Michel Rebut-Sarda

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Michel Rebut Michel Sarda
De: Rebut-Sarda (Michel)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché"
president
JORFTEXT000000436513(source JORF)
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Rebut-Sarda (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi"
JORFTEXT000000251523(source JORF)
inscription
24 Avril 200424/04/2004
De: Rebut-Sarda (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
Remplace:M. Bobenriether (Jean-Pierre)
Groupe:
Direction de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
JORFTEXT000000600690(source JORF)
nomination
05 Octobre 200305/10/2003
De: Rebut-Sarda (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-09-13"
JORFTEXT000000597731(source JORF)
réintégration
06 Août 200306/08/2003
De: Rebut-Sarda (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000597731(source JORF)
affectation
06 Août 200306/08/2003
De: Michel Rebut-Sarda
chef de service
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Michel Rebut-Sarda
Objet:
directeur adjoint de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Groupe:
Opéra national de Paris
JORFTEXT000000410756(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Rebut-Sarda (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché au ministère de la culture et de la communication
Objet:
chef de service adjoint à la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Groupe:
Chef de service adjoint à la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
date_debut="2000-09-13"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000776396(source JORF)
détachement
07 Février 200207/02/2002
De: Michel Rebut-Sarda
directeur adjoint de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000220148(source JORF)
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rebut-Sarda (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chef de service adjoint à la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Groupe:
Chef de service adjoint à la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219298(source JORF)
nomination
15 Septembre 200015/09/2000
De: Michel Rebut-Sarda
chef de service
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000218561(source JORF)
délégation de signature
27 Août 200027/08/2000
De: Michel Rebut-Sarda
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000765111(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Michel Rebut-Sarda
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000212062(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199919/06/1999
De: Michel Rebut-Sarda
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000208841(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 199803/11/1998
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000206032(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199829/05/1998
De: Michel Rebut-Sarda
de
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000381373(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199712/01/1997
De: Michel Rebut-Sarda
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000381373(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199712/01/1997
De: Michel Rebut-Sarda
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000381373(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199712/01/1997
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions et limites d'attributions
JORFTEXT000000379363(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 199603/10/1996
De: Rebut-Sarda (Michel)
directeur adjoint de l'architecture au ministère de la culture
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
au titre de membre suppléant représentant l'Etat
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194173(source JORF)
nomination
03 Août 199603/08/1996
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000171457(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000171457(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000171457(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000171457(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000171457(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Rebut-Sarda (Michel)
directeur adjoint du patrimoine
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000736988(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199501/07/1995
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000736988(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199501/07/1995
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000736988(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199501/07/1995
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000736988(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199501/07/1995
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000736988(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199501/07/1995
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000347648(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199420/11/1994
De: Rebut-Sarda (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché auprès du ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
sous-directeur à l'administration du ministère de la culture et de la francophonie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration du ministère de la culture et de la francophonie
date_debut="1991-09-28"
JORFTEXT000000366449(source JORF)
détachement
11 Juin 199411/06/1994
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000529226(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199325/07/1993
De: Rebut-Sarda (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000713546(source JORF)
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Michel Rebut-Sarda
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000178834(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199329/04/1993
De: Rebut-Sarda (Michel)
conseiller hors classe des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
JORFTEXT000000721400(source JORF)
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Rebut-Sarda (Michel)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
au ministère de la culture et de la communication
administrateur civil au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
date_debut="1991-06-01"
JORFTEXT000000537826(source JORF)
affectation
06 Août 199106/08/1991
De: Michel Rebut-Sarda
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000536392(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199127/06/1991
De: Michel Rebut-Sarda
administrateurs civils
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000536392(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199127/06/1991
De: Rebut-Sarda (Michel)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
chef du bureau des sites et des ensembles urbains protégés
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1989-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000717671(source JORF)
détachement
01 Janvier 199101/01/1991
De: Michel Rebut-Sarda
administrateur civil
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels.”
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs"
JORFTEXT000000168873(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 199007/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.