Bertrand François


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bertrand FRANÇOIS
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2023-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000047025956(source JORF)
promotion
24 Janvier 202324/01/2023
De: Bertrand FRANÇOIS
Général de brigade
Objet:
chef de la mission sûreté de la gendarmerie nationale
Groupe:
Mission sûreté de la gendarmerie nationale
date_debut="2021-08-01"
JORFTEXT000043879631(source JORF)
nomination
01 Août 202101/08/2021
De: François (Bertrand, Michel)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000042481779(source JORF)
promotion
31 Octobre 202031/10/2020
De: FRANÇOIS Bertrand
général de brigade de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – Échelon or
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK2000525A(source BOMI)
attribution
15 Octobre 202015/10/2020
De: Bertrand FRANÇOIS
Général de brigade
Objet:
directeur adjoint de la coopération internationale
Groupe:
Direction de la coopération internationale (DCI)
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000039668388(source JORF)
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Bertrand FRANCOIS
général de brigade, sous-directeur de la coopération multilatérale et partenariale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de la coopération internationale (DCI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000038660979(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 201921/06/2019
De: François (Bertrand, Michel)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la coopération multilatérale et partenariale à la direction de la coopération internationale
Groupe:
Direction de la coopération internationale (DCI)
date_debut="2019-06-01"
JORFTEXT000038243073(source JORF)
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: François Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808619S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: François (Bertrand, Michel)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant de l'école de gendarmerie de Dijon
Groupe:
École de gendarmerie de Dijon
date_debut="2018-06-01"
conseil_des_ministres
ecole="École de gendarmerie de Dijon"
JORFTEXT000036937071(source JORF)
promotion
24 Mai 201824/05/2018
De: François (Bertrand, Michel)
colonel. Chevalier du 22 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-22"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000034502552(source JORF)
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: François (Bertrand)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
prévue aux articles L. 4122-5 et R.* 4122-19 du code de la défense
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
a_sa_demande
JORFTEXT000033341962(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 201605/11/2016
De: François Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610824S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: François Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: François Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1515591S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: François (Bertrand)
suppléant
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Matthéos (Nicolas)
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
JORFTEXT000029382349(source JORF)
nomination
21 Août 201421/08/2014
De: FRANÇOIS Bertrand
colonel de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1416203A(source BOMI)
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: François, Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: François Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
Groupement de gendarmerie de l'Hérault
Brigade motorisée de Castelnau-le-Lez
Groupe:
Groupement de gendarmerie de l'Hérault
INTJ1308899S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: François Bertrand
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: François Bertrand
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: François Bertrand
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: François (Bertrand, Michel)
colonel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000024290082(source JORF)
nomination
03 Juillet 201103/07/2011
De: Bertrand François
Commissaire colonel
directeur adjoint de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
D. ― Plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023281084(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Bertrand François
Commissaire colonel
directeur adjoint du service local du contentieux de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
G. ― Service local du contentieux de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Bertrand François
Commissaire colonel
directeur adjoint de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
F. ― Plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Bertrand François
Commissaire colonel
directeur adjoint du service local du contentieux de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
G. ― Service local du contentieux de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Bertrand François
Commissaire colonel
directeur adjoint de la plate-forme achats finances de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
D. ― Plate-forme achats finances Ile-de-France
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: François (Bertrand, Jean)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Bertrand François
Commissaire colonel
directeur adjoint de la plate-forme achats finances de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
D. ― Plate-forme achats finances Ile-de-France
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000020640025(source JORF)
nomination
21 Mai 200921/05/2009
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: François (Bertrand, Raymond, Albert)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: François (Bertrand, Raymond, Albert)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000812411(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: François (Bertrand, Michel)
chef d'escadron ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
à suivre le cycle d'enseignement 2003-2004 du collège interarmées de défense
Groupe:
Collège interarmées de défense
JORFTEXT000000235596(source JORF)
admission
06 Mars 200306/03/2003
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: François (Bertrand, Raymond, Albert)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000764774(source JORF)
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: François (Bertrand)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Premier concours
Groupe physique-chimie
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="1999-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000763660(source JORF)
nomination
05 Mars 200005/03/2000
De: François (Bertrand, Raymond, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000391607(source JORF)
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: François (Bertrand, Raymond, Albert)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: François (Bertrand, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TRANSMISSIONS
Rattachés au contingent 1991/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000361858(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.