Jean-Pierre Bansard

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De: Jean-Pierre BANSARD
Les sénateurs qu'il a été avisé du décès de
sénateur représentant les Français établis hors de France, survenu le
16 août 2024
Objet:
membre du sénat
Sénat
Avis de décès d'un sénateur
Groupe:
Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050118258(source JORF)
nomination
20 Août 202420/08/2024
De: Jean-Pierre BANSARD
par le Conseil constitutionnel
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire de 2017-2018
Remplacement d'un sénateur
En application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel,
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000037263166(source JORF)
nomination
31 Juillet 201831/07/2018
De: BANSARD Jean-Pierre
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Bansard (Jean-Pierre)
président-directeur général de société. Commandeur du 18 septembre 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
Premier ministre
A la dignité de grand officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2008-09-18"
JORFTEXT000030440145(source JORF)
élévation
05 Avril 201505/04/2015
De: BANSARD (Jean-Pierre)
Objet:
pour siéger
personnalités qualifiées de l'Assemblée des Français de l'étranger
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020811000(source JORF)
désignation
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jean-Pierre Bansard
Général de corps d'armée
sous-chef organisation de l'état-major des armées, dans les domaines suivants
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de corps d'armée
sous-chef d'état-major organisation
Objet:
pour représenter le ministère de la défense au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
B
membres
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
JORFTEXT000019494767(source JORF)
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Bansard (Jean-Pierre)
président-directeur général d'un groupe. Officier du 3 septembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-09-03"
JORFTEXT000018392896(source JORF)
promotion
23 Mars 200823/03/2008
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de corps d'armée
sous-chef d'état-major organisation de l'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000017575979(source JORF)
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
date_fin="2008-06-30"
JORFTEXT000000656063(source JORF)
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Jean-Pierre Bansard
Général de corps d'armée
sous-chef organisation de l'état-major des armées, dans les domaines suivants
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
date_fin="2007-06-30"
JORFTEXT000000608677(source JORF)
nomination
06 Juillet 200606/07/2006
De: Jean-Pierre Bansard
Général de division
sous-chef organisation de l'état-major des armées, dans les domaines suivants
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
aux rang et appellation de général de corps d'armée
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000457001(source JORF)
élévation
22 Février 200622/02/2006
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
date_fin="2006-06-30"
JORFTEXT000000424575(source JORF)
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de division
Objet:
sous-chef d'état-major « organisation » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2005-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000259183(source JORF)
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Bansard (Jean-Pierre)
général de division. Officier du 12 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-06-12"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000592478(source JORF)
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « logistique, armement et ressources » de l'état-major militaire international de l'OTAN
Groupe:
Division « logistique, armement et ressources » de l'état-major militaire international de l'OTAN
date_debut="2002-07-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000413480(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Bansard (Jean-Pierre)
général de brigade. Chevalier du 3 août 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-03"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « organisation et logistique » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000216979(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Bansard (Jean-Pierre)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000559889(source JORF)
nomination
06 Octobre 199906/10/1999
De: Bansard (Jean-Pierre)
président d'un groupe agroalimentaire. Chevalier du 6 mai 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-06"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
promotion
14 Juillet 199814/07/1998
De: Bansard (Jean-Pierre)
colonel, matériel. Chevalier du 18 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-18"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000374048(source JORF)
promotion
02 Mai 199802/05/1998
De: Bansard (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000734605(source JORF)
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Bansard (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000560878(source JORF)
admission
21 Juin 199621/06/1996
De: Bansard (Jean-Pierre)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.