Pierre Bousquet

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Pierre de Pierre de Bousquet
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre BOUSQUET
Objet:
professeur des universités
26e section
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="26"
JORFTEXT000029810429(source JORF)
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Bousquet (Pierre, Emile)
proviseur honoraire ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027697953(source JORF)
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2012
Spécialité : médecine d'urgence
Concours type 2
JORFTEXT000027287314(source JORF)
inscription
09 Avril 201309/04/2013
De: Pierre Bousquet
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025388784(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bousquet Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
3e peloton de l'escadron 45/2 de gendarmerie mobile de Niort (79) pour le déplacement en Nouvelle-Calédonie
date_debut="2010-10-23"
date_fin="2011-01-31"
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bousquet (Pierre)
direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques (Paris)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2004-11-28"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000604548(source JORF)
titularisation
05 Mai 200505/05/2005
De: Bousquet (Pierre, Xavier, Marius, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à la direction générale de l'administration, mission permanente d'inspection interrégionale
Groupe:
Direction générale de l'administration, mission permanente d'inspection interrégionale
date_debut="2004-08-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000801923(source JORF)
admission
29 Mai 200429/05/2004
De: Bousquet (Pierre, Georges, André)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Pierre Bousquet
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000408876(source JORF)
nomination
03 Juillet 200203/07/2002
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000407963(source JORF)
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Premier concours
Groupe mathématiques
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="1999-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000763660(source JORF)
nomination
05 Mars 200005/03/2000
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000567205(source JORF)
nomination
06 Novembre 199906/11/1999
De: Bousquet (Pierre, Emile)
proviseur, maire adjoint. Chevalier du 17 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-17"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="1997-01-01"
date_fin="2000-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000000550417(source JORF)
désignation
27 Décembre 199627/12/1996
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000548046(source JORF)
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Pierre Bousquet
ingénieur général d'agronomie
Objet:
MM
Jean-Claude Boulud et Philippe de Gouvello, sous-directeurs
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Art. 2. -
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000356573(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000550279(source JORF)
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Bousquet (Pierre)
président départemental de la Fédération nationale des blessés du poumon et chirurgicaux; 46 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bousquet (Pierre)
membre de la Fédération de l'affrètement routier (F.A.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457(source JORF)
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
JORFTEXT000000528773(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Bousquet (Pierre)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000352578(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Bousquet (Pierre, Guy)
région militaire de défense Méditerranée
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1984/08
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000159897(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Bousquet (Pierre)
administrateur du Groupement national des associations professionnelles des commissionnaires de transport affréteurs routiers (G.N.A.P.C.A.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000707073(source JORF)
promotion
16 Janvier 199016/01/1990

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