29 Novembre 2022


De: Stéphane Vojetta
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Stéphane Travert
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Matthias Tavel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Jérôme Legavre
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Jean-François Coulomme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Alexis Corbière
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Aymeric Caron
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Louis Boyard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Damien Adam
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Andrée Taurinya
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Danielle Simonnet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Danièle Obono
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Laurence Maillart-Méhaignerie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Mathilde Hignet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Clémence Guetté
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Karen Erodi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Clémentine Autain
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Farida Amrani
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Nadège Abomangoli
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Matthias Tavel
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Jérôme Legavre
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Jean-François Coulomme
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Alexis Corbière
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Aymeric Caron
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Louis Boyard
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Andrée Taurinya
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Danielle Simonnet
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Danièle Obono
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Mathilde Hignet
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Clémence Guetté
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Karen Erodi
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Clémentine Autain
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Farida Amrani
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Ségolène Amiot
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Nadège Abomangoli
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Julien BOSDONNAT
Objet:
conseiller communication et presse
date_debut="2022-11-24"
cabinet="Ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Frédéric MÉDIONI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
au sein de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: NUNEZ (Laurent)
chef technicien de l'environnement. »
Objet:
membre du jury du concours professionnel pour l'accès au grade de chef technicien de l'environnement ouvert au titre de l'année 2022
l'arrêté du
2 août 2022
fixant la composition du jury du concours professionnel pour l'accès
au grade de chef technicien de l'environnement ouvert
au titre de l'année 2022 est complété
« Sont adjoints aux membres du jury les examinateurs spéciaux suivants
Groupe:
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: JOULAIN (Margaux)
contractuelle de catégorie A
Objet:
membre du jury du concours professionnel pour l'accès au grade de chef technicien de l'environnement ouvert au titre de l'année 2022
l'arrêté du
2 août 2022
fixant la composition du jury du concours professionnel pour l'accès
au grade de chef technicien de l'environnement ouvert
au titre de l'année 2022 est complété
« Sont adjoints aux membres du jury les examinateurs spéciaux suivants
Groupe:
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: GOUPIL (Céline)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
membre du jury du concours professionnel pour l'accès au grade de chef technicien de l'environnement ouvert au titre de l'année 2022
l'arrêté du
2 août 2022
fixant la composition du jury du concours professionnel pour l'accès
au grade de chef technicien de l'environnement ouvert
au titre de l'année 2022 est complété
« Sont adjoints aux membres du jury les examinateurs spéciaux suivants
Groupe:
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: MERILLON (Edith)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
représentante de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt
Titulaire
Remplace:M. DUNAND (Arnaud)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: MOALIC (Jean-Guillaume)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Titulaire
Remplace:M. CHABLE (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Christiane RIEDEL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
école normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="École normale supérieure de Lyon"
professeur_section="64"
ecole
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Guillaume LAIBE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section
école normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="École normale supérieure de Lyon"
professeur_section="34"
ecole
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Jean-Michel RUEFF
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
école nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Groupe:
professeur="École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen"
professeur_section="33"
ecole
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Ludovic PINARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
école nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Groupe:
professeur="École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen"
professeur_section="31"
ecole
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Anton KORNIIENKO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
école centrale de Lyon
Groupe:
professeur="École centrale de Lyon"
professeur_section="61"
ecole
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Quentin GRIETTE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université du Havre, institut universitaire de technologie du Havre
Groupe:
professeur="Université du Havre"
professeur_section="26"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Loïc DENIS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="61"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Alexis CATANZARO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="6"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Youcef MAMMERI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="26"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Olivier GLAIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="11"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Sandra PROVINI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="9"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Catherine BAROIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="8"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Daphné BOLZ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="74"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Véronique MIGUEL-ADDISU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="7"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Sahil ADRIOUCH
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="64"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Karine MARAZYAN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="5"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Abderrahim JARDANI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="35"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Williams LEFEBVRE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="28"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Oulmann ZERHOUNI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="16"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Jean-Luc MAIRE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="61"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Alexandre GUIGUE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="2"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Anne DENIS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="16"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Silvia D'AMICO-GIROT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="14"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Stéphanie BÉLIGON
