Georges Mercadal


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Georges Mercadal
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'orientation
Au titre des maîtres d'ouvrages
Groupe:
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Georges Mercadal
vice-président de la Commission nationale du débat public
Objet:
comme président de la commission particulière
Groupe:
désignation
09 Février 200309/02/2003
De: Georges Mercadal
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-présidents de la Commission nationale du débat public
Groupe:
nomination
07 Septembre 200207/09/2002
De: Mercadal (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2002-12-04"
depart_retraite
admission
31 Juillet 200231/07/2002
De: Georges Mercadal
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au Conseil général des ponts et chaussées, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Georges Mercadal
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au Conseil général des ponts et chaussées et à l'exercice de la mission d'inspection générale de l'équipement, à l'exclusion des décrets
Groupe:
inspecteur_general="Équipement, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Mercadal (Georges, Lucien, Edouard)
ingénieur général des ponts et chaussées, vice-président du conseil général des ponts et chaussées. Officier du 31 mars 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-03-31"
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Mercadal (Georges)
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Georges Mercadal
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Georges Mercadal
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
1. Sur le rapport du ministre chargé de l'aviation civile
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200114/09/2001
De: Georges Mercadal
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au Conseil général des ponts et chaussées et à l'exercice de la mission d'inspection générale de l'équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets
Groupe:
inspecteur_general="Équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
12 Avril 200012/04/2000
De: Mercadal (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe, vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membre représentant l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Remplace:M. Mayet (Pierre)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Avril 200006/04/2000
De: Georges Mercadal
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au Conseil général des ponts et chaussées et à l'exercice de la mission d'inspection générale de l'équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets
Groupe:
inspecteur_general="Équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
26 Février 200026/02/2000
De: Mercadal (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2000-02-16"
nomination
15 Février 200015/02/2000
De: Mercadal (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la 3e section (affaires scientifiques et techniques) au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:M. Berthier (Jean)
Groupe:
ecole
president
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Georges Mercadal
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199911/06/1999
De: Georges Mercadal
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la 3e section (affaires scientifiques et techniques) du conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
president
nomination
10 Mars 199910/03/1999
De: Mercadal (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
president
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Mercadal (Georges)
délégué général de l'Union des fédérations d'organismes HLM
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Mercadal (Georges, Lucien)
directeur général d'un groupement d'organismes d'HLM ; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Mercadal (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Mercadal (Georges)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'HLM
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Mercadal (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Mercadal (Georges)
délégué général de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement social
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Mercadal (Georges)
président de l'Union des habitations à loyer modéré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
en raison de leur compétence les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
08 Février 199508/02/1995
De: Mercadal (Georges, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, directeur du centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Carcassonne (Aude)
Groupe:
date_debut="1994-11-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Octobre 199426/10/1994
De: Mercadal (Georges)
délégué général
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
d)En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'H.L.M.: Titulaire
Groupe:
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Mercadal (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union nationale des fédérations d'organismes H.L.M
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Mercadal (Georges)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Remplace:M. Pignol (Roland)
Groupe:
nomination
21 Septembre 199321/09/1993
De: Mercadal (Georges)
délégué général de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement social
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Mercadal (Georges, Lucien, Édouard)
président du plan construction et architecture. Chevalier du 26 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-26"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Mercadal (Georges)
au
1er janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Mercadal (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.