Jacques Clement

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De: Jacques CLEMENT
directeur des ressources humaines
Objet:
membres du comité de présélection du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2024
Groupe:
Comité de présélection du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
JORFTEXT000049539903(source JORF)
nomination
17 Mai 202417/05/2024
De: Jacques CLEMENT
directeur des ressources humaines
Objet:
membres du comité de présélection du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'établissement de la liste des candidats présélectionnés pour la sélection interministérielle
au titre de 2023
Groupe:
Comité de présélection du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
JORFTEXT000047517006(source JORF)
nomination
03 Mai 202303/05/2023
De: Jacques CLEMENT Directeur des ressources humaines
Secrétariat général du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires - ministère de la Transition énergétique - Secrétariat d'Etat chargé de la Mer
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Jacques CLEMENT
Directeur des ressources humaines - ministère de la transition écologique et solidaire - ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Jacques CLÉMENT
directeur des ressources humaines au secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Objet:
représentant du Premier ministre et du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
Comité d'audition prévu à l'article 7-1 du décret n° 2012-32 modifié relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat
JORFTEXT000037846624(source JORF)
désignation
22 Décembre 201822/12/2018
De: CLÉMENT Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2018
TREK1733844A(source BODD)
promotion
25 Février 201825/02/2018
De: CLÉMENT Jacques
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
À compter du
1er juillet 2018
TREK1735748A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201825/01/2018
De: Jacques CLEMENT
directeur des ressources humaines du ministère chargé de l'environnement
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Commission de déontologie de la fonction publique
JORFTEXT000034062477(source JORF)
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Jacques CLEMENT
directeur des ressources humaines, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, ministère du logement et de l'habitat durable
Objet:
membre titulaire de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des administrations et employeurs de l'Etat et de leurs établissements publics
Remplace:Mme Cécile AVEZARD
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000033935833(source JORF)
nomination
28 Janvier 201728/01/2017
De: Jacques CLÉMENT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat et du ministère du logement et de l'habitat durable
Remplace:Mme Cécile AVEZARD
Groupe:
Direction des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat et du ministère du logement et de l'habitat durable
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033617545(source JORF)
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Jacques CLEMENT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
Service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
date_debut="2016-11-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033234973(source JORF)
renouvellement
14 Octobre 201614/10/2016
De: CLÉMENT (Jacques, Lucien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques CLÉMENT et Alexandra FERRON, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000030741620(source JORF)
cessation de fonction
17 Juin 201517/06/2015
De: Clément (Jacques, Daniel)
chef d'orchestre, ancien directeur d'un conservatoire de musique (Canada) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Clément (Jacques, Henri, Roger)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jacques Clément
chef du service des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Philippe Mérillon
Groupe:
Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture (INFOMA)
conseil_administration
JORFTEXT000028770604(source JORF)
nomination
25 Mars 201425/03/2014
De: Jacques CLEMENT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service des ressources humaines (groupe I) au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
Service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
date_debut="2013-11-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028114955(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Jacques CLEMENT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de la modernisation au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
Service de la modernisation au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
date_debut="2012-08-12"
JORFTEXT000026149379(source JORF)
renouvellement
06 Juillet 201206/07/2012
De: CLEMENT (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000025802992(source JORF)
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: Clément (Jacques)
chef du service de la modernisation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870(source JORF)
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: CLEMENT Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1134236A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Jacques Clément
chef du service de la modernisation au secrétariat général
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Gilles Burban
Groupe:
Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture (INFOMA)
conseil_administration
JORFTEXT000021135998(source JORF)
nomination
10 Octobre 200910/10/2009
De: Jacques Clement
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de la modernisation au secrétariat général du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Service de la modernisation au secrétariat général du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000020974699(source JORF)
nomination
14 Août 200914/08/2009
De: Jacques Clément
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du service de la modernisation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020913752(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Jacques Clément
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020176806(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 200931/01/2009
De: Jacques Clément
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019123909(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Jacques Clement
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Bozel (Savoie)
Groupe:
Direction d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Bozel (Savoie)
date_debut="2006-12-13"
depart_retraite
JORFTEXT000000614649(source JORF)
admission
09 Décembre 200609/12/2006
De: Jacques Clément
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000632848(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Jacques Clément
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur et chef du service de l'économie agricole à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Vosges
Objet:
directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
Remplace:M. Yves Tachker
Groupe:
Direction de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
date_debut="2003-04-28"
JORFTEXT000000787211(source JORF)
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Clement (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-08-10"
JORFTEXT000000234705(source JORF)
promotion
28 Janvier 200328/01/2003
De: Clement (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
Génie rural, des eaux et forêts
JORFTEXT000000226671(source JORF)
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Clement (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000219758(source JORF)
promotion
05 Décembre 200005/12/2000
De: Clement (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000764489(source JORF)
promotion
08 Mars 200008/03/2000
De: Clement (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1999
33
JORFTEXT000000558051(source JORF)
promotion
06 Février 199906/02/1999
De: Clément (Jacques)
président d'un centre spécialisé de formation. Officier du 26 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-01-26"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Clement (Jacques, Lucien)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000570125(source JORF)
nomination
16 Janvier 199816/01/1998
De: Clement (Jacques, Lucien)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000570125(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199816/01/1998
De: Clément (Jacques, Yvan)
maréchal des logis-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Clément (Jacques, Louis, Alphonse)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Clement (Jacques)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000166395(source JORF)
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Clément (Jacques)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'inter-association pour la formation collective à la comptabilité (Inter-A.F.O.C.G.)
Remplace:Mme Godard (Danièle)
Groupe:
Inter-association pour la formation collective à la comptabilité (Inter-A.F.O.C.G.)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000341991(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.