Franck Leroy

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De: Leroy (Franck, Jacques, Raymond)
chef cuisinier, chef adjoint des cuisines d'un palace. Chevalier du 19 septembre 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-09-19"
JORFTEXT000049674979(source JORF)
promotion
08 Juin 202408/06/2024
De: Franck LEROY
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
president
conseil_administration
JORFTEXT000049666222(source JORF)
nomination
07 Juin 202407/06/2024
De: Leroy (Franck)
président du conseil régional de la région Grand Est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
2
personnalité qualifiée
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049491220(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Franck Leroy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Titulaire
Remplace:M. André Crocq
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000044506717(source JORF)
nomination
17 Décembre 202117/12/2021
De: Leroy (Franck)
directeur conformité et confiance numérique, Imprimerie nationale SA
Objet:
à suivre la 1re session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2021-2022) au sein de la 4e majeure « souveraineté numérique et cybersécurité »
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000043776031(source JORF)
admission
10 Juillet 202110/07/2021
De: LEROY Franck
brigadier-chef de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK2101782A(source BOMI)
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: Leroy (Franck, Georges)
vice-président du conseil régional du Grand Est, président départemental de la Marne de l'association des maires, maire d'Epernay ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Leroy (Franck, Alain)
capitaine, transmissions ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000039304256(source JORF)
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: Leroy Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale du Nord et du Pas-de-Calais
date_debut="2018-04-01"
INTJ1805816S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Leroy (Franck, Georges, Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2017
Spécialité : Médecine générale
Concours type : 1
JORFTEXT000036783621(source JORF)
inscription
10 Avril 201810/04/2018
De: Leroy (Franck)
maire d'Epernay (Marne), président de la communauté Epernay, Coteaux et Plaines de Champagne
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
d)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Leroy Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-05-01"
INTJ1709385S(source BOMI)
promotion
18 Juillet 201718/07/2017
De: Leroy Franck
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707248S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Leroy Franck
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Franck LEROY
vice-président de la région Grand Est (suppléant)
Objet:
au comité du système de distribution publique d'électricité
2° Au titre des représentants des intercommunalités et des régions
Groupe:
Comité du système de distribution publique d'électricité
JORFTEXT000034454356(source JORF)
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Leroy Franck
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Cazenave Gassiot
INTJ1610857S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Franck LEROY
premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Nord – Pas-de-Calais, Picardie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat
JUSC1616894A(source BOMJ)
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Leroy Franck
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517130S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Leroy Franck
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Leroy, Franck
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416211S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: LEROY (Franck)
ingénieur territorial en chef de classe exceptionnelle
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-03-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000028622187(source JORF)
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Leroy Franck
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308947S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Leroy (Franck, Yves)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Leroy Franck
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
INTJ1223697S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Leroy, Franck
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-05-01"
IOCJ1204655S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201216/10/2012
De: Leroy Franck
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124364S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Leroy Franck
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124343S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Leroy (Franck, Michel)
Objet:
dans les interrégion et spécialité suivantes
pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
Interrégion Nord-Est
Spécialité : pharmacie
JORFTEXT000024718176(source JORF)
affectation
27 Octobre 201127/10/2011
De: Leroy (Franck, Michel)
Objet:
dans les interrégions suivantes pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
Interrégion Nord-Est
Spécialité : pharmacie
JORFTEXT000024691482(source JORF)
affectation
21 Octobre 201121/10/2011
De: Leroy (Franck, Michel)
Objet:
aux concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
Zone Sud
Liste principale
ETSN1130671A(source BOSanté)
admission
15 Septembre 201115/09/2011
De: Leroy (Franck, Michel)
Objet:
aux concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
Zone Nord
Liste principale
ETSN1130671A(source BOSanté)
admission
15 Septembre 201115/09/2011
De: Leroy (Franck, Jacques, Raymond)
chef de cuisine adjoint ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Le Roy (Franck)
adjudant, infanterie ; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Leroy (Franck, Jacques, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Leroy (Franck, Jacques, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000021495657(source JORF)
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Leroy (Franck)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut supérieur des techniques productiques (ISTP)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Au titre de la formation continue
Groupe:
Institut supérieur des techniques productiques (ISTP)
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000018089522(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Leroy (Franck, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Leroy (Franck, Jacques, André)
chef de bataillon, troupes de marine ; 19 ans de services et 7 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="7"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000647399(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Leroy (Franck, Jacques, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Leroy (Franck, Jacques, André)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Leroy (Franck, Alain)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Leroy (Franck)
maire d'Epernay (Marne), titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
maire
Remplace:M. Gateaud (Jean-Yves)
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 du décret no 95-1140
JORFTEXT000000581409(source JORF)
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Leroy (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1998-10-01"
ecole
JORFTEXT000000576404(source JORF)
diplome
05 Mai 199905/05/1999
De: Le Roy (Franck)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier et universitaire de Rouen, service néphrologie
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants
JORFTEXT000000210648(source JORF)
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: Leroy (Franck)
ingénieur de l'industrie et des mines stagiaire
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
date de sa titularisation dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
au grade d'ingénieur subdivisionnaire
date_debut="1997-12-01"
JORFTEXT000000758357(source JORF)
réintégration
04 Novembre 199804/11/1998
De: Leroy (Franck)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1996-09-02"
ecole
JORFTEXT000000198741(source JORF)
nomination
07 Mars 199707/03/1997
De: Le Roy (Franck, Jack, Samuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Leroy (Franck, Pierre, Désiré, Albert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="1995-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000374541(source JORF)
nomination
14 Décembre 199514/12/1995
De: Leroy (Franck)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Io) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
II. - Sont susceptibles d'être nommés dans l'ordre ci-après élèves français de l'Ecole polytechnique
en remplacement des candidats nommés au paragraphe 1 qui se désisteraient
Option M'
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000362939(source JORF)
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Leroy (Franck, Norbert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
L'aspirant de réserve en situation d'activité recruté
au titre du décret du
22 octobre 1973
Loorius (Emmanuel, Michel, André)
Les aspirants de réserve
Contingent 1991/10
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000361858(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Leroy (Franck, J., A.)
lieutenant, génie arme
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
École militaire interarmes
ecole
JORFTEXT000000359741(source JORF)
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Leroy (Franck, Jacques, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GENIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000356063(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Leroy (Franck, Jacques, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Contingent 1988/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000348757(source JORF)
nomination
13 Février 199013/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.