25 Octobre 2024


De: Jean-François Husson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Rémi Féraud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Cédric Chevalier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Bernard Buis
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Yves Bleunven
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jean-Baptiste Blanc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Hervé de Lépinau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Vincent Rolland
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Christophe Plassard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Paul Molac
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Alexis Jolly
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Frédéric Falcon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Inaki Echaniz
N
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sylviane Noël
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Marianne Margaté
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Antoinette Guhl
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Amel Gacquerre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Dominique Estrosi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Frédérique Espagnac
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Martine Berthet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Viviane Artigalas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Aurélie Trouvé
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Danielle Simonnet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Murielle Lepvraud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Annaïg Le Meur
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Charles Sitzenstuhl
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jérémie Patrier-Leitus
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Yannick Monnet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Paul Midy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nicolas Metzdorf
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laurent Marcangeli
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Maxime Laisney
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sandrine Runel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Brigitte Liso
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Constance Le Grip
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Émeline K/Bidi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nicole Dubré-Chirat
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sophie Delorme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Charles Sitzenstuhl
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jérémie Patrier-Leitus
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Yannick Monnet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Paul Midy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nicolas Metzdorf
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laurent Marcangeli
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Maxime Laisney
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sandrine Runel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Brigitte Liso
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Constance Le Grip
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Émeline K/Bidi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nicole Dubré-Chirat
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sophie Delorme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Karine CHAMPARE
Objet:
membre de l'ARCOM Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2024-10-16"
duree="six ans"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Éric BARBIER
administrateur de l'Etat de grade transitoire
Objet:
chef du service des gestions publiques locales, des activités bancaires et économiques à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-11-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Kévin LUSTIG
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public CICAT 68 - Centre d'information et de conseil en aides techniques
Remplace:M. Franz WEBER
Groupe:
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: André PIERRE-LOUIS
Objet:
conseiller en charge de l'emploi, de l'agriculture, des entreprises et des filières économiques, au cabinet du ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer
date_debut="2024-10-11"
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Matthieu GAUTIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
61e section
université de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="61"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sylvain ACHELLE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
32e section
université de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="32"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Marco ROMANELLI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
30e section
université de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="30"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Mohamed SABT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
27e section
université de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="27"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Anthony BOUTER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
65e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="65"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Florina Cristina SEMENESCU-BADARAU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
5e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="5"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Emilie GENIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
32e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="32"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nicolas VIGNAIS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
74e section
université Rennes 2
Groupe:
professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="74"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Stefan MOAL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
73e section
université Rennes 2
Groupe:
professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="73"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Isabelle ROSÉ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
21e section
université Rennes 2
Groupe:
professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="21"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Claude WEBER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
19e section
université Rennes 2
Groupe:
professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="19"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Thomas FRINAULT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
19e section
université Rennes 2
Groupe:
professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="19"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Anne ZEITZ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
18e section
université Rennes 2
Groupe:
professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="18"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Priska MORRISSEY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
18e section
université Rennes 2
Groupe:
professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="18"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Kévin MARTIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
61e section
université Bretagne Sud
Groupe:
professeur="Université Bretagne Sud"
