Francis Balle


De: Balle (Francis)
directeur de l'Institut de recherches et d'études sur la communication (IREC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201403/06/2014
De: Balle (Francis)
directeur de l'Institut de recherches et d'études sur la communication (IREC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Francis Balle
Objet:
administrateurs de la société nationale de programme en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2009-04-21"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
13 Mai 200913/05/2009
De: Francis BALLE
professeur des universités
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de l'article 6 de la loi du
19 juillet 1977
précitée, dernier alinéa
Groupe:
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Balle (Francis)
directeur de l'Institut de recherches et d'études sur la communication (IREC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Balle (Francis)
directeur de l'Institut de recherches et d'études sur la communication (IREC)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Remplace:M. Leroy (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Balle (Francis, Pierre)
professeur des universités. Officier du 3 mars 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-03-03"
promotion
08 Avril 200708/04/2007
De: Balle (Francis)
Objet:
administrateurs de la société nationale de programmes Radio France Internationale
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
reconduction
13 Janvier 200713/01/2007
De: Francis Balle
professeur des universités
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les problèmes de concentration dans le domaine des médias
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Francis Balle
professeur des universités
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
Remplace:M. Henri Paul
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Août 200422/08/2004
De: Balle (Francis)
professeur des universités. Officier du 2 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-05-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Balle (Francis)
Objet:
administrateurs de la société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Balle (Francis)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Balle (Francis, Pierre)
universitaire. Chevalier du 20 avril 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-20"
promotion
01 Janvier 199801/01/1998
De: Balle (Francis)
Objet:
président du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
president
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Balle (Francis)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Balle (Francis)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
date_debut="1995-11-30"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199501/12/1995
De: Balle (Francis)
directeur de l'information scientifique et technique et des bibliothèques
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Francis Balle
directeur de l'information scientifique et technique et des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Balle
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Francis Balle
professeur des universités
Objet:
directeur de l'information scientifique et technique et des bibliothèques
Remplace:M. François Hinard
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Juillet 199526/07/1995
De: Balle
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Francis Balle
directeur de l'information et des technologies nouvelles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
07 Juin 199507/06/1995
De: Francis Balle
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199520/01/1995
De: Balle (Francis, Pierre)
directeur au ministère; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Francis Balle
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Balle
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Balle (Francis)
directeur de l'information et des technologies nouvelles
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Weis (Jean-Pierre)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Balle
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
16 Septembre 199316/09/1993
De: Francis Balle
directeur de l'information et des technologies nouvelles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
16 Septembre 199316/09/1993
De: Francis Balle
professeur des universités
Objet:
directeur de l'information et des technologies nouvelles
Remplace:M. Jérôme Chapuisat
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Août 199327/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.