Cour d'appel de Chambéry

De: François-Xavier Manteaux
juge au tribunal de grande instance de Bonneville, chargé du service du tribunal d'instance de Bonneville
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:
M. Maille
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Serge Beugnon
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance de Sarrebourg
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Vice-président du second grade
Remplace:
Mme Manoha
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Emmanuelle Widmann
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Substituts du procureur de la République
Remplace:
Mme Mathais
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Valérie Escallier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Substituts du procureur de la République
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Lamoine (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
admission
19 Juin 199419/06/1994
De:
Viard
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
du service du tribunal d'instance de Moûtiers
Remplace:
Mme Gondrand
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
tribunal_instance="Moûtiers"
charge
12 Mars 199412/03/1994
De: Jean-Yves Durand
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Bonneville
Juge
Remplace:
Mme Rachou
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Xavier Bouaissier de Bernouis
juge au tribunal de grande instance de Lyon chargé du service du tribunal d'instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:
M. Vidon
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Alexandre Grozinger
juge au tribunal de grande instance de Montluçon chargé du service du tribunal d'instance de Montluçon
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Bonneville
Juge
Remplace:
Mme Rossetti
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Christine Wauquier, épouse Aiolfi
juge au tribunal de grande instance de Lure chargé du service du tribunal d'instance de Lure
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Bonneville
Juge
Remplace:M. Durand
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Caroline Fagalde, épouse Koechlin
magistrat du second grade
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:
M. Charve
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
conge_parental
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Laurence Rousseyre, épouse Augier
magistrat du second grade
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Remplace:
M. Thiery
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
conge_parental
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Jacques Pin
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
Procureur de la République
Remplace:M. de Montgolfier
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Jean-Claude Girousse
premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:M. Gaudin
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
23 Juillet 199223/07/1992
De: Jean-Paul Duport
juge
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
du service du tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevois
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
tribunal_instance="Saint-Julien-en-Genevois"
décharge
21 Juin 199221/06/1992
De: Didier Orion
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Julien
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
tribunal_instance="Saint-Julien"
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Léonard Gaudin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Chambéry
à compter du 5 juillet 1991
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Chambéry"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jacques Huvey
avocat général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Remplace:
M. Chausserie-Lapree
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
nomination
29 Juin 199129/06/1991
De: Valérie Dervieux
juge
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Aude Brillard, épouse Rachou
juge au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Bonneville
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Ravier (Serge)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry, suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:M. Dautun (Michel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Chambéry"
nomination
08 Mai 199108/05/1991
De: Girard (Michel)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Chambéry
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:M. Salfati (René)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Chambéry"
nomination
08 Mai 199108/05/1991
De: Jean Chausserie-Laprée
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
date_debut="1991-06-02"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199103/04/1991
De:
Thiery
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
du service du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Remplace:M. Rouquayrol de Boisse
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
tribunal_instance="Saint-Jean-de-Maurienne"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Dominique Rouquayrol de Boisse
juge
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Pascal Vencent
président du tribunal de grande instance de Digne
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseillers
Remplace:
M. Nunez
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Alain Clergue
vice-président au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseillers
Remplace:
M. Fayen
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Michel Girard
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Substitut du procureur général
Remplace:
M. Salfati
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Luc Fontaine
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Bonneville
Procureur de la République
Remplace:
M. Dubes
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Gérard Palisse
premier vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Président de la chambre d'accusation
Remplace:
M. Berger
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Président de chambre"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Gabriel des Pomeys-Anselme
conseiller à la cour d'appel de Grenoble (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Président de chambre"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Alain Gagnard
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bastia
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Procureur de la République
Remplace:
M. Lacombe
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
élévation
31 Mars 199031/03/1990