Dominique Le Roy


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Pace
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique Leroy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2021-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000043630757(source JORF)
admission
10 Juin 202110/06/2021
De: Le Roy Dominique
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Calvados, de la Manche et de l'Orne
date_debut="2017-12-01"
INTJ1723968S(source BOMI)
promotion
18 Juin 201818/06/2018
De: Leroy Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Seine-Maritime et de l'Eure
date_debut="2017-12-01"
INTJ1723966S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: LEROY Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Dominique Leroy
Contre-amiral
chef du bureau de l'environnement, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère de la défense et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère de la défense auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre de la défense
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
3
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029350115(source JORF)
délégation de signature
09 Août 201409/08/2014
De: Leroy, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2013-12-01"
INTJ1319064S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Dominique Leroy
Contre-amiral
chef du bureau de l'environnement, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère de la défense et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère de la défense auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre de la défense
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
3
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028459375(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201414/01/2014
De: Dominique Leroy
Contre-amiral
chef du bureau de l'environnement, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère de la défense et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère de la défense auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre de la défense
la saisine de l'administration des domaines pour les prises à bail de logements concédés par nécessité absolue de service ou faisant l'objet de convention d'occupation précaire avec astreinte
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027927150(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201305/09/2013
De: LE ROY (Dominique)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2013 pour le grade d'ingénieur division naire des travaux publics de l'État
Groupe:
Grade d'ingénieur division naire des travaux publics de l'État
DEVK1300706A(source BODD)
inscription
25 Avril 201325/04/2013
De: Le Roy, Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229471S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Leroy Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223159S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Leroy, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-08-01"
INTJ1229466S(source BOMI)
promotion
06 Novembre 201206/11/2012
De: Dominique Leroy
Contre-amiral
chef du bureau de l'environnement, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère de la défense et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère de la défense auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024754546(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201106/11/2011
De: Dominique Leroy
Contre-amiral
chef du bureau de l'environnement, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère de la défense et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère de la défense auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023689497(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 201112/03/2011
De: Leroy (Dominique, Charles, Albert)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2011-02-16"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023261788(source JORF)
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Dominique Leroy
Capitaine de vaisseau
chef du bureau de l'environnement, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère de la défense et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère de la défense auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022362574(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 201019/06/2010
De: Dominique Leroy
Capitaine de vaisseau
chef du bureau de l'environnement, pour les récépissés liés aux installations classées du ministère de la défense et afin d'assurer les fonctions de représentant du ministère de la défense auprès de la Caisse des dépôts et consignations en ce qui concerne la gestion des quotas et émissions de gaz à effet de serre, notamment
Objet:
au nom du ministre de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021776666(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201003/02/2010
De: LEROY (Dominique)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Basse-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2009
JORFTEXT000021232655(source JORF)
promotion
04 Novembre 200904/11/2009
De: Dominique Leroy
chef du bureau de l'environnement à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Leroy (Dominique)
chef de bureau à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000019778916(source JORF)
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Leroy (Dominique, Jean-Pierre, Désiré)
adjudant-chef, troupes de marine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000611771(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Leroy (Dominique)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Basse-Normandie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Leroy (Dominique, Charles, Albert)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000228176(source JORF)
promotion
04 Mai 200304/05/2003
De: Leroy (Dominique, Charles, Albert)
du pétrolier-ravitailleur Somme
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
JORFTEXT000000740696(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Leroy (Dominique, Charles, Albert)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Leroy (Dominique, Charles, Albert)
capitaine de frégate ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Leroy (Dominique)
Amiens
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Science économique générale
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000728899(source JORF)
nomination
24 Juin 199324/06/1993
De: Leroy (Dominique, R., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sousofficiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
CONCOURS 1993 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000345570(source JORF)
admissibilite
14 Mai 199314/05/1993
De: Leroy (Dominique, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
Institut de recherche et d'enseignement supérieur aux techniques de l'électronique de l'université de Nantes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000179633(source JORF)
diplome
22 Février 199322/02/1993
De: Leroy (Dominique, Charles, Albert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Leroy (Dominique, Jean, Pierre)
adjudant, troupes de marine; 19 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
27 ans de services
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Leroy (Dominique, Charles, Albert)
du sous-marin Doris
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
1. OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.