physicien, université Paris-6, Institut de physique du Globe de Paris

membres du Conseil national des astronomes et physiciens

Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés

Section terre interne

astronome, université d'Orléans, Observatoire des sciences de l'Univers de la région Centre

membres du Conseil national des astronomes et physiciens

Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés

Section astronomie

chargé de recherche, université Toulouse-3, Observatoire Midi-Pyrénées

membres du Conseil national des astronomes et physiciens

Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés

Section astronomie

directrice de recherche, université d'Orléans, Observatoire des sciences de l'Univers de la région Centre

membres du Conseil national des astronomes et physiciens

Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés

Section surfaces continentales, océan, atmosphère

astronome, université Grenoble-1, Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble

membres du Conseil national des astronomes et physiciens

Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés

Section astronomie

physicien adjoint, université de Strasbourg, École et Observatoire des sciences de la Terre

membres du Conseil national des astronomes et physiciens

Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés

Section terre interne

physicien adjoint, université de Brest, Institut universitaire européen de la mer

membres du Conseil national des astronomes et physiciens

Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés

Section surfaces continentales, océan, atmosphère

chargée de recherche, université Lyon-1, Observatoire de Lyon

membres du Conseil national des astronomes et physiciens

Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés

Section astronomie

un rapport qui sera communiqué à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats - (DGMDP) du ministère des affaires étrangères et du développement international, à la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération - (Département Amérique, Afrique du Nord et Moyen-Orient - Dreic 1B) et à la direction générale de l'enseignement scolaire (Département des relations européennes et internationales Dgesco-DEI) du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

dans leur département/académie d'origine. Ils pourront ensuite solliciter un nouveau détachement ou une disponibilité

Les avis des supérieurs hiérarchiques doivent porter sur les compétences linguistiques des candidats, leurs motivations et facultés à adapter leur enseignement en français à des élèves non francophones dans un contexte culturel nouveau, leur capacité à s'adapter aux usages scolaires en vigueur dans le pays d'accueil, et leur désir de contribuer, à leur retour en France à la connaissance de la langue et de la civilisation nord-américaines

du social – Protection judiciaire de la jeunesse –

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

(UNSA- SPJJ)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

de la protection judiciaire de la jeunesse

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)

conseiller à la cour d'appel de Versailles

titulaire

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles

président

conseillère à la cour d'appel de Versailles

suppléante

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles

président

greffière du 2ème grade

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbéliard

(BRAVO)

greffière du 1er grade

à compter de la date du présent arrêté

régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbéliard

(AMALRIC)

greffière du 2ème grade

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vesoul

(GRANDJEAN)

greffière du 2ème grade

à compter de la date de passation des comptes

régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vesoul

rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence

conservatrice générale du patrimoine

sous-directrice de la politique des musées (groupe III) à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication

conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale

conseillère technique collectivités territoriales au cabinet de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique

membre suppléant de la commission de cotations du bassin Sud pour le marché des ovins « entrée abattoir »

dans son corps d'origine

admis

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

chef de mission de l'agriculture et de l'environnement à l'Agence de l'eau

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le

dans son corps d'origine

admise

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale de la protection des populations du Loiret

attachée principale d'administration de l'Etat, détachée depuis le

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

attaché d'administration de l'Etat, affecté à l'Agence de services et de paiement

personnalité qualifiée au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense

en remplacement du

à compter de la date de publication du présent arrêté et

pour la durée du mandat restant à courir

membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes

en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique

Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes

membre suppléant

à compter de la date de publication du présent arrêté et

pour la durée du mandat restant à courir

membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes

en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique

Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes

à compter de la date de publication du présent arrêté et

pour la durée du mandat restant à courir

membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes

en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique

Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes

en remplacement du

à compter de la date de publication du présent arrêté et

pour la durée du mandat restant à courir

membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes

en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique

Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes

membre titulaire

membre du conseil d'administration de cet institut

personnalité qualifiée choisie pour son intérêt particulier pour le cancer

conseiller pour la communication du directeur général de la gendarmerie nationale et chef du service d'information et de relations publiques des armées-gendarmerie, représentant du directeur général de la gendarmerie nationale

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense

représentants de l'Etat

chef de service adjoint du service central de la modernisation et de la qualité, représentant du délégué général pour l'armement

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense

représentants de l'Etat

chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, représentant du chef d'état-major de l'armée de terre

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense

représentants de l'Etat

chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant du chef d'état-major de l'armée de l'air

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense

représentants de l'Etat

contrôleuse des armées, directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives, représentante du secrétaire général pour l'administration

membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense

représentants de l'Etat

administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques

sous-directeur du diagnostic et des prévisions (groupe II) à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers

administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques

sous-directeur des finances publiques (groupe III) à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers

administratrice civile hors classe

sous-directrice, chargée de la direction de participations transports (groupe III) au sein du service à compétence nationale « Agence des participations de l'Etat » des ministères économiques et financiers

à faire valoir ses droits à la retraite

au titre d'une carrière longue

attachée d'administration de l'Etat, 11e échelon

à faire valoir ses droits à la retraite

attachée d'administration de l'Etat, 12e échelon

inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale

agent comptable de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

IV. -

personnalités exerçant ou ayant exercé depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires

membre suppléant

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

I. -

membres du Conseil d'Etat

membre suppléant

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

V. -

personnalités qualifiées

membre suppléant

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

IV. -

personnalités exerçant ou ayant exercé depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires

membre titulaire

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

I. -

membres du Conseil d'Etat

membre titulaire

présidente du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

V. -

personnalités qualifiées

membre titulaire

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

III. -

membre de la Cour des comptes

membre titulaire

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

II. -

conseillers de la Cour de cassation

membre suppléant

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

II. -

conseillers de la Cour de cassation

membre suppléant

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

II. -

conseillers de la Cour de cassation

membre titulaire

au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

II. -

conseillers de la Cour de cassation

membre titulaire

directrice des services judiciaires

maître de conférences à l'université Paris Ouest - Nanterre - La Défense, placé en position de détachement judiciaire

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris

membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

sur proposition de la ministre chargée de l'environnement

personnalité compétente en matière d'impact de l'activité aéroportuaire sur l'environnement

membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

sur proposition de la ministre chargée de l'environnement

personnalité compétente en matière de nuisances sonores

membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

sur proposition de la ministre chargée de l'environnement

personnalité compétente en matière d'acoustique

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

directeur départemental adjoint des territoires de l'Orne

directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

directeur départemental adjoint de la protection des populations du Calvados

administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations

dans le corps des administrateurs civils

à faire valoir ses droits à la retraite

chef de l'équipe produits dispositifs médicaux de suppléance fonctionnelle, de bloc opératoire, de robotique chirurgicale, de traitement par laser médicaux, de soins intensifs, d'endoscopie, de désinfection et stérilisation ainsi que les procédés et biocides de désinfection des locaux médicaux

au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions

dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »

chef de l'équipe produits dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

dont les tests d'autodiagnostic ainsi que les matériels à usage général de laboratoire et les logiciels de gestion des laboratoires de biologie médicale, à

au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions

dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »

chef de l'équipe produits dispositifs médicaux d'imagerie médicale, d'explorations fonctionnelle et physiologique, de radiothérapie, de perfusion, de support patients et les logiciels dispositifs médicaux, et à

au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions

dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »

attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré

au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré

chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision

Article 4

Fait à Paris, le 18

chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision

Article 4

Fait à Paris, le 18

chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision

Article 4

Fait à Paris, le 18

septembre 2015

chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision

Article 4

Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS