27 Février 2013

De:	Pichon (Pascale)
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université de Saint-Etienne
Groupe:	Université de Saint-Etienne

professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="19"

nomination

De:	Cailliès (Stéphanie)
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="16"

nomination

De:	Thomas (Olivier)
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section université de Nice
Groupe:	Université de Nice

professeur="Université de Nice"
professeur_section="31"

nomination

De:	Le Ny (Arnaud)
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="26"

nomination

De:	N'Diaye (Pap)
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 22e section Institut d'études politiques de Paris
Groupe:	Institut d'études politiques de Paris

professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="22"

nomination

De:	Del Pero (Mario)
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 22e section Institut d'études politiques de Paris
Groupe:	Institut d'études politiques de Paris

professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="22"

nomination

JORFTEXT000027112639 (source JORF)

De:	Clarisse Mazoyer
Objet:	au cabinet de la ministre de la culture et de la communication Conseillère en charge de la presse, du livre et de la lecture, de la langue française et des langues de France, et de la culture scientifique

date_debut="2013-03-01"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000027112636 (source JORF)

De:	Jacquot (Christophe) contrôleur général des armées
Objet:	exercer les fonctions de directeur de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:	Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)

charge

JORFTEXT000027112633 (source JORF)

De:	Hachmi Hamdaoui directeur du travail
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine

nomination

JORFTEXT000027112631 (source JORF)

De:	Patrick Marchand directeur adjoint du travail
Objet:	responsable de l'unité territoriale d'Eure-et-Loir au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre

date_debut="2013-03-01"
duree="cinq ans"

nomination

De:	Michel FLEURY
Objet:	membres du conseil d'administration de Voies navigables de France représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement Sur proposition de la CGT-FSU
Groupe:	Voies navigables de France (VNF)

nomination

De:	Xavier COOLS
Objet:	membres du conseil d'administration de Voies navigables de France représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement Sur proposition de la CGT-FSU
Groupe:	Voies navigables de France (VNF)

nomination

De:	Eric COLLIN
Objet:	membres du conseil d'administration de Voies navigables de France représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement Sur proposition de la CGT-FSU
Groupe:	Voies navigables de France (VNF)

nomination

De:	Thierry VERDIER
Objet:	membres du conseil d'administration de Voies navigables de France représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement Sur proposition de la CFDT
Groupe:	Voies navigables de France (VNF)

nomination

De:	Pascal SIMON
Objet:	membres du conseil d'administration de Voies navigables de France représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement Sur proposition de la CFDT
Groupe:	Voies navigables de France (VNF)

nomination

De:	Patrick MACQUART
Objet:	membres du conseil d'administration de Voies navigables de France représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement Sur proposition de FO
Groupe:	Voies navigables de France (VNF)

nomination

De:	Alain HERR
Objet:	membres du conseil d'administration de Voies navigables de France représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement Sur proposition de FO
Groupe:	Voies navigables de France (VNF)

nomination

JORFTEXT000027112623 (source JORF)

De:	René Tison
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:	Mission

date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

secretaire_general_de_prefecture

De:	Bruno CASSETTE sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de la Charente-Maritime
Objet:	secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
Groupe:	Préfecture du Lot-et-Garonne

JORFTEXT000027112620 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000027112618 (source JORF)

De:	Agnès BOUTY-TRIQUET personnel de direction d'établissement d'enseignement de l'éducation nationale
Objet:	sous-préfète, sous-préfète du Blanc
Groupe:	Sous-préfecture - Le Blanc

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Blanc"
sous-prefecture_departement_code="36"

nomination

JORFTEXT000027112616 (source JORF)