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="11"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Cyrille ORSET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="69"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Bruno GUILLET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="63"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Alexandre VIVET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="60"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Celia BERCHI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="6"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Guillaume CLET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="31"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Thierry FEUILLET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="23"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Ariane BOLTANSKI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="22"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Massimo LUCARELLI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="14"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Margarita REMON-RAILLARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="14"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Jeremy ANTIPPAS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Bretagne-Sud
Groupe:
professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="1"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Isabelle GARNIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="9"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Mabrouka EL HACHANI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="71"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Sylvaine LAURENT-EDOUARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="22"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Patrice FAURE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="21"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: José DE HOYOS PUENTE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="14"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Pierre-Yves MODICOM
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="12"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Sibylle GOEPPER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="12"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Stéphanie BROSSARD-BORY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="11"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Denis VIGIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="7"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Stéphane CADIOU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="4"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Elise ROCHE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="24"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Richard BOUCHON
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="21"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Anne BAUD-CHEMAIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="21"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Salomé DEBOOS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="20"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Gaël SAINT-CRICQ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="18"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: François-David CAMPS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Agnès DELAHAYE-DADO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="11"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Romain MARIÉ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="1"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Gilles RAUTUREAU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="64"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Pierre-Damien COUREUX
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="64"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Laurent MARTIN WITKOWSKI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="60"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Marielle SIMON
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="26"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Eveline LEGENDRE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="25"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Florian BARRIERE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="8"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Viviane CLAVIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="71"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Violaine BIGOT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="7"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Jean-Philippe ATTANE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="28"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Julie DUGDALE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="27"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Charles AMBROSINO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="24"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Natacha RIMASSON-FERTIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="12"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Hélène VIAL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="8"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: David THIVEL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="74"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Etienne PERRET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="63"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Pierre DAVID
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="61"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Fabien VOLPI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="33"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Pierre BONNEFONT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="31"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Adrien BIDAUD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="29"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Clément PERNET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="27"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Kim Thang NGUYEN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="27"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Jérôme YON
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rouen"
professeur_section="62"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Housnaa ZIDANI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rouen"
professeur_section="26"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Arnaud LELEVÉ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="61"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Sébastien CAUET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="61"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Joseph LEHEC
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="26"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Leila SELIMBEGOVIC
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Nelly GOUTAUDIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Julien ZARIFIAN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="11"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Romuald NARGEOT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="69"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Stéphanie MARCHAND-MARION
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susmentionné
68e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="68"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Frédéric GEVAUDANT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="66"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Patricia THEBAULT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="65"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Timothée LEVI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="63"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Vincent MAYMO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susmentionné
6e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="6"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Valerio STERZI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susmentionné
5e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="5"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Delphine LAHET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susmentionné
5e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="5"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Manuel GAUDON
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="33"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Luc VELLUTINI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="32"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Philippe BARBERET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susmentionné
29e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="29"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Hervé HOCQUARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susmentionné
