Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Talibart (Pierre) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section « agrément des organismes certificateurs » b) Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans CFCA (Confédération française de la coopération agricole)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000244392 (source JORF)

nomination

10 Février 2004 10/02/2004

De:	Hardy (Jean-Luc) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section « agrément des organismes certificateurs » b) Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans CFCA (Confédération française de la coopération agricole)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000244392 (source JORF)

nomination

10 Février 2004 10/02/2004

De:	Cachan (Eric) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section « Examen des référentiels » Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

date_fin="2003-12-15"

JORFTEXT000000405383 (source JORF)

nomination

10 Mars 2001 10/03/2001

De:	Bessemoulin (Joseph) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section « Examen des référentiels » Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

date_fin="2003-12-15"

JORFTEXT000000405383 (source JORF)

nomination

10 Mars 2001 10/03/2001

De:	Antoine (Dominique) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des transformateurs Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000208119 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Milcent (Gaëlle) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des transformateurs Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000208119 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Talibart (Pierre) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Hardy (Jean-Luc) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000586057 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2000 06/12/2000

De:	Margarot (Olivier)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche I. - Au titre des employeurs et exploitants Pour la Confédération française de la coopération agricole (CFCA) Suppléant
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000215773 (source JORF)

nomination

18 Mai 2000 18/05/2000

De:	Morin
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche I. - Au titre des employeurs et exploitants Pour la Confédération française de la coopération agricole (CFCA) Titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000215773 (source JORF)

nomination

18 Mai 2000 18/05/2000

De:	Margarot (Olivier)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Letailleur (Laurent)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	De Kermel (Bertrand)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Cardinaud (Bernard)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Taffani-Avenel (Yvette)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Chevalier (Marie-Paule)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Sale (Jacques)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Nadal (Bernard)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Hervé du Penhoat (Yann)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Ferte (Michel)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Duffie (Edouard)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Charlat (Jacques)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Loones (Alain) directeur du centre de recherche international André-Gaillard
Objet:	membres de la commission de technologie alimentaire personnalités qualifiées et sur proposition f) Du président de la Confédération française de la coopération agricole
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000761607 (source JORF)

nomination

22 Septembre 1999 22/09/1999

De:	Renucci (Jean-Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 2 représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole c) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA) suppléant
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000390458 (source JORF)

nomination

24 Septembre 1998 24/09/1998

De:	Ollivier (Jean-Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 2 représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole c) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA) titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000390458 (source JORF)

nomination

24 Septembre 1998 24/09/1998

De:	Antoine (Dominique) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Transformateurs Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000752049 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1997 27/11/1997

De:	Talibart (Pierre) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires III. - Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000752049 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1997 27/11/1997

De:	Hardy (Jean-Luc) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires III. - Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000752049 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1997 27/11/1997

De:	Castaing (Jacques) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000752049 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1997 27/11/1997

De:	Bessemoulin (Joseph) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000752049 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1997 27/11/1997

De:	Milcent (Gaëlle) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires Transformateurs Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000752049 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1997 27/11/1997

De:	Moulin-Wright (Vincent) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	auprès de la Confédération française de la coopération agricole directeur du département Entreprises
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

date_debut="1997-07-01"
date_fin="2002-06-30"

JORFTEXT000000569336 (source JORF)

détachement

18 Novembre 1997 18/11/1997

De:	Loones (Alain) directeur du centre de recherche international André-Gaillard
Objet:	membres de la commission de technologie alimentaire personnalités qualifiées et sur proposition f) Du président de la Confédération française de la coopération agricole
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000192540 (source JORF)

nomination

17 Avril 1996 17/04/1996

De:	Rollin (Jean-Claude)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation I. - Au titre des employeurs et exploitants Pour la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000559761 (source JORF)

nomination

23 Mars 1996 23/03/1996

De:	Margarot (Olivier)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Letailleur (Laurent)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	de Kermel (Bertrand)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Darfeuille (Serge)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Cardinaud (Bernard)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Chevalier (Marie-Paule)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Suppléants
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Leguillette (Hubert)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Ferté (Michel)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Duffie (Edouard)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Combabessousse (Jean)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Charlat (Jacques)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Tafani-Avenel (Yvette)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes 2o représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole Titulaires
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Talibart (Pierre) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires III. - Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000734058 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1994 11/12/1994