De:	Vincent UHER
Objet:	administrateur civil, chef du bureau C1 à la direction générale des finances publiques
Remplace:	M. Bruno MAUCHAUFFEE
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

désignation

De:	Wiltz (Pierre, Paul, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Welsch (Thomas, Laurent, William)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Thierry d'Argenlieu (Philippe, Marie, Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Stalla-Bourdillon (Martin, Jean, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Spiers (Grégoire, Laurent, Christophe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rolf (Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rhone (Nicolas, Yves, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Puges (Adrien, Alban, Frédéric)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Prodhomme (Boris, Antoine, Dominique)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ponton (Julien, Maël)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Planté (Ludovic, Alphonse, Claude, Auguste)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pinck (Christophe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pignier (Nicolas, Jean, Fernand)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Piganeau (Ambroise, Côme-Marie, Dominique)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Michaud (Hadrien, Olivier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marilleau (Benoit, Arnaud)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Liu (Simon)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lefort (Arthur, Louis, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lebrat (Martin, Denis, Gilbert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'Huillier (Jean-Eudes, Joseph, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kopecky (Jean-Baptiste, Joseph, Hubert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kiehl (Sébastien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jouhaud (Henri, Yves, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Joaug (Jérôme, Yi-Zhe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jaravel (Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Henri (Sébastien, Christophe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hennekinne (Christophe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Grena (Benjamin, Jean-Baptiste, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Giovachini (Thomas, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gilbert (Frédéric, Charles, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Georgieff (Alexandre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Florent (Nicolas, Marc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Elghozi (Thomas, André, Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Einsetler (Marc-Antoine, Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dumoulin (Amaury, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dugué (Antoine, Nicolas, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dubois (Hugo, Gérard, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dorville (Nicolas, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dehaene (Guillaume, Philippe, Ivan, Joseph)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De La Tour (Armand, Marie, Astorg, Robert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Codinas (Florent, Jacques, Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Charon (Emmanuel, Etienne, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Carmigniani (Rémi, Arthur, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Carlioz (Thomas, Than, Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cabasson (Mathieu, Marc, Yves)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boughida (Malik)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boellinger (Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blaclard (Vincent, Philippe, Antoni)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bernard (Charles, Emile)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bench (William, Didier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barrau (Axel, Jean, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Alloin (Quentin, Cyprien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Traynard (Pauline, Charlotte)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sudre (Carole, Hélène)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Poulizac (Claire, Marie, Françoise)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mortureux (Claire, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boyer (Irène, Anne, Victoria)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2012-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirant Humeau (Guillaume, Joseph, Albert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2010-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

JORFTEXT000027112611 (source JORF)

De:	Housseyni Holla
Objet:	directeur de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:	Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

date_debut="2013-03-01"
duree="trois ans"

reconduction

JORFTEXT000027112608 (source JORF)

De:	Armelle Daumas administratrice civile hors classe
Objet:	directrice générale adjointe du service à compétence nationale dénommé Agence du patrimoine immatériel de l'Etat
Groupe:	Agence du patrimoine immatériel de l'Etat

nomination

JORFTEXT000027112606 (source JORF)

De:	Renault (Dominique)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre d'une carrière longue attaché d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000027112603 (source JORF)

De:	Eric Belfayol substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
Objet:	auprès du ministère de l'économie et des finances chargé de mission à la délégation nationale à la lutte contre la fraude inclus
Groupe:	Délégation nationale à la lutte contre la fraude (DNLF)

date_debut="2012-11-12"
date_fin="2014-08-31"

détachement

JORFTEXT000027112601 (source JORF)

De:	Brigitte Raynaud magistrate du premier grade
Objet:	auprès du ministère de l'égalité des territoires et du logement secrétaire générale du Conseil national des villes
Groupe:	Ministère de l'égalité des territoires et du logement

date_debut="2013-03-01"
duree="un an"

détachement

JORFTEXT000027112599 (source JORF)

De:	Sophie MOLLAT vice-présidente au tribunal de grande instance de Cahors
Objet:	conseillère à la cour d'appel de Montpellier présidente du tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Carcassonne

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"

nomination

JORFTEXT000027112597 (source JORF)

De:	Bernard BUREAU président de chambre à la cour d'appel d'Orléans
Objet:	Cour de cassation Conseillers
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

nomination

JORFTEXT000027112597 (source JORF)

De:	Catherine LADANT présidente de chambre à la cour d'appel de Riom
Objet:	Cour de cassation Conseillers
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

nomination

JORFTEXT000027112595 (source JORF)

