11 Août 2019 - JORFSearch

11 Août 2019

De:	Claude RENOU
Objet:	garants du processus de concertation

JORFTEXT000038907168 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Serge QUENTIN
Objet:	garants du processus de concertation

JORFTEXT000038907168 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Jacques ARCHIMBAUD
Objet:	comme garant chargé de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique du projet de prolongation de la concession d'aménagement et d'exploitation du Rhône par la Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Groupe:	Compagnie nationale du Rhône

JORFTEXT000038907159 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Paola OROZCO-SOUËL
Objet:	garante de la concertation préalable sur le projet de construction d'une usine de production d'hydrogène par électrolyse de l'eau sur la commune de Saint-Jean-de-Folleville
Remplace:	M. André LE MORVAN

JORFTEXT000038907133 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Paola OROZCO-SOUËL
Objet:	garante de la concertation préalable sur le projet de construction d'une usine de production d'hydrogène par électrolyse de l'eau sur la commune de Loon-Plage
Remplace:	M. André LE MORVAN

JORFTEXT000038907126 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Paul CARRIOT
Objet:	comme garant chargé de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique du projet de modernisation du technicentre SNCF de Villeneuve Prairie

JORFTEXT000038907119 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Jean-Luc RENAUD
Objet:	comme garant chargé de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique du projet de rénovation et de modernisation du parc des expositions de la porte de Versailles à Paris

JORFTEXT000038907112 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Ivan PASCAUD
Objet:	garants de la concertation préalable sur le projet de création d'une salle multifonctionnelle ARENA au lieu-dit Grand Montout sur la commune de Décines-Charpieu (69) et sur la mise en compatibilité du PLU de la métropole du Grand Lyon, qu'il emporte

JORFTEXT000038907108 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Jean-Luc CAMPAGNE
Objet:	garants de la concertation préalable sur le projet de création d'une salle multifonctionnelle ARENA au lieu-dit Grand Montout sur la commune de Décines-Charpieu (69) et sur la mise en compatibilité du PLU de la métropole du Grand Lyon, qu'il emporte

JORFTEXT000038907108 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Nathalie DURAND
Objet:	garante de la concertation préalable sur le PCAET de la communauté de communes des campagnes de l'Artois (62)

JORFTEXT000038907104 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Désiré HEINIMANN
Objet:	garants de la concertation préalable sur le projet d'extension de l'entreprise KUHN SA sur la commune de Monswiller (67) et sur les mises en compatibilité du PLU de Monswiller et du SCOT de la région de Saverne, qu'il emporte

JORFTEXT000038907100 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Valérie TROMMETTER
Objet:	garants de la concertation préalable sur le projet d'extension de l'entreprise KUHN SA sur la commune de Monswiller (67) et sur les mises en compatibilité du PLU de Monswiller et du SCOT de la région de Saverne, qu'il emporte

JORFTEXT000038907100 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Cécile CHERY
Objet:	garantes de la concertation préalable sur le projet de demi-échangeur Jas de Rhodes à Pennes-Mirabeau

JORFTEXT000038907096 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Sophia ALIAMET
Objet:	garantes de la concertation préalable sur le projet de demi-échangeur Jas de Rhodes à Pennes-Mirabeau

JORFTEXT000038907096 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Marc LACOSTE
Objet:	garants de la concertation préalable sur le projet de liaison entre la RD 900 (rocade de Laval) et la RD 31 (axe Laval-Ernée) sur les communes de Changé et Saint-Berthevin

JORFTEXT000038907092 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Marie Claire EUSTACHE
Objet:	garants de la concertation préalable sur le projet de liaison entre la RD 900 (rocade de Laval) et la RD 31 (axe Laval-Ernée) sur les communes de Changé et Saint-Berthevin

JORFTEXT000038907092 (source JORF)

désignation

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Rémy SCHWARTZ
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Membres élus par le Conseil d'Etat membre suppléant
Groupe:	Cour de justice de la République Conseil d'État

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Jean-Luc FICHET juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Yves DÉTRAIGNE juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Arnaud de BELENET juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bernard CAZEAU juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Sylvain WASERMAN juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Antoine SAVIGNAT juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Didier PARIS juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Dimitri HOUBRON juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Philippe GOSSELIN juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Christophe EUZET juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Charles de COURSON juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Membres élus par le Conseil d'Etat membre titulaire
Groupe:	Cour de justice de la République Conseil d'État

