Jacky Bonnemains


De: Jacky Bonnemains
Objet:
représentants de l'association Robin des Bois
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Jacky BONNEMAINS
administrateur titulaire, représentant l'Association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Janvier 202326/01/2023
De: Jacky BONNEMAINS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de Robin des bois
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Jacky Bonnemains
représentant l'association Robin des Bois
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Jacky BONNEMAINS – Suppléante
Objet:
membres de la sous-commission permanente chargée du transport des marchandises dangereuses au sein du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
14. Au titre des associations
mentionnées à l'article L.141-1 du code de l'environnement a)
sur proposition de l'association Robin des Bois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Juillet 202106/07/2021
De: Jacky Bonnemains
Association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jacky Bonnemains
Objet:
représentants de l'association Robin des Bois
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: Jacky Bonnemains
Robin des Bois
Objet:
membres du Conseil national des déchets
2. Collège des associations
Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement
titulaires
Groupe:
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Jacky Bonnemains
Association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jacky Bonnemains
représentant l'association Robin des Bois
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jacky Bonnemains
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Décembre 201425/12/2014
De: Bonnemains (Jacky, Charles, Louis)
président d'une association à vocation environnementale ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Jacky Bonnemains
association de protection de l'homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Jacky BONNEMAINS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacky BONNEMAINS
Robin des bois
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des représentants du monde associatif
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Bonnemains (Jacky)
Objet:
membres du groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du conseil supérieur de prévention des risques technologiques
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Jacky Bonnemains
président de l'association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations de protection de l'environnement
agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Jacky BONNEMAINS
association Robin des bois
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques
Suppléants
Groupe:
duree="1 an"
suppleant
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jacky Bonnemains
représentant l'association Robin des Bois
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jacky Bonnemains
association Robin des Bois
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des membres d'associations
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200709/10/2007
De: Bonnemains (Jacky)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre de membres associés
Représentants d'associations de protection de l'environnement
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Jacky Bonnemains
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Bonnemains (Jacky, Charles)
président d'une association en faveur de l'environnement ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Jacky Bonnemains
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Bonnemains (Jacky)
président de l'association Robin des Bois
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.