Commission d'évaluation (organisation)

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De:	Frédérique LARRARTE directrice de recherche du développement durable
Objet:	membre élu suppléante de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié susmentionné pour le corps des directeurs de recherche du développement durable au titre du groupement CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000050501064 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2024 16/11/2024

De:	Maurice FADEL professeur des universités, affecté à l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:	personnalité scientifique choisie par le ministre chargé du développement durable à la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié susmentionné
Remplace:	Mme Samia AINOUZ
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000050134217 (source JORF)

désignation

25 Août 2024 25/08/2024

De:	Biochimie-Génie Biologique (BGB) en charge de la formation associée au bloc de compétences 1 et d'un professionnel ou d'un autre enseignant de Biochimie-Génie Biologique. Ils complètent ensemble une grille d'évaluation de la gestion opérationnelle du laboratoire
Objet:	La commission d'évaluation d'un enseignant de
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000049367049 (source JORF)

composition

05 Avril 2024 05/04/2024

De:	BASE DE PÂTES (UP2) COEFFICIENT 5
Objet:	La commission d'évaluation d'un professeur ou d'un formateur de spécialité et d'un professionnel ou, à défaut, d'un deuxième professeur ou formateur de spécialité. Elle renseigne les critères de la grille nationale d'évaluation et propose la note finale pour l'épreuve
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000049054134 (source JORF)

composition

30 Janvier 2024 30/01/2024

De:	Prévention-santé-environnement (UG4)
Objet:	La commission d'évaluation au minimum d'un professeur ou formateur en charge de l'enseignement de spécialité et d'un professionnel Epreuve EG3 - Education physique et sportive (UG3) Coefficient 1 L'épreuve d'éducation physique et sportive est définie par l'arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général (BO n° 35 du 26 septembre 2019)
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000048659962 (source JORF)

composition

24 Décembre 2023 24/12/2023

De:	Marc PIERROT-DESEILLIGNY
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Benoit GAUVREAU
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Amor BEN FRAJ
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Philippe TAMAGNY
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Hassan SMAOUI
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Lamine DIENG
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Yannick FARGIER
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Laurent TERRAL
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Othman OMIKRINE-METALSSI
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Salvatore MANGIAFICO
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Régis LOBJOIS
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Laetitia VAN SCHOORS
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Fouzia ELBAHHAR BOUKOUR
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Anne-Marie DUVAL
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Cyrielle DENJEAN
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Fatima BOUANIS
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Elisabeth HAZA-ROZIER
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Lucia BOSONE
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Mario MARCHETTI
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Gilles FORET
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Jean-Marie BURKHARDT
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Cédric VEGA
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Malal KANE
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Cyrille FAUCHARD
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Emmanuel CHAILLEUX
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Guillaume SAINT PIERRE
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Pascal POCHET
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Xavier CHAPELEAU
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Georges ZISSIS
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Wolfram WOBROCK
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Saïd TAIBI
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Jianfu SHAO
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	François PINET
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Etienne PARIZET
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Jean-Marie MOUCHEL
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Sébastien LAPORTE
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Stéphane GALLAND
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Gilles FRAISSE
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Michel DIMOU
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Jérôme CREPIN
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Marc BONNET
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Stéphane BONELLI
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Jean-Philippe ANTONI
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Caroline GALLEZ
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Sidonie CHRISTOPHE
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Sihem TASCA-GUERNOUTI
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Sandrine MARCEAU
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Stéphanie BORDEL
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Leslie BELTON CHEVALLIER
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Marielle GUEGUEN
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Nathalie GLINSKY
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Valérie FOINTIAT
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Sabine CANTOURNET
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Samia AINOUZ
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Georges ZISSIS
Objet:	président de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable.
Groupe:	Commission d'évaluation

president

JORFTEXT000048007567 (source JORF)

nomination

30 Août 2023 30/08/2023

De:	Marc EL NOUCHI président de la commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de la médiation membres de la commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000047596951 (source JORF)

nomination

27 Mai 2023 27/05/2023

De:	Sabine BERNHEIM-DESVAUX membre de la commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de la médiation membres de la commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000047596951 (source JORF)

