20 Septembre 2013


De: Jean-Marie BOYER
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du comité national du tableau
suppléant
Remplace:Mme Sylvie MESLIN
Groupe:
Comité national du tableau
suppleant
president
JUSC1323622A(source BOMJ)
désignation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bernadette VAN RUYMBEKE
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de la chambre nationale de discipline des expertscomptables
suppléante
Remplace:M. Patrick DESMURE
magistrat="Président de chambre"
suppleant
president
JUSC1323616A(source BOMJ)
désignation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Claude LAFONT
avocat général près la cour d'appel de Colmar
suppléante
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:Mme Madeleine SIMONCELLO
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSC1323571A(source BOMJ)
désignation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Elisabeth JOUVENET
présidente de chambre à la cour d'appel de Poitiers
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Remplace:M. Guillaume LEVESQUE DU ROSTU
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSC1323538A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Christian PRAT dit HAURET
professeur en science de gestion à l'université Montesquieu - Bordeaux IV, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux
Remplace:Mme Laura SAUTONIE-LAGUIONIE
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSC1323528A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Florence DEBOISSY
professeur de droit privé à l'université Montesquieu - Bordeaux IV, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux
Remplace:M. Guillaume WICKER
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSC1323528A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gérald QUINTIN
directeur départemental des finances publiques du Tarn, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Philippe LEGRAS
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
président
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Michel DEDIEU
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Toulouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pierre BONALD
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Toulouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Ghislaine VEYSSIER
directrice départementale des finances publiques du Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Marie-Pierre PELLARIN
conseillère à la cour d'appel de Toulouse
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
président
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Yves REYMOND
président de chambre au tribunal de commerce de Toulouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Laurent GRANEL
président de chambre au tribunal de commerce de Toulouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-Charles GARRIGUES
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Joëlle MUNIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jacques LARRIEU
professeur de droit privé à l'Université Toulouse 1 - Capitole, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Christian BUZET
procureur financier à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-François BARBIERI
professeur de droit privé à l'Université Toulouse 1 - Capitole, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Françoise FALGA
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat
JUSC1321756A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Claude TERREAUX
conseiller à la cour d'appel de Paris, titulaire
Objet:
président de la commission nationale de discipline des associations de gestion et de comptabilité
Remplace:Mme Sylvie MESLIN
Groupe:
Commission nationale de discipline des associations de gestion et de comptabilité
president
JUSC1315142A(source BOMJ)
désignation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Xavier RIGAUD
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'institut régional d'administration de Nantes
Remplace:Mme Anne LHUINTRE
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
JORFTEXT000027975578(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Lionel BUISSON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
Remplace:M. Emmanuel ROBERT
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000027975576(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Daniel GIOVACCHINI
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris -Val-de-Seine
Remplace:Mme Barbara LOUISERRE
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
JORFTEXT000027975574(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Armelle DAAM
administratrice civile, chef du bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement (7BAED) à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du directeur du budget
Remplace:M. David KNECHT
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction du budget
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027975572(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Benjamin Bellet
Objet:
conseiller chargé du tourisme au cabinet de la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027975568(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jacques WADRAWANE
chargé de mission à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
suppléant au commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier de Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Philippe LERAITRE
Groupe:
Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000027975565(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gilles Armand
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre observateur sans voix délibérative représentant le ministre des outre-mer au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
suppléant
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000027975563(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Marie-Anne Lévêque
administratice civile hors classe
Objet:
directrice générale de l'administration et de la fonction publique, à l'administration centrale du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
date_debut="2013-09-23"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000027975554(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Valérie Baduel
chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Pascal Bergeret
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000027975551(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Mangeon (Anthony)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="9"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Saint-Martin (Jean-Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="74"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Vaxelaire-Sock (Béatrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="7"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Maggi (Alessia)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="35"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Ersen (Ovidiu)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="28"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bastoul (Cédric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="27"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bérard (Jean)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="26"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Wassenberg (Birte)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="22"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Normand (Romuald)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="19"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Laacher (Smaïn)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="19"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Vincent-Feria (Françoise)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="18"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Séguy (Christiane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="15"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Grunau (Christoph)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université de Perpignan
