Tribunal judiciaire de Vannes

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Rachel MERCIER
juge au tribunal judiciaire de Créteil
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Vannes
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: François BROSSAULT
avocat
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
15 Juin 202315/06/2023
De: Francis BIHIN
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Rennes
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au parquet du tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
21 Août 202221/08/2022
De: Marie-Josèphe BART, épouse BIHIN
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Rennes
Magistrate honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
21 Août 202221/08/2022
De: Thierry LEBEHOT
actuellement magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal judiciaire de Vannes
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions du siège au sein du tribunal judiciaire de Vannes
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
28 Juin 202228/06/2022
De: Céline BUREAU
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Rennes
Magistrate honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal judiciaire de Vannes
assesseure dans une formation collégiale
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Maxime ANTIER
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
15 Septembre 202115/09/2021
De: Sandra POTIER
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal judiciaire de la Roche-sur-Yon
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Vannes
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Andréa CHIMENE
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal judiciaire de Limoges
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Vannes
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Céline BUREAU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2021
vice-présidente chargée des fonctions de juge de l'application des peines au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
depart_retraite
admission
29 Avril 202129/04/2021
De: Céline CREPLET
vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Lorient
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Vannes
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Catherine FERRÉ
juriste
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Nathanaëlle GUILLON
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal judiciaire de Quimper
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal judiciaire de Vannes
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Chrystelle RIVALLAND
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal judiciaire de Saint-Omer
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal judiciaire de Vannes
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Sylvain DARCHY
substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal judiciaire de Vannes
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Marianne MAIRE
greffière
Objet:
à compter du 1 er août 2020, régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Léa JOUNOT (PEDRON)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
suppleant
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Marianne MAIRE
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
suppleant
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Léa JOUNOT (PEDRON)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Thierry LEBEHOT
Objet:
à cesser ses fonctions
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
date_debut="2020-01-06"
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
admission
12 Février 202012/02/2020
De: Marianne MAIRE
greffière, greffière
Objet:
à compter du Ier janvier 2020, régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
suppleant
nomination
27 Décembre 201927/12/2019
De: Thierry LEBEHOT
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Rennes
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal judiciaire de Vannes
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
date_debut="2020-01-06"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Mylène SANCHEZ
vice-présidente au tribunal de grande instance de Vannes chargée du service du tribunal d'instance de Vannes
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Vannes
Vice-présidentes chargées des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Elodie BOUTELOUP
vice-présidente au tribunal de grande instance de Vannes chargée du service du tribunal d'instance de Vannes
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Vannes
Vice-présidentes chargées des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.