De:	Vincent TURBEAUX vice-président au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Rennes président du tribunal de grande instance de Lorient
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Lorient

cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"

nomination

JORFTEXT000027112595 (source JORF)

De:	Fanny DABILLY vice-présidente au tribunal de grande instance de Briey
Objet:	Conseillère à la cour d'appel de Nancy présidente du tribunal de grande instance de Verdun
Groupe:	Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Verdun

cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"

nomination

JORFTEXT000027112595 (source JORF)

De:	Dominique MALLASSAGNE auditeur du premier grade à la Cour de cassation
Objet:	Conseiller à la cour d'appel d'Amiens président du tribunal de grande instance de Compiègne
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Compiègne

cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"

nomination

JORFTEXT000027112592 (source JORF)

De:	Régis KOETSCHET
Objet:	membre titulaire du comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales de l'Agence française de développement représentant du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

renouvellement

date_debut="2013-07-13"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite

De:	Keltchewsky (Alexandre)
Objet:	du corps des conseillers des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à une pension de retraite conseiller des affaires étrangères hors classe (IB B3)
Groupe:	Conseil des affaires étrangères hors classe (IB B3)

JORFTEXT000027112590 (source JORF)

radiation

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Eswatini"

De:	Serge Ségura conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Mozambique
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Swaziland en résidence à Maputo
Remplace:	M. Christian Daziano
Groupe:	Royaume du Swaziland

JORFTEXT000027112587 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Barbade"

De:	Jacques STURM conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Trinité-et-Tobago
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à la Barbade en résidence à Port-d'Espagne
Remplace:	M. Michel Trinquier

JORFTEXT000027112584 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000027112579 (source JORF)

De:	GERBAL (Marie-Ange) premier conseiller, Midi-Pyrénées, Nouvelle-Calédonie, 1er avril 2013
Objet:	dans les conditions

mutation

JORFTEXT000027112576 (source JORF)

De:	Bannel (Cédric) administrateur civil, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion aux ministères économique et financier
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2012-04-19"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000027112576 (source JORF)

De:	Bannel
Objet:	du corps des administrateurs civils

corps="Administrateurs civils"