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Edmond HONORAT
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Membres élus par le Conseil d'Etat membre titulaire
Groupe:	Cour de justice de la République Conseil d'État

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	. Catherine TROENDLÉ juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Laurence ROSSIGNOL juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Brigitte LHERBIER juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Muriel JOURDA juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Françoise FERAT juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Jacqueline EUSTACHE-BRINIO juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Catherine DI FOLCO juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Agnès CANAYER juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par le Sénat
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Laurence VICHNIEVSKY juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Cécile UNTERMAIER juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Laetitia SAINT-PAUL juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Naïma MOUTCHOU juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Alexandra LOUIS juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:	Cour de justice de la République

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	François MOLINS
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Procureur général
Groupe:	Cour de justice de la République

magistrat="Procureur"

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Philippe LAGAUCHE
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Premier avocat général X Avocat général
Groupe:	Cour de justice de la République

magistrat="Avocat général"

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bernadette VERDEIL
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Premier avocat général X Directrice des services de greffe et secrétaire Générale
Groupe:	Cour de justice de la République

magistrat="Avocat général"

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Annie RIALLOT
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Premier avocat général X Directrice de greffe
Groupe:	Cour de justice de la République

magistrat="Avocat général"

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Claude TRUPIN
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Membres élus par la Cour des comptes membre suppléant
Groupe:	Cour de justice de la République Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Vincent FELLER
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Membres élus par la Cour des comptes membre titulaire
Groupe:	Cour de justice de la République Cour des comptes

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Monique SALIOU
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Membres élus par la Cour des comptes membre titulaire
Groupe:	Cour de justice de la République Cour des comptes

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Xavier SAMUEL
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Membres élus par la Cour de cassation membre suppléant
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pierre MOREAU
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission d'instruction Membres élus par la Cour de cassation membre suppléant
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Nicolas BONNAL
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission d'instruction Membres élus par la Cour de cassation membre suppléant
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Jean Baptiste PARLOS
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Président élu par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Jean Baptiste PARLOS juge titulaire, président
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Christian GUÉRY membre suppléant, président suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Henri de LAROSIÈRE de CHAMPFEU juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Claude BELLENGER
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Membres élus par la Cour de cassation membre titulaire
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Christian PERS membre titulaire, président
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bruno LAVIELLE
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission d'instruction Membres élus par la Cour de cassation membre titulaire
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Olivier LARMANJAT
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission d'instruction Membres élus par la Cour de cassation membre titulaire
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Sylvie MÉNOTTI juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Marie-Luce CAVROIS juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Ingrid ANDRICH juge titulaire
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Formation de jugement Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Nicole PLANCHON
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission des requêtes Membres élus par la Cour de cassation membre titulaire
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Dominique GREFF-BOHNERT membre suppléant, président suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission d'instruction Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Janine DRAI membre titulaire, président
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019 Commission d'instruction Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

JORFTEXT000038907081 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Benjamin BEAUSSANT ingénieur en chef des ponts, des eaux et de forêts
Objet:	directeur régional et interdépartemental de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France (groupe I)
Groupe:	Direction Régionale Interdépartementale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Île-de-France

date_debut="2019-09-02"

JORFTEXT000038907078 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	François MARIE inspecteur et conseiller hors classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes

date_debut="2019-09-01"

JORFTEXT000038907073 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Laetitia DE MONICAULT administratrice civile
Objet:	directrice régionale adjointe des affaires culturelles de la région Centre-Val de Loire
Groupe:	Centre-Val de Loire

date_debut="2019-09-01"

JORFTEXT000038907071 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Florence GHILBERT-BEZARD sous-préfète hors classe
Objet:	commissaire déléguée de la République pour la province Sud auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

JORFTEXT000038907068 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Denis BRUEL sous-préfet hors classe détaché
Objet:	dans son corps d'origine et appelé à de nouvelles fonctions administrateur civil hors classe
Groupe:	Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

JORFTEXT000038907066 (source JORF)

réintégration

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Denis BRUEL sous-préfet hors classe détaché
Objet:	commissaire délégué de la République pour la province Sud auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie administrateur civil hors classe
Groupe:	Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

