Catherine Michel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Charpentier Catherine Touly-Michel
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Catherine MICHEL
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts du grade transitoire
Objet:
des cadres
JORFTEXT000054122587(source JORF)
radiation
22 Mai 202622/05/2026
De: Catherine MICHEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 2026
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts du grade transitoire
depart_retraite
JORFTEXT000054122587(source JORF)
admission
22 Mai 202622/05/2026
De: Catherine MICHEL
juge de l'application des peines au tribunal judiciaire de Sarreguemines
Objet:
COUR D'APPEL DE METZ
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000052126081(source JORF)
nomination
22 Août 202522/08/2025
De: MICHEL Catherine
juge de l'application des peines (Sarreguemines)
Objet:
Tableau d'avancement 2025 (magistrature)
Inscrits : 928
JORFTEXT000052019888(source JORF)
inscription
01 Août 202501/08/2025
De: MICHEL (Catherine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant Régions de France
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050416792(source JORF)
nomination
31 Octobre 202431/10/2024
De: Catherine MICHEL épouse NOZET
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: MICHEL Catherine
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2019-07-01"
JORFTEXT000038431753(source JORF)
promotion
02 Mai 201902/05/2019
De: MICHEL Catherine
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2019
TREK1833349A(source BODD)
promotion
07 Février 201907/02/2019
De: Catherine Michel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2018
SSAN1830656A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: MICHEL Catherine
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
INTC1812303A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Catherine MICHEL
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE METZ
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
date_debut="2018-08-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
JORFTEXT000037131643(source JORF)
nomination
30 Juin 201830/06/2018
De: MICHEL Catherine
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2016
JORFTEXT000036787051(source JORF)
admissibilite
11 Avril 201811/04/2018
De: Catherine MICHEL
adjointe principale d'administration de l'aviation civile, secrétaire de cabinet
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
TRAA1725200S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201725/10/2017
De: Catherine MICHEL
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Coutances
Groupe:
Tribunal d'instance de Coutances
tribunal
tribunal_instance="Coutances"
suppleant
JUSB1607599A(source BOMJ)
nomination
14 Mars 201614/03/2016
De: Catherine MICHEL
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Coutances
Groupe:
Tribunal d'instance de Coutances
date_debut="2016-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Coutances"
suppleant
JUSB1605523A(source BOMJ)
cessation de fonction
18 Février 201618/02/2016
De: Catherine MICHEL
Objet:
auditeurs de justice
Sabine KADEM (nom d'usage KADEM-TOMC)
JORFTEXT000031889992(source JORF)
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Catherine MICHEL
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC160307DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Catherine Michel
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC160202DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Catherine Michel
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de cabinet
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe contrôle et exploitations aériens
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1523511S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201525/10/2015
De: Catherine Michel
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de cabinet
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1425308S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 201425/11/2014
De: Catherine Michel
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de cabinet
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1420654S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Catherine Michel
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de cabinet
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1414143S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Catherine Michel
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140767DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: Catherine Michel
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de cabinet
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Michel (Catherine)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'école centrale de Nantes
Groupe:
École centrale de Nantes
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000017577182(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Michel (Catherine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
JORFTEXT000000264761(source JORF)
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Michel (Catherine, Jannine, Suzy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000254405(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michel (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Michel (Catherine, Jannine, Suzy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000611333(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Michel (Catherine)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000248663(source JORF)
promotion
21 Octobre 200321/10/2003
De: Michel (Catherine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000594726(source JORF)
promotion
06 Avril 200306/04/2003
De: Michel (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Dermatologie
Concours de type I
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Michel (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770452(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Michel (Catherine)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000221820(source JORF)
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Michel (Catherine, Hélène, Anne )
épouse Crevan
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 1999
JORFTEXT000000401124(source JORF)
admission
05 Juillet 200005/07/2000
De: Michel (Catherine)
docteur de l'E.N.S.A. de Rennes
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les dix agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-12-01"
JORFTEXT000000550640(source JORF)
nomination
27 Octobre 199427/10/1994