27e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="27"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Gayo DIALLO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susmentionné
27e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="27"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Arnaud CASTEIGTS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susmentionné
27e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="27"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Stéphanie ROUSSEL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susmentionné
12e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="12"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Dominique POGGIOLI
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Loire (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Corse-du-Sud (groupe II)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:Mme Virginie FRANTZ
Groupe:
date_debut="2022-12-08"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Arnaud LECLERC
directeur académique des services de l'éducation nationale des Deux-Sèvres (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (groupe I)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:M. Mathieu SIEYE
Groupe:
date_debut="2022-11-28"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Frédéric FULGENCE
directeur académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (groupe I)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:Mme Dominique FIS
Groupe:
date_debut="2022-11-28"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Thierry AUMAGE
directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche (groupe II)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:M. Patrice GROS
Groupe:
date_debut="2022-11-28"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Valentine CONRAUX
personnel de direction
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Gironde (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:Mme Solène BERRIVIN
Groupe:
date_debut="2022-11-28"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Erwann CALVEZ
Objet:
directeur adjoint du cabinet, en charge du suivi des réformes, au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2022-11-17"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Daniel MENAOUINE
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: DOIGNIAUX (Laurine, Gilberte, Lucienne), épouse BERTA
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTALP »
notaire
notaire_residence="Groisy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: RIBEIRO (William)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Laurence GIRAUD - Laetitia GIRAUD - Romain BAVEREZ - Sigrid BAVEREZ - Baptiste GUICHARD, NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: LUQUAIN (Audrey, Madeleine), épouse ESCOLIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CAPERENNE »
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: ROMEZIN (Amélie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « MOULIER-LAFFAY & Associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Yorre (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: OUALI (Meriem)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Stéphane VOUILLON - Marie-Louise GANTELME-TRASTOUR - Cyril CIPOLIN - Jean-Louis BOUYSSOU - Pierre RICCI »
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: DUBANT (Catherine, Isabelle), épouse FLEURY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL JEAN-FRANCOIS VIGNES ET FRANCK TARDY, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: BERTHON (Alexandra)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Agnès CONCEDIEU-OULLIER et Thomas VALLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office Notarial », anciennement dénommée « Michel BAIN, Agnès CONCEDIEU-OULLIER et Thomas VALLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Draguignan (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: MEUNIER (Marie, Mauricette), épouse ZANIN
Objet:
commissaire de justice salariée au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL ARNAUNE-PRIM », anciennement dénommée « ENKAN JUDICIAIRE »
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="31"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: ALLEMAND (Elodie, Yvonne)
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société à responsabilité limitée « PINARD - ALLEMAND », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="21"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: PINARD (Sébastien, Benoit)
Objet:
commissaire de justice associé
membre de la société à responsabilité limitée « PINARD - ALLEMAND », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="71"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: ALLEMAND (Elodie, Yvonne)
Objet:
commissaire de justice salariée au sein de l'office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: FARNERT (Cathy, Louise), épouse LABBE
Objet:
commissaire de justice associée sous le titre d'huissière de justice associée
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membre de la société civile professionnelle « SCP CATHY FARNERT LABBE », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: PINARD (Sébastien, Benoit)
Objet:
commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: AMBEL (Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AY-CHAMPAGNE NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Aÿ-Champagne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: MANCHERON (Romain, Claude, Maurice)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Mes Eric et Jean-Marie DELPERIER, Notaires associés », anciennement dénommée « Mes Eric et Jean-Marie Delpérier, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: PIEAUD (Marie-Cécile, Stéphanie, Michèle), épouse PUIG
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: PIEAUD (Marie-Cécile, Stéphanie, Michèle), épouse PUIG
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: DENIEL (Rosine, Jeanine, Noëmie, Louise, Anne), épouse LEGENDRE
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « PINSON - EON », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Montauban-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: DENIEL (Rosine, Jeanine, Noëmie, Louise, Anne), épouse LEGENDRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « PINSON - EON »
notaire
notaire_residence="Montauban-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: BOUTIN (Vanessa)
anciennement huissière de justice salariée au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « AURIK LA ROCHELLE »
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société par actions simplifiée à associé unique « ACT'ATLANTIQUE - OFFICE NICOLAS PIRS - HUISSIER DE JUSTICE », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)La Rochelle (Charente-Maritime)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="17"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: MORISSEAU (Valentin, Philippe)
Objet:
commissaire de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « JURICANNES MORISSEAU ET LEPECULIER », anciennement dénommée « Patrick MORISSEAU, Rodolphe LEPECULIER », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="06"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: MORISSEAU (Patrick, Michel, Guy)
Objet:
commissaire de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « JURICANNES MORISSEAU ET LEPECULIER »
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: ARMANI (Léa, Suzanne, Juliette)
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL CARASY & ASSOCIES HUISSIERS DE JUSTICE DES SAVOIE. », anciennement dénommée « SELARL BROVARONE SOPHIE & CARASY CHRYSTELLE », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="74"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: CHABERT (Sophie, Sylviane), épouse BROVARONE
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL CARASY & ASSOCIES HUISSIERS DE JUSTICE DES SAVOIE. »
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: DELYFER (Antoine, Joseph, Romain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Guénaël CHALUT-NATAL, Clothilde CHALUT-NATAL et Pascal SANTUCCI, Notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Moret-Loing-et-Orvanne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: DELYFER (Antoine, Joseph, Romain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Guénaël CHALUT-NATAL, Clothilde CHALUT-NATAL et Pascal SANTUCCI, Notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Moret-Loing-et-Orvanne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: SANTUCCI (Pascal, Michel, Emilien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Guénaël CHALUT-NATAL, Clothilde CHALUT-NATAL et Pascal SANTUCCI, Notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Moret-Loing-et-Orvanne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: PERROT (David, Pierre-André)
Objet:
notaire
Remplace:M. GUERIN (Serge, Alix)
notaire
notaire_residence="Puy-l'Evêque (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: PERROT (David, Pierre-André)
Objet:
notaire associé exerçant au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LEX ENIM »
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: GAL (Isabelle, Christine)
Objet:
notaire
Remplace:M. HEYRAUD (Matthieu)
notaire
notaire_residence="Davézieux (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: GAL (Isabelle, Christine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Louis DAIRE, Vincent DAIRE et Stéphanie CHAMPETIER, Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Sommières (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: DELEAGE (Jean, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « Maxime MIFSUD et Nathalie VAN ROBAIS »
notaire
notaire_residence="Saint-Chamond (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: GATTO (Karine, Stéphanie), épouse VOUILLON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Stéphane VOUILLON - Marie-Louise GANTELME-TRASTOUR - Cyril CIPOLIN - Jean-Louis BOUYSSOU - Pierre RICCI »
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: VIGNÉ (Victor, Paul, Germain)
Objet:
commissaire de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membre de la société civile professionnelle « MARIE ITHURBURU - AUDREY GALLAND - CAMILLE LEMOINE, HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE D'HUISSIER DE JUSTICE », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Pessac (Gironde)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="33"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: MOULIN (Marie, Pierre), épouse POUGET
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société civile professionnelle « MARIE ITHURBURU - AUDREY GALLAND - CAMILLE LEMOINE, HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE D'HUISSIER DE JUSTICE », anciennement dénommée « Marie ITHURBURU - Audrey GALLAND - Camille LEMOINE [huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice] », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Pessac (Gironde)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="33"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: ITHURBURU (Marie, Dominique)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: GALLAND (Audrey)
Objet:
commissaires de justice associées sous le titre d'huissières de justice associées
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membres de la société civile professionnelle « MARIE ITHURBURU - AUDREY GALLAND - CAMILLE LEMOINE, HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE D'HUISSIER DE JUSTICE »
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Pessac (Gironde)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: GROUSELLE (Hubert, Serge, Claude)
Objet:
commissaire de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membre de la société civile professionnelle « Robert CICUTO et Valérie GERMAIN, Huissiers de Justice associés »
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Pont-Sainte-Maxence (Oise)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="60"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: GROUSELLE (Hubert, Serge, Claude)
Objet:
commissaire de justice salarié sous le titre d'huissier de justice salarié
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Robert CICUTO et Valérie GERMAIN, Huissiers de Justice associés »
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Pont-Sainte-Maxence (Oise)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: VIEUX (Benoît, Jacques, Valery, Jean, Georges)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « HAUSSMANN NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: DIACRE (Vincent, David, Ivan)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « HAUSSMANN NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: PAULET (Florence, Marie), épouse EMILIEN
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « HAUSSMANN NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: HAREL (Gwénola, Claudie, Chantal), épouse DEVALLET
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « HAUSSMANN NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: PAULET (Florence, Marie), épouse EMILIEN
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: HAREL (Gwénola, Claudie, Chantal), épouse DEVALLET
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: VIEUX (Benoît, Jacques, Valery, Jean, Georges)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « HAUSSMANN NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: LABROUSSE (Benjamin, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Alain CASAGRANDE et Jean LABROUSSE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: BARRETEAU (Aurélie, Annette, Georgette), épouse BAUD
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Challans (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: BOYRIE (Christelle, Véronique, Aline)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: BOYRIE (Christelle, Véronique, Aline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « Office Notarial B'A »
notaire
notaire_residence="Arcachon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: LE DORZE (Sandrine, Irène, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « BERNOT FROMENT PUJOL, NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Suresnes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Alexis BOUROZ
procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Paris
Objet:
premier avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Patrice RAMIN
agent contractuel de catégorie C
Objet:
mandataire suppléant
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie dans les conditions fixées par le décret du
26 juillet 2019
relatif aux régies de recettes et d'avances des organismes publics
Groupe:
suppleant
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Maxime KELLER-GUINOT
adjoint administratif principal de 2e classe de chancellerie
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, bureau des légalisations
Groupe:
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: TRARIEUX (Anne), nom d'usage VIDAL DE LA BLACHE
conseillère des affaires étrangères
Objet:
des cadres
radiation
29 Novembre 202229/11/2022
De: TRARIEUX (Anne), nom d'usage VIDAL DE LA BLACHE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2023-03-01"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Novembre 202229/11/2022
De: Nicolas de Bouillane de Lacoste
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Suriname
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République coopérative de Guyana
en résidence à Paramaribo
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guyana"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Jean-Luc NEVACHE
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Augustin AOUDJHANE
Objet:
conseiller technique fiscalité et prélèvements obligatoires (pôle économie, finances, industrie et numérique) au cabinet de la Première ministre
date_debut="2022-11-21"
cabinet="Première ministre"
grade="Conseiller"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Grégory ABATE
Objet:
conseiller technique fiscalité, prélèvements obligatoires au cabinet de la Première ministre
date_debut="2022-11-30"
cabinet="Première ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Olivier SIGAUD
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur de la non-prolifération, des sciences et des technologies à la direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques au sein du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Erwann CALVEZ
directeur adjoint du cabinet, en charge du suivi des réformes
Objet:
au nom de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire"
délégation de signature
29 Novembre 202229/11/2022
De: Isabelle AMAGLIO-TERISSE
responsable de la mission “Recherche appliquée et promotion de la qualité” du contrôle général économique et financier
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les décisions d'approbation ou d'autorisation prévues aux deuxième et quatrième alinéas de l'article 176 ainsi qu'au quatrième alinéa de l'article 213 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, relatives au Laboratoire national de métrologie et d'essais. »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
29 Novembre 202229/11/2022
De: Dominique FAURE
Objet:
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="" sexe="
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Caroline CAYEUX
Objet:
ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales
Groupe:
a_sa_demande
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.