Loïc Prud'homme


De: Prud'homme Loïc
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Mai 202405/05/2024
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Mai 202405/05/2024
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Mai 202402/05/2024
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Mai 202402/05/2024
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Novembre 202308/11/2023
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Novembre 202308/11/2023
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202307/11/2023
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Novembre 202307/11/2023
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Bureau de la COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Loïc Prud'homme
Objet:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
(74 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Loïc Prud'homme
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Prud'homme Loïc
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Janvier 202214/01/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Janvier 202214/01/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Janvier 202212/01/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Janvier 202212/01/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Janvier 202207/01/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Janvier 202207/01/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Janvier 202204/01/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Janvier 202204/01/2022
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Décembre 202115/12/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Décembre 202115/12/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Décembre 202107/12/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Décembre 202107/12/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Avril 202108/04/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Avril 202108/04/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Avril 202107/04/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Avril 202107/04/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
14 Février 202114/02/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Février 202114/02/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Février 202114/02/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Janvier 202123/01/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Janvier 202123/01/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Janvier 202120/01/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Janvier 202120/01/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Novembre 202025/11/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Novembre 202025/11/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202024/11/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Prud'homme Loïc
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Juin 202005/06/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Juin 202005/06/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Juin 202004/06/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Juin 202004/06/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Mai 202028/05/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Mai 202028/05/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Mai 202027/05/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Mai 202021/05/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Mai 202021/05/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Mai 202020/05/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 202020/05/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Février 202014/02/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Février 202014/02/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Février 202012/02/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Février 202012/02/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 décembre 2019
par le Sénat dans sa séance du
28 novembre 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique"
nomination
05 Décembre 201905/12/2019
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
Ala suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités"
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
30 Janvier 201930/01/2019
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Janvier 201930/01/2019
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (Assemblée nationale)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Loïc Prud'homme
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Loïc Prud'homme
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Loïc Prud'homme
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Loïc Prud'homme
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 201711/11/2017
De: PRUDHOMME (Loïc)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Romilly-sur-Seine (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: PRUDHOMME (Loïc)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 201703/08/2017
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Prud'homme Loïc
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GIRONDE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Prud'homme Loïc
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GIRONDE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Prudhomme (Loïc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Martin et Geoffroy Bruneel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Romilly-sur-Seine (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
nomination
07 Juillet 200607/07/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.