nomination

27 Mai 2023 27/05/2023

De:	Said TAIBI professeur des universités, affecté à l'université Le Havre Normandie
Objet:	personnalité scientifique choisie par le ministre chargé du développement durable à la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable
Remplace:	Mme Anne PANTET
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000046658576 (source JORF)

désignation

30 Novembre 2022 30/11/2022

De:	Françoise LUCAS
Objet:	experte scientifique auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014 1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022, en complément de la décision du 8 février 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2204436S (source BODD)

nomination

23 Février 2022 23/02/2022

De:	François VATIN
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Saïd TAIBI
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Yassine RUICHEK
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Tarek RAISSI
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Bernard PECQUEUR
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Etienne PARIZET
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Christian MOUGIN
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Robert MOSÉ
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Régis MOILLERON
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Fabien LEURENT
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Djimedo KONDO
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Laurent GUIHERY
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Vincent GOUESET
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Robert FAIVRE
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Michel COMBACAU
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Hervé CHAURIS
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Benyebka BOU-SAID
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Philippe BESNIER
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Laurence RAMOS
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Nada MATTA
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Laëtitia JOURDAN
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Catherine BAUMONT
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2022
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2202380S (source BODD)

nomination

16 Février 2022 16/02/2022

De:	Gilles FORET
Objet:	membre élu suppléant pour le corps des directeurs de recherche du développement durable de l'organisation CGT-FSU de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié susmentionné
Remplace:	M. Jean-Michel FOURNIAU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000044447551 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2021 08/12/2021

De:	Yannick FARGIER
Objet:	membre de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 susmentionné membre élu suppléant de l'organisation FO
Remplace:	M. Luca LENTI
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000043648516 (source JORF)

nomination

13 Juin 2021 13/06/2021

De:	Yide Wang
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Vittorio Sansalone
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Abderrahim Ramdane
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Guillaume Racineux
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Guy Plantier
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Bruno Peuportier
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Franck Multon
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Grégory Lo Monaco
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Jean-Pierre Levy
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Nordine Leklou
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	André Larceneux
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Emmanuel Lagarde
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Abdelhafid Khelidj
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	François Goulette
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Christian Ghiaus
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Jean-François Ganghoffer
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Christophe Delacourt
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Marco Cremaschi
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Pierre Briole
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Sébastien Boyaval
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Christiane Weber
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Julie Vallée
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Florence Ossart
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Marie-Line Felonneau
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Nadia Carluer
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	Samia Bouchafa-Bruneau
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2021
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2035626S (source BODD)

nomination

18 Février 2021 18/02/2021

De:	l'Ecole (CEE) ou un autre professionnel associé) ou à défaut, un enseignant du domaine professionnel désigné par l'inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	La commission d'évaluation deux membres un enseignant intervenant dans le domaine professionnel relevant du pressing ou de la blanchisserie
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000043032715 (source JORF)

composition

22 Janvier 2021 22/01/2021

De:	l'Ecole (CEE) ou un autre professionnel associé) ou à défaut, un enseignant proposé par l'inspecteur de l'éducation nationale en charge du suivi de la filière
Objet:	La commission d'évaluation deux membres un enseignant intervenant dans le domaine professionnel « pressing ou blanchisserie » en fonction de l'option
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000043032715 (source JORF)

composition

22 Janvier 2021 22/01/2021

De:	Dimiter PETROVITCH personnalité qualifiée
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique de la promotion 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1930851A (source BOSanté)

composition

15 Février 2020 15/02/2020

De:	Alain BRUNOT médecin inspecteur de santé publique
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique de la promotion 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1930851A (source BOSanté)

composition

15 Février 2020 15/02/2020

De:	Corinne LE GOASTER représentant le directeur de l'Agence nationale de santé publique
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique de la promotion 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1930851A (source BOSanté)

composition

15 Février 2020 15/02/2020

De:	Pascale DHOTE-BURGER représentant la direction générale de l'offre de soins, présidente
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique de la promotion 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1930851A (source BOSanté)

composition

15 Février 2020 15/02/2020

De:	Marie-Ange DE LUCA représentant le directeur général de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique de la promotion 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1930851A (source BOSanté)

composition

15 Février 2020 15/02/2020

De:	André Lecomte
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020, en complément de la décision du 22 décembre 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2001815S (source BODD)