JORFTEXT000038907066 (source JORF)

cessation de fonction

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Julien PERROUDON commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:	sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Var
Groupe:	Préfecture du Var

sous-prefet
cabinet="Préfet du Var - M PERROUDON "

JORFTEXT000038907064 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Emmanuel CAYRON administrateur civil hors classe détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet hors classe

sous-prefet
cabinet="Préfet du Var - M. CAYRON "

JORFTEXT000038907062 (source JORF)

réintégration

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Emmanuel CAYRON administrateur civil hors classe détaché
Objet:	directeur de cabinet du préfet du Var sous-préfet hors classe
Groupe:	Préfecture du Var

a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet du Var - M. CAYRON "
grade="Directeur"

JORFTEXT000038907062 (source JORF)

cessation de fonction

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Amandine DURAND conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfète, sous-préfète de Bayeux
Groupe:	Sous-préfecture de Bayeux

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayeux"
sous-prefecture_departement_code="14"

JORFTEXT000038907060 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Vincent FERRIER premier conseiller à la chambre régionale des comptes
Objet:	dans son corps d'origine

JORFTEXT000038907058 (source JORF)

réintégration

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Vincent FERRIER premier conseiller à la chambre régionale des comptes
Objet:	sous-préfet de Bayeux
Groupe:	Sous-préfecture de Bayeux

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayeux"
sous-prefecture_departement_code="14"

JORFTEXT000038907058 (source JORF)

cessation de fonction

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Jean-Daniel MONTET-JOURDRAN administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:	Préfecture du Rhône

sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône "

JORFTEXT000038907056 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Caroline GADOU administratrice civile hors classe détachée
Objet:	sous-préfète de La Tour-du-Pin sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:	Sous-préfecture de La Tour-du-Pin Préfecture du Rhône

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Tour-du-Pin"
sous-prefecture_departement_code="38"
cabinet="Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône"

JORFTEXT000038907054 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Virginie GUERIN-ROBINET administratrice civile hors classe
Objet:	sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:	préfecture des Hauts-de-Seine

JORFTEXT000038907052 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Véronique LAURENT sous-préfète hors classe
Objet:	sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:	préfecture des Hauts-de-Seine

a_sa_demande
sous-prefet

JORFTEXT000038907050 (source JORF)

cessation de fonction

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Denis BRUEL sous-préfet hors classe
Objet:	directeur de cabinet du préfet de l'Isère
Groupe:	Préfecture d'Isère

cabinet="Préfet de l'Isère - M. BRUEL "
grade="Directeur"

JORFTEXT000038907048 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Charles-François BARBIER administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de l'Orne sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Isère
Groupe:	Préfecture de l'Orne Préfecture d'Isère

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de l'Isère"

JORFTEXT000038907046 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Véronique CARON administratrice civile hors classe détachée
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfète hors classe
Groupe:	Préfecture de l'Orne - Mme CARON (Véronique)

JORFTEXT000038907044 (source JORF)

réintégration

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Véronique CARON administratrice civile hors classe détachée
Objet:	secrétaire générale de la préfecture de l'Orne sous-préfète hors classe
Groupe:	Préfecture de l'Orne

a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000038907044 (source JORF)

cessation de fonction

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Houda VERNHET administratrice civile détachée
Objet:	sous-préfète d'Arcachon sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:	Sous-préfecture d'Arcachon Préfecture de la Seine-Maritime

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arcachon"
sous-prefecture_departement_code="33"

JORFTEXT000038907042 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	François BEYRIES administrateur civil hors classe détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet hors classe

JORFTEXT000038907040 (source JORF)

réintégration

11 Août 2019 11/08/2019

De:	François BEYRIES administrateur civil hors classe détaché
Objet:	sous-préfet d'Arcachon sous-préfet hors classe
Groupe:	Sous-préfecture d'Arcachon

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arcachon"
sous-prefecture_departement_code="33"

JORFTEXT000038907040 (source JORF)

cessation de fonction

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Olivier COUEC inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:	agent comptable du Groupement d'intérêt public « Campus de l'excellence sportive de Bretagne »
Remplace:	Mme Nathalie LE PELLEC
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Campus de l'excellence sportive de Bretagne »

JORFTEXT000038907037 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Virginie CHATEAU inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:	agent comptable du Groupement de coopération sanitaire de biologie du territoire de l'Ariège
Remplace:	Mme Hélène GOMES
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire de biologie du territoire de l'Ariège

JORFTEXT000038907035 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Delphine BOSC inspectrice des finances publiques
Objet:	agent comptable du Groupement d'intérêt public interhospitalier de la Drôme Provençale et du Haut Vaucluse
Remplace:	Mme Gisèle VIRET
Groupe:	Groupement d'intérêt public interhospitalier de la Drôme provençale et du Haut Vaucluse

JORFTEXT000038907033 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Michel VALLOS inspecteur des finances publiques
Objet:	agent comptable du Groupement de coopération sanitaire des hôpitaux et établissements locaux de proximité de l'Ardèche méridionale
Remplace:	M. Pierre THOMBRAU
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire des hôpitaux et établissements locaux de proximité de l'Ardèche méridionale

JORFTEXT000038907031 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pascal COTENTIN inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Objet:	sous-directeur de la transformation numérique au sein de la direction du numérique pour l'éducation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:	Direction du numérique pour l'éducation

date_debut="2019-09-01"
duree="un an"

JORFTEXT000038907028 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Mathias ALBERTONE directeur d'hôpital hors classe
Objet:	sous-directeur des ressources humaines du système de santé, à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:	Direction générale de l'offre de soins

date_debut="2019-08-18"
duree="trois ans"

JORFTEXT000038907025 (source JORF)

reconduction

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Laurent (Maëllane, Jade, Chloé)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Fourré (Laury)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Devogel (Alexandre, Philippe, Thierry)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers de la marine nationale
Groupe:	Service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Watson (Calvin, Linford)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pommet (Lucas, Philippe, Elie)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pelan (Gaël, Dylan)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Nunes (Cyprien, Thomas)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Marie-Magdeleine (Alex, Maurice)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Lozahic (Maxime, Emmanuel, Jean-Pierre)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Lefebvre (Nicolas, Désiré)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Faucherand (Loïc, Jean-François, Jacques)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Dejust (Tristan, François, Patrick)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bottos (Luca, Frédéric)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Blanpain (Arthur, Guy, Nicolas)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bien (Dimitri, Laurent, Henri)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Belliet (Thibault, Yannick)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Schmitt (Axelle, Joanna)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Roy (Valentine, Amandine)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Piteux (Constance, Alix, Marie)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pesnel (Caroline, Monique, Bernadette)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Payraudeau (Stella, Guylaine, Laura)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Lemarquis (Lona, Pauline, Emma)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Le Dily (Oriane, Célia)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Gris (Tiphanie, Eloise)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Goret (Jade, Agathe, Rose-Noëlle)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Etienne (Line, Marie, Béatrice)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Duret (Marie, Christiane, Gisela)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Durand (Alexia)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Dumoulin (Alexane, Virginia)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Dubuisson (Léontine, Béatrice, Agnès)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Desous (Jeanne, Noëlle)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Courtois (Jade, Paule, Danièle)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Beaugendre (Justine, Carmen, Alphonsine)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Barberon (Rachel, Marie)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Alessi (Ambre, Eden)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Esmenjaud (Anaïs, Angèle, Eugénie)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) B. - Candidates et candidats élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes de l'école du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours
Groupe:	École du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours

concours
ecole="École du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours"

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inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Barrieu (Amaia, Gaëlle, Jeanne)
Objet:	sur liste complémentaire les candidates et candidats (par ordre de mérite) B. - Candidates et candidats élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes de l'école du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours
Groupe:	École du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours

concours
ecole="École du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours"

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inscription

11 Août 2019 11/08/2019

De:	TLAB CN Andy (Kévin, Jocelyn)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Vernier (Godefroy, Marie, Albert, Joseph)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers de la marine nationale
Groupe:	Service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Fix (Yann)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers de la marine nationale
Groupe:	Service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Sergent Drouhin (Erwan, Mary-Claude, Lyonnel)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:	Service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Caporal-chef Legorre (Herman)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:	Service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Caporal-chef Bossler (Aurélien)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:	Service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Caporal Roger (Jeremy, Jean-Claude)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:	Service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Caporal Nicolas (Sébastien, Aladar, Paul)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:	Service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Sergent Chatard (Pierre, Nicolas, Nathan)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers de l'armée de l'air
Groupe:	Service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Caporal-chef Charles (Tiffany, Paulette, Annette)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) C. - Candidates et candidats militaires non-officiers des trois armées et du service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 précité, ou du diplôme d'Etat d'aide-soignant Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:	Service de santé des armées, titulaires du baccalauréat ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Sergent Wadji Nseufu (Nazaire)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) D. - Candidates et candidats relevant de l'arrêté du 23 février 2016 relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Sergent Ramanankasaina (Tojoharson, Haja)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) D. - Candidates et candidats relevant de l'arrêté du 23 février 2016 relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Sergent Morosan (Marinel, Ionut)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) D. - Candidates et candidats relevant de l'arrêté du 23 février 2016 relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Caporal Rabarijaona (Herilala, Christian)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) D. - Candidates et candidats relevant de l'arrêté du 23 février 2016 relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Muller (Camille, Cécile)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Holl (Alix, Jeanne, Lesley)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Caporal Viznar (Jan)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) D. - Candidates et candidats relevant de l'arrêté du 23 février 2016 relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Caporal Milone (Yannick, Cédric)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) D. - Candidates et candidats relevant de l'arrêté du 23 février 2016 relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Sergent Pomparat (Gauthier)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) D. - Candidates et candidats relevant de l'arrêté du 23 février 2016 relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Caporal-chef Delair (Nicolas, Pierre, Jacques)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) D. - Candidates et candidats relevant de l'arrêté du 23 février 2016 relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Trapeau (Guillaume)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Ragil (Hugo)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Quintarelli (Romain, Pierre, Guérin)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Quesada (Clément, Michel, Bartholomé)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pizot (Jean-François, Sylvain)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Lemoine (Jean, Sébastien, Michel, Henri)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Leclercq (Vincent, Pierre, Nicolas)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Lassus (Sébastien)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Gyssens (Adam, Eddie)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Feliu (Elohann, Marie, Jean)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Faure (Arnaud, Chouks)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Duhamel (Ewan, Florian, Philippe)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Delouye (Samuel, Louis, Paul)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Combeau (Emmanuel)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Chaumette (Samuel)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Carpot (Tom)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Cambriel (Bastien, Michel, André)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bourgeois (Thomas, Louis, Jean)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bernard (Korentin, Guy, Jean-Charles)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bandelier (Pierre, Michel, Christian)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Vincent (Manon)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Valero (Pauline, Marine, Benvida)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Trawinski (Marie, Claire, Edwige)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Tabarracci (Giulia, Sandrine)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Robert (Pauline, Janicke, Cécile)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Richard (Laurine, Yvonne, Marina)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Poisson (Elise, Bernadette, Françoise)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Plazerd-Rougier (Sarah)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pierre (Anaïs, Pauline, Isabelle)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Palleja (Marion, Sarah, Justine)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pache (Kathleen, Marie, Louise)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Muscat (Laura, Sarah, Mélissa)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Meunier (Elodie, Christine, Nadine)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Mauduit (Sarah, Margot)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Marcadié (Amélie, Anna, Elisabeth)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Lewis (Anaëlle, Mary-May, Joy)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Le Gall (Enora)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Le Cann (Lily, Jeanne)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Lachaux (Blandine)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Laborde (Tessa)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Kirch (Océane, Marie-Louise)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Joly (Laura, Patricia, Gisèle)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Hochard (Elodie, Catherine, Marie)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Herodet (Inès, Marine, Jeanine)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Hernout (Laura)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Guérin (Léa, Rozenn, Lucile)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Guérif (Alice, Jeanne, Noëllie)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Ferry (Alexiane, Victoire, Reine)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Etheve (Morgane)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Duplessis (Elise, Colette, Fernande)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Dumouchel (Léa)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Devaux (Pauline, Lucie, Pierrette)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
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11 Août 2019 11/08/2019

De:	Coutant-Georget (Manon, Léa)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Coq (Marie, Émilie)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Broënnec (Maëna)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bouquet des Chaux (Anne, Marie, Joseph)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bosio (Pauline, Isabelle, Jeanne)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Bertrand (Elvire)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Berche (Emma, Louise, Geneviève)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Belmiali (Kenza, Palmyra, Zorha)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Avignon (Pauline)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

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admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Allué (Stéphanie, Fernande, Félicie)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) A. - Candidates et candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique
Groupe:	École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pesnec (Rodolphe)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) B. - Candidates et candidats élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes de l'école du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours
Groupe:	École du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours

concours
ecole="École du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours"

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pansard (Sophia, Jade, Alicia)
Objet:	candidates et candidats (par ordre de mérite) B. - Candidates et candidats élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes de l'école du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours
Groupe:	École du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours

concours
ecole="École du service de santé des armées ou anciens élèves ayant quitté cette même école depuis moins d'un an à la date du concours"

JORFTEXT000038907022 (source JORF)

admission

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Geoffroi LEGAT Lieutenant-colonel
Objet:	directeur général du foyer d'entraide de la légion étrangère
Remplace:	M. Hervé DEMUYS
Groupe:	Foyer d'entraide de la légion étrangère

date_debut="2019-08-01"

JORFTEXT000038907020 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	David IZZO conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Mozambique
Remplace:	M. Bruno CLERC
Groupe:	Mozambique

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mozambique"

JORFTEXT000038907016 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Eric LAMOUROUX conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Estonie
Groupe:	Estonie

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Estonie"

JORFTEXT000038907013 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Marc Trouyet conseiller des affaires étrangères
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Soudan du Sud
Remplace:	M. Jean-Yves Roux
Groupe:	Soudan du Sud

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Soudan du Sud"

JORFTEXT000038907010 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Philippe Lefort ministre plénipotentiaire de deuxième classe
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Corée
Remplace:	M. Fabien Penone
Groupe:	Corée du Sud

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Corée du Sud"

JORFTEXT000038907007 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Frédéric PHAURE
Objet:	directeur général de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	École nationale de protection judiciaire de la jeunesse Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

date_debut="2019-09-01"
ecole

JORFTEXT000038907004 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Pérez (Alain) président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	par intérim, des fonctions de président de la cour administrative d'appel de Nantes du 29 au 31 août 2019
Groupe:	Cour administrative d'appel de Nantes

cour_administrative_appel="Nantes du 29 au"

JORFTEXT000038907002 (source JORF)

charge

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Guillou (Hervé) président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Lille
Groupe:	Tribunal administratif de Lille

date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"

JORFTEXT000038907000 (source JORF)

charge

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Marie-Luce BOUSSETON ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:	Direction générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice

date_debut="2019-09-01"

JORFTEXT000038906998 (source JORF)

renouvellement

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Armelle THOMAS-MARESCHAL de CHARENTENAY magistrate du premier grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions

date_debut="2019-09-01"
date_fin="2022-08-31"
a_sa_demande

JORFTEXT000038906995 (source JORF)

disponibilité

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Guillaume BOURIN magistrat du premier grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions

date_debut="2019-09-01"
date_fin="2022-08-31"
a_sa_demande

JORFTEXT000038906992 (source JORF)

disponibilité

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Emmanuelle LEBEE
Objet:	dans les conditions fixées par le II de l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, pour exercer, inclus, les fonctions de conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="2019-09-12"
date_fin="2021-07-11"
cour_appel="Paris"

JORFTEXT000038906989 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Rodolphe PART détaché judiciaire
Objet:	vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Groupe:	Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay

date_debut="2019-09-02"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"

JORFTEXT000038906987 (source JORF)

nomination

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Jean-Blaise Davaine ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets et arrêtés, tous actes et décisions concernant la coordination des contrôles réalisés lors d'enquêtes nationales dans les matières relevant des compétences de la direction générale de l'alimentation définies à l'article 4 du décret du 30 juin 2008 susvisé. »
Groupe:	Direction générale de l'alimentation

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

JORFTEXT000038906944 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2019 11/08/2019

De:	Marie-Pierre Donguy inspectrice générale de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets et arrêtés, tous actes et décisions concernant la coordination des contrôles réalisés lors d'enquêtes nationales dans les matières relevant des compétences de la direction générale de l'alimentation définies à l'article 4 du décret du 30 juin 2008 susvisé. »
Groupe:	Direction générale de l'alimentation

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

JORFTEXT000038906944 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2019 11/08/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.