radiation

De:	Saint-Denis (La Réunion)
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées K. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Libreville (Gabon)
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Fort-de-France (Martinique)
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Rémy Giacchero attaché d'administration du ministère de la défense, directeur du service local du contentieux de Villacoublay
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté F. ― Service local du contentieux de Villacoublay
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Jérôme Pedarros attaché d'administration du ministère de la défense, directeur du service local du contentieux de Toulon
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté E. ― Service local du contentieux de Toulon
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Olivier Welter attaché d'administration du ministère de la défense au sein du service local du contentieux de Metz
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Philippe Tournebize attaché d'administration du ministère de la défense au sein du service local du contentieux de Lyon
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté B. ― Service local du contentieux de Lyon
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Guillaume Asselin attaché d'administration du ministère de la défense, directeur du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté A. ― Service local du contentieux de Bordeaux
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Franck Mataguez Commissaire en chef de 2e classe adjoint au directeur du commissariat de l'opération Serval
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées S. ― Direction du commissariat de l'opération Serval
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Christian Chave Commissaire en chef de 1re classe directeur du commissariat de l'opération Serval
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées S. ― Direction du commissariat de l'opération Serval
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Ernest Cutin Commissaire en chef de 1re classe directeur du commissariat de l'opération Epervier
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées R. ― Direction du commissariat de l'opération Epervier
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Rémy Bonte Commissaire de 1re classe adjoint au directeur du commissariat de l'opération Epervier
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées R. ― Direction du commissariat de l'opération Epervier
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Denis Vauthier Commissaire en chef de 2e classe directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées Q. ― Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Anthony Tual Commissaire de 1re classe adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées Q. ― Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Bertrand Villaine Commissaire principal adjoint au directeur du commissariat de l'opération Licorne
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées P. ― Direction du commissariat de l'opération Licorne
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Frédéric Deroo Commissaire en chef de 1re classe directeur du commissariat de l'opération Licorne
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées P. ― Direction du commissariat de l'opération Licorne
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Stéphane Chollet Commissaire en chef de 2e classe directeur du commissariat de l'opération Pamir
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées O. ― Direction du commissariat de l'opération Pamir
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Cédric Chaigneau Commissaire principal adjoint au directeur du commissariat de l'opération Pamir
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées O. ― Direction du commissariat de l'opération Pamir
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Hakim el Safty Commissaire principal adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées N. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abou Dabi (Emirats arabes unis)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Pierre Lemoine Commissaire en chef de 2e classe directeur du commissariat d'outre-mer à Abou Dabi
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées N. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abou Dabi (Emirats arabes unis)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Sébastien Stathopulos Commissaire principal chef du service achats finances
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées K. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Christophe Perret Commissaire en chef de 2e classe adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer à Papeete
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées K. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Boris Patrat Commissaire en chef de 2e classe adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées K. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Laurent Paccaud Commissaire en chef de 1re classe directeur du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées K. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Louis Jehl Commissaire en chef de 1re classe directeur du commissariat d'outre-mer à Papeete
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées K. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	― Direction du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert (Sénégal) 26
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées K. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Patrick Demange Commissaire en chef de 2e classe directeur du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées K. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Michel Alies Officier en chef chef de la division logistique
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées K. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Frédéric Sternenberg Commissaire en chef de 1re classe directeur du commissariat d'outre-mer à Libreville
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Laurent Fournier-Montgieux Commissaire en chef de 2e classe adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer à Nouméa
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Pierre-Jean Fortunato Commissaire en chef de 1re classe directeur du commissariat d'outre-mer à Fort-de-France
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Christophe Daurel Commissaire en chef de 1re classe directeur du commissariat d'outre-mer à Nouméa
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Pierre-Yves Darriet Commissaire en chef de 2e classe adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Claude Bellard Commissaire en chef de 1re classe directeur du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Bruno Assémat Commissaire de 1re classe adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer à Libreville
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Stéphanie Debelmas attachée d'administration du ministère de la défense au sein du service local du contentieux de Villacoublay
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté F. ― Service local du contentieux de Villacoublay
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Ghislaine Léonard attachée d'administration du ministère de la défense au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté E. ― Service local du contentieux de Toulon
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Aurélie Guéguen attachée d'administration du ministère de la défense, directrice du service local du contentieux de Rennes
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté D. ― Service local du contentieux de Rennes
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Laurence Debout attachée d'administration du ministère de la défense au sein du service local du contentieux de Rennes
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté D. ― Service local du contentieux de Rennes
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Pascale Calmé attachée d'administration du ministère de la défense, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Dominique Carau attachée d'administration du ministère de la défense, directrice du service local du contentieux de Lyon
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté B. ― Service local du contentieux de Lyon
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Jacqueline Ferrer attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau personnel civil et contentieux de la direction du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées K. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Angélique Pernot Commissaire de 1re classe adjointe au directeur du commissariat d'outre-mer à Fort-de-France
Objet:	dans les limites des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées G. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Cyril Villerbu Commissaire général de 2e classe directeur du centre d'expertise de soutien général des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Thierry Pineaud Commissaire en chef de 1re classe chargé des fonctions de sous-directeur synthèse à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Michel Masfayon Commissaire en chef de 1re classe chargé des fonctions de sous-directeur réglementation-études juridiques à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Cyriaque Garapin Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau « gestion des corps » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées dans la limite des attributions du bureau
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Emmanuel Boux de Casson Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau « modernisation financière » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Loïc Querné Lieutenant-colonel chef du bureau « finances » de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes II. ― Dans la limite des attributions de la direction centrale, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Josselin Meliz Lieutenant au sein du bureau « finances » de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes II. ― Dans la limite des attributions de la direction centrale, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Daniel Dos Reis secrétaire administratif de classe normale au sein du bureau « finances » de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes II. ― Dans la limite des attributions de la direction centrale, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Eric Desmergers Commissaire en chef de 1re classe directeur adjoint de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes II. ― Dans la limite des attributions de la direction centrale, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Thibault Curot Commissaire principal au sein du bureau « finances » de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes II. ― Dans la limite des attributions de la direction centrale, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Eric Chaffard-Luçon Commissaire général de 2e classe directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes II. ― Dans la limite des attributions de la direction centrale, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Gilles Ricard Commissaire en chef de 2e classe au sein du bureau « modernisation financière » de la sous-direction finances-budget-comptabilité
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes I. ― Dans la limite des attributions de la sous-direction finances-budget-comptabilité de la direction centrale du commissariat des armées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Emmanuel Boux de Casson Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau « modernisation financière » de la sous-direction finances-budget-comptabilité
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes I. ― Dans la limite des attributions de la sous-direction finances-budget-comptabilité de la direction centrale du commissariat des armées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Katy Poulet Commissaire de 1re classe au sein du bureau « finances » de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes II. ― Dans la limite des attributions de la direction centrale, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Stéphanie Berthe Premier maître au sein du bureau « finances » de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes II. ― Dans la limite des attributions de la direction centrale, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Hélène Crochard Commissaire en chef de 2e classe au sein du bureau « modernisation financière » de la sous-direction finances-budget-comptabilité
Objet:	au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes I. ― Dans la limite des attributions de la sous-direction finances-budget-comptabilité de la direction centrale du commissariat des armées
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

