23 Avril 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: de Wilde (Pascal)
Objet:
membre de l'Ecole des hautes études en santé publique
Remplace:M. Queyroux (Christian)
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000018686151(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Philippe Prudhon
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Remplace:M. Jacques Boudon
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000018686149(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Roghi (Jean-Louis)
attaché principal d'administration du ministère de la défense, pris en compte pour sa gestion par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
des cadres
JORFTEXT000018686146(source JORF)
radiation
23 Avril 200823/04/2008
De: Roghi (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense, pris en compte pour sa gestion par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="2008-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018686146(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Marc Chauvin
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
directeur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Savoie
Groupe:
Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2008-09-12"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018686143(source JORF)
radiation
23 Avril 200823/04/2008
De: Chauvet (Jean-Claude, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'environnement du Limousin
Groupe:
Direction régionale de l'environnement du Limousin
date_debut="2008-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018686140(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Micholt (Thomas)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
JORFTEXT000018686138(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Werthmann (Stéphanie)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
JORFTEXT000018686138(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Meyrier (Sylvie)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
JORFTEXT000018686138(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Maindron (Estelle)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
JORFTEXT000018686138(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Dubois (Clotilde)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
JORFTEXT000018686138(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Chollet (Elodie)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
JORFTEXT000018686138(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Boucabeille (Michèle)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves finales de la session 2008
JORFTEXT000018686138(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Alain Sicard
Objet:
expert permanent du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Remplace:M. Pierre Decaillet
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
JORFTEXT000018686136(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Van Elslande (Hugues, Hubert, André)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Edmond Fricoteaux et Michel Ancelin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000018686133(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Pillebout (Xavier, Louis, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Edmond Fricoteaux et Michel Ancelin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000018686133(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Fricoteaux (Yves, André, Benoit, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Edmond Fricoteaux et Michel Ancelin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000018686133(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Ancelin (Michel, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Edmond Fricoteaux et Michel Ancelin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000018686133(source JORF)
cessation de fonction
23 Avril 200823/04/2008
De: Boyer (Nicolas, Christophe, Camille)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Boyer, Stéphane Boyer et Eric Boyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000018686131(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Boyer (Michel, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Boyer, Stéphane Boyer et Eric Boyer, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000018686131(source JORF)
cessation de fonction
23 Avril 200823/04/2008
De: Jérôme Poirot
administrateur civil hors classe
Objet:
conseillers
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018686124(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Jean-Michel Bourles
magistrat
Objet:
conseillers
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018686124(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Hervé Machi
magistrat
Objet:
conseiller
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018686124(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Alexandra Onfray
magistrate
Objet:
conseillers
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018686124(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Alexis Delafaye
Objet:
de
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000018686124(source JORF)
cessation de fonction
23 Avril 200823/04/2008
De: François Guéant
Objet:
conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018686124(source JORF)
cessation de fonction
23 Avril 200823/04/2008
De: Françoise Norie, épouse Van Schendel
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
14 septembre 2008
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_fin="2009-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018686122(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Jean Bianconi
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
29 octobre 2008
procureur de la République près le tribunal de première instance de Papeete
Groupe:
Tribunal de première instance de Papeete
date_fin="2009-06-30"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018686122(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Jean-Yves Tremoureux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
17 septembre 2008
avocat général près la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2009-06-30"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018686122(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Lucienne Galvan
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
22 octobre 2008
substitute du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2009-06-30"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018686122(source JORF)
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Christine Barge Roch
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000018686120(source JORF)
renouvellement
23 Avril 200823/04/2008
De: Vallienne (Valérie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Angers
Remplace:Mme Manceau (Yvelise)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Angers
tribunal
tribunal_instance="Angers"
suppleant
JORFTEXT000018686118(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Le Gall (Hervé)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Troyes
Remplace:Mme Launois (Carine)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Troyes
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
suppleant
JORFTEXT000018686116(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Decosne (Agnès), épouse Pinet
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:Mme Goncalves (Carmen)
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
JORFTEXT000018686114(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Louis-Alexis (Yolande), épouse Louisia
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pantin »
Groupe:
Tribunal d'instance de Pantin
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant
JORFTEXT000018686107(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Louis-Alexandre (Yolande), épouse Louisa
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pantin »
Groupe:
Tribunal d'instance de Pantin
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant
JORFTEXT000018686107(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Christophe Robert
directeur des études et de l'animation territoriale à la Fondation Abbé Pierre
Objet:
comme représentant des mouvements associatifs sur les questions de logement au Conseil national de l'information statistique
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018686104(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Vincent Schwalm (Var)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Sylvain Garnier (Gard)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Steeve-Daniel Kolbac (Eure-et-Loir)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Romain Rivolie (Haute-Loire)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Noël Contrucci (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Jérôme Laurent (Drôme)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Jérémy Abrachy (Bouches-du-Rhône)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Gabriel Buchholzer (Moselle)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Didier Lancelle (Aveyron)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Christophe Fabri (Alpes-Maritimes)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Aldo Fiorin (Bouches-du-Rhône)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'Ecole d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne (13)
ecole="École d'application de sécurité civile de Valabre à Gardanne"
JORFTEXT000018686101(source JORF)
diplome
23 Avril 200823/04/2008
De: Eric Spitz
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Polynésie française
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
JORFTEXT000018686099(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Jacques Witkowski
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Polynésie française
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
a_sa_demande
JORFTEXT000018686097(source JORF)
cessation de fonction
23 Avril 200823/04/2008
De: Michel Papaud
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000018686095(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Jacques Witkowski
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture du Finistère (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000018686093(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Eric Spitz
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture d'Eure-et-Loir
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000018686091(source JORF)
cessation de fonction
23 Avril 200823/04/2008
De: Jean-Marie Wilhelm
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Corrèze
Objet:
sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Flour
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
JORFTEXT000018686089(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Laurent Raverat
Objet:
chef de cabinet
Remplace:M. Olivier Geffroy
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000018686083(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Jean-François Carenco
Objet:
directeur du cabinet
Remplace:M. Christian Frémont
date_debut="2008-04-23"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000018686078(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Martine Beaucourt
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès du service d'études techniques des routes et autoroutes
Remplace:M. Laurent Guibert
Groupe:
Service d'études techniques des routes et autoroutes
JORFTEXT000018686076(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Patrick Heintz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018686071(source JORF)
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Calvarin (Alain)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi n° 2003-8 du
3 janvier 2003
à compter de la délivrance de sa carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, l'agent
placé sous l'autorité du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Autorité du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018686064(source JORF)
habilitation
23 Avril 200823/04/2008
De: Laurier (Eric)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000018685850(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200823/04/2008
De: Guillaume Queyron
attaché d'administration centrale, chef du bureau du cabinet, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018685691(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200823/04/2008
De: Patrice Faure
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018685691(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200823/04/2008
De: Laurent Raverat
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre d'Etat"
JORFTEXT000018685653(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200823/04/2008
De: Jean-François Carenco
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre d'Etat"
JORFTEXT000018685645(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200823/04/2008
De: Jean-Philippe Daniel
chef de cabinet
Objet:
au nom du haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires relatives à la gestion du cabinet pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté"
autorite_delegation="Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté"
JORFTEXT000018685613(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200823/04/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.