Thierry Bloch

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bloch Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2017-12-01"
INTJ1724037S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Bloch Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415895S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bloch (Thierry, Joseph, Yves)
lieutenant-colonel ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029205363(source JORF)
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Bloch Thierry
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308879S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bloch Thierry
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500 € pour l'année 2011
INTJ1223115S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bloch Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223150S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: BLOCH Thierry
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
INTC1231932A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Thierry BLOCH
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2013
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000026479954(source JORF)
admission
12 Octobre 201212/10/2012
De: Bloch (Thierry)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de suivi de la détention provisoire
prévue à
l'article 72 de la loi n° 2000-516 du
15 juin 2000
renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Groupe:
Commission de suivi de la détention provisoire
JORFTEXT000025582902(source JORF)
nomination
28 Mars 201228/03/2012
De: Bloch Thierry
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124413S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bloch (Thierry, Joseph, Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000023947251(source JORF)
promotion
05 Mai 201105/05/2011
De: Thierry Bloch
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000020104010(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Bloch (Thierry, Joseph, Yves)
chef d'escadron ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Bloch (Thierry, Joseph, Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000812411(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Bloch (Thierry, Joseph, Yves)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Bloch (Thierry, Henri, André)
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 3 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-03"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Thierry Bloch
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Thierry Bloch
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2003-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000594922(source JORF)
désignation
03 Janvier 200303/01/2003
De: Thierry Bloch
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000591555(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Thierry Bloch
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Jacomet
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Thierry Bloch
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000164343(source JORF)
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Bloch (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:
École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
JORFTEXT000000709120(source JORF)
diplome
17 Mai 199117/05/1991

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