Bruno Fuchs


De: Bruno Fuchs
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Novembre 202422/11/2024
De: Bruno Fuchs
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
nomination
10 Octobre 202410/10/2024
De: Fuchs Bruno
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Avril 202411/04/2024
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Avril 202411/04/2024
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Avril 202410/04/2024
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Avril 202410/04/2024
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Janvier 202418/01/2024
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Janvier 202418/01/2024
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Janvier 202417/01/2024
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Janvier 202417/01/2024
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Bruno Fuchs
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(51 membres)
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Bruno Fuchs
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Octobre 202212/10/2022
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Octobre 202212/10/2022
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Septembre 202227/09/2022
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Septembre 202227/09/2022
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Septembre 202214/09/2022
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Septembre 202214/09/2022
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Septembre 202213/09/2022
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Septembre 202213/09/2022
De: Bruno Fuchs
Objet:
président délégué de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie
pour la durée de la 16e législature
Groupe:
president
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 202221/07/2022
De: Fuchs Bruno
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Bruno Fuchs
Suppléant
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Bruno Fuchs
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Juin 202103/06/2021
De: Bruno Fuchs
Objet:
section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie
A la suite de la réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, le
21 janvier 2021
le Bureau de la section française
Président délégué
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Bruno Fuchs
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
13 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal"
nomination
17 Novembre 202017/11/2020
De: Fuchs Bruno
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bruno FUCHS
Objet:
GROUPE MOUVEMENT DÉMOCRATE
(MODEM) ET DÉMOCRATES APPARENTÉS
(49 membres au lieu de 47)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Septembre 202029/09/2020
De: Bruno FUCHS
Objet:
GROUPE MOUVEMENT DÉMOCRATE
(MODEM) ET DÉMOCRATES APPARENTÉS
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(7 membres au lieu de 9)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Septembre 202029/09/2020
De: Bruno Fuchs
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Mai 202006/05/2020
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Janvier 202031/01/2020
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Janvier 202031/01/2020
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
nomination
28 Janvier 202028/01/2020
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Janvier 202028/01/2020
De: Bruno Fuchs
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Janvier 202028/01/2020
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Bruno Fuchs
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
2 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace"
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Bruno Fuchs
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Bruno Fuchs
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Bruno Fuchs
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Fuchs Bruno
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUT-RHIN
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Fuchs Bruno
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUT-RHIN
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.