professeur_section="61"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Chouki TIBERMACINE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
27e section
université Bretagne Sud
Groupe:
professeur="Université Bretagne Sud"
professeur_section="27"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Bertrand PATUREAU-MIRAND
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
25e section
université Bretagne Sud
Groupe:
professeur="Université Bretagne Sud"
professeur_section="25"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Maxime PELCAT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
61e section
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="61"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Hossein NOWAMOOZ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
60e section
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="60"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Philippe CASTANY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
33e section
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="33"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jonathan CORMIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
60e section
Ecole nationale supérieure de mécanique et aérotechnique de Poitiers
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et aérotechnique de Poitiers"
professeur_section="60"
ecole="École nationale supérieure de mécanique et aérotechnique de Poitiers"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Ludovic CHATELLIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
60e section
Ecole nationale supérieure de mécanique et aérotechnique de Poitiers
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et aérotechnique de Poitiers"
professeur_section="60"
ecole="École nationale supérieure de mécanique et aérotechnique de Poitiers"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Abdesslam BENZINOU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
63e section
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest
Groupe:
professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Brest"
professeur_section="63"
ecole
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Myriam MAUMY-BERTRAND
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
26e section
Ecole des hautes études en santé publique de Rennes
Groupe:
professeur="Ecole des hautes études en santé publique de Rennes"
professeur_section="26"
ecole="École des hautes études en santé publique de Rennes"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Faicel HNAIEN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
61e section
université de technologie de Troyes
Groupe:
professeur="Université de technologie de Troyes"
professeur_section="61"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Thierry PRADIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
29e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="29"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Thomas LAMPERT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
27e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="27"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Cécile CUNY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
19e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="19"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Suzane EL HAGE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
70e section
université de Reims
Groupe:
professeur="Université de Reims"
professeur_section="70"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Lantoarinosy RASOLOFONDRAIBE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
61e section
université de Reims
Groupe:
professeur="Université de Reims"
professeur_section="61"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Arnaud PONCHE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
33e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="33"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Alexandre VOISIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
61e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="61"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sofiene DELLAGI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
61e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="61"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Marianne CONIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
35e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="35"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Corinne COMOY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
32e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="32"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Isabelle STEMART-PECCI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
27e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="27"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Karën FORT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
27e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="27"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Luisa CAPODIECI BAYARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
22e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="22"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Thierry LAMOTE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
16e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="16"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Pauline COLLOMBIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
11e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="11"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Gilles FORET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
37e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="37"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Eric CHÉNIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2° Au titre du
62e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="62"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Evangéline CAPIEZ-LERNOUT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
60e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="60"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Paul LAURAIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
25e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="25"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Yoan MIOT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
24e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="24"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Kevin DAHAN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
18e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="18"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Carole AUROUET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
18e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="18"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Claire DELAHAYE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
11e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="11"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sébastien SCHULTZ
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2024-09-04"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Annick AGOUZE
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2024-09-04"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: ALHARBI (Bader, Murshed, A.)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « neurochirurgie »
praticien contractuel
au sein du service de neurochirurgie, dirigé par le professeur Dominique Liguoro - Centre hospitalier universitaire de Bordeaux, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: KHSIBA (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: BELYEKDOUMI (Fathi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De:
