Alain Robert

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain ROBERT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: ROBERT Alain
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Alain ROBERT
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des carrières longues
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité territoriale des Côtes-d'Armor
Groupe:
Direction du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité territoriale des Côtes-d'Armor
date_debut="2015-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000030537307(source JORF)
radiation
30 Avril 201530/04/2015
De: Alain ROBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2013-05-19"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027090750(source JORF)
admission
21 Février 201321/02/2013
De: Alain Robert
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Roland Goetz
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000026368253(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Alain ROBERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Alain Robert
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
date_debut="2007-10-01"
date_fin="2008-01-19"
JORFTEXT000000650901(source JORF)
charge
25 Septembre 200725/09/2007
De: Alain Robert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
2°
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
Monnaie de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000645791(source JORF)
nomination
28 Mars 200728/03/2007
De: Alain Robert
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Robert (Alain, Marie, Charles)
chef de service hospitalier ; 35 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Robert (Alain)
51190 Le Mesnil-sur-Oger
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Champagne
Producteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Alain Robert
sales manager additifs chez Chevron Oronite, président de l'association amicale des ingénieurs diplômés de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des anciens élèves de l'école
Groupe:
École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
duree="quatre ans"
ecole
JORFTEXT000000624846(source JORF)
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Robert (Alain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 410 candidats
JORFTEXT000000801524(source JORF)
inscription
06 Mai 200406/05/2004
De: Robert (Alain, Maurice, René)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000411277(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Robert (Alain, Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
Concours de type II
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Alain Robert
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Alain Robert
inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000407106(source JORF)
promotion
20 Juillet 200120/07/2001
De: Robert (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2001 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000221323(source JORF)
inscription
08 Février 200108/02/2001
De: Robert (Alain, Maurice, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
GENIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Robert (Alain)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
1. Membres titulaires
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000755279(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Robert (Alain)
ancien président du conseil de prud'hommes de Limoges
Objet:
aux anciens membres de conseil de prud'hommes suivants
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JORFTEXT000000750304(source JORF)
conférés
08 Février 200008/02/2000
De: Robert (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Robert (Alain, Jean, Eugène)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Robert (Alain)
directeur général d'un groupe industriel ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Robert (Alain)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Robert (Alain)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Service de médecine infantile G, hôpital Purpan
Groupe:
Chef de service ou de département
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000749831(source JORF)
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Robert (Alain, Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Robert (Alain)
Objet:
membres du comité des sciences de la Terre du Bureau de recherches géologiques et minières
2. En raison de leurs compétences dans le domaine industriel
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
JORFTEXT000000714725(source JORF)
nomination
22 Novembre 199422/11/1994
De: Alain Robert
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Robert (Alain, Marie, André)
lieutenant-colonel, infanterie; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Alain Robert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000728286(source JORF)
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Robert
chef de service, à
Objet:
« Pour tous les litiges intéressant le domaine
JORFTEXT000000544133(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De: Robert (Alain, François)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1993-06-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360074(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Robert (Alain, Marie, André)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Robert (Alain)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Biscarrosse
date_debut="1991-03-20"
JORFTEXT000000160795(source JORF)
promotion
08 Octobre 199108/10/1991