nomination

08 Février 2020 08/02/2020

De:	Olivier Deck
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020, en complément de la décision du 22 décembre 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED2001815S (source BODD)

nomination

08 Février 2020 08/02/2020

De:	Guillaume Racineux
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Bernard N'Kaoua
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Hervé Morel
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Gilles Montagne
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Daniel Mestre
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Saïd Mammar
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Christian George
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	François Gautier
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Guillaume Deffuant
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Jérôme Crépin
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Abdelaziz Bensrhair
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Marie-Annick Galland
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Nathalie Frascaria-Lacoste
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n°2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2020
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1936959S (source BODD)

nomination

31 Décembre 2019 31/12/2019

De:	Bogdan Cazacliu
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Bruno Tassin
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Marc Pierrot-Desseilligny
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Jean-Michel Fourniau
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	El-Ouahdi Khoudour
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Pierre Charbonnier
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Emmanuel Chailleux
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Emmanuel Vinot
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Luca Lenti
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Amor Ben Fraj
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Cédric Desprez
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Nathalie Ortar
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Fouiza Boukour
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Laurence Paire-Ficout
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Divitha Seetharamdoo
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Sandrine Marceau
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Adèle Bressy
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Nathalie Glinsky
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Laurent Carnis
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Charles Tatkeu
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Jean-Marie Burkhardt
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Pierre Rossi
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Malal Kane
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	David Betaille
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Denis Brizard
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Jean-Michel Auberlet
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Raphaël Antoine
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Guillaume Saint-Pierre
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Mario Marchetti
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Salvatore Mangiafico
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Boumediene Nedjar
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Michel Behr
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Georges Zissis
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Wolfram Wobrock
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Mohamed Naaïm
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Jean-Marie Mouchel
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Eric Markiewicz
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	René Mandiau
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Jérôme Gensel
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Gilles Fraisse
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Jérôme Dinet
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Michail Dimou
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Patrick Chabrand
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	François Buyle-Bodin
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Marc Bonnet
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Jean-Philippe Antoni
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Marie-Axelle Granié
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Sidonie Christophe
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Véronique Bouteiller
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Laetitia Van Schoors
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Anne Pantet
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Véronique Cherfaoui
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Marie-Christine Baietto Carneiro
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Ginette Arliguie
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	Patrick Chabrand
Objet:	président de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable.
Groupe:	Commission d'évaluation

president

JORFTEXT000039005363 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2019 01/09/2019

De:	de Français (U51) *
Objet:	La commission d'évaluation d'un enseignant de la spécialité et d'un professionnel de l'animation Unités U51 et U52, Coefficient : 5 Cette épreuve comporte deux sous- épreuves
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000038961739 (source JORF)

composition

27 Août 2019 27/08/2019

De:	Frédéric MAUNY
Objet:	expert scientifique auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour 'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019, en complément des décisions des 26 décembre 2018 et 6 février 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1904620S (source BODD)

nomination

27 Février 2019 27/02/2019

De:	Nicolas Grimault
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019, en complément de la décision du 26 décembre 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1903556S (source BODD)

nomination

20 Février 2019 20/02/2019

De:	Pierre Briole
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019, en complément de la décision du 26 décembre 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1903556S (source BODD)

nomination

20 Février 2019 20/02/2019

De:	Jean-François Verlhiac
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Pascal Swider
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Daniel Mestre
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Fekri Meftah
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	René Mandiau
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Benjamin Jourdain
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Roger Guerin
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Frédéric Grondin
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Gabriel Dupuy
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Jérôme Dinet
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Constantino Creton
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Michel Coret
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Jean-Pierre Briot
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Jocelyn Bonjour
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Yves Berthaud
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Michel Basset
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Alessia Maggi
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2019
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1835150S (source BODD)

nomination

23 Janvier 2019 23/01/2019

De:	Bernard FALIU médecin inspecteur de santé publique au Haut Conseil de la santé publique
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1830883A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2019 15/01/2019

De:	Guy BOUDET personnalité qualifiée
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1830883A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2019 15/01/2019

De:	Corinne LE-GOASTER représentant le directeur de l'Agence nationale de santé publique
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1830883A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2019 15/01/2019

De:	Françoise DUMAY représentant le directeur général de l'agence régionale de santé Centre-Val de Loire
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1830883A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2019 15/01/2019

De:	Pascale DHOTE-BURGER représentant le directeur général de l'offre de soins, présidente
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1830883A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2019 15/01/2019

De:	Marcel JAEGER
Objet:	vice-présidents de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:	Commission d'évaluation

HASX1830459S (source BOSanté)

nomination

15 Septembre 2018 15/09/2018

De:	Dominique GILLOT
Objet:	vice-présidents de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:	Commission d'évaluation

HASX1830459S (source BOSanté)

nomination

15 Septembre 2018 15/09/2018

De:	YVON Tristan
Objet:	membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux suppléants des membres titulaires choisis parmi les adhérents d'associations d'usagers
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	FISCHER Robert
Objet:	membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux suppléants des membres titulaires choisis parmi les adhérents d'associations d'usagers
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	POT Etienne
Objet:	membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	GZIL Fabrice
Objet:	membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	COUDRE Jean-Pierre
Objet:	membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	RUDLOFF Fabienne
Objet:	membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	LAGANIER Juliette
Objet:	membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	BESSEAU Marina
Objet:	membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	VOLKMAR Claude
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	THELLIER Maxime
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	SALETTE Patrick
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	PETITMENGIN Etienne
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	JEANDEL Claude
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	JAEGER Marcel
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	DUMONT Arnaud
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	SACCOL Thibaud
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux adhérents d'associations d'usagers
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	RECORDON-GABORIAUD Séverine
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	POGU Claude
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	MARTIN-BLACHAIS Marie-Paule
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	MARCEAU Ludivine
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	LAPORTE Virginie
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	JOVIN Alicia
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	GILLOT Dominique
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	GARDIEN Eve
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	DAREYE Apolline
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	CARON-DEGLISE Anne
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	CAPELIER Flore
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	BRALET Marie-Cécile
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	LE FLOCH Carole
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux adhérents d'associations d'usagers
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	GEOFFROY Marie
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux adhérents d'associations d'usagers
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	BARLET Anne-Laure
Objet:	membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux adhérents d'associations d'usagers
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"

HASX1830438S (source BOSanté)

nomination

15 Août 2018 15/08/2018

De:	Nicolas Rivière
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Charles Raux
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Dimitri Lefebvre
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Laurent Guihéry
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Philippe Gondret
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Dominique Feillet
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Jean-Baptiste d'Espinose de Lacaillerie
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Alain Bourdin
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Philippe Boisse
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Aziz Benlarbi-Delaï
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Vazken Andréassian
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Claire Prada
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Geneviève Baudoin
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2018
Groupe:	Commission d'évaluation

TRED1735616S (source BODD)

nomination

25 Février 2018 25/02/2018

De:	Pierre GUILLAUMOT représentant le directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1730948A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2018 15/01/2018

De:	Bernard FALIU médecin inspecteur de santé publique au Haut Conseil de la santé publique
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1730948A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2018 15/01/2018

De:	Guy BOUDET personnalité qualifiée
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1730948A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2018 15/01/2018

De:	Corinne LE GOASTER représentant le directeur de l'Agence nationale de santé publique
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1730948A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2018 15/01/2018

De:	Pascale DHOTE-BURGER représentant le directeur général de l'offre de soins, présidente
Objet:	commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

SSAR1730948A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2018 15/01/2018

De:	Gérard VALLERY
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1635985S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2017 25/01/2017

De:	Jean-Christophe THALABARD
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1635985S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2017 25/01/2017

De:	Emmanuel RICHAUD
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1635985S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2017 25/01/2017

De:	Luc OGER
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1635985S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2017 25/01/2017

De:	Bernard MULTON
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1635985S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2017 25/01/2017

De:	Frédéric MARIN
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1635985S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2017 25/01/2017

De:	Olivier JAMET
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1635985S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2017 25/01/2017

De:	Christian GEORGE
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1635985S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2017 25/01/2017

De:	Michel DIAMENT
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1635985S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2017 25/01/2017

De:	Mathias BRIEU
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2017
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1635985S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2017 25/01/2017