Groupe:
Université de Perpignan
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="67"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Schmool (David)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université de Perpignan (IUT de Perpignan)
Groupe:
Université de Perpignan
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="28"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Heim (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Mulhouse
Groupe:
Université de Haute Alsace
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="60"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Goddard (Jean-Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de Mulhouse
Groupe:
Université de Haute Alsace
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="32"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Porro (Pasquale)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Paris-IV
Groupe:
Université Paris-IV
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="7"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Giusti (Christian)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Paris-IV
Groupe:
Université Paris-IV
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="23"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Cathé (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris-IV
Groupe:
Université Paris-IV
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="18"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Galeote (Géraldine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Paris-IV
Groupe:
Université Paris-IV
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="14"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Verny (Marie-Jeanne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="73"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Roux-Perez (Thérèse)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="70"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Vincenti (Luc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="7"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Leblanc (Serge)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="70"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sicard (Mathieu)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="67"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bouyer (Denis)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="62"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Monerie (Yann)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Mora (Serge)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Montpellier-II (IUT de Nîmes)
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Deschaux-Beaume (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Montpellier-II (IUT de Nîmes)
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Azé (Jérôme)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Montpellier-II (IUT de Béziers)
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="27"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Calaque (Damien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="25"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Legué (Valérie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="66"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Ginet (Magali)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Renaud (Pierre)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg
professeur="Institut national des sciences appliquées de Strasbourg"
professeur_section="60"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pelletier (Hervé)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg
professeur="Institut national des sciences appliquées de Strasbourg"
professeur_section="60"
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Renaudin (Guillaume)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand"
professeur_section="33"
ecole
JORFTEXT000027975547(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Zykin (Alexey)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de la Polynésie française
Groupe:
Université de la Polynésie française (UPF)
professeur="Université de la Polynésie française"
professeur_section="25"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gimello-Mesplomb (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université d'Avignon
Groupe:
Université d'Avignon
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="71"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bischoff (Armin)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
université d'Avignon (institut universitaire de technologie d'Avignon)
Groupe:
Université d'Avignon
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="68"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Elazouzi (Rachid)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Avignon
Groupe:
Université d'Avignon
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="27"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Requemora-Gros (Sylvie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="9"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fourquet-Courbet (Marie-Pierre)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="71"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Wong-Wah-Chung (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="31"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Mourougou-Candoni (Nadine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="28"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sené (Sylvain)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="27"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gadal (Sébastien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="23"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Medard (Henri)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="22"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Adalian (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="20"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Lamanthe (Annie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="19"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pariente-Butterlin (Isabelle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="17"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bakhouch (Mohammed)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="15"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sorlin (Sandrine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="11"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pittin-Hedon (Marie-Odile)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="11"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Nuselovici (Alexis)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="10"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sawas (Stéphane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="22"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Yang-Drocourt (Zhitang)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Racine-Issa (Odile)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
JORFTEXT000027975544(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Giannesini (Jean, Antoine)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
Contrôle général des armées
date_debut="2013-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000027975537(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Paul Gossard
