30 Août 2023

La fatigue chronique, ca existe et ca détruit des vies.

Ma copine en est malade suite au COVID-19.

Ce reportage de la RTS montre à quoi ca ressemble, et fait comprendre comment ca emporte une vie tout entière.

Travail, amis, loisirs, musique, lumière, autonomie, tout y passe... Pourvu qu'on y trouve un remède.

(pub gratuite)

De: Christopher Weissberg
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Éric Bothorel
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Marie Guévenoux
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Renaissance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Hervé Saulignac
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Robin Reda
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Alexandre Portier
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Paul Midy
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Luc Lamirault
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Victor Habert-Dassault
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Laurent Esquenet-Goxes
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Mounir Belhamiti
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Estelle Youssouffa
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Louise Morel
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Anne Le Hénanff
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Mireille Clapot
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Céline Calvez
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Laurent Marcangeli
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Août 202330/08/2023
De: Antoine Léaument
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Août 202330/08/2023
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Août 202330/08/2023
De: Hendrik Davi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Août 202330/08/2023
De: Jean-François Coulomme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Août 202330/08/2023
De: Xavier Batut
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Août 202330/08/2023
De: Laurent Marcangeli
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Aurélien Saintoul
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Thomas Portes
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: François Piquemal
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Emmanuel Pellerin
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Benjamin Haddad
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Michèle Peyron
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Nadège Abomangoli
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Xavier BATUT
Objet:
GROUPE HORIZONS ET APPARENTÉS
(27 membres au lieu de 26)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Xavier BATUT
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(161 membres au lieu de 162)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Airelle Niepce
secrétaire générale
Objet:
au nom du président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement, tous actes relatifs au fonctionnement de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement, tous actes relatifs au fonc
Groupe:
autorite_delegation="Président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Airelle Niepce
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
secrétaire générale de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
Remplace:Mme Marie Lamarche
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Baptiste PORTAIL
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargée des personnes handicapées
conseiller parlementaire
date_debut="2023-08-29"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Charles ROZOY
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargée des personnes handicapées
conseiller éducation et emploi
date_debut="2023-08-07"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Clarisse CHABERNAUD
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargée des personnes handicapées
conseillère culture, affaires internationales et discours
date_debut="2023-08-07"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Valérie DURAND-ROCHE
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
directrice générale du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Remplace:M. Didier HOELTGEN
Groupe:
date_debut="2023-09-25"
direction_hopital
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Martin GUESPEREAU
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Cécile CENATIEMPO
conseillère métropolitaine déléguée à la qualité de l'air à Grenoble Alpes Métropole
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de France Urbaine
membre suppléant
Remplace:Mme Laure MILLER
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Cédric TRANQUARD
membre de la FNSEA
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre titulaire
Remplace:M. Thierry COUE
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Uriel KAUFMAN
chef de la mission de la synthèse et de l'analyse stratégiques
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat, de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé des transports
membre titulaire
Remplace:Mme Sandra FIORITI
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Matthieu PAPOUIN
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat, de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:Mme Alice-Anne MEDARD
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Sophie MOURLON
directrice générale de l'énergie et du climat
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat, de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Laurent MICHEL
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Marc PIERROT-DESEILLIGNY
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Benoit GAUVREAU
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Amor BEN FRAJ
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Philippe TAMAGNY
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Hassan SMAOUI
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Lamine DIENG
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Yannick FARGIER
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Laurent TERRAL
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Othman OMIKRINE-METALSSI
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Salvatore MANGIAFICO
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Régis LOBJOIS
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Laetitia VAN SCHOORS
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Fouzia ELBAHHAR BOUKOUR
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Anne-Marie DUVAL
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Cyrielle DENJEAN
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Fatima BOUANIS
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Elisabeth HAZA-ROZIER
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Lucia BOSONE
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Mario MARCHETTI
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Gilles FORET
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Jean-Marie BURKHARDT
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Cédric VEGA
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Malal KANE
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Cyrille FAUCHARD
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Emmanuel CHAILLEUX
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Guillaume SAINT PIERRE
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Pascal POCHET
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Xavier CHAPELEAU
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Georges ZISSIS
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Wolfram WOBROCK
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Saïd TAIBI
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Jianfu SHAO
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: François PINET
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Etienne PARIZET
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Jean-Marie MOUCHEL
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Sébastien LAPORTE
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Stéphane GALLAND
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Gilles FRAISSE
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Michel DIMOU
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Jérôme CREPIN
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Marc BONNET
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Stéphane BONELLI
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Jean-Philippe ANTONI
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Caroline GALLEZ
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Sidonie CHRISTOPHE
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Sihem TASCA-GUERNOUTI
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Sandrine MARCEAU
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Stéphanie BORDEL
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Leslie BELTON CHEVALLIER
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Marielle GUEGUEN
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Nathalie GLINSKY
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT-UNSA
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Valérie FOINTIAT
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Sabine CANTOURNET
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Samia AINOUZ
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Georges ZISSIS
Objet:
président de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4-II du décret n° 2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable.
Groupe:
president
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Brigitte MARIN
professeure des universités
Objet:
directrice de l'Ecole française de Rome
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
renouvellement
30 Août 202330/08/2023
De: Véronique CHANKOWSKI
professeure des universités
Objet:
directrice de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
duree="quatre ans"
ecole="École française d'Athènes"
renouvellement
30 Août 202330/08/2023
De: Franz CHAPUIS
Général de brigade
Objet:
attaché de défense près de l'ambassade de France à Berlin