De:	Michel Behr
Objet:	membre suppléant de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentant du personnel élu de l'organisation CFDT
Remplace:	M. Cyrille Fauchard
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000032439679 (source JORF)

nomination

22 Avril 2016 22/04/2016

De:	Hervé Morel
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2016
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1604566S (source BODD)

nomination

10 Mars 2016 10/03/2016

De:	Pierre Montmitonnet
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2016
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1604566S (source BODD)

nomination

10 Mars 2016 10/03/2016

De:	Gilles Montagne
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2016
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1604566S (source BODD)

nomination

10 Mars 2016 10/03/2016

De:	Abderrafiaa Koukam
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2016
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1604566S (source BODD)

nomination

10 Mars 2016 10/03/2016

De:	Jean-Baptiste d‘Espinose de Lacaillerie
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2016
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1604566S (source BODD)

nomination

10 Mars 2016 10/03/2016

De:	Dominique Habault
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2016
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1604566S (source BODD)

nomination

10 Mars 2016 10/03/2016

De:	Aline Chevalier
Objet:	experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation en application de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au titre de l'année 2016
Groupe:	Commission d'évaluation

DEVD1604566S (source BODD)

nomination

10 Mars 2016 10/03/2016

De:	Zoubir Khatir
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	El Miloudi El Koursi
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Laurent Gaillet
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Teddy Fen-Chong
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Pierre Charbonnier
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Georges Chapalain
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Emmanuel Vinot
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Hamza Mahdi Zarg Ayouna
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Luca Lenti
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Cyrille Fauchard
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Laurent Dupont
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Marie-Axelle Granié
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Virgine Mouillet
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Catherine Masson
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Odile Heddebaut
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Lætitia Van Schoors
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Divitha Seetharamdoo
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Adèle Bressy
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

suppleant

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Simon Collart-Dutilleul
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Charles Tatkeu
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Bruno Tassin
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Jean-Michel Fourniau
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Pierre Rossi
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Nicolas Paparoditis
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Emmanuel Chailleux
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Thomas Robert
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Jean-Michel Auberlet
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Raphaël Antoine
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Mario Marchetti
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Reinhard Gressel
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	David Betaille
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Bernard N'Kaoua
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Mohamed Naaïm
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Eric Markiewicz
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	André Larceneux
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Mehdi Ghoreychi
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Jérôme Gensel
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Pierre Frankhauser
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Jean-Marc Chassery
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Patrick Chabrand
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	François Buyle-Bodin
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Abdelaziz Bensrhair
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Corinne Blanquart
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Muriel Gasc
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Alexandra Fort
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Lourdes Diaz Olvera
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Stéphanie Bordel
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Karine Zeitouni
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Monika Woloszyn
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Nadia Maïzi
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Nadine Chaumerliac
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Marie-Christine Baietto Carneiro
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Ginette Arliguie
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Christine Argillier
Objet:	membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable, personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Patrick Chabrand
Objet:	président de la commission d'évaluation prévue à l'article 4-II du décret du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable.
Groupe:	Commission d'évaluation

president

JORFTEXT000030852554 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2015 07/07/2015

De:	Panos Mantzarias maître-assistant des écoles nationales supérieures d'architecture
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres suppléants
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000649338 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2006 22/12/2006

De:	Eva Gonzalez directrice du FRAC Bourgogne
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres suppléants
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000649338 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2006 22/12/2006

De:	Yann Thomas maître de conférences
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres titulaires
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000649338 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2006 22/12/2006

De:	Jacques Lafon directeur du site d'Angoulême
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres titulaires
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000649338 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2006 22/12/2006

De:	Sylvie Boulanger directrice du Centre national de l'estampe et de l'art imprimé
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres suppléants
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000595419 (source JORF)

nomination

06 Juin 2003 06/06/2003

De:	Martine Bouchier architecte, maître-assistante à l'école d'architecture de Lille
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres suppléants
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000595419 (source JORF)

nomination

06 Juin 2003 06/06/2003

De:	Dominique Marches directeur du centre d'art de Chamarande
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres titulaires
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000595419 (source JORF)

nomination

06 Juin 2003 06/06/2003

De:	Richard Conte professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres titulaires
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000595419 (source JORF)

nomination

06 Juin 2003 06/06/2003

De:	Thybaud (Eric) responsable de l'unité d'évaluation des risques écotoxicologiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Rivière (Jean-Louis) directeur de recherche à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Peyrache (Jean-Claude) responsable sécurité des produits dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Nouyrigat (Francis) ingénieur chimiste
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Millischer (René-Jean) chef du service de toxicologie d'une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Larbaigt (Gérard) dirigeant d'une société de conseil et d'aide au développement
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Lapie (Thierry) responsable suivi des produits et environnement dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Jouany (Jean-Michel) professeur de toxicologie à l'université de Rouen
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Hubert (François) expert toxicologue
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Hendrickx (Bernard) toxicologue dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Glomot (Rémi) directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Forster (Roy) directeur scientifique d'un laboratoire de toxicologie expérimentale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Diderich (Robert) ingénieur écotoxicologue à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Devillers (James) directeur d'un centre de traitement de l'information scientifique
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Deschamps (Pascal) consultant en évaluation des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Calmels (Régis) directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Cabridenc (Roger) écotoxicologue
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Babut (Marc) ingénieur de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Cabridenc (Roger)
Objet:	aux fonctions suivantes Vice-président
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Jouany (Jean-Michel) Professeur
Objet:	aux fonctions suivantes Haut conseiller scientifique
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Vasseur (Paule) professeure de toxicologie à l'université de Metz
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Touffet (Frédérique) maître de conférences à l'université de Caen
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Reynier (Martine) ingénieure chimiste à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Quiniou (Françoise) écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Mercier (Odile) responsable homologation dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Leroy (Marie-Hélène) ingénieure au département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Lasne (Claude) toxicologue
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Hesbert (Annie) toxicologue à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Gard (Arielle) écotoxicologue dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Fouley (Aurélie) maître de conférences à l'université de Reims
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Cheron (Jacqueline) ingénieure chimiste
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Bakes (Jacqueline) responsable du service environnement-produits dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Rault (Sylvain) Professeur de l'université de Caen
Objet:	président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:	Commission d'évaluation

president

JORFTEXT000000407378 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2001 18/09/2001

De:	Thybaud (Eric) responsable du laboratoire d'écotoxicologie à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Rivière (Jean-Louis) directeur de recherche à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Peyrache (Jean-Claude) responsable Sécurité des produits dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Nouyrigat (Francis) ingénieur chimiste
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Millischer (René-Jean) chef du service de toxicologie d'une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Larbaigt (Gérard) dirigeant d'une société de conseil et d'aide au développement
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Lapie (Thierry) responsable Suivi des produits et environnement dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Jouany (Jean-Michel) professeur de toxicologie à l'université de Rouen
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Hubert (François) président d'un centre d'expérimentation animale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Hendrickx (Bernard) toxicologue dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Glomot (Rémi) directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Forster (Roy) directeur scientifique d'un laboratoire de toxicologie expérimentale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Diderich (Robert) ingénieur écotoxicologue à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Devillers (James) directeur d'un centre de traitement de l'information scientifique
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Deschamps (Pascal) consultant en évaluation des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Calmels (Régis) directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Cabridenc (Roger) écotoxicologue
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Babut (Marc) ingénieur de recherche au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Cabridenc (Roger)
Objet:	aux fonctions suivantes Vice-président
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Jouany (Jean-Michel) Professeur
Objet:	aux fonctions suivantes Haut conseiller scientifique
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Vasseur (Paule) professeur de toxicologie à l'université de Metz
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Quiniou (Françoise) écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Mercier (Odile) responsable Homologation dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Leroy (Marie-Hélène) ingénieur au département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Lasne (Claude) toxicologue
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Hesbert (Annie) toxicologue à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Gard (Arielle) écotoxicologue dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Fouley (Aurélie) maître de conférences à l'université de Reims
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Cheron (Jacqueline) chef de service à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Briens (Frédérique) maître de conférences à l'université de Caen
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Basquin (Danièle) responsable Réglementation produits dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Bakes (Jacqueline) responsable du service Environnement-produits dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Rault (Sylvain) Professeur de l'université de Caen
Objet:	président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:	Commission d'évaluation

president

JORFTEXT000000375645 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1998 30/09/1998

