l'assemblée de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne

au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart

personne qualifiée

au titre de l'urbanisme, du logement et des transports

administrateur civil hors classe

sous-directeur de la reconversion à l'agence de reconversion de la défense, dénommée « Défense mobilité » au ministère des armées

chargée de mission auprès de la cheffe du bureau des clientèles touristiques et de la qualité de l'accueil à la sous-direction du tourisme (ministère de l'économie)

personnalité qualifiée (suppléante), au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées

adjointe à la cheffe du bureau des clientèles touristiques et de la qualité de l'accueil à la sous-direction du tourisme (ministère de l'économie)

personnalité qualifiée (titulaire) au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées

adjoint administratif principal de chancellerie de 2e classe

à compter de la date de passation de services

régisseuse intérimaire d'avances et de recettes auprès de la sous-direction de la comptabilité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

administrateur civil hors classe, directeur des opérations et directeur adjoint de l'Agence nationale des titres sécurisés

par intérim, des fonctions de directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés

préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris

membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens

représentant de l'Etat

administrateur civil hors classe

sous-préfet hors classe, coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud

chargé de mission auprès du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, et du préfet de la Haute-Corse

administrateur civil hors classe

sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Morbihan

conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer

sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Allier

première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée

dans son corps d'origine

sous-préfète

première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée

directrice de cabinet du préfet de l'Allier

sous-préfète

sous-préfet, sous-préfet de Clamecy

directeur de cabinet du préfet du Doubs

sous-préfet

directeur de cabinet du préfet du Doubs

Commissaire en chef de 1re classe

sous-directeur dans les services du Premier ministre

sous-directeur de l'administration générale et ressources humaines du service de l'administration générale au sein du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale

administrateur territorial

conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe adjointe du bureau du cabinet

au nom du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions

dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets

attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du cabinet

au nom du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions

dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique de l'habitat

par le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international des activités de promotion de la langue et de la culture françaises menées dans l'ensemble du pays

1. J'ai l'honneur de solliciter, dans le cadre de l'accord du

relatif aux centres culturels, la reconnaissance

de l'Institut français de Danang, antenne à Danang de l'Institut français du Vietnam (actuellement dénommé « centre de français »)

colonel de gendarmerie, chargé de l'intérim des fonctions d'adjoint au chef de la mission de gouvernance ministérielle des systèmes d'information et de communication

au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation

dans la limite de ses attributions. »

conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du cabinet

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, tous actes et décisions

dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du cabinet, intendante générale de l'Hôtel de Beauvau

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, tous actes et décisions

dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du cabinet

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, tous actes et décisions

dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

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aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

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aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25

CR2

assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8156 intitulée Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux Sciences sociales, Politique, Santé (IRIS)

ingénieure de recherche, responsable du service partenariat et valorisation

au nom du délégué régional par intérim tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de la décision

tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de

responsable du service partenariat et valorisation

tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de

directrice des affaires juridiques

par intérim, correspondante pour la protection des données, responsable du service du CIL du CNRS

directrice de recherche CNRS

directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

directeur de l'unité mixte de recherche susvisée

directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée