adjudant-chef, train ; 32 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

conseiller maître à la Cour des comptes ; 27 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Premier ministre

Au grade de chevalier

membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins

Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement

conseiller maître (hors tour)

directeur général des services du conseil général d'Indre-et-Loire

premier mandat

membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « techniques de commercialisation-gestion administrative et commerciale »

1. Membres titulaires

représentants des salariés

à faire valoir ses droits à la retraite

ministre plénipotentiaire de 2e classe

le

au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe

à compter des dates

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, maintenu en disponibilité pour convenances personnelles

auprès du conseil général d'Indre-et-Loire

directeur général des services

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes

au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du

modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions

rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière

ambassadeur de France au Cap-Vert ; 40 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère des affaires étrangères

PERSONNEL

Au grade de chevalier

conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Abidjan

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Cap-Vert

conseiller référendaire à la Cour des comptes, détaché dans le corps des sous-préfets

secrétaire général pour les affaires régionales de la Lorraine

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'intérieur

dans les cadres de la Cour des comptes

sous-préfet

directeur adjoint du cabinet

au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du

modifié susvisé

conseiller référendaire à la Cour des comptes, détaché

sous-préfet, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle (1re catégorie)

sous-préfet hors classe

conseiller référendaire à la Cour des comptes

directeur adjoint du cabinet du ministre du travail et des affaires sociales

secrétaire général pour les affaires régionales

membres du Haut Conseil de la réforme hospitalière

conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché

sous-préfets hors classe

sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Vienne

conseiller référendaire à la Cour des comptes, détaché

secrétaire général pour les affaires régionales de la Lorraine

sous-préfet

conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché

sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine (1re catégorie)

sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Vienne (1re catégorie)

conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale

consul général de France à Abidjan

conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'intérieur

conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)

sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Vienne

en cette qualité

Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992

conseiller référendaire à la Cour des comptes

sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Vienne (1re catégorie)