Jacques Dupuy


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUPUY Jacques
technicien des systèmes d'information et de communication de classe exceptionnelle
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
attribution
16 Septembre 201416/09/2014
De: Dupuy (Jacques, Séverin, Jules)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Dupuy (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
21 Juillet 201221/07/2012
De: Jacques Dupuy
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jacques Dupuy
conseiller maître à la Cour des comptes et membre de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Suppléant du président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
suppleant
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Dupuy (Jacques, Jean)
président-directeur général d'une société ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Jacques Dupuy
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
2° Au titre de la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
suppleant
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Jacques Dupuy
Objet:
président du comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
Remplace:M. Michel Diefenbacher
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mai 200426/05/2004
De: Jacques Dupuy
conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2004-01-05"
cour_comptes
réintégration
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jacques Dupuy
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur (COFACE)
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Dupuy
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
détachement
23 Septembre 200023/09/2000
De: Dupuy (Jacques)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
date_debut="1999-01-01"
promotion
28 Septembre 199928/09/1999
De: Dupuy (Jacques)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Dupuy (Jacques)
à Strasbourg
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
date_debut="1998-07-04"
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Dupuy (Jacques)
à Orléans
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Jacques Dupuy
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur des systèmes d'information
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
cour_comptes
réintégration
09 Novembre 199609/11/1996
De: Dupuy (Jacques)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
directeur des systèmes d'information
pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
cour_comptes
détachement
09 Novembre 199609/11/1996
De: Dupuy (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Albi
Objet:
à
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
23 Novembre 199523/11/1995
De: Dupuy (Jacques, Séverin, Jules, Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve
Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Dupuy (Jacques, Luc, Ernest)
maréchal des logis-chef; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service="24"
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Dupuy (Jacques)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Compagnie française d'assurance du commerce extérieur
directeur des systèmes d'information
Groupe:
date_debut="1989-05-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
disponibilité
08 Novembre 199008/11/1990
De: Dupuy (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989 et en 1988
Groupe:
diplome
15 Août 199015/08/1990
De: Dupuy (Jacques)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Compagnie française d'assurance du commerce extérieur
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
directeur des systèmes d'information
Groupe:
cour_comptes
nomination
04 Août 199004/08/1990
De: Dupuy
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
04 Août 199004/08/1990
De: Dupuy (Jacques, Louis, Fernand)
K14619J
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.