Bruno Fleury

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De: Bruno FLEURY
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal judiciaire de Nancy
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nancy"
JORFTEXT000050749394(source JORF)
nomination
06 Décembre 202406/12/2024
De: Bruno Fleury
substitut près le tribunal judiciaire de Nancy
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
JORFTEXT000045963445(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Bruno FLEURY
substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nancy
Objet:
pour la session 2022
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000045796724(source JORF)
désignation
14 Mai 202214/05/2022
De: Fleury (Bruno, Gaston, Roger)
capitaine ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042439070(source JORF)
nomination
20 Octobre 202020/10/2020
De: Fleury (Bruno, Gaston, Roger)
capitaine ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042434277(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Bruno FLEURY
substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal judiciaire de Nancy
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nancy"
JORFTEXT000042228985(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Bruno FLEURY
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
JORFTEXT000034945033(source JORF)
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: FLEURY Bruno
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2015
JORFTEXT000034299190(source JORF)
admissibilite
29 Mars 201729/03/2017
De: Fleury (Bruno, Gaston, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. − OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Fleury, Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: FLEURY (Bruno)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000028535536(source JORF)
nomination
30 Janvier 201430/01/2014
De: FLEURY (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie, les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie, les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000022220758(source JORF)
inscription
18 Mai 201018/05/2010
De: Bruno Fleury
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous l'autorité du directeur de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021148032(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 200914/10/2009
De: FLEURY (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000020247657(source JORF)
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Bruno Fleury
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous l'autorité du directeur de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019266801(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 200830/07/2008
De: Fleury (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de première catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de première catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000826160(source JORF)
inscription
08 Août 200708/08/2007
De: Bruno Fleury
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous l'autorité du directeur de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000466907(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200701/02/2007
De: Fleury (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000789001(source JORF)
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bruno Fleury
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous l'autorité du directeur de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000459116(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 200619/05/2006
De: Fleury (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000456763(source JORF)
inscription
23 Décembre 200523/12/2005
De: Bruno Fleury
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous l'autorité du directeur de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000265676(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Bruno Fleury
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chargé de l'intérim des fonctions de chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
15 juillet 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000447000(source JORF)
habilitation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Fleury (Bruno, François, Yves)
colonel de sapeurs-pompiers, inspecteur de la défense et de la sécurité civiles au ministère ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Fleury (Bruno, René, Louis)
Objet:
sur la liste principale d'admission au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000262143(source JORF)
inscription
25 Juin 200525/06/2005
De: Fleury (Bruno, René, Louis)
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000260411(source JORF)
admissibilité
31 Mars 200531/03/2005
De: Fleury (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000443822(source JORF)
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Fleury (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de première catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de première catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000231854(source JORF)
inscription
31 Août 200231/08/2002
De: Fleury (Bruno)
Lieutenant-colonel
directeur départemental des services d'incendie et de secours de Loir-et-Cher
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
1o Pour représenter le ministre chargé de la sécurité civile
M. le directeur général de la santé
4o Pour représenter les autorités et organismes qui, dans le cadre de leurs responsabilités opérationnelles, font appel aux secouristes
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000000203356(source JORF)
nomination
26 Décembre 199726/12/1997
De: Fleury (Bruno)
professeur de sport détaché au service de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, à Chamonix (Haute-Savoie)
Objet:
comme auditeurs de la 123e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Grenoble, 25 septembre 1995 - 16 novembre 1995)
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000738739(source JORF)
admission
31 Décembre 199531/12/1995
De: Fleury (Bruno)
Objet:
sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Fleury (Bruno, Denis, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
De Satru stegui (Inigo, Jean, Marie, Nicolas, Georges)
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.