directeur du travail
Objet:
secrétaire général de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
date_debut="2013-09-23"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000027975534(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général des services actifs de la police nationale, en fonctions à la DGPN pour servir
Objet:
sous-directeur de l'information générale et préfigurateur du service central du renseignement territorial à Paris (75), DCSP/services centraux
conseiller technique sécurité au cabinet du Premier ministre à Paris (75), DGPN-Divers/services centraux
Groupe:
Service central du renseignement territorial (SCRT)
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Premier ministre à Paris "
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027975531(source JORF)
affectation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Didier LAUGA
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de la Drôme
Groupe:
Préfecture de la Drôme
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000027975524(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Milon (Alain)
sénateur
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Remplace:M. Lorrain (Jean-Louis)
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000027975521(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Anne Bolliet
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Mathilde Damon
Groupe:
Grand port maritime de la Guyane
JORFTEXT000027975518(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-François VERDIER
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000027975516(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Laurent de Jekhowsky
administrateur général des finances publiques
Objet:
secrétaire général des ministères économiques et financiers
Groupe:
JEKHOWSKY (Laurent)
date_debut="2013-09-23"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000027975505(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean Maïa
conseiller d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
Direction des affaires juridiques
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000027975494(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Régis DUPONT
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2012-06-15"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000027975491(source JORF)
réintégration
20 Septembre 201320/09/2013
De: Yann FRAVAL
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2013-02-01"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000027975489(source JORF)
réintégration
20 Septembre 201320/09/2013
De: LANGLOIS (Valérie, Stéphanie, Madeleine)
ayant pour nom d'usage TOMAS
Objet:
greffière de tribunal de commerce salariée au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Office de greffier de tribunal de commerce Kathy Vuillin
greffier
greffier_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
greffier_residence_departement_code="06"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000027975486(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Vaccaro-Planchet (Véronique)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000027975484(source JORF)
réintégration
20 Septembre 201320/09/2013
De: Vaccaro-Planchet (Véronique)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000027975484(source JORF)
affectation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Brigitte SOPPELSA
juge au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000027975480(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sylvie GARCIA
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000027975480(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fabienne Fédérini
adjointe au chef du bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre suppléant
Remplace:Mme Frédérique Charbonnieras
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027975477(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Marc Bablet
chef du bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre titulaire
Remplace:M. Jean-François Bourdon
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000027975477(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Laurent Brisset
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000027975466(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Tarlet (Lionel)
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ain
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Essonne
Remplace:Mme Leloup (Marie-Hélène)
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Essonne
directeur_academie
JORFTEXT000027975464(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Cambe (Gilbert)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Clermont-Ferrand)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Hérault
Remplace:M. Cosnard (Hervé)
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Hérault
directeur_academie
JORFTEXT000027975464(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Hélène Duchêne
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement (groupe I) à la direction générale des affaires politiques et de sécurité à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
duree="trois ans"
JORFTEXT000027975461(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Isabelle ANDRIVON
directeur général adjoint de Voies navigables de France
Objet:
commissaire de la France à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:M. Jean-Louis JEROME
Groupe:
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR)
JORFTEXT000027975459(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Nicolas de SAUSSURE
Objet:
conseiller technique (fonction publique) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027975454(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Marie-Anne LÉVÊQUE
Objet:
conseillère fonction publique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027975454(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 201320/09/2013
De: Ludovic KAUFFMAN
Objet:
conseiller technique (sécurité) au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Philippe BERTRAND
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027975451(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fabien Dell
conseiller technique (macroéconomie et zone euro)
Objet:
conseiller technique (stratégie économique) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027975447(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Guillaume Chabert
Objet:
conseiller pour l'économie, les finances et les entreprises au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Julien Rencki
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027975447(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: SOUBEYRAN (Denis)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en service détaché comme directeur financier et de la stratégie du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
Conseil maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000027975442(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: COUDURIER (Michèle)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseillère maître (1er tour)
Groupe:
Conseil maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000027975442(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: BASSET (Jacques)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000027975436(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: SOUSSIA (Corinne)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseillère maître (1er tour)
Groupe:
Conseil maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000027975436(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: MEAUX-QUAGLIA (Florence)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, en service détaché comme directrice générale d'AFNOR Certification
Objet:
conseillère maître (hors tour)
Groupe:
Conseil maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000027975436(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: FULACHIER (Jean-Luc)
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000027975432(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Thierry Francq
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
commissaire général adjoint à l'investissement
Remplace:M. Philippe Bouyoux
Groupe:
Commissariat général à l'investissement
conseil_des_ministres
JORFTEXT000027975428(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Julien Rencki
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour la modernisation de l'action publique
Remplace:M. Jérôme Filippini
Groupe:
Action publique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000027975424(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Corinne Bouys-Barbelin
chargée d'études documentaires principale de 2e classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000027975168(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Patrick Lefebvre
Général
chargé des fonctions de directeur de la navigabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027975155(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Eric Labourdette
Colonel
chargé des fonctions de directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027975155(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Alain Deniau
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « surveillance et audits »
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027975155(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Erik Chatelus
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027975155(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pierre-Laurent Borras
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « réglementation navigabilité »
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027975155(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fabienne Tavoso
Colonelle
chargée des fonctions de sous-directeur « espace aérien »
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027975155(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Philippe PATISSON
commissaire de police, coordonnateur du centre de coopération policière et douanière de Tournai
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire du centre de coût PN52618059 relevant de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CCPD
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027975120(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Grégory ANGELI
chef d'escadron de gendarmerie, coordonnateur adjoint du centre de coopération policière et douanière de Tournai. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire du centre de coût PN52618059 relevant de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CCPD
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027975120(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Kremer (Frédéric)
lieutenant de police à la brigade anticriminalité de la préfecture de police de Paris ; 31 ans de services. Blessé en intervention
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 juillet 2013
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027974755(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sophie Jullian
déléguée régionale à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
date_debut="2013-09-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRS1300295A(source BOESR)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-Luc Rossignol
maître de conférences à l'université de Besançon
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
Commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
ESRS1300294A(source BOESR)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pierre Iriart
maître de conférences à l'université Bordeaux IV
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
Commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
ESRS1300294A(source BOESR)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Régis Gossaert
expert-comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
Commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
ESRS1300294A(source BOESR)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Philippe Evezard
expert-comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
Commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
ESRS1300294A(source BOESR)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Martial Chadefaux
professeur à l'université de Dijon, président du jury du diplôme d'expertise comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
Commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
ESRS1300294A(source BOESR)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean Bonnet
expert-comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
Commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
ESRS1300294A(source BOESR)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fabrice Bien
enseignant à l'ESC Clermont et à l'ESSEC
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
Commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
ESRS1300294A(source BOESR)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Marie-Pierre Mairesse
professeur à l'université de Valenciennes, vice-présidente du jury du diplôme d'expertise comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
Commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
ESRS1300294A(source BOESR)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Maria Alvarez Garzon
expert-comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
Commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
ESRS1300294A(source BOESR)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sophie Didierjean
Professeur de l'Université de Lorraine
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Bernard Antoine
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-01-01"
DEC133433INSIS(source BOCNRS)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sébastien Pillet
chargé de recherche de première classe
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2015-12-31"
DEC133285INP(source BOCNRS)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sophie Ploneis
TCN
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7198 intitulée Institut Jean Lamour : Matériaux - Métallurgie - Nanosciences Plasma - Surfaces
Groupe:
Unité mixte n°7198 intitulée Institut Jean Lamour : Matériaux - Métallurgie - Nanosciences Plasma - Surfaces
date_debut="2013-07-10"
DEC133261DR06(source BOCNRS)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jacky Dulcy
IR1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7198 intitulée Institut Jean Lamour : Matériaux - Métallurgie - Nanosciences - Plasma - Surfaces
Groupe:
Unité mixte n°7198 intitulée Institut Jean Lamour : Matériaux - Métallurgie - Nanosciences - Plasma - Surfaces
date_debut="2013-07-10"
DEC133256DR06(source BOCNRS)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Luc Moreau
IR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7198 intitulée Institut Jean Lamour : Matériaux - Métallurgie - Nanosciences - Plasma - Surfaces
Groupe:
Unité mixte n°7198 intitulée Institut Jean Lamour : Matériaux - Métallurgie - Nanosciences - Plasma - Surfaces
date_debut="2013-07-10"
DEC133255DR06(source BOCNRS)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pascal GRISET
directeur de l'unité UPS3088
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC132769DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.