TIBAOUI, épouse KHELFAT
(Nabila
)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: ELHERSI (Takieddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: BENACEUR (Sofiane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: BENDIB (Younes)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: BELBACHIR (Hocine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: BAHRI (Jihen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: ALILA (Samar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: BENAISSA (Fadia), épouse BENAMAR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: ABBAS (Farida), épouse DELUEN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Clélia DELPECH
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentant du ministre chargé de la santé et de l'action sociale
suppléante
Remplace:Mme Charlotte LEGRESY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jérémie CASABIELHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentant du ministre chargé de la santé et de l'action sociale
titulaire
Remplace:M. Timothée MANTZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Thibaud Haaser
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
membre de comité de protection des personnes
Remplace:M. Erik Sauleau
Groupe:
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Romain BROCHARD
directeur général adjoint de l'agence régionale de santé de Guyane
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé de Guyane
Groupe:
date_debut="2024-10-03"
charge
25 Octobre 202425/10/2024
De: Céline GUNDOGDU
suppléante, représentant le mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
représentant des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Remplace:M. Romain BIDAULT
Groupe:
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Marie-Pierre ZUBER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
attachée hors classe d'administration
date_debut="2025-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jean-Christophe Monnet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration hors classe de l'Etat
date_debut="2025-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laurence DELAMOTTE, nom d'usage LAURENT
ingénieure civile de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées et des anciens combattants
radiation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laurence DELAMOTTE, nom d'usage LAURENT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure civile de la défense
date_debut="2025-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jean-Pierre GUEDES
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées et des anciens combattants
radiation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jean-Pierre GUEDES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2025-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 202425/10/2024
De: Quynh-Hoa TRUONG nom d'usage VU
appartenant au corps des pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, diététiciens, préparateurs en pharmacie hospitalière, techniciens de laboratoire médical et manipulateurs d'électroradiologie médicale du ministère de la défense, de classe supérieure
Objet:
des cadres du ministère des armées et des anciens combattants
radiation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Quynh-Hoa TRUONG nom d'usage VU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
appartenant au corps des pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, diététiciens, préparateurs en pharmacie hospitalière, techniciens de laboratoire médical et manipulateurs d'électroradiologie médicale du ministère de la défense, de classe supérieure
date_debut="2025-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 202425/10/2024
De: Fabien COURTEILLE
directeur exécutif de Convergences
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège des représentants des plateformes multi-acteurs intervenant dans le champ de la solidarité internationale
Groupe:
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Marie FORGET-ATEBA
responsable du pôle microfinance d'Entrepreneurs du Monde
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
3° Au titre du collège des représentants des acteurs de l'économie sociale et inclusive
Groupe:
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Alexia TAFANELLI
directrice de la Coordination Humanitaire et Développement (CHD)
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège des représentants des acteurs associatifs principalement actifs dans le champ de la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Emmanuel BEL
en disponibilité
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2024-09-07"
corps="Administrateurs de l'Etat"
réintégration
25 Octobre 202425/10/2024
De: Kristian WALCZAK
(professeur agrégé), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Philippe VANDECASTEELE
(professeur agrégé), sciences de la vie et de la terre
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Andrés SARRAUDE
(professeur agrégé), espagnol
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Daniel RUFF
(professeur agrégé), anglais
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Philippe ROUQUIER
(professeur agrégé), anglais
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Pascal REYSSET
(professeur agrégé), sciences économiques et sociales
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Patrice REBUT
(professeur agrégé), sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Vincent PORTIER
(professeur agrégé), sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Gwenaël PASCAL
(professeur agrégé), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sébastien MEYER
(professeur agrégé), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Pierre MESPLE
(professeur agrégé), histoire - géographie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Alain MARESCA
(professeur agrégé), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Eric LARZILLIERE
(professeur agrégé), mathématiques
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Eric LACOUTURE
(professeur agrégé), sciences de la vie et de la terre
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laurent LACOSTE
(professeur agrégé), anglais
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Michel JAMMES
(professeur agrégé), sciences économiques et sociales
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Mathieu GREBER
(professeur agrégé), physique-chimie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: François GOLANSKI
(professeur de chaire supérieure), sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Yannick GIORDAN
(professeur agrégé), lettres
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Pascal GILLE
(personnel de direction), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Marc GENSSE
(professeur agrégé), biotechnologies génie biologique
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Ghislain GARCIA
(professeur agrégé), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Patrick FREROT
(professeur agrégé), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Alexis FRADETAL
(professeur agrégé), économie et gestion
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Mustapha FETTAH
(professeur agrégé), économie et gestion
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Ayman EL SHAFEY
(professeur agrégé), sciences de la vie et de la terre
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Arnaud DUFETRE
(professeur agrégé), lettres
