Jean-Paul Fournier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Paul Fournier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Jean-Paul Fournier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Paul Fournier
professeur des université-praticien hospitalier
Objet:
membre du conseil scientifique en médecine, de
Groupe:
date_debut="2017-11-01"
cessation de fonction
04 Décembre 201704/12/2017
De: Jean-Paul Fournier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Paul FOURNIER
de son mandat de sénateur du Gard
Objet:
à compter du dimanche 24 septembre 2017, à minuit
parlement="Sénat"
cessation de fonction
26 Septembre 201726/09/2017
De: Jean-Paul Fournier
sur le projet de loi n° 467 (2016-2017)
autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République portugaise relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile et l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la protection et de la sécurité civiles
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Jean-Paul Fournier
professeur des universités-praticien hospitalier à l'université de Nice
Objet:
membres du conseil scientifique en médecine
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
duree="trois ans"
nomination
13 Juin 201713/06/2017
De: Jean-Paul Fournier
2e vice-président
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et
conformément à l'article 8 de l'arrêté du
27 février 2004
modifié relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen, du jury du concours spécial d'internat de médecine à titre européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisés
président et de vice-présidents, nommés par le ministre en charge de la santé
sur proposition du président du conseil scientifique en médecine
Groupe:
nomination
20 Mars 201620/03/2016
De: Jean-Paul Fournier
sur le projet de loi n° 669 (2014-2015)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Fournier Jean-Paul
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: FOURNIER (Jean-Paul)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2012 pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État les ingénieurs des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
inscription
25 Mars 201225/03/2012
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nice (UFR de médecine de l'université de Nice)
thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie : option thérapeutique (type clinique), hôpital Saint-Roch
Groupe:
professeur="CHU de Nice"
nomination
02 Octobre 201002/10/2010
De: FOURNIER Jean-Paul
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2010
ROQUE AFONSO Ana Maria
Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie
Concours de type 3
admission
27 Mai 201027/05/2010
De: FOURNIER (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès de la commission prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: FOURNIER (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Groupe:
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: FOURNIER (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Jean-Paul Fournier
maire de Nîmes (Gard)
Objet:
comme membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des communes
Groupe:
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail Pharmacopée - pharmacie chimique B les personnalités
Groupe:
nomination
23 Juin 200723/06/2007
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
à la Commission nationale de la Pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique ou technique
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Fournier (Jean-Paul, Albert, Marius)
conseiller général du Gard, maire de Nîmes. Chevalier du 28 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-28"
promotion
08 Avril 200708/04/2007
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2009-09-26"
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Jean-Paul Fournier
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean-Paul Fournier
maire de Nîmes et président de la communauté d'agglomération de Nîmes métropole
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Fournier (Jean-Paul)
maire de Nîmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Fournier (Jean Paul)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Fournier (Jean-Paul, Albert)
conseiller régional, conseiller général du Gard, maire de Nîmes. Chevalier du 13 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-13"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Fournier (Jean-Paul, Henri)
capitaine, génie ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Fournier (Jean-Paul)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Fournier (Jean-Paul)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Fournier (Jean-Paul, Albert, Marius)
artisan peintre ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Fournier (Jean-Paul, Lucien)
adjudant-chef, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Chevalier du
21 mars 1981
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
2. Au titre du collège des cadres et assimilés
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Fournier (Jean-Paul, Henri)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Fournier (Jean-Paul)
Docteur
vice-président, Paris
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération nationale des associations Croix-Marine d'aide à la santé mentale
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
02 Mai 199502/05/1995
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Fournier (Jean-Paul)
artisan peintre; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Promotion 1990
Diplôme d'ingénieur des travaux publics
Groupe:
diplome
21 Septembre 199321/09/1993
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
LANGUEDOC-ROUSSIIIIILLON
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fournier (Jean-Paul)
Professeur
Objet:
vice-président de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R
Groupe:
nomination
22 Août 199222/08/1992
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Fabry (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Fournier (Jean-Paul, Henri)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Fournier (Jean-Paul)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale: centre hospitalier régional de Nice, service Urgences
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Fournier (Jean-Paul)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.