Valérie Tavernier


De: Valérie TAVERNIER
première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Toulouse
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Valérie TAVERNIER
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Première vice-présidente adjointe
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Valérie TAVERNIER
vice-procureure de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Procureure de la République adjointe
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Tavernier (Valérie, Marie-José)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Ajaccio ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Valérie Tavernier
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
JORFTEXT000020104007(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Valérie Tavernier
vice-présidente chargée de l'instruction en matière financière au tribunal de grande instance de Poitiers,titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000646868(source JORF)
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Tavernier (Valérie)
juge placée auprès du premier président (Papeete)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Valérie Tavernier
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Papeete
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: TAVERNIER (Valérie)
juge placée auprès du premier président (Papeete)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Tavernier (Valérie)
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel (Papeete)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Valérie Tavernier
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Papeete
Objet:
président suppléant de la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
Remplace:M. José Thorel
Groupe:
Commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
duree="cinq ans"
suppleant
president
JORFTEXT000000592456(source JORF)
désignation
06 Août 200206/08/2002
De: Valérie Tavernier
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rochefort
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Juge placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Valérie Tavernier
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge d'instruction
Remplace:M. Broussou
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
JORFTEXT000000193937(source JORF)
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Valérie Tavernier
auditeur de justice (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juge placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.