Matthieu Mourer

De: Matthieu MOURER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur la DGALN définie par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur la DGALN définie par le"
JORFTEXT000054208173(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 202606/06/2026
De: Matthieu MOURER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur la DGALN définie par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur la DGALN définie par le"
JORFTEXT000053743094(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202601/04/2026
De: Matthieu MOURER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur la DGALN définie par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur la DGALN définie par le"
JORFTEXT000053378710(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 202617/01/2026
De: Matthieu MOURER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000053230579(source JORF)
nomination
31 Décembre 202531/12/2025
De: Matthieu MOURER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur la DGALN définie par le décret du
9 juillet 2008
susvisé et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur la DGALN définie par le"
JORFTEXT000052575858(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 202516/11/2025
De: Matthieu MOURER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature"
JORFTEXT000052396704(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 202516/10/2025
De: Matthieu MOURER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Vincent SZLEPER
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Institut français
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000052050409(source JORF)
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: MOURER (Matthieu, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Edmond RUSTENHOLZ et Philippe TRENS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Erstein (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000051872212(source JORF)
nomination
10 Juillet 202510/07/2025
De: MOURER (Matthieu, François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Edmond RUSTENHOLZ et Philippe TRENS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Erstein (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000051872212(source JORF)
cessation de fonction
10 Juillet 202510/07/2025
De: Matthieu MOURER
Objet:
dans leur mandat de membres du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
date_debut="2025-06-21"
conseil_administration
JORFTEXT000051700761(source JORF)
renouvellement
08 Juin 202508/06/2025
De: Matthieu MOURER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche"
JORFTEXT000051325034(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 202514/03/2025
De: Matthieu MOURER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche"
JORFTEXT000051106649(source JORF)
délégation de signature
01 Février 202501/02/2025
De: Matthieu MOURER
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Fabienne RICARD
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
conseil_administration
JORFTEXT000050663445(source JORF)
nomination
27 Novembre 202427/11/2024
De: Matthieu MOURER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation et du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation et du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques"
JORFTEXT000050363123(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 202418/10/2024
De: Matthieu MOURER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000050052578(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 202426/07/2024
De: Matthieu MOURER
à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000049676449(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 202409/06/2024
De: Matthieu MOURER
à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000049478071(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 202427/04/2024
De: MOURER (Matthieu, François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Edmond RUSTENHOLZ et Philippe TRENS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Erstein (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000042413896(source JORF)
nomination
10 Octobre 202010/10/2020
De: MOURER Matthieu
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
2 juillet 2019
JORFTEXT000039002190(source JORF)
autorisation
31 Août 201931/08/2019
De: Mourer (Matthieu)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mourer (Matthieu)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
au titre des dispositions du chapitre II,article 6, paragraphe 5, du décret n° 2002-261 du
22 février 2002
relatif au statut particulier du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts :
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021283286(source JORF)
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Mourer (Matthieu)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Option Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000196069(source JORF)
inscription
22 Septembre 199622/09/1996
De: Mourer (Matthieu)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours A 3
Biochimie, génie biologique
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000196068(source JORF)
admission
22 Septembre 199622/09/1996
De: Mourer (Matthieu)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours A 3
Biochimie, génie biologique
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000372502(source JORF)
inscription
19 Octobre 199519/10/1995
De: Mourer (Matthieu)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Option Sciences de la vie et de la terre
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000737865(source JORF)
inscription
26 Septembre 199526/09/1995