De:	Hardy (Jean-Luc) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires III. - Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000734058 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1994 11/12/1994

De:	Castaing (Jacques) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000734058 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1994 11/12/1994

De:	Bessemoulin (Joseph) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000734058 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1994 11/12/1994

De:	Vasseur (Guy) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires Fournisseurs pour l'agriculture biologique Transformateurs Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000734058 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1994 11/12/1994

De:	Antoine (Dominique) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires Fournisseurs pour l'agriculture biologique Transformateurs Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000734058 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1994 11/12/1994

De:	Renucci (Jean-Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 2 représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole c) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) suppléant
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000550473 (source JORF)

nomination

27 Octobre 1994 27/10/1994

De:	Ollivier (Jean-Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 2 représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole c) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000550473 (source JORF)

nomination

27 Octobre 1994 27/10/1994

De:	Talibart (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité II. - Au titre de la section de la certification de conformité 1. Organisations et secteurs professionnels Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000544550 (source JORF)

nomination

04 Janvier 1994 04/01/1994

De:	Hardy (Jean-Luc) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité II. - Au titre de la section de la certification de conformité 1. Organisations et secteurs professionnels Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000544550 (source JORF)

nomination

04 Janvier 1994 04/01/1994

De:	Castaing (Jacques) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité I. - Au titre de la section des labels 1. Organisations et secteurs professionnels Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000544550 (source JORF)

nomination

04 Janvier 1994 04/01/1994

De:	Bessemoulin (Joseph)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité I. - Au titre de la section des labels 1. Organisations et secteurs professionnels Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000544550 (source JORF)

nomination

04 Janvier 1994 04/01/1994

De:	Cardinaud (Bernard)
Objet:	membre suppléant représentant les employeurs de main-d'oeuvre agricole (Confédération française de la coopération agricole)
Remplace:	Mme Ramet (Annie)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000528045 (source JORF)

désignation

06 Novembre 1992 06/11/1992

De:	Fraysse (Guy) directeur de la Fédération française des coopératives agricoles de meunerie (F.F.C.A.M.)
Objet:	à siéger au Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000176628 (source JORF)

habilitation

30 Juillet 1992 30/07/1992

De:	de Kermel (Bertrand) directeur adjoint de la Fédération nationale des coopératives et groupements laitiers (F.N.C.L.)
Objet:	à siéger au Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000176628 (source JORF)

habilitation

30 Juillet 1992 30/07/1992

De:	Loones (Alain) ingénieur E.N.S.I.A., directeur du centre de recherche international André-Gaillard (Sodiaal)
Objet:	membre de la commission de technologie alimentaire sur proposition du président de la confédération française de la coopération agricole
Remplace:	M. Gaye (Alain)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000722236 (source JORF)

nomination

23 Juillet 1992 23/07/1992

De:	Antoine (Dominique)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Suppléant
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

suppleant

JORFTEXT000000172142 (source JORF)

nomination

14 Mai 1991 14/05/1991

De:	Gousseau (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

JORFTEXT000000172142 (source JORF)

nomination

14 Mai 1991 14/05/1991

De:	Gaye (Alain)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Suppléant
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000350774 (source JORF)

nomination

07 Octobre 1990 07/10/1990

De:	Castaing (Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000350774 (source JORF)

nomination

07 Octobre 1990 07/10/1990

De:	Lacoste (Pierre) (direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:	commissaire adjoint du Gouvernement auprès de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Remplace:	Mme Oettinger (Sibylle)
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000525773 (source JORF)

nomination

31 Mai 1990 31/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.