De:	Frédéric MALON commissaire divisionnaire, chef de la division de la logistique opérationnelle, adjoint au sous-directeur chargé de la lutte antiterroriste
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France. »
Groupe:	Direction centrale de la police judiciaire

JORFTEXT000027112317 (source JORF)

délégation de signature

De:	Jean-Pierre Nadal
Objet:	membres de la commission interdisciplinaire 53 du Comité national de la recherche scientifique : Méthodes, pratiques et communications des sciences et techniques Birgitta Dresp-Langley
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Matthieu Latapy
Objet:	membres de la commission interdisciplinaire 53 du Comité national de la recherche scientifique : Méthodes, pratiques et communications des sciences et techniques Birgitta Dresp-Langley
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Georges Hadziioannou
Objet:	membres de la commission interdisciplinaire 53 du Comité national de la recherche scientifique : Méthodes, pratiques et communications des sciences et techniques Birgitta Dresp-Langley
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Michel Grossetti
Objet:	membres de la commission interdisciplinaire 53 du Comité national de la recherche scientifique : Méthodes, pratiques et communications des sciences et techniques Birgitta Dresp-Langley
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Élisabeth Pacherie
Objet:	membres de la commission interdisciplinaire 53 du Comité national de la recherche scientifique : Méthodes, pratiques et communications des sciences et techniques Birgitta Dresp-Langley
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Cécile Méadel
Objet:	membres de la commission interdisciplinaire 53 du Comité national de la recherche scientifique : Méthodes, pratiques et communications des sciences et techniques Birgitta Dresp-Langley
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

DEC130829DR05 (source BOCNRS)

De:	Nicolas Goepfert Chargé de Recherche CNRS
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 8096 intitulée Archéologie des Amériques
Groupe:	Unité mixte n° 8096 intitulée Archéologie des Amériques

date_debut="2012-11-01"

nomination

DEC130741DR15 (source BOCNRS)

De:	Frédéric Thion
Objet:	Gestionnaire aux fins mentionnées à l'article 1 er de la présente décision

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Sylvie Vignolles Administratrice
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

DEC130741DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC130739DR15 (source BOCNRS)

De:	Frédéric Thion
Objet:	Technicien aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC130739DR15 (source BOCNRS)

De:	Sylvie Vignolles
Objet:	Ingénieure d'Etudes

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Denis Rétaillé directeur de l'unité UMR5185
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC130739DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC130720DR17 (source BOCNRS)

De:	Frans Jorissen
Objet:	Professeur classe exceptionnelle et

délégation de signature

DEC130720DR17 (source BOCNRS)

De:	Antoine Mocquet
Objet:	Professeur 1e classe aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Olivier Grasset directeur de l'unité mixte de recherche n°6112
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC130720DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature