Ministre chargé de la culture (autorite_delegation)


De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Février 200810/02/2008
De: Christine Richet
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de ses attributions de secrétaire générale des programmes « transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « recherche culturelle et culture scientifique »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Février 200810/02/2008
De: Elisabeth Rabut
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection générale des Archives de France
inspecteur_general="Archives de France"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Pierre Fournie
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Pascal Even
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Jean-Pierre Defrance
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des métiers et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Henri-Luc Camplo
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre national du microfilm
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Evelyne Van den Neste
conservatrice du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du service des missions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Monique Slastanova
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du personnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Danièle Neirinck
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de la délégation aux célébrations nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Sylvie Frenkiel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Bénédicte Cartelier
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département du réseau institutionnel et professionnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Françoise Banat-Berger
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'innovation technologique et de la normalisation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Lê Nhat Binh
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Décembre 200721/12/2007
De: Patricia Landour
administratrice civile, chargée de la sous-direction des affaires financières et générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et générales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Décembre 200706/12/2007
De: Marie-France Cocheteux
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Dominique Bournonville
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général du service à compétence nationale dénommé « Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines » (DRASSM)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: David Zivie
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Thierry Roche
agent contractuel, et à Thierry Peyrard, attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Hubert Gicquelet
administrateur civil, et à Stéphane L'Host, attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Roger Tran-Dinh-Nhuan
directeur territorial, détaché dans le corps des attachés d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du chef du bureau de la formation
attaché principal d'administration, et à
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Alexandre Galland
attachés d'administration de la ville de Paris, détachés dans le corps des attachés d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
attachés d'administration, à
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Sylvain-Karl Gosselet
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Axel Villechaize
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Arnaud Vuille
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Dominique Hérondelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Pierre Gervais
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Roland Breton
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Pierre Coural
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique des personnels
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Julie Narbey
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs culturels nationaux
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Sophie Moussette
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Sylvaine Goriot
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des pensions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Monique Gho
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Anne Fendt
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Christine Knauber
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du chef du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Françoise Toth
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Béatrice Pitzini-Duée
ingénieure du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Claudine Coquard-Patry
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Emmanuelle Bourret
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Isabelle Picault
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et d'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Amal Lahlou-Loubatières
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et d'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Christine Kneubühler
attachée d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Sophie Perdrial
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Bernadette Jugan
attachée d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Jacqueline Gomez
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Laure Tercieux
attachée territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Marie-Renée Courty
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Agnès Duteil
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Marie-Eve Laurent
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique des personnels
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: André Schmitt
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général du musée des Eyzies-de-Tayac, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Bruno Saunier
conservateur en chef du patrimoine, adjoint au chef du département des collections, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Xavier Salmon
conservateur du patrimoine, adjoint au chef de l'inspection générale des musées, placé sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Georges Saintesprit
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général adjoint du centre de recherche et de restauration des musées de France, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Francis Roche
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général du musée de la céramique à Sèvres, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Sylvain Raybaud
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musée Fernand Léger, à Biot, musée du Message biblique Marc Chagall, à Nice, musée La Guerre et la Paix de Picasso, à Vallauris), placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Patrick Perin
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Paul Mironneau
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée du château de Pau, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Paul Mercier-Baudrier
agent contractuel, chef du bureau du mouvement des oeuvres et de l'inventaire, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: David Madec
agent contractuel, chef de la mission de la communication, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Michel Hignette
agent contractuel, chef du service à compétence nationale de l'Aquarium de la porte Dorée, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Benjamin Gestin
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité de la secrétaire générale de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Pierre Georgel
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de l'Orangerie des Tuileries, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Pierre Ganier
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Fabien Docaigne
agent contractuel, secrétaire général du musée Picasso, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Pierre Covo
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau des personnels scientifiques, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Michel Colardelle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Jacques Cleyet-Merle
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Christophe Clément
agent contractuel, chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Denis Chevallier
conservateur en chef du patrimoine, conservateur au musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Bernard Chevallier
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Rémi Cariel
conservateur du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Magnin à Dijon, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Pierre Calmel
agent contractuel, secrétaire général de l'Aquarium de la porte Dorée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-François Bourasseau
agent contractuel, secrétaire général du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Denis-Michel Boëll
conservateur en chef du patrimoine, directeur adjoint du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Alain Bez
agent contractuel, chargé de mission au musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Paul Astruc
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication, adjoint au chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Françoise Wasserman
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle, chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Bérangère Raspaut
agente contractuelle, secrétaire générale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Marion Pourtout
agente contractuelle, secrétaire générale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Annie Noyre
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau de la programmation, placée sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Annick Notter
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Chantal Meslin-Perrier
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Colette Martin
agente contractuelle, responsable de l'Observatoire des métiers et de la formation continue, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle, chef du bureau des affaires financières, placée sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Isabelle Le Masne de Chermont
conservatrice générale des bibliothèques, chef du service à compétence nationale des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Elisabeth Ledanois
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny à Paris, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Cécile Latour
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du château de Pau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Marie-Christine Joua
technicienne des services culturels, placée sous l'autorité du chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de ses attributions, des actes comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Marie-France Hérault
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, responsable de la cellule coordination de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Pascale Harasse
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, placée sous l'autorité de la chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Antoinette Hallé
conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée national de la céramique à Sèvres, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Anne Guiheux
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée de l'Orangerie des Tuileries, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Corinne Guez
agente contractuelle, secrétaire générale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Martine Gouet
agente contractuelle, secrétaire générale du musée de la Renaissance, château d'Ecouen, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Eliane Bohnert
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du centre de recherche et de restauration des musées de France, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Isabelle Avon
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, adjointe au chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Patricia Auger Lecas
agente contractuelle, secrétaire générale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Christian Brossard
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Christopher Miles
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Claire Lamboley
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'emploi et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Irène Ajer
chef du service de l'inspection et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Catherine Fagart
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: David Zivie
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Julie Narbey
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs culturels nationaux
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Sylvain-Karl Gosselet
attaché d'administration de la ville de Paris détaché dans le corps des attachés d'administration du ministère de la culture et de la communication, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juin 200724/06/2007
De: Axel Villechaize
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juin 200724/06/2007
De: Béatrice Pitzini-Duée
ingénieure du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juin 200724/06/2007
De: Claudine Coquard-Patry
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juin 200724/06/2007
De: Emmanuelle Bourret
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juin 200724/06/2007
De: Xavier Salmon
conservateur du patrimoine, adjoint au chef de l'inspection générale des musées, placé sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
31 Mai 200731/05/2007
De: Thierry Jopeck
administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la communication
au titre de la mobilité
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général adjoint de l'architecture et du patrimoine
date_debut="2007-03-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Axel Villechaize
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Février 200728/02/2007
De: Emmanuelle Bourret
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Février 200728/02/2007
De: Tifenn Martinot-Lagarde
conservateur des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des bibliothèques publiques et du développement de la lecture. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Février 200704/02/2007
De: Roger Tran-Dinh-Nhuan
attaché principal
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du chef du bureau de la formation. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Février 200703/02/2007
De: Fabien Plazannet
conservateur en chef des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des politiques documentaires et patrimoniales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Décembre 200613/12/2006
De: Bruno Saunier
conservateur en chef du patrimoine, adjoint au chef du département des collections, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics d'un montant inférieur à 10 000 euros hors taxes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Jean-Paul Mercier-Baudrier
agent contractuel, chef du bureau du mouvement des oeuvres et de l'inventaire, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: David Madec
agent contractuel, chef de la mission de la communication, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Benjamin Gestin
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité de la secrétaire générale de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Jean-Pierre Ganier
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Jean-Pierre Covo
attaché d'administration centrale, chef du bureau des personnels scientifiques, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Christophe Clément
agent contractuel, chef du département de la muséograhie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Dominique Bournonville
attaché des services déconcentrés, chef du bureau des affaires juridiques et générales, placé sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Denis-Michel Boëll
conservateur en chef du patrimoine, directeur adjoint du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Paul Astruc
attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Françoise Wasserman
conservatrice en chef du patrimoine, chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle, chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics d'un montant inférieur à 10 000 euros hors taxes, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Bérangère Raspaut
agente contractuelle, secrétaire générale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Annie Noyre
attachée d'administration centrale, chef du bureau de la programmation, placée sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Annick Notter
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Colette Martin
agente contractuelle, responsable de l'observatoire des métiers et de la formation continue, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle, chef du bureau des affaires financières, placée sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Marie-Hélène Joly
conservatrice générale du patrimoine, chef de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Marie-France Hérault
attachée d'administration centrale, responsable de la cellule coordination de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Pascale Harasse
attachée principale des services déconcentrés, placée sous l'autorité de la chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics d'un montant inférieur à 10 000 euros hors taxes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Isabelle Avon
attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics d'un montant inférieur à 10 000 euros hors taxes, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Patricia Auger Lecas
agente contractuelle, secrétaire générale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Denis Grisel
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre historique des archives nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Bruno Galland
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Michel Chalaux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Henri-Luc Camplo
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre national du microfilm. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Christine Pétillat
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre des archives contemporaines. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Sylvie Frenkiel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Claire Béchu
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Francine Parisse
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre des archives du monde du travail. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Françoise Bosman
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre des archives du monde du travail. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Christian Brossard
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'administration générale. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Claire Lamboley
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Cécile Favarel-Garrigues
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Irène Ajer
chef du service de l'inspection et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Sylvain-Karl Gosselet
attaché d'administration de la ville de Paris détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Elisabeth Lalaut
attachée des services déconcentrés, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: David Madec
agent contractuel, chef de la mission de la communication placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juillet 200607/07/2006
De: Benjamin Gestin
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité du secrétaire général de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juillet 200607/07/2006
De: Martine Gouet
agente contractuelle, secrétaire générale du musée de la Renaissance, château d'Ecouen, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juin 200616/06/2006
De: Robert Fohr
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission du mécénat. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juin 200616/06/2006
De: Isabelle Maréchal
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée auprès du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de chargée des fonctions de directrice adjointe de l'architecture et du patrimoine
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Mai 200617/05/2006
De: Dominique Hérondelle
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 200615/04/2006
De: Jean-Pierre Ganier
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Jean-Pierre Covo
attaché d'administration centrale, chef du bureau des personnels scientifiques, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Denis-Michel Boëll
conservateur en chef du patrimoine, directeur adjoint du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Paul Astruc
attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle, chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Colette Martin
agente contractuelle, responsable de l'Observatoire des métiers et de la formation continue, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Marie-Hélène Joly
conservatrice générale du patrimoine, chef de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Isabelle Avon
attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Xavier Roy
administrateur civil, chargé de mission à l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles, chargé de mission permanente en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 200621/01/2006
De: Jean-René Marchand
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 200621/01/2006
De: Max Polonovski
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des plans-reliefs
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Patrick Périn
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Jean-Daniel Pariset
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale de la médiathèque de l'architecture et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Paul Mironneau
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée du château de Pau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques, subaquatiques et sous-marines
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Amaury Lefébure
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Michel Hignette
agent contractuel, chef du service à compétence nationale de l'aquarium de la porte Dorée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Pierre Georgel
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de l'Orangerie des Tuileries
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Michel Colardelle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Jean-Jacques Cleyet-Merle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Bernard Chevallier
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Rémi Cariel
conservateur du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Magnin à Dijon
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Isabelle Pallot-Frossard
conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Chantal Meslin-Perrier
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché à Limoges
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Isabelle Le Masne de Chermont
conservatrice générale des bibliothèques, chef du service à compétence nationale des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Antoinette Hallé
conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la céramique à Sèvres
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Jean-Marc Lauret
inspecteur et conseiller de la création des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'éducation, des formations, des enseignements et des métiers
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Gilbert Labelle
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: François Erlenbach
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission mécénat
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Christophe Dessaux
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Philippe Chantepie
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des études, de la prospective et des statistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Jean-François Chaintreau
directeur de projet
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la délégation au développement et aux affaires internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Frédéric Bouilleux
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Christine Richet
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de ses attributions de secrétaire générale des programmes « transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « recherche culturelle et culture scientifique »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Isabelle Reynaud
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Elisabeth Lalaut
attachée des services déconcentrés, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Jean-Marie Bou
ingénieur des services culturels et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général au sein du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: René-Jacques Mayer
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Patrick Juré
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Charley Chétrit
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination administrative et financière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Laurence Maynier
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Marie-France Goude-Ayrault
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions du bureau du personnel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, financières et du contrôle de gestion
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Danyce Barabant
agent contractuel, chef du département de l'information et de la communication, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Octobre 200530/10/2005
De: Stéphanie Guidoni
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Octobre 200530/10/2005
De: Elisabeth Rabut
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection générale des Archives de France
inspecteur_general="Archives de France"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département du réseau institutionnel et professionnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pierre Fournie
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pascal Even
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gérard Ermisse
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre historique des Archives nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Pierre Defrance
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des métiers et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michel Chalaux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michel Valard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives du monde du travail
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Edouard Vasseur
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives contemporaines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Monique Slastanova
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du personnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Françoise Petit de Meurville
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Danièle Neyrinck
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de la délégation aux célébrations nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Isabelle Neuschwander
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Claire Béchu
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Françoise Banat-Berger
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'innovation technologique et de la normalisation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Françoise Bosman
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives du monde du travail
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Martine Cornède
conservatrice générale du patrimoine, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives d'outre-mer
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Evelyne Camara
conservatrice en chef du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives d'outre-mer
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michèle Bournonville
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives d'outre-mer
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Christine Pétillat
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives contemporaines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Dominique Viéville
conservateur général du patrimoine, chef de l'inspection générale des musées, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: André Schmitt
attaché des services déconcentrés, secrétaire général du musée des Eyzies-de-Tayac, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Bruno Saunier
conservateur du patrimoine, adjoint au chef du département des collections, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Georges Saintesprit
attaché d'administration centrale, secrétaire général adjoint du centre de recherche et de restauration des musées de France, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Francis Roche
attaché d'administration centrale, secrétaire général du musée de la céramique, à Sèvres, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Sylvain Raybaud
attaché des services déconcentrés, secrétaire général des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musée Fernand Léger, à Biot, musée du Message biblique Marc Chagall, à Nice, musée La Guerre et la Paix de Picasso, à Vallauris), placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Rodolphe Rapetti
conservateur en chef du patrimoine, adjoint au directeur des musées de France, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-Paul Mercier-Baudrier
agent contractuel, chef du bureau du mouvement des oeuvres et de l'inventaire, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-Louis Martinot-Lagarde
architecte urbaniste de l'Etat, chef de projet, placé sous l'autorité du chef du service à compétence nationale du musée de Port Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Didier Madec
agent contractuel, adjoint au chef de la mission de la communication placé sous l'autorité du chef de cette mission
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions au sein de la mission de la communication
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-Pierre Hochet
attaché principal des services déconcentrés, secrétaire général des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-Pierre Ganier
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales, placé sous l'autorité du chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Robert Fohr
agent contractuel, chef de la mission de la communication placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Fabien Docaigne
agent contractuel, secrétaire général du musée Picasso, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Guillaume d'Abbadie
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité du secrétaire général de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Emmanuel Cocaul
attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Christophe Clément
agent contractuel, chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-Pierre Calmel
agent contractuel, secrétaire général de l'aquarium de la porte Dorée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Dominique Bournonville
attaché des services déconcentrés, chef du bureau des affaires juridiques et générales, placé sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-François Bourasseau
agent contractuel, secrétaire général du musée Clemenceau et de Lattre-de-Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Michel Barthet
administrateur civil, chef du département des professions et des personnels placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Paul Astruc
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la programmation des musées territoriaux, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Françoise Wasserman
conservatrice en chef du patrimoine, chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle, adjointe au chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité du chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marielle Riche
administratrice civile, secrétaire générale de la direction des musées de France, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Bérangère Raspaut
agente contractuelle, secrétaire générale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marion Pourtout
agente contractuelle, secrétaire générale du musée des châteaux de Malmaison et des Bois-Préau et de ses annexes, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Annick Notter
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Sylviane Née
attachée des services déconcentrés, secrétaire générale du musée de la Renaissance, château d'Ecouen, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Colette Martin
agente contractuelle, responsable de l'observatoire des métiers et de la formation continue, placée sous l'autorité du chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Elisabeth Ledanois
attachée principale d'administration centrale, secrétaire générale du musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny à Paris, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Cécile Latour
attachée principale des services déconcentrés, secrétaire générale du musée du château de Pau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marie-Christine Joua
technicienne des services culturels, placée sous l'autorité du chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien-Dubouché, à Limoges
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de ses attributions, des actes comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marie-Hélène Joly
conservatrice générale du patrimoine, adjointe au chef de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marie-France Hérault
attachée d'administration centrale, responsable de la cellule coordination de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Pascale Harasse
attachée principale des services déconcentrés, placée sous l'autorité de la chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Anne Guiheux
attachée des services déconcentrés, secrétaire générale du musée de l'Orangerie des Tuileries, à Paris, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Corinne Guez
agente contractuelle, secrétaire générale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille), château de Saint-Germain-en-Laye, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Julia Fritsch
conservatrice en chef du patrimoine, chef par intérim du service à compétence nationale du musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny à Paris, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Eliane Bohnert
attachée principale d'administration centrale, secrétaire générale du centre de recherche et de restauration des musées de France, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marie-Christine Bijon
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières, placée sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Philippe Preschez
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions de l'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Philippe Vergain
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein de la sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale du musée des plans-reliefs
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: François Muller
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions du département de la communication et de la documentation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Philippe Ducluzeau
attaché des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jacques Cabanieu
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Françoise Wierzbicki
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions du bureau de la conservation du patrimoine immobilier, des jardins et des espaces protégés de la sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Claudie Viatte
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein de la sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Christine Piqueras
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'architecture et du cadre de vie
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Véronique Pelletier
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marie-Josèphe El Khal
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions du bureau des écoles d'architecture de la sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Laurence Delassus
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions de la cellule de coordination administrative et financière de la sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Françoise Commenge
architecte et urbaniste de l'Etat, conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein de la sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Bérangère Casset-Raspaut
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Isabelle Balsamo
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Thierry Roche
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: François Laurent
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Hubert Gicquelet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions au sein de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Patrice Ducher
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du chef du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Jean-Pierre Reismann
agents contractuels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Roland Breton
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Manuel Bouard
attaché des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Jean-Louis Pastor
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du service du personnel et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Fabrice Benkimoun
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du service du personnel et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Alban Marino
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: François Tréhen
ingénieur des services culturels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Sophie Perdrial
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Amal Lahlou-Loubatières
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et d'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Christine Kneubühler
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Sylvaine Goriot
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des pensions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Monique Gho
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Marie-Renée Courty
attachée principale des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Emmanuelle Bourret
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Isabelle Avon
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Jacqueline Andraud-Krien
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Isabelle Reynaud
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Danielle Fournier
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Agnès Duteil
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Florence Ibarra
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du service du personnel et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Julie Narbey
administratrices civiles, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Clarisse Mazoyer
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Sophie Moussette
attachée des services déconcentrés, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Claire Lamboley
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Cécile Favarel-Garrigues
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Jean-François Baldi
attaché principal d'administration centrale, adjoint au délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Michel Yvon
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des politiques documentaires et patrimoniales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Yves Moret
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Guillaume Husson
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'économie du livre
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Thierry Grognet
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des bibliothèques publiques et du développement de la lecture
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.