Évelyne Massé


De: Evelyne MASSÉ
première secrétaire générale adjointe de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Objet:
au nom de la secrétaire générale
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000050233756(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202419/09/2024
De: Evelyne MASSÉ
secrétaire générale adjointe de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Objet:
au nom de la secrétaire générale
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000049268564(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 202413/03/2024
De: Evelyne MASSÉ
secrétaire générale adjointe de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Objet:
au nom de la secrétaire générale
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000049171807(source JORF)
délégation de signature
21 Février 202421/02/2024
De: Evelyne MASSÉ
secrétaire générale adjointe de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Objet:
au nom de la secrétaire générale, tous actes et correspondances relevant des compétences propres de la secrétaire générale, à l'exclusion de celles prévues par le sixième alinéa de l'article L. 612-19 et le dernier alinéa de l'article L. 612-15 du code monétaire et financier, ainsi que tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 300 000 euros hors taxe
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000047519873(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 202304/05/2023
De: Evelyne MASSÉ
secrétaire générale adjointe de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Objet:
au nom de la secrétaire générale, tous actes et correspondances relevant des compétences propres de la secrétaire générale, à l'exclusion de celles prévues par le sixième alinéa de l'article L. 612-19 et le dernier alinéa de l'article L. 612-15 du code monétaire et financier, ainsi que tous actes et documents portant engagement de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000047422912(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 202308/04/2023
De: Évelyne MASSÉ
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom de la secrétaire générale
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000047005394(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202318/01/2023
De: Evelyne MASSE
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000046317215(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202222/09/2022
De: Évelyne MASSÉ
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000045512632(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Évelyne MASSÉ
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000044223809(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202120/10/2021
De: Évelyne MASSÉ
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000043689103(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 202123/06/2021
De: Évelyne MASSÉ
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000043023773(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 202121/01/2021
De: Évelyne MASSÉ
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000042431097(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 202017/10/2020
De: Évelyne MASSÉ
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000042121660(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 202017/07/2020
De: Évelyne MASSÉ
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000041850177(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 202006/05/2020
De: Évelyne MASSÉ
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000039677205(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201927/12/2019
De: Évelyne MASSÉ
Directrice de la première Direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du Secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000038758280(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 201913/07/2019
De: Evelyne MASSÉ
directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000038369962(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 201913/04/2019
De: MASSE Evelyne
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000038081935(source JORF)
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Evelyne MASSE
adjointe au directeur de la seconde direction du contrôle des assurances
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000028558709(source JORF)
délégation de signature
05 Février 201405/02/2014
De: Evelyne MASSE
adjointe au directeur de la seconde direction du contrôle des assurances »
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000027996312(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201328/09/2013
De: Evelyne Massé
Objet:
au grade de commissaire contrôleur en chef
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021802106(source JORF)
promotion
10 Février 201010/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.