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Hervé DIET
(professeur agrégé), mathématiques
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Florian CORLAIS
(professeur agrégé), mathématiques
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Guillaume Hervé COMTE
(professeur agrégé), sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jean-Paul CLAD
(professeur agrégé), mathématiques
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Thibaut CHAIX-BRYAN
(professeur agrégé), allemand
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jean-Paul CASTRO
(professeur agrégé), physique-chimie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Vincent CANO
(professeur agrégé), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Adinel-Dorin BRUZAN
(professeur agrégé), philosophie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nicolas BOHN
(professeur agrégé), mathématiques
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Antoine BEZINS
(professeur agrégé), éducation musicale
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Vincent BAROU
(professeur agrégé), sciences économiques et sociales
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: François BALDACCI
(inspecteur de l'éducation nationale), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Céline TONEATTI
(professeure agrégée), lettres
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Amandine THIRIET
(professeure agrégée), mathématiques
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Bénédicte SWIDERSKI
(inspectrice de l'éducation nationale), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nathalie SOARES ROIGNAN
(professeure agrégée), mathématiques
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Romina SEYED ESMAIL
(professeure agrégée), sciences de la vie et de la terre
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Aicha SEROUR AKKIOUI
(professeure agrégée), sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Malika SAÏDI
(inspectrice de l'éducation nationale), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Valérie SAMAMA
(professeure agrégée), sciences médico-sociales
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laetitia ROUHAUD
(professeure agrégée), histoire - géographie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Delphine QUANTIN
(professeure agrégée), biotechnologies génie biologique
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Geneviève PONSONNET
(professeure agrégée), physique-chimie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nathalie PERROT
(professeure agrégée), histoire - géographie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laetitia PAEME
(professeure agrégée), histoire - géographie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Anne-Charlotte NERETTI
(professeure agrégée), sciences de la vie et de la terre
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Christine NANTET
(professeure agrégée), philosophie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Bernadette MENDES
(inspectrice de l'éducation nationale), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Fatima MARZOUK
(personnel de direction), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Karine LUCOTTE
(professeure agrégée), anglais
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Cécile LLANTIA
(professeure agrégée), histoire - géographie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Isabelle LIBAUD
(inspectrice de l'éducation nationale), sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laurence LEYENDECKER
(personnel de direction), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nathalie LEMAIRE
(professeure agrégée), lettres
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Valérie LEJEUNE
(professeure agrégée), histoire - géographie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Peggy LEGRAND
(professeure agrégée), histoire - géographie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Anne LE BOUHELLEC
(professeure agrégée), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Astrid LARRAMENDY
(professeure agrégée), espagnol
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Judith JOSSE-LAFON
(professeure agrégée), lettres
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Claire JARDIN-MALASSINET
(professeure agrégée), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laetitia Marie JACOT
(professeure agrégée), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laetitia HERRAULT
(professeure agrégée), allemand
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Odile GUILLON
(personnel de direction), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Myriam FREMAUX
(personnel de direction), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Olenka FENCZAK
(professeure agrégée), anglais
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Emmanuelle FAUCHER
(professeure agrégée), mathématiques
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Diane DUSSAUX-COLLO
(professeure agrégée), économie et gestion
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Julia DOBROUNIG-CLAUDE
(professeure agrégée), allemand
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Coralie DERRADJ
(professeure agrégée), physique-chimie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Elsie DEMARCHELIER
(professeure agrégée), anglais
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Delphine DEDREUX
(professeure agrégée), économie et gestion
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nathella CUBAT
(professeure agrégée), espagnol
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Céline CRIBELIER
(professeure agrégée), économie et gestion
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Bénédicte COLAU
(professeure agrégée), lettres
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Béatrice CHIROUZE
(personnel de direction), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Céline CHEVILLON
(professeure agrégée), éducation physique et sportive
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Adeline CHAVE
(professeure agrégée), lettres
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nadège CASTELAIN
(personnel de direction), établissements et vie scolaire
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Virginie CARTON
(professeure agrégée), histoire - géographie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Stéphanie CARIOU
(professeure agrégée), espagnol
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Anne-Laure CAPITAN
(professeure agrégée), sciences de la vie et de la terre
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Estelle BUCQUET
(professeure agrégée), anglais
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Inès BOURASSI
(professeure agrégée), espagnol
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Caroline BEAL
(professeure agrégée), mathématiques
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Isabelle BARBIER
(inspectrice de l'éducation nationale), anglais
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laurence ALESSANDRIA
(professeure agrégée), histoire - géographie
Objet:
avec la spécialité indiquée
b)
date_debut="2024-09-01"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Christophe PIQUEE
(professeur agrégé), économie et gestion
Objet:
avec la spécialité indiquée
a)
date_debut="2024-08-13"
titularisation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Adlan Jamil ADDOU
administrateur de l'Etat du premier grade
Objet:
sous-directeur des affaires européennes (classe III) à la direction des affaires européennes et internationales relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-11-06"
