André Martin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martin (André, Marcel)
caporal-chef. Médaillé militaire du 3 décembre 2003
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2024-261 du
25 mars 2024
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2026-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000050477791(source JORF)
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: André MARTIN
Objet:
au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines
représentants des régions et des collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
sur proposition de Régions de France
1° Membres de la Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle
a)
membres titulaires
Remplace:Mme Emmanuelle GAZEL
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000045864000(source JORF)
nomination
05 Juin 202205/06/2022
De: André MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de France compétences
4° Au titre des représentants des conseils régionaux
mentionnés au 4° du même article
Groupe:
France compétences
conseil_administration
JORFTEXT000045076672(source JORF)
nomination
27 Janvier 202227/01/2022
De: André MARTIN
Objet:
membres du conseil d'administration de France compétences
représentants des conseils régionaux
Remplace:M. François BONNEAU
Groupe:
France compétences
conseil_administration
JORFTEXT000043910140(source JORF)
nomination
06 Août 202106/08/2021
De: Martin André
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale du Nord et du Pas-de-Calais
date_debut="2020-09-01"
INTJ2016850S(source BOMI)
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: André MARTIN
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Au titre des représentants de conseils régionaux ou d'assemblées délibérantes ultramarines
mentionnés au 2° de l'article R. 6113-1 du code du travail
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000038404071(source JORF)
nomination
24 Avril 201924/04/2019
De: Martin André
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808600S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: André Martin
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
pour la durée du mandat restant à courir
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
mentionnés au 2° du même article
membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
suppleant
JORFTEXT000037096917(source JORF)
nomination
24 Juin 201824/06/2018
De: Martin (André, Julien, Joseph)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000035989383(source JORF)
décoration
09 Novembre 201709/11/2017
De: MARTIN (André, Alexandre, Joseph, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André MARTIN et Catherine GUIHARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Herbignac (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000035568621(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 201716/09/2017
De: Martin (André, Jean-Marie)
Caporal, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000033342558(source JORF)
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 7 octobre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-07"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: MARTIN André
commandant de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1609467A(source BOMI)
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: MARTIN André
commandant de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1527452A(source BOMI)
attribution
15 Janvier 201615/01/2016
De: Martin (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2015-06-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030110108(source JORF)
admission
17 Janvier 201517/01/2015
De: Martin, André
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416211S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: André MARTIN
ingénieur général des mines, directeur du service de zone des systèmes d'information et de communication de Rennes
Objet:
vice-président du jury de l'examen professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication organisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'accès
INTA1403151A(source BOMI)
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: André MARTIN
vice-président
Objet:
concepteurs/correcteurs de l'épreuve écrite d'admissibilité
Article 5
Groupe:
Jury de l'examen professionnel d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur – session 2014
INTA1403151A(source BOMI)
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: André Martin
capitaine de vaisseau
Objet:
sous-directeur de la reconversion (groupe III) à l'agence de reconversion de la défense de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
Direction des ressources humaines du ministère de la défense
Agence de reconversion de la défense
date_debut="2013-11-10"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028051474(source JORF)
renouvellement
10 Octobre 201310/10/2013
De: Martin André
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223697S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: André Martin
ingénieur général des mines, directeur du service de zone des systèmes d'information et de communication de Rennes
Objet:
vice-président du jury de l'examen professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication organisé
au titre de l'année 2013
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'accès
INTA1300813A(source BOMI)
nomination
21 Mars 201321/03/2013
De: André Martin
viceprésident
Objet:
concepteurs/correcteurs de l'épreuve écrite d'admissibilité
Article 5
Groupe:
Jury de l'examen professionnel d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, session 2013
INTA1300813A(source BOMI)
désignation
21 Mars 201321/03/2013
De: André Martin
Capitaine de vaisseau
sous-directeur, adjoint au directeur de l'agence de reconversion de la défense
dans la limite des attributions de l'agence
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Agence de reconversion de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026206163(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: André Martin
Capitaine de vaisseau
sous-directeur, adjoint au directeur de l'agence de reconversion de la défense
dans la limite des attributions de l'agence
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. ― Agence de reconversion de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024602213(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201129/09/2011
De: André Martin
Capitaine de vaisseau
sous-directeur, adjoint au directeur de l'agence de reconversion de la défense
dans la limite des attributions de l'agence
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. ― Agence de reconversion de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023865740(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201116/04/2011
De: Martin (André)
capitaine de vaisseau
Objet:
sous-directeur, adjoint au chef de service, directeur de l'agence de reconversion de la défense, dénommée « Défense mobilité », à la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
Direction des ressources humaines du ministère de la défense
Agence de reconversion de la défense
JORFTEXT000023037448(source JORF)
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Martin (André, Marcel, Lucien)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000023008716(source JORF)
décoration
06 Novembre 201006/11/2010
De: André Martin
Capitaine de vaisseau
sous-directeur, adjoint au directeur de l'agence de reconversion de la défense
dans la limite des attributions de l'agence
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. ― Agence de reconversion de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022894060(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201007/10/2010
De: André Martin
Capitaine de vaisseau
sous-directeur, adjoint au directeur de l'agence de reconversion de la défense
dans la limite des attributions de l'agence
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. ― Agence de reconversion de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022673688(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201006/08/2010
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 24 mai 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-24"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
promotion
08 Novembre 200908/11/2009
De: Martin (André, Jean)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2008-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000018982645(source JORF)
admission
14 Juin 200814/06/2008
De: Martin (André)
interné résistant ; 65 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018392898(source JORF)
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: MARTIN (André)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
JORFTEXT000017757482(source JORF)
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Martin (André)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000017572620(source JORF)
décoration
04 Décembre 200704/12/2007
De: Martin (André, Emile)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000821053(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000792947(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: André Martin
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000451331(source JORF)
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Martin (André)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000633167(source JORF)
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Martin (André, Jean, Emile)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000627451(source JORF)
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: Martin (André, Marcel)
caporal-chef, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000429818(source JORF)
décoration
04 Décembre 200304/12/2003
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
capitaine de frégate ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Martin (André, Robert)
adjudant ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
rang du
1er octobre 1996
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Martin (André, Robert, Jacky)
adjudant-chef, train ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Martin (André, Marie, Paul)
gendarme ; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
capitaine de corvette ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000764774(source JORF)
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Martin (André)
ingénieur en chef au conseil général de la Moselle
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Martin (André, Paul)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Les agents désignés ci-dessous sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées
Payeur adjoint de 1re classe
(grade d'assimilation : lieutenant)
JORFTEXT000000557553(source JORF)
promotion
02 Février 199902/02/1999
De: Martin (André)
exploitant agricole ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Martin (André, Henri)
colonel. Chevalier du 6 juillet 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-07-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000574875(source JORF)
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000196691(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Martin (André)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Martin (André)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1995-10-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000347789(source JORF)
admission
17 Novembre 199417/11/1994
De: Martin (André, Alexandre, Joseph, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Herbignac (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000529851(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Martin (André)
direction des services fiscaux de Loir-et-Cher
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-12-16"
JORFTEXT000000180115(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (André, Pierre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable
en application du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
Gil (fable, Jules)
JORFTEXT000000528170(source JORF)
admission
25 Mars 199325/03/1993
De: Martin (André)
à la direction opérationnelle des télécommunications de Saint-Etienne
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
JORFTEXT000000352265(source JORF)
promotion
23 Novembre 199023/11/1990
De: Martin (André)
détaché auprès de France Câbles et radio
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
JORFTEXT000000352265(source JORF)
promotion
23 Novembre 199023/11/1990
De: André Martin
agrégé de mathématiques, professeur de chaire supérieure (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000351064(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Martin (André, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.