Jérôme Denis


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jérôme Denis
attaché principal d'administration, chef du pôle des agents de catégorie A au CSRH
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000050185169(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 202406/09/2024
De: Jérôme Denis
attaché principal d'administration, responsable du pôle des agents de catégorie A au CSRH
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000049314164(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 202423/03/2024
De: Jérôme Denis
attaché principal d'administration, responsable de secteur des agents de catégorie A au CSRH
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048275095(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 202328/10/2023
De: Jérôme Denis
attaché principal d'administration, responsable de secteur des agents de catégorie A au CSRH
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000047640987(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 202307/06/2023
De: Jérôme Denis
attaché principal d'administration, responsable de secteur des agents de catégorie A au CSRH
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046984034(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 202314/01/2023
De: Jérôme Denis
attaché principal d'administration, responsable de secteur des agents de catégorie A au CSRH
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046520036(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 202204/11/2022
De: Jérôme Denis
attaché principal d'administration, responsable de secteur des agents de catégorie A au CSRH
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046029083(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202210/07/2022
De: Jérôme DENIS
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000044138061(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 202101/10/2021
De: Jérôme DENIS
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000044111277(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 202129/09/2021
De: Denis (Jérôme)
adjudant-chef, train ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000041737716(source JORF)
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: DENIS Jérôme
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE MAJOR DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917962A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Jérôme DENIS
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000038559736(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 201907/06/2019
De: Jérôme DENIS
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
JORFTEXT000038535241(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 201902/06/2019
De: Jérôme DENIS
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2019
Biologie cellulaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000038487450(source JORF)
admission
19 Mai 201919/05/2019
De: Denis Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2019-05-01"
INTJ1909422S(source BOMI)
promotion
16 Mai 201916/05/2019
De: Denis Jérôme
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808593S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: DENIS Jérôme
Alexandre
Objet:
en France les fonctions de biologiste médical
en application des dispositions de l'article L. 6213-2-1 du code de la santé publique
Mentions : Biochimie générale et biochimie spécialisée
Pharmacologie et toxicologie
JORFTEXT000037241062(source JORF)
autorisation
24 Juillet 201824/07/2018
De: Jérôme DENIS
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000037084523(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 201820/06/2018
De: Jérôme DENIS
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000036975481(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 201802/06/2018
De: Jérôme DENIS
Objet:
professeurs de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017 dans les écoles
A l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
dans la discipline « sociologie »
Groupe:
Institut Mines-Télécom
École nationale supérieure des mines de Paris
professeur="Dans la discipline « sociologie »"
professeur_discipline="discipline sociologie"
ecole
JORFTEXT000035454613(source JORF)
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: DENIS Jérôme
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Denis, Jérôme
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610852S(source BOMI)
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Denis Jérôme
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610858S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Denis, Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2015-10-01"
INTJ1518481S(source BOMI)
promotion
17 Novembre 201517/11/2015
De: Denis Jérôme
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517114S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Denis (Jérôme, André, Laurent)
capitaine de frégate ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Denis, Jérôme
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415413S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Denis Jérôme
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie départementale de Nancy
Peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Toul Bricaire Hubert
Nigend : 191073Nls : 8039808
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de Nancy
INTJ1308906S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: DENIS Jerome
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
Police
INTC1231933A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Denis (Jérôme, André, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000024507565(source JORF)
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Denis (Jérôme, André, Laurent)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000023269561(source JORF)
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Jérôme Denis
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630(source JORF)
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jérôme Denis
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles,
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Yves Darondeau
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000272682(source JORF)
nomination
18 Novembre 200618/11/2006
De: Denis (Jérôme, André, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000792947(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Denis (Jérôme, Alexandre)
Objet:
par interrégion et par discipline
1. Au titre
du décret n° 89-739 du
12 octobre 1989
modifié relatif aux concours de l'internat de pharmacie :
Pharmacie spécialisée
JORFTEXT000000429672(source JORF)
affectation
07 Janvier 200407/01/2004
De: Denis (Jérôme, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Denis (Jérôme, André, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Denis (Jérôme, André, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.