duree="trois ans"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Johann MOUGENOT
Objet:
conseiller libertés publiques et administration territoriale au cabinet du ministre de l'intérieur
date_debut="2024-10-28"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Marjorie GHIZOLI
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, directrice interdépartementale de la police nationale à Montpellier (34)
Objet:
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, directrice territoriale de la police nationale de Nouvelle-Calédonie à Nouméa (988)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2024-12-09"
duree="trois ans"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Aline POULAIN-GUERZA
Objet:
conseillère communication et presse au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Christine PRIOTTO
Objet:
cheffe de cabinet adjointe du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Gwenn JEFFROY
Objet:
chef de cabinet en charge des relations avec les élus
date_debut="2024-10-15"
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer de la pêche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jonathan THOLO
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche
conseiller pêche et aquaculture
date_debut="2024-09-30"
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer de la pêche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Paul PIRAULT
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche
conseiller action de l'Etat en mer et nautisme
date_debut="2024-09-26"
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer de la pêche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Andréas CHAÏB
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche
date_debut="2024-10-21"
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer de la pêche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Catherine RIVOALLON PUSTOC'H
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
commissaire du Gouvernement adjointe auprès du grand port maritime de la Guadeloupe
Remplace:M. Didier KRUGER
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Stéphane GERVASONI
Objet:
auprès de la Cour de justice de l'Union européenne
juge
Groupe:
date_debut="2024-10-07"
duree="cinq ans"
magistrat="Juge"
détachement
25 Octobre 202425/10/2024
De: Stéphane GERVASONI
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Tribunal de l'Union européenne
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
date_fin="2024-10-06"
tribunal="de l'Union européenne"
détachement
25 Octobre 202425/10/2024
De: Marie GAUTIER-MELLERAY
maîtresse des requêtes
Objet:
à la mise à disposition du ministre de l'intérieur et des outre-mer
Groupe:
date_debut="2024-09-22"
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Patrick Pailloux
conseiller d'Etat
Objet:
du ministre des armées et des anciens combattants
directeur du cabinet civil et militaire
Groupe:
date_debut="2024-09-21"
duree="deux ans"
mise à disposition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Arnaud DELOFFRE
Objet:
chef adjoint de cabinet au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2024-10-17"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef adjoint"
nomination
25 Octobre 202425/10/2024
De: Elsa COSTA
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel placée en disponibilité
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="2024-10-07"
date_fin="2024-10-06"
radiation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Milène BLANCHARD
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
sous-directrice des droits de l'homme (groupe B) à la direction des affaires juridiques
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-09-23"
duree="trois ans"
détachement
25 Octobre 202425/10/2024
De: Alexandra MOREAU
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
date_debut="2024-11-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
25 Octobre 202425/10/2024
De: Gaelane PELEN
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
dans le corps des administrateurs de l'Etat
cheffe du bureau « Justice pénale et civile » au secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs de l'Etat"
détachement
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jean QUINTARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2024-12-20"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Octobre 202425/10/2024
De: François Delion
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="2025-02-01"
depart_retraite
admission
25 Octobre 202425/10/2024
De: Stéphanie GHALEH-MARZBAN
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
secrétaire générale des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:Mme Nathalie TIGER-WINTERHALTER
date_debut="2024-11-01"
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Didier LALLEMENT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2025-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
25 Octobre 202425/10/2024
De: François PLANET
chargé de mission
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Mehdi KAFFAF
chargé de mission
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Federico CONTI
chargé de mission
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Laurent BAJET
chargé de mission
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De:
BOP)
Contrôleur budgétaire et comptable ministériel sur l'ensemble des dossiers rattachés aux budgets opérationnels (
unités opérationnelles (UO) des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée ; cette habilitation recouvre également les actes d'exécution des recettes non fiscales et le pilotage des crédits de paiement
Objet:
agents ci-après désignés à l'effet de certifier le service fait dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette certification valant ordre de payer
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Fanny VERMOREL
cheffe du bureau des budgets et de la performance
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Cécile VACELET
adjointe à la cheffe du bureau des budgets et de la performance
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sakina RÉGNIER
chargée de mission
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Marie-Anaïs JULLIARD-HÉRAULT
référente achat
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Nathalie GALLET
chargée de mission
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Sarah FRANÇOIS-GERMAIN
adjointe à la cheffe du bureau des budgets et de la performance
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Viviane DURAND
assistante en charge des systèmes d'information financiers
Objet:
aux opérations budgétaires dans les applications informatiques financières de l'Etat ; cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition, de reprise de crédits sur les BOP et UO des programmes dont la direction générale de la cohésion sociale est responsable, ou dont la gestion lui a été déléguée
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Christine PRIOTTO
cheffe de cabinet adjointe
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien"
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jérôme MARCHAND-ARVIER
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Jérôme FOURNEL
directeur du cabinet du Premier ministre, à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Michel CADOT
conseiller auprès du Premier ministre, à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024
De: Valérie BROS
directrice adjointe du cabinet du Premier ministre, et à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
25 Octobre 202425/10/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.