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Marwan LAHOUD
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: DIANOUX (Antoine, Abel, Michel)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation salarié au sein de l'office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation dont est titulaire la société civile professionnelle « Société Jean-Jacques GATINEAU - Carole FATTACCINI - Vincent REBEYROL, société civile professionnelle d'avocats au Conseil d'Etat et de la Cour de cassation »
Paris (Paris)
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Catherine COURRET née HEILIGENSTEIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
présidente du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
30 Août 202330/08/2023
De: Flore MEVEL
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2023-10-01"
date_fin="2024-09-30"
a_sa_demande
disponibilité
30 Août 202330/08/2023
De: Aurélie JIMENEZ
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Office Européen des brevets
membre juriste des chambres de recours de l'Office Européen des brevets
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
30 Août 202330/08/2023
De: Nicole GENDRE BORDAT
Objet:
à cesser ses fonctions
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Montpellier
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Montpellier"
admission
30 Août 202330/08/2023
De: Laurence RAISON
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2023-09-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
30 Août 202330/08/2023
De: Frédéric LUTZ
magistrat du second grade
Objet:
dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2023-09-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
30 Août 202330/08/2023
De: Cyndra CELINO
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2023-09-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
30 Août 202330/08/2023
De: Anne COURCET-DESVAUX
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2023-09-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
30 Août 202330/08/2023
De: Bénédicte ALIBERT
magistrate du second grade
Objet:
dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2023-09-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
30 Août 202330/08/2023
De: Anne PREDOUR
conseillère des affaires étrangères
Objet:
sous-directrice des politiques internes et des questions institutionnelles (groupe B) à la direction de l'Union européenne au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
duree="trois ans"
renouvellement
30 Août 202330/08/2023
De: Frédéric AUBANEL
Général de corps d'armée
Objet:
directeur de l'agence du numérique des forces de sécurité intérieure
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Aude PLUMEAU
administratrice de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directrice des ressources humaines de l'administration centrale
au sein du service des ressources humaines du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
date_debut="2023-09-21"
duree="trois ans"
renouvellement
30 Août 202330/08/2023
De: Frédéric Martinez
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour carrière longue
avec jouissance immédiate de la pension
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2023-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Août 202330/08/2023
De: Ségolène REDON
Objet:
directrice adjointe du cabinet du ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
date_debut="2023-08-28"
cabinet="Ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Pierre-Louis LAGNAU
Objet:
chef du cabinet du ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement
date_debut="2023-09-01"
cabinet="Ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Evan O'CONNELL
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
conseiller chargé des relations avec les médias et la presse
date_debut="2023-09-04"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Thomas URDY
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
conseiller chargé de la lutte contre le racisme et l'antisémitisme
date_debut="2023-08-28"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Pascal BOUNIOL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du grade transitoire, affecté au ministère de l'intérieur et des outre-mer
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Août 202330/08/2023
De: Jean-François Jeanne
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
adjoint au sous-directeur du contrôle export
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle export
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes du service des procédures d'exportation et des moyens, ci-après désignées
Groupe:
date_fin="2023-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Jacques Defendini
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
adjoint au chef de service
chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle export
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes du service des procédures d'exportation et des moyens, ci-après désignées
Groupe:
date_fin="2023-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Jean-François Jeanne
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle export
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes du service des procédures d'exportation et des moyens, ci-après désignées
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Yves Colin
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
adjoint au directeur du développement international
chargé des fonctions de chef de service
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes du service des procédures d'exportation et des moyens, ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Nathalie Rémond
ingénieure sur contrat, cheffe du bureau de la réglementation, du classement, du double usage et de la sécurité industrielle de la sous-direction du contrôle export
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes du service des procédures d'exportation et des moyens, ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Catherine Lamalle
ingénieure sur contrat, chargée des fonctions de sous-directrice de la gestion et de la qualité
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes du service des procédures d'exportation et des moyens, ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Hugo Verzeaux
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Bernard Turgot
technicien supérieur d'études et fabrication
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Jérôme Kastavi
Maréchal des logis-chef
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Emilien Ganthier
Commissaire de 3e classe
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Michaël Galat
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Mathieu Camurati
Commissaire principal
adjoint au chef de bureau « budget, finances, comptabilités »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Cyrille Bringer
ingénieur civil divisionnaire de la défense
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Pierre-Yves Bodenez
Second maitre
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Michaël Berenguer
Adjudant
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Fabrice Belhumeur
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Hamidou Abdallah Mari
Maréchal des logis-chef
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Erwan Rolland
Général de division
adjoint au directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: François Peydière
Capitaine de vaisseau
chargé des fonctions de sous-directeur « emploi »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Thierry Naville
Général de division
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Alain Musy
Colonel
chef de la division « performance »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Victor Le Bihan
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « cybersécurité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Guillaume Laurent
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « organisation et ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Bruno Hillion
Lieutenant-colonel
chef du bureau des affaires réservées
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Laurent Hermann
Vice-amiral
chef de la division du numérique et des métiers de l'opérateur
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: José Guirao
Général de brigade aérienne
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Jean-Paul Duffaud
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « gouvernance, acquisition, logistique »
dans la limite des attributions de la sous-direction et
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Philippe Coussieu
Colonel
adjoint au chef de la division « performance »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Alain Blanquer
agent sous contrat de niveau 1, adjoint au chef de la division du numérique et des métiers de l'opérateur
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Rémi Bariety
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « clients et services »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Sabrina Schille
Adjudante
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Stéphanie Saffers
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Gésira Moudjeb-Chara
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Jeanne Erdjah
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Manuella Dugué
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Yvette Compagnon
agente technique
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Angela Chiabra
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Mariama Ba
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Patricia Asselin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Christelle Arcelin
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Raphaële Pailloux
Ingénieure générale de 1re classe de l'armement
cheffe de la division « acquisition-logistique »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Diane Geribaldi
Colonelle
cheffe d'état-major de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023
De: Agathe ROSA
cheffe de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Août 202330/08/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.