De:	Thybaud (Eric) ingénieur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Roth (Claude) responsable Sécurité-produits dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Pomies (Jean-Pierre) directeur d'un institut de toxicologie
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Nouyrigat (Francis) ingénieur chimiste
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Millischer (René-Jean) chef du service de toxicologie d'une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Leonard (Marc) écotoxicologue dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Lejeune (Xavier) ancien responsable des problèmes de toxicologie et d'environnement dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Larbaigt (Gérard) conseiller scientifique de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Lagarde (Jean-Louis) professeur des sciences de la terre à l'université de Caen
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Jouany (Jean-Michel) professeur de toxicologie à l'université de Rouen
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Hubert (François) président d'un centre d'expérimentation animale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Guillot (Jean-Pierre) directeur d'un cabinet de consultation et d'expertise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Glomot (Rémi) directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Devillers (James) directeur d'un centre de traitement de l'information scientifique
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Deschamps (Pascal) consultant en évaluation des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Calmels (Régis) directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Cabridenc (Roger) directeur général adjoint de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Aubrun (Jean-Claude) médecin-chef dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Akoun (Gérard) ancien coordinateur en hygiène industrielle dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Cabridenc (Roger)
Objet:	aux fonctions suivantes Vice-président
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Jouany (Jean-Michel) Professeur
Objet:	aux fonctions suivantes Haut conseiller scientifique
Groupe:	Commission d'évaluation

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nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Vasseur (Paule) professeur de toxicologie à l'université de Metz
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Quiniou (Françoise) écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Morel (Christiane) chef de service à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Mercier (Odile) directrice d'études dans un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Leroy (Marie-Hélène) ingénieur au département technique de l'union des industries chimiques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Hesbert (Annie) toxicologue à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Girard-Wallon (Claudine) docteur ingénieur
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Garric (Jeanne) chef de laboratoire au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Gard (Arielle) écotoxicologue dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	de Lavaur (Eliane) directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Bakes (Jacqueline) responsable du service Environnement-produits dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Rault (Sylvain) Professeur de l'université de Caen
Objet:	président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:	Commission d'évaluation

president

JORFTEXT000000737480 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Jouany (Jean-Michel) Professeur
Objet:	vice-présidents de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Cabridenc (Roger)
Objet:	vice-présidents de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Zeller (Noël) directeur des relations extérieures d'une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Thybaud (Eric) ingénieur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Rault (Sylvain) professeur de pharmacie à l'université de Caen
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Pomies (Jean-Pierre) directeur d'un institut de toxicologie
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Nouyrigat (Francis) ingénieur-chimiste
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Monod (Gilles) chargé de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Millischer (René-Jean) chef du service de toxicologie d'une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Lejeune (Xavier) ancien responsable des problèmes de toxicologie et d'environnement dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Larbaigt (Gérard) conseiller scientifique de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Jouany (Jean-Michel) professeur de toxicologie à l'université de Rouen
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Hubert (François) président d'un centre d'expérimentation animale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Guillot (Jean-Pierre) directeur d'un cabinet de consultation et d'expertise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Grolleau (Gérard) ingénieur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Glomot (Rémi) directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Calmels (Régis) directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Cabridenc (Roger) directeur général adjoint de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Brunet (Claude) responsable Sécurité, qualité, environnement dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Boudon (Jacques) adjoint au délégué à l'environnement d'une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Aubrun (Jean-Claude) médecin-chef dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Akoun (Gérard) ancien coordinateur en hygiène industrielle dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Vasseur (Paule) professeur de toxicologie à l'université de Metz
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Quiniou (Françoise) écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Morel (Christiane) chef de service à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Mercier (Odile) directrice d'études dans un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Leroy (Marie-Hélène) ingénieur au département technique de l'union des industries chimiques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Huet (Chantal) ingénieur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Girard-Wallon (Claudine) chargée de recherche et de développement dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Garric (Jeanne) chef de laboratoire au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	de Lavaur (Eliane) directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Bakes (Jacqueline) responsable du service Environnement-produits dans une entreprise
Objet:	membres de la commission les experts
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Robba (Max) Professeur de l'université de Caen
Objet:	président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:	Commission d'évaluation

president

JORFTEXT000000176015 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1992 08/10/1992

De:	Sébastien (Patrick) démissionnaires pour la durée de leur mandat restant à accomplir
Objet:	à la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Remplace:	M. Lorgue (Guy)
Groupe:	Commission d'évaluation

JORFTEXT000000354028 (source JORF)

nomination

29 Mai 1991 29/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Commission d'évaluation (organisation)

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